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Dans le domaine de la médecine d'assurance, tout particulièrement dans le cadre de la réparation juridique du dommage corprel, une approche méthodique et résolument scientifique des troubles psychiques est indispensable. La psychiatrie est une b[...]Article
Dans les semaines qui suivent l'accident, l'évaluation précoce est nécessaire pour permettre aux organismes de prise en charge de provisionner les divers postes de préjudice. L'objectif de ce travail est de poser la problématique du pronostic pr[...]Article
Après des précisions relatives au rôle du régleur pour indemniser le préjudice particulier de la période d'incapacité temporaire et au rôle du médecin pour renseigner le régleur sur l'arrêt de travail, l'arrêt des activités habituelles et les so[...]Ouvrage
Cette synthèse évaluative, porte successivement sur : - les nouvelles annexes 24 et la mutation du champ médico-social ; - la contribution des Centres Régionaux pour l'Enfance et l'Adolescence In[...]Article
P. MADINIER ; European Brain Injury Society -EBIS-. Evaluation des traumatisés crâniens graves : aspects médicaux et expertise médico-légale. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) |Les associations de familles de traumatisés crâniens, au nom desquelles l'auteur intervient dans ce colloque, n'ont pas une vocation de nature scientifique ou technique. Ce sont, essentiellement, des lieux de rencontre et d'entraide entre des pe[...]Article
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La législation française précise qu'à 18 ans chaque citoyen peut décider et réaliser tous les actes de sa vie sociale, et cela autant que dure sa vie. Pourtant certains citoyens, en raison de leur particularisme, ont besoin d'une aide particuliè[...]Article
D. MARCELLI ; Société Française de Psychiatrie de l'Enant et de l'Adolescent. Congrès National. L'équipe de pédopsychiatrie et les nouvelles demandes. (31/05/1991; Limoges) |Après un bref rappel des textes législatifs, l'auteur s'interroge sur la communication du juge avec le pédopsychiatre. (1. expertises, demande de complémentarité de soins, d'adhésion parentale) et du pédopsychiatre au juge des mineurs. Pour l'au[...]Article
Parmi les troubles mentaux secondaires aux traumatismes, les états neuropathiques occupent une place prépondérante, représentant une des causes les plus importantes d'invalidité. A côté du discutable "syndrome subjectif des traumatisés du crâne"[...]Article
Le droit du travail à l'épreuve des nouvelles technologies : 21e colloque Droit social, 20 mars 1992
Jean-Emmanuel RAY ; Martine Aubry, préf. ; Alain BACQUET ; Jean-Pierre Cochard ; François COCHET ; Françoise FAVENNEC-HERY ; Jean FRAYSSINET ; Tiennot GRUMBACH ; Anne HIDALGO ; Antoine Lyon-Caen ; Ariane MOLE ; Jean-Marc MOUSSERON ; Droit social. Colloque. 21e. Le droit du travail à l'épreuve des nouvelles technologies. (20/03/1992; Paris) |Analyse de l'introduction des nouvelles technologies et conséquences sur le droit du travail.Article
Les experts proposent le non-lieu à des patients présentant des troubles psychiques graves, ce que confirment les psychiatres hospitaliers. Par contre des prévenus présentant, selon les experts, des troubles psychiques peu importants ou pas de t[...]Article
Le handicap moteur chez l'enfant. - L'intégration scolaire : bilan d'une expérience un an après. - L'annonce du handicap ou l'importance des premiers instants. - L'expertise de l'enfant ou les difficultés de l'indemnisation. Entretien avec M. Gi[...]Mémoire
Fin 1990 fut proposée au CHG d'Evry la création d'une unité de médecine légale d'un type particulier. Demandé par le Parquet de l'Essonne, ce projet s'inspire d'une expérience originale menée à l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0009
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0012
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Analyse des incidences des violences ou attentats à la pudeur sur des mineurs sous le double angle juridique et concret dans le travail judiciaire : - Valeur du témoignage d'enfant. - Modes de vérification du bien fondé des accusations. -Abscenc[...]Article
Cette recherche porte sur l'analyse du contenu de 261 expertises pénales réalisées entre 1963 et 1986 par un ensemble non sélectionné de 22 experts psychiatriques.Article
