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Mémoire
Temps de travail additionnel, temps d’astreintes, gardes étaient jusque récemment réglementés de manière à permettre une flexibilité de la gestion de son temps de travail par le médecin. L’object[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH15/0003
Article
Introduite par l’arrêté du 8 novembre 2013, la réforme de la gestion du temps de travail médical implique des aménagements qui doivent être discutés et acceptés par tous les acteurs. Issues des travaux de la commission des affaires médicales de [...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 43p. , 2015/01Le plan national de télémédecine élaboré en 2010 vise à développer les usages de la télémédecine en en faisant un axe des projets régionaux de santé qui comprend nécessairement un programme relat[...]Article
Cinq décisions de jurisprudence sont présentées : décision du Conseil d'Etat du 5 mai 2014 relative à l'échec de l'implantation d'un dispositif contraceptif et aux préjudices liés à une grossesse non désirée, décision du Tribunal administratif d[...]Article
L'arrêté du 8 novembre 2013, modifiant l'arrêté du 30 avril 2003, relatif à l'organisation et à l'indemnisation de la continuité des soins dans les établissements publics de santé et les établissements recevant des personnes âgées dépendantes, v[...]Article
La permanence des soins est une mission de service public, selon l'article L. 6112-1 du Code de la santé publique, tel qu'il résulte de la loi dite "HPST" du 21 juillet 2009. Dans l'établissement public de santé ou l'EHPAD, la permanence de soin[...]Mémoire
L'arrêté du 08 novembre 2013 oblige à renouveler la gestion du temps de travail médical. Il clarifie les missions des acteurs médicaux et le rôle des directeurs d'hôpital. Complexes, les disposit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH14/0007
Article
L'arrêté du 8 novembre 2013 relatif à l'organisation et à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dép[...]Mémoire
Transposition d’une directive européenne, l’arrêté du 8 novembre 2013 modifie l’organisation et l’indemnisation de la permanence et de la continuité des soins dans les établissements publics de s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0023
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Sète (Hérault). Garantir la permanence des soins la nuit et éviter les hospitalisations inutiles des résidants de sept établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) du territoire. Tels sont les objectifs du dispositif d’a[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC m98R0xmB. Diffusion soumise à autorisation]. L'ensemble des professionnels de santé participent à la mission de service public de permanence des soins. Le cadre est incitatif, mais l'autorité publique peut pren[...]Article
La nuit, le taux d'encadrement est réduit. Pour garantir la permanence des soins et la continuité éducative, les établissements et services sociaux et médico-sociaux s'organisent et mettent en place des solutions sur mesure. Mais les obstacles r[...]Rapport
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, avait mis en place le 14 novembre 2012 un groupe de travail relatif aux conditions de travail des étudiants, internes et assistant[...]Article
Les cadres de la fonction publique hospitalière sont soumis à des règles différentes de celles régissant leurs homologues du secteur privé.Article
La désertification médicale progresse dans les territoires ruraux. Dans les campagnes les plus isolées, l'accès au soin est mis à mal par une série de mutations sociales et spatiales (du vieillissement démographique au développement de la mobili[...]