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Article
Ralph DASSA, introd. ; Institut de la gestion publique et du développement économique. Paris. FRA (Paris) |Cette ""synthèse des revues" intitulée "Gestions publiques en Revues" est pour a première fois structurée autour d'un seul thème touchant à la gestion publique et à la réforme de l'Etat. Cette synthèse est construite à partir d'une sélection d'a[...]Article
Ce second article présente les règles générales de l'expertise. La littérature anglo-saxonne semble faire peu de différence entre expertise er expérience professionnelle, c'est vrai à condition de rappeler que l'expérience n'est pas garantie de [...]Rapport
Le présent rapport répond à deux saisines de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, l'une de la commission des Affaires économiques et du plan du Sénat sur[...]Rapport
Suite à deux saisines, l'une de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur les éthers de glycol, l'autre du bureau du Sénat sur l'évaluation scientifique des émissions de pol[...]Article
[BDSP. Notice produite par GRPS pCuIuR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Selon la littérature internationale, la part des homicides dans la mortalité infantile est certainement sous-estimée et il existe, lors de la certification, des confusi[...]Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, Tierce personne et dépendance. 1
P. DAVERAT ; H. BEJUI-HUGUES ; A. M. DUGUET ; G. Steinbach ; Fédération française des associations de médecins conseils experts -FFAMCE Congrès. 44. (21/03/2008; Toulouse) , 2008Ce dossier fait suite au 44ème congrès de la FFAMCE qui s'est tenu à Toulouse le 21 mars 2008. Dans cette 1ère partie, on trouvera au sommaire : Traumatismes crâniens et dépendance ; - Psychiatrie et dépendance ; - Réforme de la protection jurid[...]Rapport
L'expertise collective de l'Inserm fait le point sur le concept d'activité physique, sa dimension sociale, son importance en termes de santé publique. Les déterminants environnementaux, sociaux e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CP00/0028
Rapport
Dans les pays industrialisés, l'évolution du mode de vie s'accompagne d'un abandon progressif de la dépense physique dans les activités professionnelles comme dans celles de la vie courante. Si l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CP00/0027
Ouvrage
DESSMS 2008-2009 - Droit des établissements sociaux, médico-sociaux et sanitaires. Notes juridiques.
Ce document rassemble des notes juridiques rédigées par des élèves directeurs d'établissements sociaux et d'établissements sanitaires et sociaux, promotion 2008-2009, en formation à l'Ecole des h[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3943
Article
François Bourdillon, éd. ; François Alla, dir. ; Henri Bergeron, dir. ; Yves Boisvert, dir. ; Catherine CECCHI, dir. ; Aileen CLARKE, dir. ; Claude Got, dir. ; F. Grémy, dir. ; Olivier Grimaud, dir. ; Françoise Jabot, dir. ; Joëlle Kivits, dir. ; Claude Rambaud, dir. ; Didier Tabuteau, dir. |La décision en santé publique s'intéresse à une population ou à un des sous-groupes de population. Elle concerne de nombreux champs et notamment ceux de l'action sanitaire et des politiques publiques de santé. Les décisions sont de plusieurs ord[...]Ouvrage
Les établissements de santé privés et publics sont devenus dans notre société les principaux lieux où l'être humain décède, qu'il ait eu ou non la personnalité juridique. Quels sont les droits de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2408
Article
V. BARHAM ; R.A. DEVLIN ; X.S. WANG |[BDSP. Notice produite par OBRESA rR0xmWwT. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article développe un modèle théorique simple qui compare la répartition des ressources dans le système de santé lorsque les médecins agissent en tant que gardiens[...]Mémoire
Le maintien de maladies vectorielles à l'état endémique et la survenue d'épidémies (dengue, chikungunya, paludisme ) révèlent que ces maladies constituent un problème majeur de santé publique en [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL08/0021
- Localisation : Rennes | Cote : OL08/0022
Ouvrage
Le droit médical est en plein essor. Le soumettre à une analyse critique et constructive est l'objectif que se donne le Centre de droit médical et biomédical de l'Université catholique de Louvain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2711
Article
Dans le cadre des expertises de victimes de traumatisme crânien, il est souvent demandé à l'expert une évaluation fine des troubles cognitifs présentés. La mission interroge en particulier la nature des troubles neuropsychologiques, leur corréla[...]Ouvrage
Experts et intellectuels sont omniprésents sur nos petits écrans. Pourtant, on sait peu de choses sur l'univers médiatique des chercheurs en sciences sociales, ces "bons clients" inscrits sur "la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QA10/0017
Ouvrage
