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Avis
Commentaire :
Terme juridique s'appliquant au résultat d'une consultation obligatoire, ou demandée à une personne ou à un organe missionné dans un champ d'expertise particulier. Les avis sont fournis à titre consultatif pour éclairer l'autorité et n'ont la plupart du temps par eux-mêmes pas de valeur exécutoire.
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Documents disponibles dans cette catégorie (200)
Rapport
Par saisine en date du 1er avril 2020, la DGS a demandé au HCSP de lui fournir des éléments concrets d’aide à la prise de décision sur lesquels les pouvoirs publics pourront s’appuyer lorsqu’une [...]Rapport
Le HCSP actualise les repères alimentaires du Programme national nutrition santé pour les personnes âgées. Ces nouveaux repères alimentaires vont servir de support pour l’élaboration des messages[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 40p. , 2021En publiant un avis d’ensemble sur l’Éthique et la santé publique, le CCNE vise à définir un cadre pour que notre société démocratique puisse se repérer face des questions de [...]Mémoire
Le Diagnostic Local en Santé Environnement (DLSE) est un outil d’aide à la planification en santé-environnement qui cible essentiellement des territoires relevant d’une autorité publique locale ([...]
- Localisation : Rennes | Cote : METEORES21/0004
Article
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) ; Karine Lefeuvre ; François Ansermet ; Régis Aubry ; et al. |Plusieurs enjeux éthiques ont été soulevés, dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, par les mesures de protection au sein des établissements d’hébergement pour personnes âgées. Le Gouvernement a souhaité être éclairé par le Comité consulta[...]Ouvrage
Pour que les personnes privées de liberté, souvent murées dans le silence, soient entendues, il faut que le CGLPL le soit. Il faut que sa présence constante dans les prisons, les établissements d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0155
Mémoire
La profusion des textes réglementaires permet de considérer la participation des usagers en EHPAD comme déjà effective. Mais de multiples contraintes entravent les établissements dans cette démar[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EHPAD20/0002
Ouvrage
Chargé de veiller au respect des droits fondamentaux des personnes privées de liberté, le CGLPL a été amené à étudier et comparer des lieux relevant jusqu’alors de domaines distincts : établissem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0154
Article
Le Conseil économique, social et environnemental (Cese) vient de rendre un avis pour faire de la réinsertion des personnes détenues, une priorité. Il formule une vingtaine de propositions pour améliorer l’accès aux soins, aux droits sociaux, à l[...]Article
Le 22 novembre 2018, le Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (HCAAM) a rendu à l’unanimité un avis qui insiste sur les réformes à entreprendre dans la période actuelle, vue comme dernière fenêtre d’opportunité temporelle pour réform[...]Article
Julie Delaitre ; Rudy Chouvel ; Florence D'Aletto ; et al. ; Jean-Michel Budet, introd. |Ce dossier de Gestions hospitalières est consacré à une sélection de documents (rapports, avis...) publiés durant l’année 2018-2019 traitant des questions hospitalières et de santé. En tout, 11 documents sont présentés et analysés : -L'hôpital [...]Article
La commission consultative paritaire (CCP), transposition pour les contractuels des commissions administratives paritaires des fonctionnaires est une instance consultative départementales qui dans les faits ne modifie la gestion des contractuels[...]Article
Hôpital de proximité hier, fortement concurrencé aujourd'hui, le centre hospitalier de Vierzon va être placé sous administration provisoire en raison d'une situation financière dégradée et préoccupante. La lecture de l'avis du 13 décembre 2018 r[...]Rapport
Le tabagisme et la consommation nocive d’alcool constituent respectivement les première et deuxième causes de mortalité évitable en France. Même si la prévalence du tabagisme quotidien demeure él[...]Rapport
Candida auris est une levure émergente à l’origine d’infections fongiques associées aux soins à caractère épidémique. Décrite pour la première fois en 2009 au Japon, cette levure a été identifiée[...]