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J. DUBOIS-MAURY ; U. Beck ; O. BLOND ; François Bonnieux ; G. Chaline ; M.A. Daniau ; et al. ; François Ewald ; C. FRANTZEN ; F. GROSRICHARD ; B. HOPQUIN ; M.H. LABBE ; G. PETIJEAN ; Pierre Rainelli ; M. SENE ; R. SENE ; P. STROHL |Une succession de très graves accidents survenus dans les dernières décennies ont fait émerger le fait que nos sociétés contemporaines sont à haut risque. D'autant plus qu'aux conséquences immédiates de la catastrophe viennent s'ajouter des risq[...]Article
Dominique LECOMTE ; Centre de formation pour les élus locaux. Paris. FRA ; Les enjeux et les risques liés au devenir du corps humain après la mort. Une éthique nouvelle pour le corps après la mort. (14/05/2001; Paris) |Le sujet est officiellement mort lorsque le certificat de décès est signé avec la formule "La mort est réelle et constante". Le sujet devient alors corps, mais il peut, dès la signature du certificat, entrer dans la médecine légale dans trois ci[...]Article
Noël-Jean Mazen ; Centre de formation pour les élus locaux. Paris. FRA ; Les enjeux et les risques liés au devenir du corps humain après la mort. Une éthique nouvelle pour le corps après la mort. (14/05/2001; Paris) |L'essentiel des questionnements juridiques concernent les expertises juridiques que parfois l'on souhaite faire avant qu'une crémation ne détruise toute trace du patrimoine génétique du défunt ou que parfois l'on effectue bien après le décès en [...]Article
Suite de l'analyse de la loi du 4 mars 2002 avec un quatrième chapitre consacré au titre IV - la réparation des conséquences des risques sanitaires. Le premier article s'intéresse à l'assurance des risques de santé sous deux aspects : l'assuranc[...]Article
C'est à l'initiative du professeur Gérard Mémeteau que l'on doit la naissance de cette nouvelle rubrique consacrée à la responsabilité médicale. C'est sans aucun doute un lieu commun que d'affirmer la rémanence de ce thème dans l'oeuvre doctrina[...]Article
Les assureurs s'estiment souvent victimes, aussi bien en assurance en cas de décès qu'en assurance maladie, de fausses déclarations de l'assuré, au moment de la conclusion du contrat, sur son état de santé. Lorsque survient le sinistre, et qu'il[...]Article
Une loi relative "aux droits des malades et à la qualité du système de santé" a été votée le 4 mars 2002. Gros plan sur les mesures qui ont accru et unifié les droits reconnus aux personnes malades.Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Dd2mSR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé introduit une expertise spécifique dans le cadre d'une procédur[...]Article
La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, procède à une refonte en profondeur de l'indemnisation des accidents médicaux. Cette refonte comporte deux volets complémentaires. D'une part,[...]Article
Dans la loi du 4 mars 2002, le législateur met en place un dispositif conforme aux avancées de la jurisprudence, sans déresponsabiliser les professionnels et les établissements de santé. Il a voulu faciliter l'accès à l'indemnisation des personn[...]Article
K. ORFALI ; de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA ; des Etudes ; du Travail et de la Solidarité. Direction de la Recherche ; Ministère des Affaires Sociales |[BDSP. Notice produite par ORSIF FhVR0xIz. Diffusion soumise à autorisation]. L'évolution constatée est celle d'une ingérence profane au sein de la décision médicale conduisant progressivement à une intervention non seulement du patient lui-même[...]Article
J.P. AMANN ; de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA ; des Etudes ; du Travail et de la Solidarité. Direction de la Recherche ; Ministère des Affaires Sociales |[BDSP. Notice produite par ORSIF R0xr149n. Diffusion soumise à autorisation]. En une seule année, la société civile a vécu le conflit qui divisa les juristes pendant 7 ans - conflit qui conduisit précisément l'assemblée plénière de la Cour de ca[...]Article
Le comité d'entreprise vient de connaître au cours des deux dernières années une forte montée en puissance. Son rôle en matière économique a été successivement redynamisé par la loi du 15 mai 2001 sur les nouvelles régulations économiques et la [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC g9NR0xHa. Diffusion soumise à autorisation]. Ce second article commence par une argumentation liée au choix de l'approche herméneutique en regard de phénomènes peu connus, comme celui du réconfort. Il continue [...]Article
