Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (98)
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES Ig0iR0xv. Diffusion soumise à autorisation]. Les prestations familiales passent, en France, par plusieurs dispositifs. Les prestations familiales proprement dites sont attribuées aux familles en fonction de leur[...]Article
L'allocation de logement à caractère familial (ALF), l'allocation de logement à caractère social (ALS) et l'aide personnalisée au logement (APL) se calculent désormais, dans le secteur locatif, selon un barème unique.Article
A compter du 1er janvier 2001, en secteur locatif, entre en vigueur un nouveau barème unique de calcul de l'allocation de logement à caractère familial (ALF), de l'allocation de logement à caractère social (ALS), et de l'aide personnalisée au lo[...]Article
En 1999, par le biais des aides au logement (aide personnalisée au logement et allocation de logement), les CAF, les caisses de la Mutualité sociale agricole et les régimes spéciaux ont versé un peu plus de 80 milliards de francs à des personnes[...]Article
C. CHAMBAZ ; D. LEQUET-SLAMA ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xS60bG. Diffusion soumise à autorisation]. Le "crédit d'impôt aux familles en activité" (WFTC) est, au Royaume-Uni, un dispositif à la fois fiscal et social destiné aux familles modestes avec enfants, dont au [...]Article
D. Demailly ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES VR0xJs8O. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de ce document analyse l'évolution, entre 1994 et 1999, du nombre d'allocataires des huit prestations de solidarité (RMI, API, ASS, AI, AAH, ASI, ASV, AAV). [...]Article
Le conseil d'administration de la CNAF, en décembre dernier, a décidé de réformer le mode de financement des crèches. Depuis, le 1er janvier 2000, les modalités d'attribution de la prestation de service versée par les CAF, dépendent de la situat[...]Ouvrage
La dépendance, ou la perte d'autonomie, des personnes âgées est l'une des grandes questions auxquelles nos sociétés doivent faire face. Ce rapport remis à Martine Aubry, Ministre de l'Emploi et d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4576
Article
Lieve VIJVERMAN ; Dominique GILSON ; ANAHM, AFRAHM, VVHVG. Forum de la personne mentalement handicapée. 3. Neder-Over-Heembeek (Bruxelles), (26/11/1999) |La législation belge accorde aux personnes handicapées des allocations spécifiques. L'évaluation médicale du handicap est faite à partir du Barème officiel belge des invalidités auquel est annexée une liste des pathologies. Le degré d'incapacité[...]Article
L'article rend compte des dispositions prises dans la détermination du taux d'incapacité de la déficience visuelle évalué avant l'entrée en vigueur du nouveau guide barême instauré par le décret n° 93-1216 du 4-11-1993. Il donne plusieurs défini[...]Article
Les recommandations et règles d'utilisation des barèmes proposées ici sont tirées du "Décalogue pour l'utilisation de barèmes", du guide italien LUVONI et de divers autres documents.Article
D. Demailly ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES buR0xUot. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de cet article analyse l'évolution du nombre d'allocataires de minima sociaux entre 1995 et 1998. Il présente également les caractéristiques des allocataires[...]Article
Le temps de travail des praticiens hospitaliers comprend leur service hebdomadaire normal et leur participation aux gardes et astreintes. il dépend des statuts, peu précis en la matière, mais surtout des effectifs, notoirement insuffisants dans [...]Article
Article
Circulaire DAS/RVAS/RVI n° 99-397 du 7 juillet 1999. Elle rappelle, tout d'abord, "qu'il ne convient pas d'additionner purement et simplement les pourcentages" en cas de déficiences associées se situant dans des chapitres différents du barème po[...]