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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Bénéficiaire > Assuré social > Ayant droit
Ayant droitSynonyme(s)Enfant à charge Personne à chargeVoir aussi |
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J.P. PERRET ; L. DE ROQUEFEUIL ; Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 3CdHHR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La Couverture Maladie Universelle, mise en place à compter du 1er janvier 2000 pour les personnes résidant en France Métropolitaine et dans les DOM, garantit à tous u[...]Article
Le régime des congés pour enfant gravement malade ou handicapé est modifié à l'occasion de la création de l'allocation de présence parentale.Article
L. DE ROQUEFEUIL ; U. VENERE-GODARD ; Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES amR0x2Bl. Diffusion soumise à autorisation]. La Couverture Maladie Universelle, mise en place à compter du 1er janvier 2000 pour les personnes résidant en France Métropolitaine et dans les DOM, garantit à tous u[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES nR0xcae9. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est d'analyser les interactions entre travail, salaire et protection sociale, de la déclaration de guerre à la création de la Sécurité socia[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC kOMR0xVg. Diffusion soumise à autorisation]. Etre majeur à dix-huit ans, responsable de ses actes et, néanmoins, considéré comme à charge jusqu'à vingt ans (voire vingt-et-un ans, dans la législation des presta[...]Article
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La notion d'enfant à charge élaborée par le droit social permet de considérer le beau-parent comme allocataire de l'enfant de son conjoint ou de concubin pendant la vie commune de la famille recomposée malgré la pratique restrictive des caisses [...]Article
Les auteurs décrivent les minima sociaux existant en France, tout en montrant le maquis qui résulte de l'empilement de dispositifs mis en place les uns après les autres sans harmonisation d'ensemble. Ils s'attachent ensuite à comparer les niveau[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST Sl0zR0xT. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. This study estimated the number of uninsured children in 1993 who were eligible for Medicaid. Methods. Data from the March 1990 and 1994 Current Population[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xMYj5m. Diffusion soumise à autorisation]. Aux Etats-Unis, l'assurance privé et notamment les plans de santé du managed care n'attire plus tellement les petites entreprises. Les primes à payer sont chères par [...]Article
Rapport
L'évaluation des différentes politiques sociales au regard de la lutte contre la grande pauvreté qui a été réalisée à l'initiative du Conseil économique et social a comporté deux phases confiées [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1621
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H. Bocquet ; F. Berthier ; A. Grand |Cette étude menée par questionnaire administré auprès de 211 femmes aidantes (41 épouses, 139 filles, 31 belles-filles) de personnes âgées dépendantes vivant à domicile a permis de comparer pour les 3 sous-groupes d'aidantes les tâches d'aide da[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2572