Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (52)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9n8R0xGD. Diffusion soumise à autorisation]. Analyse et chroniques de jurisprudence sur les sujets suivants : - Quand la chambre criminelle retient le faux et le détournement de fonds publics à l'encontre d'un [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC oG9R0xkG. Diffusion soumise à autorisation]. Qu'il s'agisse d'astreinte, de permanence ou encore de garde, ces diverses pratiques assurées notamment par les cadres de santé pour répondre à la mission de service[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x98q9l. Diffusion soumise à autorisation]. La mission de l'hôpital est d'assurer une permanence des soins efficace. Les cadres et les administrateurs sont chargés de cette mise en oeuvre. Expérience avec l'or[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8898GR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le cadre de santé peut être sollicité pour assurer des permanences au sein de l'établissement public qui l'emploie. Ces permanences prennent la forme d'une garde ou [...]Article
Reportage à Lutterbach, dans le Haut-Rhin, au sein d'un Ehpad qui a mis en place des astreintes d'infirmières la nuit dans le but de rassurer les aides-soignants et d'éviter les hospitalisations des résidants.Article
Commentaire de l'arrêt d'Ambert de mars 2009 prononçant la relaxe de l'ancien directeur - ensemble les médecins hospitaliers - poursuivi de deux infractions pénales combinées : faux en écritures et détournement de fonds publics.Article
L'astreinte, couramment instaurée dans les entreprises, ne bénéficie d'un régime légal que depuis la loi "Aubry II" du 19 janvier 2000. La loi "Fillon" du 17 janvier 2003 ayant assoupli les 35 heures, sans revenir sur la définition de l'astreint[...]