La maîtrise des dépenses de santé est devenue le principal objectif poursuivi par les autorités publiques et le débat sur la santé tend à être réduit aux enjeux économiques de la branche assurance maladie de la Sécurité sociale. Dans ce contexte[...]Article
Venu réformer l'article 64 du Code pénal en 1992, l'article 122-1 reconduit le principe de l'irresponsabilité pénale des délinquants et criminels dont le discernement était aboli pour des raisons psychiques au moment des faits. Mais ce principe [...]Article
Publiée au Journal officiel du 5 mars 2002, la loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé traite, dans son titre IV, de la réparation des conséquences des risques sanitaires. Ce titre contie[...]Article
L. DE GRAEVE ; et al. ; C. HASSENFRATZ ; B. LUDES ; D. MALICIER ; P. MANGIN |La toxicologie médico-légale, le recours aux empreintes génétiques, l'apport de la balistique, une meilleure connaissance des armes à feu et des projectiles ont permis aujourd'hui de donner toutes leurs lettres de noblesse aux sciences criminell[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 3R0xEnb0. Diffusion soumise à autorisation]. Quelle place les patients accordent-ils au médicament dans la manière dont ils envisagent leur maladie et leurs rapports aux médecins ? Cet article s'appuie sur un ma[...]Article
S. SOUCHON ; V. CRESSOT ; H. JIBIDAR ; A.M. Mathieu ; D. MIRIC |[BDSP. Notice produite par FNG TdPiR0xW. Diffusion soumise à autorisation]. L'objet de cet article est de préciser les principales notions à connaître afin de pouvoir proposer au patient, comme le mentionne la charte du patient hospitalisé du 6 [...]Rapport
Depuis juillet 1945 où le premier essai nucléaire eut lieu aux Etats-Unis jusqu'aux récents essais souterrains de l'Inde et du Pakistan en mai 1998, en passant par le tir le plus puissant de 58 m[...]Ouvrage
Jorge MUNOZ interroge le système de réparation des accidents du travail et des maladies professionneles. Il place la discussion sur le terrain de l'analyse de l'activité même de travail. L'action[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC40/0023
Rapport
Le Ministre chargé de l'environnement a interrogé le CPP sur l'exercice de l'expertise dans le domaine du risque industriel accidentel. La saisine posait des questions sur la place de l'expertise[...]Article
En pédopsychiatrie, le mensonge chez l'enfant est peu exploré, pourtant il joue différents rôles importants dans son histoire. Le concept du mensonge et du respect de la vérité chez l'enfant est étudié dans son évolution, parallèlement au dévelo[...]Article
Dans quatre affaires jointes, le tribunal administratif de Marseille a condamné l'Etat à réparer les conséquences dommageables de maladies liées à l'exposition de salariés d'entreprises privées à des poussières d'amiante, sur le fondement de la [...]Ouvrage
Le système laïque des institutions françaises, au nom des trois principes fondamentaux de la République, Liberté, Egalité, Fraternité, prévoit de tenir compte dans une certaine mesure des traditi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0428
Article
André DESSERTINE ; Frédéric BIDAL ; Valérie CHARIOT ; Catherine COUSERGUE ; Marie-Anne DE SAINT MARTIN ; Gisèle DEROUAULT ; Jules FINELTAIN ; Serge GOMEZ DEL JUNCO ; Fabienne JEGU ; Philippe KARIM-FELISSI ; Philippe VELUT |Cette journée consacrée au droit de la personne handicapée, rappelle brièvement l'histoire de notre législation de protection sociale puisque le droit du handicap n'est qu'un aspect particulier du droit de la protection sociale, laquelle peut se[...]Ouvrage
Voilà un livre origina et passionnant. Si le thème de "l'écoute" est devenu familier et repris dans les domaines pédagogiques, relationnels et socio-économiques, l'auteur aborde un nouveau champ [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0317
Article
R. LEPOUTRE ; et al. ; X. LAMEYRE ; M.G. SCHWEITZER |"Que penser d'une société qui ne reconnaît plus ses malades ?" demande Jean-Michel Dumay en conclusion d'un article paru dans le Monde d'octobre dernier. Cette question se pose avec acuité quand on considère que les juges, s'appuyant sur les avi[...]Ouvrage
Ce livre est né de la volonté d'éclairer avec courage nos contemporains sur des turbulences de grande échelle qui dépassent souvent notre entendement. Ce texte conjugue deux cheminements, celui s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL80/0008
Mémoire