Ce guide-barême (composé de trois chapitres : - principes généraux de l'expertise psychiatrique ; - aspects cliniques ; - indemnisation) pose des principes nouveaux en ce qui concerne : - le déroulement de l'expertise et sa déontologie ; - la te[...]Article
Delphine Antoine ; Bénédicte Boisguérin ; Hélène CHAIGNEAU ; Nicole HORASSIUS ; Jean-Luc JURIN ; Olivier LEHEMBRE ; Samuel LEPASTIER ; Micheline Morin ; Sherill MULHERN ; Mathilde PIGEAUD ; Jackie PIGEAUD ; Nicole QUEMADA ; Yves-Joël SIMCHOWITZ |Au sommaire : L'organisation de la santé mentale en France, statistiques, la politique de l'OMS, mesures en psychopathologie, les conséquences du DSM III, une méthode moderne (américaine) d'évaluation des psychothérapies, l'expertise psychiatriq[...]Article
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"Que sa mission se situe dans le cadre du droit commun ou de l'assurance individuelle, l'expert qui souhaite consulter le dossier médical d'un patient ayant séjourné dans un établissement hospitalier public se voit souvent opposer le secret prof[...]Article
"Compte tenu de la différence entre la certitude médicale et la certitude juridique, le médecin expert doit être prudent dans le recueil et l'utilisation des éléments d'information qui lui sont communiqués. L'auteur attire l'attention sur la col[...]Article
"Un traumatisme est parfois évoqué lors de la découverte d'un diabète au décours d'un accident. Même si le traumatisme est évident et le diagnostic de diabète sans problème, l'analyse du lien de causalité n'est pas toujours aisée. Les connaissan[...]Article
D. ROUGE ; L. ARBUS ; M. COSTAGLIOLA ; P. MICHEAU ; N. TELMON |"Les séquelles pariétales secondaires à un traumatisme direct ou à un geste chirurgical abdominal doivent pouvoir être évaluées au plan médico-légal. Les auteurs présentent l'évaluation médicale et médico-légale d'une perte de substance pariétal[...]Article
"Le principe du contradictoire est à la base de la procédure civile. Il doit être respecté par le juge et par ses auxiliaires que sont les experts judiciaires. L'auteur rappelle le principe en insistant sur ses conséquences sur le déroulement de[...]Article
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L'article examine la constitution d'expertises médico-administratives. A partir d'une enquête ethnographique, l'auteur prend comme exemple les décisions des médecins du travail en matière d'aptitude au travail des salariés. Le texte distingue de[...]Article
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Malgré la loi de 1838, puis de 1990, des sujets psychotiques sont régulièrement répertoriés dans les prisons. H. COLIN créa, vers 1900, un "service de sûreté pour aliénés criminels, vicieux, difficiles, habitués des asiles", ancêtre des actuelle[...]Article
"Si les troubles mentaux surviennent avant le délit, un non-lieu peut être prononcé avec envoi soit à l'HP civil, soit à l'HP pénitentiaire (il y en a deux en Espagne). De nombreux psychiatres et magistrats pensent que actuellement, les non-lieu[...]Article
"Les articles L348 et 348-1 du code de la santé publique introduits par la loi du 27 juin 1990, ainsi que la nouvelle rédaction de l'article 64 dans le projet de réforme du code pénal, conduisent à une "judiciarisation" de la psychiatrie. Ils in[...]Article
"L'auteur, après avoir rappelé les études classiques de Freud, Fenichel, De Greeff et Lagache, fait la revue des travaux contemporains sur les relations dépression-homicide et meurtre-suicide. Deux observations de meurtres familiaux commis penda[...]Article
Les auteurs décrivent les conséquences directes du traumatisme crânien chez l'enfant. Ils établissent les relations qui existent entre traumatisme crânien et troubles psychiatriques.Article
"(...) La motivation professionnelle en pédo-psychiatrie est bien souvent liée à des désirs d'être parent omnipotent et parfait, et par là, à voir trop souvent et trop vite les parents de nos patients comme nuisibles."Article
"Compte tenu des particularités d'une telle expertise, il est intéressant de prendre connaissance de la mission confiée à un expert par le Tribunal de grande instance de Chartres et du rapport établi par cet expert après examen de la victime aux[...]Article
