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Autorité parentaleSynonyme(s)Consentement parentalVoir aussi |
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Chaque génération construit sa manière d'aimer son temps. En mettant en valeur les performances, la réponse urgente à la demande, nos sociétés offrent des modèles de reconnaissance basés principalement sur la compétition et la consommation. Pour[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF uR0x9pa2. Diffusion soumise à autorisation]. Il y a encore peu de temps, les relations entre enfant et médecin ne se concevaient pas en dehors de la présence des parents. Deux lois récentes, l'une sur le droit de[...]Article
Si traditionnellement dans le cadre de l'autorité parentale, les père et mère ont en charge la protection de la santé de leur enfant mineur, ce dernier s'est vu érigé par l'effet de dispositions récentes en véritable acteur de sa santé. Outre la[...]Article
Les mesures d'administration ad hoc concernent des enfants mineurs confiés ou non confiés à l'aide sociale à l'enfance, pour lesquels la représentation de leurs intérêts dans une action en justice, ne peut être exercée par leurs protecteurs natu[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente l'ensemble de notre dispositif de protection de l'enfance en cinq pans : la justice des mineurs et l'aide sociale à l'enfance bien sûr, mais aussi les services de l'éducation[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2214
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Muriel Rebourg ; Bénédicte Bévière ; Isabelle DEMESLAY ; Yann Favier ; Agnès LOUIS-PECHA ; Philippe PARENT ; Philippe Pédrot ; Anne PELISSIER ; Bernard PUILL ; Maria Squillante ; Jean-Pierre VIENNOIS ; Université de Bretagne occidentale. Centre de recherche en droit privé (EA 3881). Brest. FRA |Le Centre de recherche en droit privé de l'université de Bretagne occidentale (EA 3881) a organisé un colloque le 10 décembre 2004 sur le thème "Le droit et la santé de l'enfant". Ce sujet, d'une actualité renouvelée par la loi de bioéthique d'a[...]Article
Ils réclament, tempêtent, pestent, exigent, refusent, éclatent en sanglots, en colère à moins qu'ils n'usent de savants mélanges où se mêlent des mots d'amour et des mots de haine, des mots chantages, des mots pour se raccrocher, accrocher, écor[...]Article
Le centre d'accueil familial spécialisé (CFAS) accueille de plus en plus d'enfants polyhandicapés ou handicapés mentaux relevant de la protection judiciaire. La loi du 2 janvier 2002 énonce la restriction faite à l'autorité parentale en matière [...]Article
R. EBTINGER ; M.T. AESCHBACHER ; J. Chambry ; V. DE DORLODOT-MARCHETTI ; P. DE NEUTER ; C. GAUDARD-METZ ; M.O. GOUBIER-BOULA ; C. Graindorge ; J.Y. HAYEZ ; Françoise Hurstel ; P. Kinoo ; G. MARIONI ; H. Oppenheim-Gluckman |Ce numéro est consacré à tous les problèmes que soulève la paternité, le rôle et la place du père aujourd'hui, les conséquences du divorce chez le père, l'hébergement alterné. Il traite également de la parentalité des adoptants. Un dernier artic[...]Ouvrage
Aux questions récurrentes des professionnels de santé relatives à la prise en charge sanitaire de la personne mineure s'ajoute une difficulté supplémentaire résultant de la loi du 4 mars 2002 rel[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2424
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La loi du 2 janvier 2002 aborde le droit des usagers sous l'angle d'une meilleure reconnaissance du sujet citoyen, en définissant les droits et libertés individuels des usagers du secteur social et médico-social puis en fournissant des outils pr[...]Article
Si l'on écoute des enfants placés dans des institutions censées les "protéger" ou lutter contre des conduites délinquantes, on peut repérer une difficulté à se situer par rapport à une emprise maternelle. La mère toute-puissante de la première e[...]Article
Le mineur est un individu d'un type particulier du fait de ses caractéristiques physiques, psychologiques et sociales qui rendent nécessaires une protection adaptée dans l'ensemble des étapes de sa vie, y compris lorsqu'il tombe malade et qu'une[...]Article
La question de l'autorité hante les démocraties. En leur sein, lorsqu'il s'agit de la famille, elle se décline de multiples manières, que l'on pense aux relations entre homme et femme dans le couple, aux relations enfants-parents ou encore à l'i[...]Article
C'était un fleuron de la loi Kouchner qui, entre autres " droits " donnait aux patients la possibilité d'accéder aux informations de santé les concernant. Le Journal officiel explique comment. Extraits.