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Avis
Commentaire :
Terme juridique s'appliquant au résultat d'une consultation obligatoire, ou demandée à une personne ou à un organe missionné dans un champ d'expertise particulier. Les avis sont fournis à titre consultatif pour éclairer l'autorité et n'ont la plupart du temps par eux-mêmes pas de valeur exécutoire.
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Les avis médicaux ayant une influence certaine sur la carrière des salariés, comme tout professionnel de la santé, le médecin du travail engage sa responsabilité s'il commet une faute professionnelle dans l'éxécution de ses tâches.Article
M. SELIGMANN, rapp. ; C. DESCHAMPS ; Françoise Héritier ; J.A. LEPESANT ; J. MONTAGUT |[BDSP. Notice produite par ORSLR j81R0x6V. Diffusion soumise à autorisation]. L'avis du Conseil National du Sida du 4 avril 2000 portait sur la prise en charge des couples sérodifférents dont l'homme est séropositif pour le VIH. Le présent avis [...]Article
L'avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France du 9 février 2001 relatif à la vaccination contre la coqueluche des nourrissons a été donné suite à une analyse des données scientifiques disponibles sur l'efficacité, la tolérance et la d[...]Article
Avis sur l'avant-projet de révision des lois de bioéthique. Saisine de Monsieur le Premier Ministre.
E.E. BAULIEU ; N. Baumann ; H. CAILLAVET ; J.P. CHANGEUX ; J.F. COLLANGE ; Françoise Héritier ; A. KAHN ; E. LANDAIS ; J. LEONARDELLI ; J.A. LEPESANT ; M. LOIZEAU ; J. MICHAUD ; F. MOISAND ; J. MONTAGUT ; N. QUESTIAUX ; A. VEYRET |La révision des lois de bioéthiques : avis et rapports préparatoires.Article
Article
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par ORSLR X6UR0xR9. Diffusion soumise à autorisation].Article
Une évaluation des risques sanitaires a été menée par l'INERIS et le RIVM pour qualifier et quantifier les risques sanitaires encourus à long terme par les populations de bénévoles et de professionnels exposés au fioul de l'Erika lors du nettoya[...]Article
Avis sur les Maisons de Retraite. Au bout de plusieurs mois d'échanges, professionnels et consommateurs se sont entendus sur le texte suivant qui a été adopté par le Conseil National. Les Directions de la concurrence et la consommation seront am[...]Article
Les mesures de prophylaxie et de lutte contre les infections à méningocoque actuellement en vigueur en France sont définies par la circulaire DGS/PGE/1 C du 5 février 1990. Le Conseil supérieur d'hygiène publique de France procède actuellement à[...]Article
Les mesures de prophylaxie et de lutte contre les infections à méningocoque actuellement en vigueur en France sont définies par la circulaire DGS/PGE/1 C du 5 février 1990. Le Conseil supérieur d'hygiène publique de France procède actuellement à[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xtk81T. Diffusion soumise à autorisation]. En cinq ans, les rapports du Haut Comité de la Santé Publique, la Conférence Nationale de santé, les Conférences Régionales et les Etats généraux de la santé ont perm[...]Article
Ouvrage
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 368p. , 1993Cet ouvrage réunit l'ensemble des avis qui ont été rendus publics par le Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé au cours de ses dix premières années d'ex[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1770