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Ouvrage
Dans un contexte de transformations majeures, climatiques, géopolitiques, et alors que la crise pandémique du Covid-19 et la guerre menée par la Russie en Ukraine ralentissent l’avancée des Objec[...]Rapport
La tarification hospitalière, dénommée « tarification à l’activité » (T2A), prévoit, pour chaque séjour à l’hôpital correspondant à un type de pathologie, la détermination préalable d’un tarif. L[...]Ouvrage
Les intoxications peuvent être individuelles ou collectives, accidentelles ou par mésusage du produit, immédiates ou à long terme par accumulation des doses ou des effets toxiques, les produits r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR60/0305
Ouvrage
À la suite de l'évolution des connaissances, des contextes et des pratiques, ce numéro présente le cheminement de l'association préaut vers la « Démarche préaut ». Celle-ci constitue une véritabl[...]
- Localisation : Paris | Cote : FJ20/0361
Article
Le présent dossier est centré sur la promotion de la santé par l'activité physique ; il balaie un large spectre d'initiatives dans les territoires, en plaçant la focale sur les formes d'intervention auprès des publics, qu'ils soient en bonne san[...]Article
L’objectif de cette revue est de faire le point sur les sources de données existantes et d’identifier l’impact que les postes en 12 h ont sur les infirmiers hospitaliers et par voie de conséquence sur les patients. La recherche a été effectuée s[...]Article
Ce dossier permet de revenir sur l’histoire du secteur médicosocial et de mesurer la place que les associations y tiennent. Des contributions abordent également la question de sa gouvernance, les effets de la création d’une cinquième branche de [...]Article
Second volet de la réforme du travail pénitentiaire, l’ordonnance du 19 octobre 2022 ouvre un ensemble de droits sociaux pour les personnes détenues et renforce le cadre légal du travail en prison. Présentation des principales mesures.Article
Dans son livre Les incestes, ce spécialiste invite à renouveler son regard sur un crime dont il cherche à décrypter les mécanismes, à travers de nombreux exemples recueillis durant ses quarante ans de pratique. Un vaste coup de pied dans la four[...]Article
Comment traiter les agresseurs sexuels présentant un handicap intellectuel ? Alors que la loi du 17 juin 1998 a institué l’injonction de soins, le sujet s’est imposé au sein de l’unité régionale de soins aux auteurs de violences sexuelles (Ursav[...]Article
Claire Marzo ; Sabrine Magoga-Sabatier ; Ankie Hartzen ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Au sommaire de ce dossier : L'accès aux soins des travailleurs de plateformes numériques : perspectives comparées et internationales ; - La santé des travailleurs de plateformes en France ; - En Suisse, un accès aux soins à géométrie variable po[...]Article
L'arrêt rendu le 1er août 2022 par la grande chambre de la Cour de justice de l'Union européenne est important en ce qu'il permet de préciser, à l'égard de l'ensemble des pays membres, la portée du principe d'égalité de traitement lorsqu'un ress[...]Article
La grossophobie médicale représente l’ensemble des discriminations subies par les patients obèses ou en surpoids par le système de soin et les soignants. Elle est pourvoyeuse de perte de confiance et de non-recours. L’objectif de cette étude est[...]Article
Ce travail s’inspire d’une situation clinique authentique mettant en jeu la notion de non-recours aux soins du fait du 21e critère de discrimination décrit dans l’article 225 du Code pénal : la vulnérabilité économique. Une revue de morbi-mortal[...]Article
La progression du nombre de familles monoparentales et la grande modestie de leurs revenus conduisent à revoir le statut des soutiens financiers qui leur sont apportés, qu'ils soient privés (CEEE) ou publics (prestations dédiées et dépenses fisc[...]Article
Si le paiement à l'acte reste au coeur du revenu libéral, la progression des forfaits et des rémunérations à la performance accentuent la dépendance économique des médecins libéraux à l'égard de l'Assurance maladie dans un contexte de contention[...]Article
Ce sera « vraisemblablement le premier texte présenté en conseil des ministres » en 2023, a annoncé, le 17 octobre, le ministre des Relations avec le Parlement, Franck Riester, en parlant du projet de loi sur la réforme des retraites. L’occasion[...]Article