Pierre Combris , 2008L'objectif de cette expertise (commandée par le ministère de l'Agriculture et de la Pêche à l'Inra) est d'éclairer les pouvoirs publics sur les actions à mener pour répondre au double objectif de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CK30/0107
Article
La Commission nationale des accidents médicaux est, avec les CRCI et l'ONIAM, une des institutions du dispositif créé par la loi du 4 mars 2002 afin de régler amiablement les conséquences dommageables des accidents médicaux. Elle est souvent can[...]Article
La loi du 4 mars 2002 est à l'origine d'un nouveau système d'indemnisation des victimes d'accidents médicaux, d'affections iatrogènes ou d'infections nosocomiales. Ce système est organisé autour des commissions régionales d'indemnisation des acc[...]Article
Presque six ans après sa création, quel bilan d'étape dresser du dispositif d'indemnisation des accidents médicaux mis en place par la loi Kouchner ? Claude Rambaud, présidente du Lien, analyse ici les atouts et faiblesses du dispositif du point[...]Article
Les situations d'agression sexuelle " crimes et délits contre la personne " ont augmenté entre 1996 et 2004, en France de 40%. Cependant la création des UHSA et la loi sur la dangerosité qui tendent dernièrement d'apporter des réponses à l'exten[...]Article
Que représentent les "soins primaires" dans les systèmes de soins d'aujourd'hui ? Les définitions proposées pour la médecine générale depuis déjà quelques décennies restent généralement admises, bien que l'on commence ici ou là à en redessineer [...]Ouvrage
Cette nouvelle série aura pour objectif de rendre compte régulièrement des transformations de l'action publique et des analyses nouvelles des politiques publiques. Sa première livraison a pour th[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA40/0043
Article
Si l'expertise consacrée par l'INSERM au "trouble des conduites" de l'enfant et de l'adolescent en 2005 a suscité une polémique, elle justifie aussi l'ouverture d'un débat épistémologique. Elle révèle en effet un problème de fond de la psychiatr[...]Ouvrage
Qu'est-ce que la psychologie criminologique ? Une discipline nouvelle, en pleine expansion, à l'intersection de la psychologie, de la sociologie et du juridique. Son objectif : aider à comprendre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB20/0120
Article
Les articles qui composent cette thématique rendent tout d'abord compte de la mise en place d'un serveur dédié à la messagerie électronique sécurisée auquel chaque médecin peut se connecter, puis examinent le traitement et la communication du se[...]Article
Retenir une aide humaine 24 heures sur 24 peut être considéré comme un échec, car il n'aura pas été possible d'apporter des solutions permettant à la personne handicapée de retrouver un minimum d'autonomie et d'indépendance. L'évaluation des bes[...]Rapport
Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire. (I.R.S.N.). Fontenay aux Roses. FRA , 5p. pdf , 18/12/2007Le Centre Régional de Radiochirurgie Stéréotaxique (CRRS) du CHU de Toulouse est équipé depuis avril 2006 d'un accélérateur Novalis (société Brainlab) destiné à la radiothérapie stéréotaxique int[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC he35GR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les chutes des personnes âgées sont un problème majeur de la vie en établissement de santé, et par là même, un facteur essentiel de la mise en cause de la responsabi[...]Article
Ce dossier met l'accent sur l'une des évolutions majeures qu'a connues notre droit ces dernières années avec l'instauration, par la loi du 4 mars 2002, d'un nouveau dispositif d'indemnisation des victimes d'accidents médicaux. Ce texte a en effe[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC clN2R0x0. Diffusion soumise à autorisation]. En coordination avec la police et la justice, l'UMJ (Unité médico-judiciaire) pour mineurs de l'hôpital Trousseau écoute et examine des enfants et adolescents victim[...]Article
En l'espèce, la cour administrative de Douai a jugé que la perte de chance de survie ne constitue pas un préjudice distinct de celui résultant du décès. En conséquence, elle a rejeté les demandes des ayants droit au titre de la perte de chance d[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC NR0xDr94. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis trois ans, des infirmières sont agréées par des cours d'appel pour aider la justice à trancher certaines affaires concernant le soin infirmier. (Extrait R.A.).Article
L'auteur examine ici la question de la prise en charge des auteurs de violences sexuelles (AVS), question qui survient dans un contexte particulier marqué par une forte médiatisation et une succession de lois répressives. La loi du 17 juin 1998 [...]Article
Cette mise au point a pour but de permettre aux médecins de connaître dans leurs grandes lignes les procédures d'indemnisation des personnes victimes d'une contamination supposée nosocomiale ou transfusionnelle par le virus de l'hépatite C. Pour[...]Article