Miriam BLANC-MOLLET ; Henri MORETTI ; Antoine ROGIER ; Claude Rousseau ; Journée d'étude organisée par l'Association des médecins-experts en dommage corporel -AMEDOC- du Centre-Ouest : "L'expertise des grands handicapés", Niort |"A l'occasion d'une journée d'étude sur l'expertise des grands handicapés, des spécialistes exposent l'évolution de la technique de l'expertise et de la doctrine de l'évaluation depuis une trentaine d'années, situant l'importance prise par les d[...]Article
C. Rousseau ; J.M. BEUGNETTE ; M. BLANC-MOLLET ; G. BONNETON ; R. BOULET ; E. CHAMPAUD ; J.P. DEBAIZE ; B. DEMOLIN ; C. Hamonet ; J.P. HAYEZ ; P. Joly ; A. LEJEUNE ; H. MORETTI ; B. MORZOL ; M. OLIVIER ; M. PERIER ; G. PIGANIOL ; S. POTY ; A. ROGIER ; A. SAOUIB ; M. SZPALSKI ; M. TANITTE ; L. TUCHMANN ; E. TUCHMANN ; Journée d'étude organisée par l'Association des médecins-experts en dommage corporel -AMEDOC- du Centre-Ouest : "L'expertise des grands handicapés", Niort, 1990-03-31/Colloque européen sur les traumatisés crâniens : "European Brain Injury Society", Bruxel |Les médecins-experts spécialistes de l'évaluation du dommage corporel ont dû affiner leurs méthodes en s'appuyant sur la Commission de réflexion et sur les recherches d'une méthode d'évaluation du handicap. "L'intégration de la notion de stades [...]Article
M. SZPALSKI ; J.P. DEBAIZE ; J.P. HAYEZ ; S. POTY |"L'évaluation de la fonction lombaire à l'aide d'un dispositif dynamométrique tridimensionnel informatisé est une méthode pouvant conduire à une évaluation plus objective des pathologies lombaires. Elle permet de dépister les amplificateurs de s[...]Article
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Exposé fait le 9 mai 1989 à l'Association des médecins-experts en dommage corporel de Nice-Riviera-Corse. "Indemniser : Oui. Mais comment ? Praticien de l'assurance et enseignant en droit, l'auteur se livre à des réflexions sur les aspects nouve[...]Article
B. DEMOLIN ; E. CHAMPAUD ; G. PIGANIOL |Conférence-débats entre médecins conseils et inspecteurs régleurs de compagnies d'assurances, Daix (Dijon), le 5 mars 1990. "Abordant successivement les diverses législations, le problème de la tierce personne en droit commun et les modalités d'[...]Article
"La description et l'évaluation du dommage psychiatrique doivent gagner en précision. L'emploi raisonné du Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux (DSM-III-R) peut contribuer à une plus grand clarté. Une terminologie commune perm[...]Ouvrage
Au sommaire : - L'assurance automobile en France. - Le handicap majeur et la réparation en nature. - L'examen médical de la loi du 5 juillet 1985. - La déontologie de l'expertise médicale. - L'év[...]Article
"D'aprés 12.441 fiches d'expertises médicales du fichier GIDOC, l'auteur a étudié statistiquement chez l'enfant les conclusions médico-légales en fonction des lésions initiales, des séquelles à la consolidation, mais également de l'âge, du sexe [...]Article
C. Fournier ; Michel OLIVIER ; Journée d'étude organisée par l'Association d'aide aux victimes et d'information sur les problèmes pénaux, sur : "Le préjudice... indemnisation ou réparation ?", Rouen |"C'est à l'occasion d'une journée d'étude sur la réparation du préjudice que les auteurs, forts de leur expérience, ont donné leur point de vue sur l'expertise du dommage corporel. Le médecin-expert a pu montrer comment l'évaluation du dommage é[...]Article
"L'examen psychiatrique doit reposer sur une sémiologie pour aboutir à un diagnostic. Dans le cas d'un enfant, sujet en devenir, il faut interroger, entendre, écouter et regarder, s'adapter à la situation, notamment la présence d'un membre de la[...]Article
"Une soixantaine de médecins spécialisés dans l'évaluation du dommage corporel se sont réunis pour aborder les divers problèmes posés par le rapport d'expertise. Victimes, assureurs, avocats et médecins-conseils ont révélé leurs problèmes propre[...]Article
"Nouvelle venue dans le domaine de l'expertise, mais n'y ayant pas encore donné tout son potentiel, l'ergonomie représente un apport nouveau dans la mesure et dans la normalisation. Entre des mesures morphologiques précises, mais purement statiq[...]Article
P. AUGUSTIN ; J. DECOULX ; M. DUJARDIN ; P. FORCIER ; C. Fournier ; M. FREVILLE ; M. Giroux ; Y. GRALL ; P. HARICHAUX ; M. Klein ; J. MEDELLI ; G. PIGANIOL ; A. ROGIER ; A. ROUMAZEILLE ; P. VOIRIN ; Colloque de la Fédération française des associations de médecins-conseils de sociétés d'assurances, sur : "Les séquelles des traumatismes crâniens graves", Rouen |