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Article
Quel choix de formule envisageable entre un centre hospitalier et une société commerciale pour sécuriser une opération consistant à la fois dans la mise à disposition de locaux existants, d'une part, et la construction parallèle par la société d[...]Article
Le projet du «Grand Hôtel-Dieu» est en tout point exceptionnel et constitue la plus grande opération de reconversion privée d'un monument historique. Sur une surface de plus de 50 000 m², au coeur d’une zone inscrite au patrimoine mondial de l’h[...]Article
L’AP-HP a engagé une mutation profonde de l’Hôtel-Dieu, visant à transformer cet hôpital tant au plan médico-universitaire qu’urbain, et à l’ouvrir aux enjeux de la médecine de demain. Ce projet original comporte deux volets, distincts mais très[...]Article
La loi 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019 étend l'exonération permanente de taxe foncière visée à l'article 1382 1° du Code général des impôts dont bénéficient les établissements publics de santé pour leurs immeubles affectés à [...]Article
L’Assistance publique-Hôpitaux de Paris a fait l’objet d’un contrôle de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 2005 et suivants au titre de baux emphytéotiques hospitaliers. Le rapport émis est l’occasion de faire le point sur cet ou[...]
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 44p. pdf , 2013Le décret n°2012-1093 du 27 septembre 2012 a modifié les conditions techniques de recours au Contrat de Partenariat et au Bail Emphytéotique Administratif Hospitalier pour les établissements publ[...]Article
La passation d'un bail emphytéotique administratif (BEA) n'est pas chose simple. S'appuyant sur les textes et les arrêts de jurisprudence, cet article récapitule les règles à prendre en compte en cinq points : -Distinguer le BEA des autorisation[...]
Ouvrage
L'objet de cet ouvrage consiste à exposer au lecteur les fondamentaux du bail emphytéotique administratif : son objet, ses relations avec le service public, ses avantages financiers et fiscaux, s[...]Article
Le centre hospitalier intercommunal des Portes de l'Oise assure une activité psychiatrique importante sur le site "Les Oliviers" en périphérie du centre-ville de Beaumont-sur-Oise. Au vu de l'état préoccupant des bâtiments et de leur mauvaise co[...]Article
Le bail emphytéotique hospitalier (BEH) se caractérise par une relation contractuelle entre l'hôpital qui achète une prestation de service, à savoir l'utilisation d'équipements performants et bien entretenus, contre paiement de loyers au prestat[...]Article
Ce numéro spécial est consacré aux contrats de partenariat public-privé (PPP) et à leurs implications comptables et d'audit. Il examine notamment : l'application des conditions de complexité et d'urgence pour le recours au contrat de partenariat[...]Article
Le centre hospitalier Sud-Francilien regroupera ses activités à l'horizon 2011 au sein d'un site unique, dans un nouveau bâtiment de 1017 lits et places. Cette opération, lancée en 2004, fait l'objet d'un bail emphytéotique hospitalier dans lequ[...]Article
En pleine modernisation des établissements de santé, impulsée par les plans gouvernementaux successifs, le choix du mode de financement des investissements revêt une importante particulière. Il conditionne en effet la pérennité des équilibres fi[...]Article
A l'occasion du Salon des maires et des collectivités locales 2006, les professions techniques hospitalières ont organisé, le 23 novembre, en partenariat avec le groupe Eiffage, une conférence thématique sur la relance des investissements hospit[...]Article
Michel Beauvais ; Alain Arnaud ; Joël Bouffies ; Michel Dubois ; Véronique Faujour ; Gérard LEMONNIER ; Marie-Pierre TOURNEUR ; Stephen WRIGHT |Ce dossier réalisé à l'occasion des journées "Hôpital Expo-intermedica 2006" rassemble des articles autour du thème de l'architecture hospitalière. Sont abordés notamment : -l'évolution de l'architecture hospitalière face aux nouvelles exigences[...]
