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Rapport
Le rapport préparé pour la Commission de juillet 2017 présente les comptes de 2016 et les prévisions 2017, pour le régime général de la Sécurité sociale, le FSV et la CNSA.Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA tsGkR0xF. Diffusion soumise à autorisation]. Dans plusieurs pays en développement et en particulier au Moyen-Orient et en Afrique du Nord, l'informalité est regardée comme une fatalité et laisse une proportion im[...]Ouvrage
Comment est organisé le régime général de la Sécurité sociale ? Quelles sont les dépenses prises en charge par l'assurance maladie ? Quelle est la durée du congé maternité ? Comment contester un [...]
- Localisation : Rennes | Cote : KB10/0173
Rapport
La CNSA poursuit son appui aux territoires engagés dans la démarche "une réponse accompagnée pour tous" en leur diffusant un rapport issu de l’expérience des 24 sites pionniers qui ont lancé la d[...]Ouvrage
Pilier de notre modèle social, la « Sécu » est ébranlée par le vieillissement de la population et la globalisation de l’économie. La transformation du marché du travail et l’« ubérisation » sapen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC15/0184
Article
Hady Senghor ; Julie Treguier ; Ministère des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité (Paris, FRA), éd. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Fkt99R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2012,3,1 millions de retraités, soit un retraité sur cinq environ, sont d'anciens non-salariés, affiliés aux régimes des agriculteurs, des professions libérale[...]Article
Cindy Duc ; Henri Martin ; Ministère des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité (Paris, FRA), éd. ; Julie Treguier |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DroR0x8A. Diffusion soumise à autorisation]. Les modifications réglementaires en matière de retraite engagées entre 2010 et 2015 ont pour effet, à terme, de réduire la durée passée à la retraite de deux ans e[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JR0x97EB. Diffusion soumise à autorisation]. Parce que les cadres ont rarement un parcours professionnel linéaire, leur fin de carrière n'est pas toujours celle qu'ils ont imaginée. Pour éviter quelques surpris[...]Article
La protection sociale complémentaire des fonctionnaires a été mise en place par les mutuelles dites de la fonction publique au moment de la création de la sécurité sociale. Ces mutuelles ont eu de fait, pendant des décennies, un monopole sur la [...]Article
La politique d’assurance vieillesse s’est profondément adaptée au vieillissement de la population. Construite dans les années 1910, 1930 et 1945, l’assurance vieillesse a été marquée d’abord par le rapport Laroque de 1961, qui renouvelle ses pri[...]Article
Marc de Montalembert, coor. ; Michel Laroque, coor. ; Claudine Attias-Donfut ; Dominique Argoud ; Joël Ankri ; et al. |Du rapport Laroque (1962) à la loi sur l’adaptation de la société au vieillissement (2015), ce numéro interroge la construction des politiques sociales du vieillissement et analyse le bienfondé des textes législatifs et des dispositifs mis en pl[...]Article
Presque vingt ans après l'échec de l'introduction d'une épargne retraite professionnelle dans une loi du 25 mars 1997 dite "loi Thomas", ce dossier propose de faire le point sur l'évolution et les mécanismes des fonds de pension en France. Après[...]Article
Elise Amar ; Françoise Borderies ; Ministère des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité (Paris, FRA), éd. ; Isabelle Leroux |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x9llJt. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les résultats de l'enquête de la Drees sur les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en décembre 2014, en France métropolitaine et da[...]Article
Longtemps tolérés par le législateur ainsi que par le juge, les dispositifs de protection sociale qui privilégient les femmes sont, depuis peu, remis en cause au Japon par les réformes législatives mais aussi par quelques décisions judiciaires, [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nGCR0xIl. Diffusion soumise à autorisation]. Au 31 décembre 2014,4,13 millions d'allocataires perçoivent l'un des neuf minima sociaux existant en France, soit une hausse de 2,7% en un an. Cette dernière marqu[...]