Jean-Philippe RAVEL , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 83p. , 2002Maintes fois évoquée dans de nombreux rapports, la question de la fonction juridique au sein des services déconcentrés du ministère de l'emploi et de la solidarité semble prendre aujourd'hui une [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0161
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS J7E2R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Context Investigation of the nature and frequency of statistician involvement in medical research and its relation to the final editorial decision. Methods Author[...]Article
KASSIRER (Jerome-P) : USA. Tufts University School of Medicine. Boston. MA. ; CECIL (Joe-S) : USA. Federal Judicial Center. Washington. DC. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS KR0xA5NT. Diffusion soumise à autorisation]. Several recent decisions by the US Supreme Court have strengthened the ability of federal courts to consider medical testimony regarding injuries associated with [...]Ouvrage
1. L'Antiquité : La psychiatrie de l'Antiquité gréco-romaine. La psychiatrie dans la civilisation hébraïque antique. 2. Le Moyen Age : La réflexion médiévale et l'apport arabe. La folie dans l'oe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0297
Congrès
Les fondements légaux et déontologiques du secret professionnel sont anciens en droit français, et inspirent d'ailleurs les législations étrangères, tels les droits tunisien ou roumain. La récent[...]Ouvrage
En juin 2000, la direction générale de la santé a constitué un groupe d'experts présidé par le docteur Denis Zmirou afin de dresser un bilan de l'état des connaissances en matière de risques éven[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL60/0145
Article
Alain Jourdain, coor. ; Marc Duriez, coor. |Depuis les années quatre-vingt-dix, on assiste à une déconcentration des pouvoirs sanitaires. L'Etat conservant la définition des stratégies, il confie aux agences sanitaires les missions d'expertise. Au niveau régional, des agences (ARH) instau[...]Article
Les agences apportent-elles une plus-value en termes de santé publique ? Permettent-elles une meilleure participation des usagers du système de santé ? Cet article énonce les tendances lourdes en santé publique, quelques enjeux majeurs auxquels [...]Article
Stéphanie BARRE ; Martine Bellanger ; Jean-François Bénévise ; René GEOFFROY LOUIS ; Gabrielle HOPPE ; Laurent Houdart ; Hubert Isnard ; Alain Jourdain ; Renée Pomarède ; Jean-Luc Potelon |Il existe des agences compétentes dans la gestion des risques et des agences d'organisation sanitaire. Quelle valeur ajoutée apportent-elles dans la gestion du système de santé ? Quel rôle revient aux services de l'Etat ? La création d'agences t[...]Article
Quand le corps fait loi : la raison humanitaire dans les procédures de régularisation des étrangers.
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xHVsta. Diffusion soumise à autorisation]. Au cours des années quatre-vingt-dix, est apparu en France un nouveau critère d'obtention de titre de séjour pour les étrangers, reposant sur l'existence d'une affect[...]Article
A. MARTORELL ; et al. ; P. LAMOTHE ; J.R. MELOY ; Y. THORET, éd. ; D. ZAGURY |Le déséquilibre psychopathique ou psychopathie, tel que nous l'a imposé l'usage nous pose problème. Problème au plan d'une formalisation nosographique indiscutable mais aussi au niveau d'une compréhension psychodynamique souple ouvrant sur une p[...]Article
Pierre Picard ; Marc Barbier ; Daniel Boy ; Agnès Brun ; Jacqueline ESTADES ; Claude Gilbert ; Olivier Godard ; Pierre-Benoît Joly ; Jean-Yves Le Déaut ; Elisabeth REMY ; Bernard SINCLAIR-DESGAGNE ; Alain Trannoy ; Karine VAN DER STRAETEN |Réfléchir sur les relations entre le risque et la démocratie conduit notamment à s'interroger sur les moyens que se donne la collectivité pour faire des choix vraisemblablement porteurs de progrès. Cette réflexion nous mène à analyser la manière[...]Article
La loi de 1975 indique que l'interruption de grossesse peut-être pratiquée à toute époque dès lors que le foetus est atteint d'une affection incurable d'une particulière gravité. Pour faire face à l'incertitude du diagnostic et à la complexité d[...]Article
Introduite par la loi du 17 juin 1998, la peine de suivi socio-judiciaire concernant les auteurs d'infractions sexuelles crée une situation nouvelle en matière de prise en charge des auteurs. L'ambiguité entre sanction pénale et démarche thérape[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF T2DlR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. Les praticiens ont souvent tendance à se retrancher derrière le secret médical pour ne pas coopérer avec la justice. Certes, le secret médical est absolu, mais il peut[...]Article
