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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Assurance vieillesse > Prestation vieillesse > Avantage contributif > Pension retraite
Pension retraiteSynonyme(s)Pension de retraite Pension de vieillesseVoir aussi |
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Article
[BDSP. Notice produite par FNG oR0xFEoE. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article dresse, dans une première partie, un état des lieux du niveau global des retraites versées aux assurés du régime général en apportant un éclairage sur le poi[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG CR0xo8I9. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis la création du régime général, une grande diversité de clauses d'indexation des pensions a été appliquée, non sans effet sur le niveau de vie des retraités. Pour [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 89R0xpJl. Diffusion soumise à autorisation]. Après deux premières parties apportant quelques éléments sur l'évolution du niveau de vie des retraités au fil des générations et au cours de la retraite, une troisième [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG IqR0x898. Diffusion soumise à autorisation]. Pour les salariés du secteur privé, les allocations versées par l'Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés (Arrco) et par l'Association général[...]Ouvrage
Les politiques menées en matière de pensions et de retraite ont connu des évolutions considérables au cours des dernières années, les pouvoirs publics s'efforçant de concilier deux objectifs : as[...]Rapport
Dans une première partie, le présent rapport porte sur les éléments propres à l'année 2008 : la cour rend son avis sur la cohérence des tableaux d'équilibre, procède à une analyse des comptes de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1683
Article
L'Agirc et l'Arrco ont précisé, par circulaire du 20 octobre 2008, l'impact pour les régimes complémentaires de retraite de l'augmentation progressive de 160 à 164 trimestres, entre 2009 et 2012, de la durée d'assurance nécessaire pour bénéficie[...]Article
Au début des années quatre-vingt, le Chili -imité ensuite par d'autres pays- a lancé une réforme privatisant en partie ou totalement les systèmes de l'assurance maladie et des retraites. Mise en oeuvre sans concertation sociale, la réforme se fe[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FR0xrpk8. Diffusion soumise à autorisation]. La convention d'objectifs et de gestion (COG) signée entre l'Etat et la Caisse nationale d'assurance vieillesse ([...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE t8R0xGGk. Diffusion soumise à autorisation]. En 2004,12,2 millions de personnes perçoivent une pension de droit direct du système de retraite français, pour un montant moyen de 1 212 euros par mois. Cette moy[...]Rapport
Dans le cadre des rendez-vous prévus tous les quatre ans par la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites, ce rapport de la commission des affaires culturelles, familiales et [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9BkR0xDD. Diffusion soumise à autorisation]. En 2006,14 millions de retraités perçoivent une pension de droit direct et 1,2 million une pension de réversion seule. Les retraités de droit direct sont 3,8% de p[...]Article
Le vieillissement des personnes handicapées peur avoir bien des répercussions sur leurs ressources et ce, qu'elles aient ou non la possibilité d'avoir une activité professionnelle. Ainsi l'avancée en âge se traduit, pour celles qui travaillent o[...]Article
Isabelle Bridenne ; Christophe Albert ; Catherine Bac ; Julie COUHIN ; et al. ; Nathanaël GRAVE ; Annie Jolivet ; Jean-Baptiste OLIVEAU |Cinq ans après le vote de la loi portant réforme des retraites de 2003, quel bilan peut-on en tirer ? Comment les mesures mises en place ont-elles influé sur les comportements de départ en retraite ? Quelles conséquences cette réforme et la réfo[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7CR0xwws. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis 1983, les retraites de droit direct des salariés du régime général et des régimes alignés peuvent être majorées par le dispositif du minimum contributif pou[...]Article
Dans le cadre de la validation des droits à la retraite, la réglementation existante prévoit la prise en compte de périodes travaillées, périodes de salariat ou d'apprentissage, pour lesquelles les cotisations n'ont pas été acquittées, sous rése[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG RVR0x7Vj. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le système de retraite français, les différents régimes prévoient des avantages familiaux. Ils sont destinés à la compensation "du handicap professionnel, résultat [...]Ouvrage
L'importance actuelle de la question des droits sociaux a incité l'Association d'Economie sociale (AES) à en faire le thème central de ses XXVIIIèmes journées organisées, les 4 et 5 septembre à l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KB10/0153
Article
[BDSP. Notice produite par FNG Ckql7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs détaillent le contenu et les effets de la réforme de 2003 sur le minimum contributif. Celui-ci repose, à la différence du minimum vieillesse, sur une logique[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG BmR0xtCo. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis 2003, la mise à la retraite d'office, qui agit comme une rupture du contrat de travail et se rapproche d'un licenciement, ne peut se faire que si le salarié a 65 [...]Ouvrage
Quels sont les principaux défis auxquels est confronté aujourd'hui le système français de protection sociale ? Allons-nous vers un affaissement des protections et plus d'insécurité sociale pour l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0216
Article
[BDSP. Notice produite par FNG I8k8R0x7. Diffusion soumise à autorisation]. Le Régime Social des Indépendants (RSI), né en 2006 de la fusion de deux régimes de retraite et d'un régime d'assurance maladie, gère les pensions des artisans et des co[...]Ouvrage
L'équation semble simple, évidente même : nous vivons plus longtemps ; notre espérance de vie comme retraités s'accroît ; il nous faudrait donc travailler plus longtemps pour que le coût de nos r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3957
Rapport