L'éventuel remplacement de la T2A par de nouvelles formes d'allocation de ressource devrait tirer les enseignements de la situation actuelle en considérant la mise en oeuvre concrète de la T2A en France. Il conviendrait de rendre la tarification[...]Article
Relayage, accueil de jour ou de nuit, café des aidants… Les solutions de répit à destination des aidants familiaux se multiplient mais peinent souvent à rencontrer leur public. Des porteurs de projets expérimentés partagent quelques solutions po[...]Article
Depuis octobre 2021, le quartier du Moulin-à-Vent, à Vénissieux, est le terrain d’une expérimentation pour lutter contre le non-recours aux droits. Portée par des associations et des acteurs institutionnels, celle-ci s’appuie sur le double princ[...]Article
Depuis trois ans, entre revalorisations et durées d’attribution, les prestations aux personnes handicapées – AAH, AEEH et PCH – ont connu de multiples changements, par exemple la création de la PCH « parentalité ». Retour actualisé sur ces diffé[...]Article
Vieillissement. 1 - La double peine du handicap : Alors que l’espérance de vie des personnes en situation de handicap s’accroît, leur vieillissement demeure un impensé des politiques publiques. Leur prise en charge relève bien souvent du bricola[...]Rapport
Ce document constitue la neuvième édition du rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites (COR) sur les évolutions et les perspectives des retraites en France. Il dresse un constat des é[...]Article
Ce volume original témoigne de la richesse de la matière, des thèmes et des orientations. Rassemblant quelques-uns des articles publiés ces dernières années, il propose une relecture commentée et actualisée de contributions aux débats. Avec, com[...]Article
La conception d’une prise en charge humaine de notre système de santé se heurte à la réalité de la maîtrise des dépenses de l’État. Les hôpitaux publics doivent améliorer leur efficacité et leur efficience interne et externe z Pour cela, ils opt[...]Article
Une typologie sur les dépenses de santé de ces bénéficiaires sans complémentaire santé a été réalisée pour caractériser leurs profils de consommations de soins. Les restes à charge réels sont comparés à ceux simulés avec une prise en charge par [...]Article
Ce numéro spécial sur la COVID-19 fait suite au congrès de la Société de Médecine du Travail de l’Ouest qui s’est tenu en octobre 2021 à Angers.Article
P. Petit |L’article décrit le dispositif d’exception qui a été mis en place par le régime général de sécurité sociale pour la reconnaissance en maladie professionnelle de la COVID-19.Article
Au sommaire de ce numéro juridique et social : Introduction - Chapitre 1 : Définition - repères juridiques et sociologiques ; chapitre 2 : Cadre territorial et partenarial - missions des différents acteurs et services ; chapitre 3 : Identifier l[...]Article
Cet article rend compte des premiers résultats d’une expérimentation, lancée en France en 2019, portant sur l’introduction d’un mode de financement des soins à l’épisode de soins (EDS). Le principe de ce mode de financement est de rémunérer les [...]Article
La Sécurité sociale, organisation de grande taille, hiérarchisée et centralisée, ne saurait fonctionner sans l'existence de délégations. Le ministre compétent, les conseils d'administration et les directeurs de caisses sont souvent dans l'imposs[...]Article
Non-recours. 1 - Un défi pour les services publics : Si l’on tend à mieux connaître les ressorts du non-recours qui peut atteindre jusqu’à 50 % selon les aides, la lutte contre le phénomène est encore loin d’être suffisante, tandis que celui-ci [...]Article
Célia Berchi, éd. ; Sandrine Cueille, éd. |Ce numéro spécial s’inscrit dans une approche globale de la santé, incluant dans son champ d’analyse une grande variété d’acteurs, d’organisations et d’institutions. Au-delà des particularismes nationaux en matière de structuration de l’offre de[...]Article
Le rapport du Sénat sur la « sécurité sociale écologique du XXIe siècle », en date du 30 mars 2022, traite de la vulnérabilité du système de sécurité sociale aux chocs climatiques. Le problème est d'un grand intérêt mais il est parfois mal posé [...]Article
