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"L'auteur développe les aspects pratiques de l'incapacité temporaire dans le contexte actuel de l'activité d'un médecin-expert. Celui-ci devrait jouer un rôle plus actif dans les contrôles des prescriptions d'arrêts de travail. Une coopération a[...]Ouvrage
Le 1er juin 1990, le Ministe chargé de la Sécurité Sociale confiait pour un an à un groupe de travail la mission de procéder à une large réflexion sur les principes qui régissent la branche des a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4373
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"Il n'existe aucun barème de référence "standard" pour évaluer l'incapacité dans le domaine des assurances de personnes : individuelle-accident ou invalidité-maladie. Certains contrats font référence au barème officiel des accidents du travail, [...]Ouvrage
Au sommaire : - Analyse de la carence juridique en matière de prise en charge des personnes âgées vieillissantes. - Harmonisation des régimes de compensation du handicap. - Droits et libertés des[...]Article
"Experts en évaluation du dommage corporel dans le domaine de l'ophtalmologie, les auteurs présentent un barème fonctionnel applicable en droit commun. La base d'évaluation correspond à 85% pour la perte totale de la vision et 25% pour la perte [...]Ouvrage
Barème officiel espagnol d'évaluation des incapacités suivi d'un texte qui explique la méthode de diagnostic et d'évaluation.Ouvrage
On trouvera dans le sommaire : Théorie générale de l'invalidité et de son indemnisation. Glandes endocrines. Cage thoracique et poumons. Coeur et artères coronaires. Affections psychiatriques pos[...]Article
Ce barème prend en compte la réduction de capacité physiologique. Il a été élaboré à titre indicatif pour guider l'expert en droit commun dans la plupart des cas qu'il rencontre. Il n'a pour ambition ni de remplacer la discription des séquelles,[...]