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Avis
Commentaire :
Terme juridique s'appliquant au résultat d'une consultation obligatoire, ou demandée à une personne ou à un organe missionné dans un champ d'expertise particulier. Les avis sont fournis à titre consultatif pour éclairer l'autorité et n'ont la plupart du temps par eux-mêmes pas de valeur exécutoire.
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Article
Ce dossier sur la santé consacré au sport et à la santé concerne deux domaines qui sont chers à Roger Salomon : le sport, qui est une de ses passions pour l'avoir longtemps pratiqué, et la santé publique, qui constitue son activité professionnel[...]Rapport
Afin de préparer la révision de la loi de bioéthique d'août 2004, le Premier ministre a demandé au Conseil d'Etat de se pencher sur l'ensemble des questions soulevées par l'application de ce text[...]Article
F. DREIFUSS NETTER ; A. ALPEROVITCH, rapp. ; A.M. DICKELE ; et al. ; Patrick Gaudray |[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xorkAG. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité Consultatif National d'Ethique (CCNE) a été saisi de questions éthiques relatives à la possible pandémie due au virus H5N1 par l'Espace Éthique de l'AP-HP.[...]Article
Afin de permettre à tous les citoyens de participer au débat sur la révision de la loi de bioéthique d'août 2004, des Etats généraux de la Bioéthique ont été annoncés par le Ministère de la Santé. Ceux-ci se dérouleront autour de trois forums ci[...]Article : Congrès
Sujet hautement d'actualité, l'analyse de la force des avis et recommandations soulève une série de questions liées aux conditions dans lesquelles émergent, au niveau national et communautaire, ces sources de droit, à la gradation qu'il convient[...]Article
Avis et recommandations rendus par le HCSP de janvier 2009 à mars 2009.Article
À côté du soin mis en oeuvre par les soignants, l'association Aides a développé des actions d'éducation thérapeutique et/ou d'accompagnement des patients qui se sont révélées être un peu plus que des adjuvants du soin. Elles ont permis à beaucou[...]Rapport
À la demande de la ministre de la Santé et des sports, le Haut Conseil de la santé publique a étudié le rapport de M. Delavière et J.-F. Guégan " Les effets qualitatifs du changement climatique s[...]Rapport
Ce volume 1 est consacré au bilan de l'activité consultative et juridictionnelle de l'ensemble de la juridiction administrative : Conseil d'Etat, cours administratives d'appel, tribunaux administ[...]Rapport
Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail (AFSSET) (Maisons-Alfort, FRA) , 153p. pdf , 01/2009L'Afsset a été saisie le 25 novembre 2005 par l'association France Nature environnement afin d'évaluer les impacts éventuels des technologies dites "Identification par radiofréquences" (RFID) sur[...]Article
Les avis et recommandations rendus par le HCSP de septembre 2008 à janvier 2009.Rapport
Le "paquet énergie-climat" présenté par la Commission européenne le 23 janvier 2008 regroupe une série de mesures tendant à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) et à promouvoir l'u[...]Article
Le Comité Consultatif National d'Ethique (CCNE) a été saisi le 19 mars 2008 par le ministère de la santé à propos du développement des technologies de l'information dans le champ médical. La saisine évoquait les risques induits par l'accès élect[...]Article
Le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) a publié un avis en novembre 2007 qui dresse un état des lieux sévère sur la prise en charge des personnes atteintes de syndromes autistiques en France : persistance d'une approche de la maladie de[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xDHHpr. Diffusion soumise à autorisation]. La commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles (COMEDIMS) est chargée d'établir la liste des médicaments référencés dans l'établissement de santé. Ce[...]