La réforme du financement des activités de soins de suite et de réadaptation (SSR) a été instaurée par l'article 78 de la loi n°2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2016, modifié par les LFSS pour 2020 [...]Article
Thomas Dubois ; Thierry Breton ; Norbert Ifrah ; et al. ; Didier Tabuteau, prés. |Ce numéro des Tribunes de la santé propose de revenir sur certaines problématiques sanitaires communes aux pays européens mais également de s’interroger sur l’évolution de plusieurs systèmes nationaux. Avec l’espoir d’y trouver des éléments de r[...]Article
Fin 2020, 16,9 millions de personnes, vivant en France ou à l’étranger, sont retraitées de droit direct d’au moins un régime français, soit 200 000 personnes de plus que fin 2019. Parmi elles, un[...]Article
Bien que la non-couverture par une complémentaire santé soit à son niveau le plus bas - passé de près de 14 % en 1996 à 3,6 % en 2019 pour la population de 15 ans et plus - l'organisation actuelle du système d'assurance complémentaire et les réf[...]Article
Les lois de financement de la sécurité sociale (LFSS), dont les imperfections avaient été signalées ces dernières années, ont été récemment retouchées par le législateur. En effet, la loi organique du 14 mars 2022 a conforté leur place au sein d[...]Article
Les hôpitaux de proximité représentent le premier niveau d ela gradation des soins. Leurs missions sont définies par la loi n°2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé. Le financement de ces[...]Article
Depuis 2010, la réforme de santé Obama, adoptée à l'issue d'une contestation formidable, a fait l'objet de démantèlements progressifs. Ses effets ont été amoindris tant par les initiatives politiques que par les décisions de justice. Une décenni[...]Article
Si les comptables publics sont personnellement et pécuniairement responsables des contrôles qu'ils doivent assurer en matière de recettes, de dépenses et de patrimoine, cette responsabilité est-elle reportée sur leurs héritiers ? Les droits de l[...]Article
Dix années se sont écoulées depuis l'adoption de la Recommandation de l'Organisation internationale du travail n° 202 sur les socles de protection sociale. Depuis, d'autres initiatives nationales et internationales, étatiques et associatives ont[...]Article
Sont abordés les points suivants : 1 - Un nouveau cadre réglementaire dédié ; 2 - Une affirmation forte des spécificités de l’activité d’HAD ; 3 - Tenir compte de l’expérience de la crise sanitaire ; 4 - Une réforme structurante pour l’activité [...]Article
Comment redéfinir des principes de fonctionnement plus justes qui ne soient pas dictés par les lois du marché, ni par des administratifs sans âme pilotés par un gouvernement sans boussole ? Comment et par qui envisager une gestion saine et démoc[...]Article
Le décret n° 2020-1131 du 14 septembre 2020 confie à un comité unique de reconnaissance des maladies professionnelles l'examen des demandes de reconnaissance en maladies professionnelles des pathologies liées à une infection au SARS-CoV2, au tit[...]Article
La réforme du ticket modérateur (TM) s'inscrit dans le cadre d'un quinquennat finissant qui, il faut le reconnaître, aura été marqué par une intense activité réformatrice portant à la fois sur les autorisations d'activités (Cf. ordonnance n° 201[...]Rapport
Haut conseil de la famille de l'enfance et de l'âge. (HCFEA). Conseil de l'âge. Paris. FRA , 122p. , 2022/03/15Ce dossier transversal du Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge (HCFEA) établit un constat sur la situation des familles, des enfants et des personnes âgées vulnérables dans les dé[...]Article
Ce numéro propose des analyses critiques de différents aspects de la politique de santé et d’assurance maladie menée entre 2017 et 2022. Il remet en perspective les avancées en matière de prévention, l’évolution des soins primaires ou les diffic[...]Article
Exhumation, puis abandon, tel est le triste sort réservé aux lois relatives au grand âge. Si le quinquennat du pré-sident Emmanuel Macron n’y fait pas ex-ception, un premier pas est franchi avec la création de la cinquième [...]Article
Les règlements européens de coordination des systèmes de sécurité sociale et le travail quotidien des agents des institutions de sécurité sociale qui les appliquent ont réussi la prouesse de coordonner des régimes de retraite européens, reflets [...]Article
