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HEULEU |On présente un document technique spécialisé ayant pour objectif d'améliorer l'évaluation du préjudice corporel. Son originalité consiste à établir un descriptif complet des possibilités fonctionnelles restantes de l'accidenté. Il devrait apport[...]Article
T. ZAKIA ; J. BARREAU ; M. CESSAC ; C. GOULFIER |Pour l'assurance maladie, l'aspect médico-légal de la douleur chronique peut s'élargir à une prise en charge médico-sociale. Les auteurs s'attachent à montrer ces différents aspects sur le plan thérapeutique et dans le cadre de l'indemnisation d[...]Article
La construction d'outil de mesure et d'équivalence permettant l'attribution des prestations révèle les ambiguïtés de la notion de handicap. Avec le nouveau barème, il s'agit de dépasser le concept d'invalidité pour aller vers celui d'incapacité [...]Article
Explication de la détermination du taux d'invalidité pour les déficiences auditives conformément au décret n° 93-1216 du 4 novembre 1993.Article
Présentation du guide-barême pour l'évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées et de la réflexion qui a présidée à sa mise en place. Analyse de la notion d'incapacité.Article
Elaboré à partir de la CIDIH, le barème évalue la déficience et définit le taux d'incapacité de la personne handicapée. Les déficiences y sont classées en huit chapitres. Il est utilisé en particulier par les CDES et les COTOREP.Article
Les auteurs brossent un tableau clinique de la névrose traumatique et de ses manifestations. Ils insistent sur la discussion médico-légale conduisant à la fixation d'un taux d'IPP.Article
En s'appuyant sur les données les plus récentes de la physiologie de l'audition et les explorations complémentaires cliniques qui en résultent, les auteurs proposent une approche modifiée du handicap auditif en expertise médico-légale à partir, [...]Article
L'auteur, après un rappel de l'historique du barème droit commun, commente les quelques modifications intervenues entre 1982 et 1993 dans le titre, le plan et certains taux, mettant l'accent sur le fait que par son chapitre préliminaire abordant[...]Article
L'appréciation chiffrée de l'incapacité permanente partielle secondaire à la diminution du champ visuel selon le Barème dit du Concours médical de 1982 a été modifiée par l'utilisation du "système d'Esterman" : cette nouvelle quantification au m[...]Article
Fabienne JEGU ; Bressé |Analyse juridique du nouveau guide barème : prestations concernées et dispositions transitoires. Analyse médicale : - structure du barème ; - esprit du barème ; - application du barème.Article
Présentation du nouveau guide barème : historique, philosophie et contenu. Point de vue de l'auteur. Les annexes donnent des extraits du guide concernant la déficience intellectuelle et des exemples d'application.Article
Depuis longtemps, associations et experts dénoncent l'inadéquation du barême dit des "anciens combattants" pour évaluer le handicap des enfants et des adultes relevant de la loi de 1975 et l'arbitraire des interprétations très divergentes qu'en [...]Article
Ce guide-barême (composé de trois chapitres : - principes généraux de l'expertise psychiatrique ; - aspects cliniques ; - indemnisation) pose des principes nouveaux en ce qui concerne : - le déroulement de l'expertise et sa déontologie ; - la te[...]Article
Alain PAPELARD ; Robert ALEX, interv. ; Guy BIANCHI ; Pierre Boivin ; Serge BROUSSEAU ; Catherine CHADELAT ; Paul CLOUARD, interv. ; Jean COLLARD, interv. ; Claude Fournier ; Pierre HERLEMONT, interv. ; Jacques LEYRIE ; Jean MICHAUD ; Philippe MOREAU ; Olivier RODAT ; Antoine ROGIER ; Claude Rousseau ; Olivier SABOURAUD ; Guy STEINBACH, interv. ; Francis THERVET ; Pierre VERCELLETTO ; Raoul VILLARD, interv. ; FFAMCSA. Colloque. 1990-05-19. La Baule |"Le Colloque organisé en 1990 par la FFAMCSA, dont il est rendu compte ici, était consacré à "imputabilité et causalité". Déterminer le lien de causalité médicale entre un traumatisme et un état pathologique est sans doute l'étape la plus diffic[...]