C'est grâce au courage des nombreuses femmes qui ont appelé la permanence téléphonique "Viols-Femmes-Informations" que l'on a pu faire connaître, dès 1986, l'ampleur du problème des viols et dénoncer la "conspiration des oreilles bouchées" qui l[...]Rapport
Cette proposition de loi vise à améliorer l'indemnisation des victimes, tout en maintenant la faute comme fondement de la responsabilité médicale.Article
L'évolution de l'hôpital et les difficultés actuelles des cadres soignants imposent une vision des cadres supérieurs formés et experts impulsant un nouveau type de management qui n'est pas compatible avec une structure hiérarchique traditionnell[...]Article
Le CREAI de Bourgogne est sollicité par les associations, les établissements spécialisés, les DDASS, les conseils généraux..., pour aider à la construction d'un projet ou pour donner un avis. Pour ce faire, le CREAI utilise des référentiels cons[...]Article
La loi de 1975 indique que l'interruption de grossesse peut être pratiquée à toute époque dès lors que le foetus est atteint d'une affection incurable d'une praticulière gravité. Pour faire face à l'incertitude du diagnostic qui leur laisse la r[...]Article
Certaines sociétés d'assurance proposent depuis une quinzaine d'années des contrats garantissant le risque de dépendance permettant aux assurés de mieux faire face aux coûts induits par l'assistance d'une tierce personne. Le choix d'un contrat d[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xPLFNS. Diffusion soumise à autorisation]. La responsabilité pénale des personnes atteintes de troubles mentaux, à travers l'application de l'article 122-1 du Code pénal, manifeste sa complexité et ses app[...]Article
Evaluer un traumatisé cérébrale grave, c'est l'évaluer en tant que malade (les aspects lésionnels), personne handicapée (les aspects fonctionnels et situationnels), et victime (les aspects psychosociaux et juridiques), mais avant tout en tant qu[...]Ouvrage
En étudiant le cas de cette commission, chargée d'évaluer les risques sanitaires et environnementaux relatifs aux Organismes génétiquement modifiés (OGM), et en s'appuyant sur les documents inter[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CK30/0087
Ouvrage
Une politique crédible devra désormais satisfaire aux exigences de sécurité et de précaution dans les questions critiques : dégradation du climat, risques sanitaires liés à l'alimentation, risque[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0046
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 1YcR0xxs. Diffusion soumise à autorisation]. Lors de la journée annuelle de l'Association Nationale des Psychiatres Hospitaliers experts judiciaires (1999), l'auteur a abordé trois questions : comment nous s[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS b7aUR0xi. Diffusion soumise à autorisation]. Sont abordés : la loi et le savoir du psychiatre pris dans la doxa, les références légales (l'article 64 du Code pénal, la circulaire Chaumié, l'article 122-1) ; [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xMG3k1. Diffusion soumise à autorisation]. L'assurance maladie en Allemagne est un système mixte, concurrentiel, entre l'assurance sociale, obligatoire pour certaines catégories socioprofessionnelles, et les a[...]Ouvrage
, 176p. 2001Au-delà des effets thermiques des rayonnements de haute fréquence considérés de longue date comme avérés, il apparaît que des effets biologiques potentiellement dangereux se manifestent à des niv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL60/0126
Article
M.G. SCHWEITZER ; N. PUIG-VERGES ; Crecc-Eds. Clinique Georges-Heuyer. Pavillon de l'Enfant et de l'Adolescent. Hôpital La Salpêtrière. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS UR0x5ntK. Diffusion soumise à autorisation]. L'abandon de la référence à la notion de démence au moment des faits au profit de celle de discernement trouve son origine dans le souci des cliniciens d'arriver [...]Ouvrage
L'actualité d'hier et d'aujourd'hui témoigne des formes diverses des traumatismes sexuels (abus, inceste, viol, attouchements, sévices). Victime comme agresseur - interrogent le devenir médico-lé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK00/0122
Ouvrage