Les conditions de facturation en hospitalisation des prises en charge sans nuitée en soins de courte durée en médecine, chirurgie et obstétrique (MCO) ont évolué dans le temps et ont été définies par plusieurs textes réglementaires successifs. C[...]Article
La majorité des intoxications individuelles aiguës au chlore sont liées au mésusage de produits ménagers (association d’un produit chloré et d’un acide) et à une exposition en milieu de piscine (après entretien par choc chloré). Une exposition a[...]Article
La loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2022 a été adoptée le 23 décembre 2021 après diverses censures de la part du Conseil constitutionnel. Le texte, publié au Journal officiel le 24 décembre 2021, reste marqué[...]Article
Depuis leur création par l'article 52 de la loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2015, les hôpitaux de proximité ont vu évoluer leur cadre juridique et les modalités de leur financement. Les dispositions désormais en vigueur rés[...]Article
Le ministère de la Santé a publié le 15 février 2022 la première réponse à un rescrit tarifaire introduit sur le fondement des dispositions des articles L. 162-23-13-1 et D. 162-10-2 du code de la sécurité sociale. Ces textes, issus respectiveme[...]Article
Le cofinancement des régimes de travailleurs non-salariés est une technique de financement peu analysée en droit de la sécurité sociale. En apparence réservée à des régimes particuliers (artistes-auteurs, agents généraux d'assurance, gérants non[...]Article
Lors du premier confinement, la Seine-Saint-Denis a lancé une campagne téléphonique auprès des bénéficiaires de minima sociaux. Jean-François Laé alerte sur la distance entre les institutions et les personnes en situation de pauvreté et de dépen[...]Article
Le sujet des conditions de travail à l’hôpital se trouve au centre de différents débats, dont celui de la perte d’attractivité des métiers de la santé. Il doit être traité sans tabou si l’on veut[...]Article
De manière structurelle, les effets du vieillissement de la population et de l'expansion des pathologies chroniques sur les dépenses de santé qu'elle finance affectent l'équilibre financier de l'assurance maladie. En outre, les impacts de la cri[...]Article
Un décret et deux arrêtés, publiés fin décembre 2021, fixent le cadre réglementaire des nouvelles modalités de calcul du ticket modérateur (TM) applicable à compter de 2022 aux patients hospitalisés en médecine, chirurgie et obstétrique (MCO) da[...]Article
Le budget de la sécurité sociale pour 2022 est une nouvelle fois impacté par la crise sanitaire et économique. Revalorisations salariales du Ségur de la santé, tarification des services de l’aide à domicile… Le point sur les principales mesures [...]Ouvrage
Cette étude originale articule la parentalité avec deux autres notions dominantes dans le secteur de l'action sociale, le handicap et le logement. À travers cette recherche, Baya Diarra souhaite [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1572
Rapport
Ce rapport propose une analyse des apports et des limites d’un dispositif de lutte contre le non-recours des jeunes (DLCNJ). Le phénomène du non-recours renvoie à la situation de toute personne q[...]Ouvrage
« Vingt-trois secondes, c’est le temps moyen accordé par un médecin à son patient avant de lui couper la parole. Durée moyenne de la consultation : quinze minutes. Quatre-vingt-dix pour cent des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB25/0073
Rapport
Ce rapport présente les résultats de la sixième vague du baromètre DJEPVA sur la jeunesse mise en place par le Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie (CREDOC) à l[...]Ouvrage
L’invention du régime général de sécurité sociale en 1946 n’a pas été le fait d’un consensus national inédit comme on l’entend souvent, mais le produit d’une histoire longue et conflictuelle dont[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0258
Rapport
This report is the first comprehensive analysis of financial protection in the health system in Bulgaria. It covers the period from 2005 to the present day. Drawing on microdata from household bu[...]Rapport
