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L'auteur, après un rappel de l'historique du barème droit commun, commente les quelques modifications intervenues entre 1982 et 1993 dans le titre, le plan et certains taux, mettant l'accent sur le fait que par son chapitre préliminaire abordant[...]Article
Aucune règle ne prévoit les modalités d'évaluation dans le cadre du droit commun. Rappelant la notion de préjudice spécifique de contamination, les modalités prévues par le barême des accidents du travail (décrets de 1993) et les "outils" dont d[...]Article
Ce travail a pour but la comparaison de l'évaluation du quantum doloris par des élèves de médecine et droit, de la dernière année des facultés à Porto. Les paramètres d'évaluation ont été : type et nombre des blessures, conséquences immédiates, [...]Bulletin : Article
Réadaptation, Evaluation des traumatisés crâniens graves : aspects médicaux et expertise médico-légale
J.F. DARTIGUES ; N. Attal ; J. DE LABARTHE ; P. Erny ; P.A. JOSEPH ; D. LAPLANE, préf. ; P. MADINIER ; F. Masson ; P. MAURETTE ; J.M. MAZAUX ; F. MEHRHOFF ; E. RICHER ; R. SALMI ; H. SCHMIEDER WASMUTH ; J.L. TRUELLE, post face ; M. VANIER ; European Brain Injury Society -EBIS-. Congrès international. Evaluation des traumatisés crâniens graves : aspects médicaux et expertise médico-légale.. (21/05/1992; Versailles) , 1993Evaluation médico-sociale des traumatisés crâniens et fondements de leur expertise médico-légale. Protocole québécois d'évaluation. Programmes et centres de réhabilitation allemands. Point de vue des blessés et de leurs familles. Prise en charge[...]Article
Dans le domaine de la médecine d'assurance, tout particulièrement dans le cadre de la réparation juridique du dommage corprel, une approche méthodique et résolument scientifique des troubles psychiques est indispensable. La psychiatrie est une b[...]Article
Dans les semaines qui suivent l'accident, l'évaluation précoce est nécessaire pour permettre aux organismes de prise en charge de provisionner les divers postes de préjudice. L'objectif de ce travail est de poser la problématique du pronostic pr[...]Article
Après des précisions relatives au rôle du régleur pour indemniser le préjudice particulier de la période d'incapacité temporaire et au rôle du médecin pour renseigner le régleur sur l'arrêt de travail, l'arrêt des activités habituelles et les so[...]Article
P. MADINIER ; European Brain Injury Society -EBIS-. Evaluation des traumatisés crâniens graves : aspects médicaux et expertise médico-légale. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) |Les associations de familles de traumatisés crâniens, au nom desquelles l'auteur intervient dans ce colloque, n'ont pas une vocation de nature scientifique ou technique. Ce sont, essentiellement, des lieux de rencontre et d'entraide entre des pe[...]Article
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La législation française précise qu'à 18 ans chaque citoyen peut décider et réaliser tous les actes de sa vie sociale, et cela autant que dure sa vie. Pourtant certains citoyens, en raison de leur particularisme, ont besoin d'une aide particuliè[...]Article
Le droit du travail à l'épreuve des nouvelles technologies : 21e colloque Droit social, 20 mars 1992
Jean-Emmanuel RAY ; Martine Aubry, préf. ; Alain BACQUET ; Jean-Pierre Cochard ; François COCHET ; Françoise FAVENNEC-HERY ; Jean FRAYSSINET ; Tiennot GRUMBACH ; Anne HIDALGO ; Antoine Lyon-Caen ; Ariane MOLE ; Jean-Marc MOUSSERON ; Droit social. Colloque. 21e. Le droit du travail à l'épreuve des nouvelles technologies. (20/03/1992; Paris) |Analyse de l'introduction des nouvelles technologies et conséquences sur le droit du travail.Article
Les experts proposent le non-lieu à des patients présentant des troubles psychiques graves, ce que confirment les psychiatres hospitaliers. Par contre des prévenus présentant, selon les experts, des troubles psychiques peu importants ou pas de t[...]Article
Le handicap moteur chez l'enfant. - L'intégration scolaire : bilan d'une expérience un an après. - L'annonce du handicap ou l'importance des premiers instants. - L'expertise de l'enfant ou les difficultés de l'indemnisation. Entretien avec M. Gi[...]Mémoire
Fin 1990 fut proposée au CHG d'Evry la création d'une unité de médecine légale d'un type particulier. Demandé par le Parquet de l'Essonne, ce projet s'inspire d'une expérience originale menée à l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0009
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0012
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Analyse des incidences des violences ou attentats à la pudeur sur des mineurs sous le double angle juridique et concret dans le travail judiciaire : - Valeur du témoignage d'enfant. - Modes de vérification du bien fondé des accusations. -Abscenc[...]Article
Cette recherche porte sur l'analyse du contenu de 261 expertises pénales réalisées entre 1963 et 1986 par un ensemble non sélectionné de 22 experts psychiatriques.Article
Delphine Antoine ; Bénédicte Boisguérin ; Hélène CHAIGNEAU ; Nicole HORASSIUS ; Jean-Luc JURIN ; Olivier LEHEMBRE ; Samuel LEPASTIER ; Micheline Morin ; Sherill MULHERN ; Mathilde PIGEAUD ; Jackie PIGEAUD ; Nicole QUEMADA ; Yves-Joël SIMCHOWITZ |Au sommaire : L'organisation de la santé mentale en France, statistiques, la politique de l'OMS, mesures en psychopathologie, les conséquences du DSM III, une méthode moderne (américaine) d'évaluation des psychothérapies, l'expertise psychiatriq[...]Article
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"Que sa mission se situe dans le cadre du droit commun ou de l'assurance individuelle, l'expert qui souhaite consulter le dossier médical d'un patient ayant séjourné dans un établissement hospitalier public se voit souvent opposer le secret prof[...]Article
"Compte tenu de la différence entre la certitude médicale et la certitude juridique, le médecin expert doit être prudent dans le recueil et l'utilisation des éléments d'information qui lui sont communiqués. L'auteur attire l'attention sur la col[...]Article
"Un traumatisme est parfois évoqué lors de la découverte d'un diabète au décours d'un accident. Même si le traumatisme est évident et le diagnostic de diabète sans problème, l'analyse du lien de causalité n'est pas toujours aisée. Les connaissan[...]Article
D. ROUGE ; L. ARBUS ; M. COSTAGLIOLA ; P. MICHEAU ; N. TELMON |"Les séquelles pariétales secondaires à un traumatisme direct ou à un geste chirurgical abdominal doivent pouvoir être évaluées au plan médico-légal. Les auteurs présentent l'évaluation médicale et médico-légale d'une perte de substance pariétal[...]Article
"Le principe du contradictoire est à la base de la procédure civile. Il doit être respecté par le juge et par ses auxiliaires que sont les experts judiciaires. L'auteur rappelle le principe en insistant sur ses conséquences sur le déroulement de[...]