Ce document retrace les travaux du séminaire organisé, les 25 et 26 mai 2000, sur la prise en charge des mineurs en grande difficulté. Ces deux journées, organisées à l'initiative des directions [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3134
Article
H. AUBRY-DAMON ; J. Carlet ; P. COURVALIN ; J.C. Desenclos ; J. DRUCKER ; D. GUILLEMOT ; V. Jarlier ; B. REGNIER ; B. SCHLEMMER |[BDSP. Notice produite par ORSIF 3y5R0xU9. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis quelques années, on assiste en France à une dissémination de la résistance aux antibiotiques intéressant aussi bien les infections à l'hôpital que celles acquis[...]Article
Les écarts entre les différentes évaluations, comptage administratif ou recensement général de la population, du nombre d'intervenants sociaux manifestent, à l'évidence, un problème de définition de l'objet de délimitation du champ du travail so[...]Article
Particulièrement sollicitée en ces périodes de vache folle, l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) a avant tout un rôle d'expertise. De la nutrition aux risque infectieux, elle reçoit près d'une nouvelle demande d'expertis[...]Article
En matière de recherche clinique, la fiabilité des résultats est étroitement corrélée à la précision de l'investigation thérapeutique envisagée, à la pertinence du protocole élaboré dans ce but, mais surtout, à la rigueur de la mise en pratique [...]Article
Article
Françoise FAES ; Comité d'Entente des Formations Infirmières et Cadres. (C.E.F.I.E.C.). Villeneuve Saint-Georges. FRA |[BDSP. Notice produite par APHPDOC SnjR0xqX. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité d'entente des formations infirmières et cadres perçoit, parmi ses adhérents, un besoin fort de conseillères pédagogiques auprès de la Direction régionale d[...]Article
Dans cet article sur l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des aliments Martin Hirsch tout d'abord rappelle les lois qui sont à la base de sa création. Ensuite il en explique le fonctionnement, sa compétence et son statut. Enfin son comportem[...]Article
Article
Article
L'anatomie pathologique a pour domaine le traitement et l'interprétation des lésions tissulaires. L'examen anatomopathologique reste en 1999 la seule méthode pour établir de façon formelle le diagnostic de cancer ou de rejet de greffe. C'est aus[...]Article
Le nombre de sites analysés conditionne le pouvoir de discrimination de l'examen, qui est par définition comparatif. Cette technique permet de caractériser un sujet parmi plusieurs milliards.Ouvrage
Un exposé concis de la législation des accidents du travail, des maladies professionnelles et de leur évaluation. Les démarches qui incombent au médecin prenant en charge une victime (déclaration[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4005
Mémoire
Une évolution importante des relations entre le service public hospitalier et ses usagers est en cours. Face à cette mutation de l'environnement politique et social, l'hôpital accuse un retard im[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA00/0009
Article
L'évaluation médico-légale de tout état séquellaire à l'origine de handicaps lourds doit à la fois traduire l'importance des déficits et leurs conséquences concrètes au moment où la consolidation les qualifie de définitifs et donner des informat[...]Article
Les auteurs présentent une proposition d'évaluation fonctionnelle au cours de l'expertise chez le blessé médullaire, selon le modèle conceptuel de la classification internationale des handicaps avec la séquence traumatisme-déficience-incapacité-[...]Article
O. MIREUR ; J.C. LACHAMP ; FFAMCE. Le cerveau : actualités médicales et problèmes médico-légaux. 2. Congrès. 36. 2000-05-26, Marseille |Dans cet article, les auteurs ont rappelé quelques notions essentielles sur l'IPP en droit commun et sur les particularités de l'évaluation de ce poste de préjudice dans les cas de traumatismes crâniens sévères (IPP comprises entre 25 et 65%). D[...]Article
Cet article se propose de saisir et de réunir différentes situations d'expertise qui se manifestent et/ou s'imposent aux travailleurs sociaux. Reprenant d'abord l'attrait de ces derniers pour les équipements experts issus des sciences sociales e[...]Article
En matière pénal, le psychologue expert judiciaire est sollicité pour deux types de missions fondamentalement différentes : l'une concerne les cas où le juge d'instruction pose la question de la responsabilité du délinquant criminel (art. 122-1 [...]Article