la question des différences de perte d’autonomie entre les départements est essentielle puisque ceux-ci sont chefs de file de l’action sociale auprès des personnes âgées. Pour la première fois, g[...]Rapport
Le présent rapport fait état de l’avancement des travaux du comité. Le comité, alors qu’un nouveau gouvernement se met en place, a jugé utile d’apporter des éléments permettant d’éclairer la suit[...]Ouvrage
Pour comprendre le système de santé, ce livre propose 40 fiches contenant les connaissances indispensables à maîtriser pour réussir les concours, examens et autres recrutements : le droit de la s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA42/0075
- Localisation : Rennes | Cote : PA42/0075
Ouvrage
Le contentieux concernant les professionnels de santé est souvent méconnu, y compris par les professionnels de la santé eux-mêmes. En effet, les professions de santé ne sont pas exemptes de contr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0247
Ouvrage
Les secteurs de l’action sociale et médico-sociale sont passés en quelques décennies d’une logique institutionnelle à un recentrage sur la personne, son parcours et son environnement. Aider une p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY80/0030
- Localisation : Rennes | Cote : HY80/0030
Mémoire
Contexte : En 2006, l’ONU pose comme objectif la Couverture Santé Universelle (CSU), pour un accès à des soins de qualité pour tous. Or, l’Inde se caractérise par des inégalités d’accès aux soins[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PSP22/0002
Ouvrage
Par bien des aspects, la pandémie de COVID-19 a fait basculer nos vies, mettant à l'épreuve la cohésion sociale. Nombre de dispositifs sociaux ont dû être réinventés et redéployés, notamment à l’[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0099
Mémoire
Alix Lavenant , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 146p. , 2022Afin de lutter contre le non-recours aux droits et aux soins des personnes en situation de précarité, l’Agence régionale de santé Bretagne déploie depuis plusieurs années une offre en dispositifs[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP22/0005
Mémoire
La MECS Jeanne Petite est spécialisée depuis plus de 30 ans dans l’accompagnement des Mineurs Non Accompagnés. Ces jeunes, pris en charge au titre de la protection de l’enfance, sont placés dans [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES22/0023
Dossier documentaire
Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). Service Documentation (Rennes, FRA) , 57p. , 2022/09Après avoir rappelé le cadre de la préparation et de la publication de la loi de santé (textes juridiques, repères chronologiques), ce dossier propose une sélection de documents disponibles à la [...]Ouvrage
La question sociale est au cœur de l’actualité en raison de sa forte dimension humaine et de son lien avec les évolutions de la société : aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées, enfa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0257
Mémoire
La personne âgée en perte d’autonomie, qu’elle soit condamnée détenue ou non, bénéficie de droits comparables pour son accompagnement dans les actes essentiels de la vie. En outre, la prise en ch[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MDSE22/0012
Ouvrage
Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d’une personne, avant même sa naissance jusqu’après son décès. Il est également l’objet de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KB20/0111
Ouvrage
Cet ouvrage propose une présentation des aspects majeurs du droit de la sécurité sociale en tenant compte des derniers développements de la discipline et des réformes législatives des deux derniè[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KB20/0110
Ouvrage
L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles du droit du travail et du droit de la protection sociale est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KA10/0163
Article
L’éco-anxiété est un terme désormais largement utilisé pour décrire les sentiments, questionnements et parfois la détresse psychologique qui émergent face aux bouleversements climatiques. La pale[...]Ouvrage
Institut de Recherche et de Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, France) , 52p. , 2022L’économie de la santé est reconnue aujourd’hui comme une discipline appartenant au domaine de la science économique. Elle est consacrée à l'étude de la santé et s'intéresse à l'organisation du s[...]Mémoire