Ce rapport annuel de la Cour des comptes sur la sécurité sociale se subdivise en deux parties. Dans la première partie consacrée à la situation des comptes sociaux en 2007, la Cour donne son avis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1682
Article
[BDSP. Notice produite par FNG o9oR0xtG. Diffusion soumise à autorisation]. Basé sur une étude de la CNAV, cet article présente le bilan très mitigé de la mise en place de la surcote. Ce dispositif vise a encourager le maintien en emploi après 6[...]Article
Dans le cadre de la préparation du rendez-vous de 2008 sur les retraites, le Conseil d'orientation des retraites (COR) a adopté, le 21 novembre 2007, son cinquième rapport destiné à actualiser les résultats des projections financières à long ter[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE O2R0xMNR. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2006,3,5 millions de personnes sont allocataires de l'un des dix minima sociaux, ce qui représente une baisse de - 0,3% par rapport à 2005. La baisse du nombre[...]Article
Sommaire du dossier : Les conditions de la retraite dans la fonction publique - L'évolution des limites d'âge - L'emploi des seniors : rapide tour d'horizon international.Rapport
La loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites a fixé le principe de rendez-vous quadriennaux destinés à examiner l'avancement du processus de réforme et à conduire les ajustements nécessai[...]Article
Devant le besoin de financement, la réforme des retraites engagée en 2003 a introduit un processus d'adaptation permanente afin d'assurer l'équilibre des régimes à l'horizon 2020, sans remettre en cause les principes fondamentaux. Face à la comp[...]Article
En application des réformes Veil de 1993 et Fillon de 2003, à compter du 1er janvier 2008 et quelle que soit la date de naissance de l'assuré, le salaire annuel moyen (SAM) permettant de calculer la pension devait être déterminé sur les 25 meill[...]Rapport
Le présent rapport, établi par le président de la Mecss, pour la préparation du débat d'orientation des finances sociales, dresse un bilan à mi-parcours de l'application de la loi de financement [...]Rapport
En vue de la préparation du rendez-vous de 2008 sur l'avenir du système français de retraite, la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) a entrepris l'étude du disposit[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE fR0x59f3. Diffusion soumise à autorisation]. En 2005,13.5 millions de retraités ont perçu une pension de droit direct estimée en moyenne - tous régimes confondus-à 1 044 euros par mois. En outre, un million d[...]Article
Créée par la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites, la surcote permet, en cas de prolongation d'activité au-delà de 60 ans et de 160 trimestres de cotisations, d'acquérir des trimestres de cotisations supplémentaires "majorés" et don[...]Rapport
Suite au déplacement d'une délégation de la commission des affaires sociales du Sénat en Argentine du 9 au 17 septembre 2006, le présent rapport présente un état des lieux du système de protectio[...]Article
Ce feuillet de Liaisons sociales présente des extraits du quatrième rapport du Conseil d'orientation des retraites (COR), remis au Premier ministre le 11 janvier 2007 et qui vise à préparer le "rendez-vous de 2008", prévu par la loi Fillon n° 20[...]Article
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 tente d'assainir les comptes de la sécurité sociale, avec en point de mire une réduction du déficit du régime général à 8 milliards d'euros en 2007, contre 9,7 milliards en 2006. En plus de [...]Rapport
Ce rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes comporte deux parties. La première partie rend compte de l'étude spécifique [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE eR0xmhYh. Diffusion soumise à autorisation]. Dans la plupart des régimes de retraite, les revalorisations des pensions sont fixées en fonction de l'évolution des prix hors tabac. Entre 2000 et 2004, ces rééva[...]Article
La loi n° 88-16 du 5 janvier 1988 relative à la sécurité sociale a introduit un dispositif de retraite progressive qui offre la possibilité aux salariés, artisans, industriels, commerçants et agriculteurs ayant atteint l'âge de la retraite qui l[...]Article
Le présent document examine l'âge d'ouverture des droits à pension ou l'âge de la retraite anticipée de sécurité sociale dans 23 pays de l'OCDE de 1949 à 2035. Les politiques des années à venir sont celles actuellement prévues par la législation[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xJu3n1. Diffusion soumise à autorisation]. Comparé aux autres pays européens, le vieillissement de la population a été, en France, particulièrement précoce. Cette évolution affecte aussi bien l'organisation de [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 8UR0xbmU. Diffusion soumise à autorisation]. A la suite du sommet de Lisbonne en mars 2000, l'Union européenne a mis en place un processus original d'échanges d'expériences entre États membres dans le domaine de la[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8YR0xOKH. Diffusion soumise à autorisation]. Ce premier numéro de l'année 2007 est sans dossier thématique. Cela permet d'accueillir des articles sur des sujets variés. Toutefois, à l'exception de l'article d[...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 235p. pdf , 2007Ce document est le deuxième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conna[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG EW76R0xz. Diffusion soumise à autorisation]. La politique de l'Union Européenne associe l'avenir de la protection sociale à l'objectif d'égalité entre hommes et femmes, et aborde à cet égard la question de l'indivi[...]Ouvrage
Depuis les années 1980, la plupart des pays industrialisés sont confrontés au délicat problème de la gestion des retraites - vieillissement de la population, dégradation de la situation de l'empl[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1597
Article
[BDSP. Notice produite par FNG vL53R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article propose une analyse comparée de la logique des réformes mises en oeuvre en France et en Allemagne. Il se concentre pour l'essentiel sur les données relatives[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE zPT7YR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le système japonais de pensions est aujourd'hui confronté à divers problèmes liés notamment au vieillissement de la population et à la diversification des styles d[...]