L'étude présentée est extraite d'une recherche plus vaste portant sur l'influence sociale et les relations intergroupes dans un contexte spécifique de la justice française : la Justice des mineurs. (Finkelstein 1998). C'est le juge des enfants e[...]Article
Peu sollicités en France, mais de plus en plus dans les pays anglo-saxons, des experts peuvent être appelés au tribunal pour donner aux jurés des informations scientifiques sur les effets psycho-sociaux possibles des conditions dans lesquelles u[...]Article
Acte de fonction judiciaire, l'expertise psychologique a pour objet d'évaluer les répercussions psychologiques et la "crédibilité" de la victime. Dans le cadre d'une "rencontre" ponctuelle qui ne relève ni du thérapeutique ni du conseil, la fonc[...]Article
Experts et expertises psychologiques et psychiatriques devant la justice.Article
L'évaluation du dommage corporel est le plus souvent confiée à des médecins experts spécialisés dans ce domaine, et dont le rôle et les méthodes sont différents en fonction des contextes sociaux et juridiques. L'auteur rend compte des différents[...]Article
J. CARDONA ; D. FASQUEL ; R. GRACHBLING ; J.C. MABRIEZ ; D. MALICIER |[BDSP. Notice produite par CREDES wBdYR0xO. Diffusion soumise à autorisation].Article
P.H. LANDRIEAU ; C. CARBONNIE ; FFAMCE. Le cerveau : actualités médicales et problèmes médico-légaux. 2. Congrès. 36. 2000-05-26, Marseille |Les auteurs exposent une procèdure pratique pour l'expertise précoce des traumatisés crâniens graves. Fondée sur la transparence, l'information et la collaboration avec les rééducateurs traitants, cette méthodologie semble donner satisfaction à [...]Article
J.P. Collet ; N. CASHMAN ; N. MACDONALD ; R. PLESS |[BDSP. Notice produite par INIST 6kaR0xAC. Diffusion soumise à autorisation]. La surveillance de la sécurité des vaccins est une responsabilité complexe et partagée, qui peut prendre de nombreuses formes, notamment celle de la conduite de grands[...]Ouvrage
Le principe de précaution est de plus en plus invoqué dans les affaires touchant à l'environnement, à l'alimentation, à la santé. Que recouvre-t-il dans la pratique ? Quels sont ses contours juri[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0041
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0042
Article
"La précaution est relative à des risques potentiels et la prévention à des risques avérés... La précaution n'est ni l'inaction, ni une délibération sans fin. C'est un mode d'action d'un type particulier, requis par le contexte d'incertitude dan[...]Article
Christophe Bonneuil ; Marie-Hélène Bacqué ; Eric Fassin ; Jean-Paul Gaudillière ; Alain LIPIETZ ; Ilana Lowy ; Patrick PETITJEAN ; Philippe QUIRION ; Michèle Rivasi ; Dominique TADDEI |Ce dossier examine les liens entre expertise et politique. La question étant de savoir s'il y a crise ou simplement changement de l'expertise classique, celle qui a pour origine les savants professionnels et pour commanditaire l'Etat et ses admi[...]Article
Le procès du "sang contaminé" a conduit devant la justice française décideurs politiques et experts. Cet évènement sans précédent en France a relancé le débat sur les responsabilités respectives de la décision politique et de l'expertise. Nous r[...]Article
Après les organismes institutionnels, les cabinets de conseils hospitaliers, les sociétés d'audit, Décision Santé achève son tour d'horizon des organismes spécialisés dans la démarche qualité et l'accréditation. Dans ce numéro : le savoir-faire [...]Article
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Article
La preuve scientifique du lien de filiation connaît un succès important auprès des tribunaux et cela malgré les restrictions que la loi a, en France, prétendu apporter à son usage. L'utilité de ces preuves n'est pas à démontrer ; mais elles s'in[...]Article
Appelées à jouer un rôle stratégique dans le système de soins, les technologies médicales sont l'objet de procédures administratives d'un autre âge. Industriels, financiers et décideurs doivent trouver un terrain d'entente autour de l'évaluation[...]Article
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Depuis quelques mois, on assiste à une progression du nombre de réclamations de la part de patients qui se plaignent de la qualité des soins dispensés dans les centres hospitaliers. Ces réclamations débouchent fréquemment sur une requête devant [...]Article
Ce Numéro spécial présente une étude approfondie et un bilan des apports les plus importants de la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation en matière d'accidents du travail. Le Point spécial est consacré à l'examen des maladi[...]