Tifenn Moreau , Diplôme : Master 2 ENJEU : Mention Santé publique. Parcours "Enfance, Jeunesse : politiques et accompagnements" , 65p. , 2022Les jeunes font partis de ceux qui ont le taux de non-recours aux soins le plus important. Si bien souvent ce sont des problèmes financiers qui sont invoqués, la raison principale de ce non-recou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ENJEU22/0005
Rapport
La maladie d’Alzheimer et les troubles cognitifs, psychologiques et du comportement qui y sont associés représentent un enjeu de santé publique majeur (1,2 million de personnes concernées). Des [...]Ouvrage
Depuis des décennies, le domicile est considéré comme le lieu de vie privilégié des personnes âgées. Soutien et maintien à domicile ont été érigés en normes, alors que les politiques gouvernement[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD30/0056
Ouvrage
Le financement de l’activité hospitalière en Belgique : Contexte, situation actuelle et perspectives
Comment les hôpitaux en Belgique sont-ils financés ? Quelles sommes leur sont allouées ? Les informations à ce sujet dans les services fédéraux et régionaux belges sont éparses, parfois peu détai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HV10/0105
Ouvrage
Cet ouvrage retrace le lent cheminement de la discipline généraliste de 1945 à nos jours, dans le contexte de fortes transformations du système de santé français : l’avènement de l’assurance mala[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB10/0088
Article
L'allocation aux adultes handicapés (AAH) a été pensée, dans la loi fondatrice de 1975, comme un droit de la personne handicapée avant même d'en préciser le public effectif : les personnes handicapées en incapacité de travail. D'où l'ambiguïté i[...]Ouvrage
Cet ouvrage aborde les thèmes incontournables portant sur les institutions et les acteurs de l’action sociale. Il est organisé autour de 7 parties illustrées par de nombreux schémas et exemples c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA42/0076
Mémoire
Romane Piton , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 89p. , 2022La santé mentale représente un enjeu de santé publique majeur, les problématiques de santé mentale concernent 12 millions de Français chaque année et la demande de soins est en constante augmenta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP22/0012
Mémoire
Depuis une vingtaine d’années, le secteur social et médico-social est engagé dans de profondes mutations. L’évolution des besoins et des pathologies ont conduit à une prise en compte différente d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MDSE22/0017
Mémoire
Benoît Mahé , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 75p. , 2022Afin de lutter contre le non-recours aux droits et aux soins des personnes en situation de précarité, l’Agence régionale de santé Bretagne déploie depuis plusieurs années une offre en dispositifs[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP22/0006
Ouvrage
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique (DGAFP) (Paris, FRA) , 132p. , 2022/11Ce guide pratique, conçu dans un souci pédagogique et d’accompagnement, présente les bonnes attitudes à adopter, mais expose aussi les outils statutaires et disciplinaires susceptibles d’être mob[...]Ouvrage
A. Delépine , 2022/04Améliorer l’information de tous les publics concernés par les maladies professionnelles, leur reconnaissance et leur prévention, tel est l’objectif de ce guide. Pour rendre plus aisée la consult[...]Ouvrage
Le manuel des pratiques intégratives est destiné aux soignants, médecins, pédopsychiatres, psychologues, infirmiers, éducateurs, assistantes sociales… travaillant auprès d’enfants porteurs de tro[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0353
Ouvrage
Par lettre de mission en date du 1er février 2022, la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, le ministre des solidarités et de la santé, le ministre délégué aux comptes publics et la[...]Rapport
Le rapport interinspections dresse un inventaire des moyens consacrés à la politique de santé-environnement par l’Etat, les collectivités territoriales et l’Union européenne et formule des propos[...]