L'expertise psychiatrique pénale ne peut se concevoir comme acte médical que si l'expert exerce son observation clinique dans les limites proposées par le cadre du code de déontologie. A partir de cette dérogation déontologique possible, le méde[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xdQdg3. Diffusion soumise à autorisation]. Au sein du bloc opératoire se conjuguent les compétences et se nouent des relations qui supposent le respect mutuel. Cela passe par une bonne communication mais auss[...]Ouvrage
Et si l'innovation médicale était un long processus continu de transformations sociales plutôt qu'un simple intermède historique? Comment construit-on une innovation médicale ou un nouveau champ [...]Ouvrage
Les bénéfices comme les risques des essais cliniques sont nombreux, qu'ils soient d'ordre économique, juridique, éthique ou de santé publique. La loi Huriet-Sérusclat a posé en 1988 des principes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0051
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0054
Article
Robert Lafore ; Didier Gelot ; Catherine LESTERPT ; Laurence Leturmy ; Julie MOREAU ; Florence Tourette ; Didier Truchet |Sommaire du dossier : - Le Social face à l'urgence - L'urgence dans le droit de l'aide sociale - Le traitement de l'urgence sociale et l'évolution des politiques publiques - L'urgence sanitaire - La prise en charge de l'urgence médicale : le di[...]Article
La Fédération hospitalière de France et les fédérations nationales de cancérologie des CHU et CH ont joué un rôle actif dans les groupes de travail conduisant à la définition des critères de qualité en cancérologie. Ces critères amènent les hôpi[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 6OvlR0xm. Diffusion soumise à autorisation]. La mort identifiée par autopsie médico-légale chez les personnes âgées est peu explorée en France. Cette étude met l'accent sur la valeur des données des investigations [...]Article
Dans le cadre d'un dossier spécial "SVP juridique", l'équipe du centre de droit jurisanté du Cneh fait le point sur plusieurs thématiques touchant le secteur sanitaire, médico-social et social. Parmi les thèmes abordés, figure celui du dossier m[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC omd5nR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur, directrice adjointe des soins aux Hôpitaux universitaires de Genève, présente dans cet article la fonction de clinicien (infirmier spécialiste clinique) te[...]Article
Tout professionnel de santé peut voir sa responsabilité engagée en cas de faute, de dommage (atteinte à la personne du patient) et de lien de causalité entre la faute commise et le dommage. La répression pénale ne peut être admise que s'il est c[...]Article
Le nom d'"usager" est un terme juridique qui se trouve dans le Code civil pour désigner celui qui a un droit réel d'usage. En droit public, le substantif "usager" a été choisi pour marquer que tous ceux qui le veulent sont des usagers quelle que[...]Article
[BDSP. Notice produite par InVS KcR0x3jl. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par InVS zudR0xkn. Diffusion soumise à autorisation]. En s'appuyant sur le déroulement du processus d'évaluation des risques mené à chaud dans le cas de l'École maternelle de Vincennes et sur l'apport de l'expertise plural[...]Article
M. Ledrans ; J. CLAVEL ; C. COCHET ; P. EMPEREUR BISSONNET ; E. FOURME ; R. Garnier ; F. GOLDSCHMIDT ; O. HARTMANN ; B. HAZEBROUCK ; E. JOUGLA ; B. LACOUR ; D. LAFON ; R. Masse ; I. MOMAS ; P. QUENEL ; M. Ramel ; F. SUZAN ; Denis Zmirou-Navier ; Centre Scientifique et Technique du Bâtiment. Paris. FRA ; Hôpital Fernand Widal. Centre Antipoison. Paris. FRA ; Institut de Veille Sanitaire. Département Santé Environnement. Saint-Maurice. FRA ; Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques (INERIS) (Verneuil-en-Halatte, FRA) ; Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale. CépiDc. Ifr 69. Le Vésinet. FRA ; Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale. Ifr 69. Villejuif. FRA ; Institut National de Veille Sanitaire. Département des maladies chroniques et des traumatismes. Saint-Maurice. FRA ; Université Henry Poincarré. Nancy. FRA ; Université René Descartes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par InVS R0xUXEGo. Diffusion soumise à autorisation]. Suite au signalement en 1999 d'un regroupement de cancers chez des enfants fréquentant une école bâtie sur un ancien site industriel, les études épidémiologiques et env[...]Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, Hystérie et traumatisme : approche médico-légale
Lorsqu'un fait accidentel se produit, et qu'apparaissent dans les suites de ce dernier des manifestations hystériques, conversives entre autres, se posera la question de l'imputabilité. Déterminer les séquelles indemnisables résultant de l'événe[...]