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Politique handicapésSynonyme(s)Handicapé politique sanitaire et sociale Politique en faveur des publics handicapésVoir aussi |
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Marie-José RABNER ; Dominique HERAUD ; Jerôme Lion ; Pôle emploi, direction veille, prospective et affaires internationales (Paris, France) |La délivrance des services aux demandeurs d'emploi bénéficiaires de l'obligation d'emploi s'appuie en général sur une organisation "en réseau" au sein des agences de proximité. Mais à Paris une structure spécialisée a été mise en place depuis de[...]Article
Ce numéro spécial sur les soins psychiatriques sans consentement, après la loi du 5 juillet 2011 est composé de 3 grands chapitres. On y trouvera notamment : - La maladie mentale, entre mythe et réalité ; - Le cadre juridique de la prise en char[...]Article
En droit français, toute intervention sur le corps humain et donc toute hospitalisation supposant la mise en place de soins ne peuvent être réalisées qu'avec le plein consentement du patient. Une dérogation existe pour la psychiatrie depuis la l[...]Ouvrage
The New Politics of Disablement has been extensively updated and revitalized to reflect the development in social theory and the understandings of disablement. With a new global angle, it is an e[...]Article
Afin de faciliter les recours des personnes souffrant de troubles mentaux contre les décisions de soin sans consentement prises à leur encontre, la loi du 5 juillet 2011 unifie ce contentieux au profit du juge judiciaire. Si elle poursuit ainsi [...]Article
L'unification du contentieux des soins psychiatriques sans consentement par la loi du 5 juillet 2011
Afin de faciliter les recours des personnes souffrant de troubles mentaux contre les décisions de soin sans consentement prises à leur encontre, la loi du 5 juillet 2011 unifie ce contentieux au profit du juge judiciaire. Si elle poursuit un mou[...]Ouvrage
Dès le début des années 1990, les auteurs de cet ouvrage ont amorcé une réflexion autour des effets du vieillissement sur les personnes handicapées mentale et sur leur situation. Des publications[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4343
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0219
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC AR0x9nGo. Diffusion soumise à autorisation]. Cette partie du dossier analyse des articles pertinents du Code de la Santé Publique concernant les droits des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et l[...]Article
Isabelle Génot-Pok ; Marie-Christine CAMPANAUD ; Aude Charbonnel ; Brigitte de Lard-Huchet ; Patrick Martin ; Marie-Paule REGNAULT LUGBULL ; Bernadette VAISSAYRE |Quatre mois après sa promulgation, où en est l'application de loi du 5 juillet 2011 réformant les soins sans consentement ? Quels sont les points d'achoppement juridiques qui existent encore ou qui se révèlent à l'épreuve de la pratique ? Ce dos[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x98lEE. Diffusion soumise à autorisation]. La Loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 résulte de deux "injonctions contradictoires" : une volonté sécuritaire affichée et la nécessité de prendre en compte la jurispr[...]Article
La psychiatrie est le reflet de son époque avec ses contraintes et ses ambivalences. L'intervention obligatoire d'un magistrat introduit par la récente réforme des soins sans consentement apparait pour de nombreux acteurs comme un réel progrès e[...]Article
Ce dossier propose de mener une réflexion approfondie sur la question des droits des patients posée par la loi du 5 juillet 2011, comme cela avait été fait lors de l'élaboration de la loi du 4 mars 2002. Selon les auteurs cette question doit êtr[...]Article
Dans différents secteurs de l'action sociale (santé mentale, handicaps...), on constate l'émergence d'initiatives qui tentent d'éviter ou de retarder l'entrée ou le retour en institution ou qui veulent en favoriser la sortie. La première partie [...]Article
En France, l'hospitalisation psychiatrique contrainte concerne, chaque année, près de 70?000 personnes. Vingt ans après l'adoption de la loi Évin relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux, p[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9R0xIn8r. Diffusion soumise à autorisation]. Étude explicative et critique de la loi du 5 juillet 2011 sur le nouveau régime des soins sous contrainte en psychiatrie.Article
Aujourd'hui, le concept de désinstitutionalisation a le vent en poupe et apparaît comme une réponse adaptée à l'intégration sociale de la personne handicapée. Est-ce une bonne chose ? Dans ce dossier, des partisans ou opposants de la désinstitu[...]Article
Après des propos introductifs du Professeur Xavier Cabannes, le dossier présente une étude sur les liens entre Constitution et santé, puis un bilan du mécanisme de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) en matière de santé depuis so[...]Article
Présentation des apports de la loi du 28 juillet 2011, dite loi Blanc, sur l'emploi des travailleurs handicapés. Les points suivants sont abordés : réseau des Cap emploi, plan régional des travailleurs handicapés (Prith), fonds d'insertion dans [...]Rapport
Auteur de plusieurs rapports sur la situation des personnes handicapées et membre honoraire du Parlement, Jean-François Chossy a été chargé en novembre 2010 par le Premier ministre d'une mission [...]Article
Zoom sur la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (lignes directrices, dispositions transitoires).Article
Ce panorama commente 4 arrêts du Conseil d'Etat et 1 arrêt du Conseil constitutionnel : -Arrêt du Conseil d'Etat du 26 juillet 2011 (n° 322234) relatif au recouvrement des frais d'hospitalisation restant dus alors qu'une faute commise à l'occasi[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8rD8R0xo. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 5 juillet 2011 opère une réforme majeure des modalités de prise en charge sans consentement des patients atteints de troubles psychiques. Elle tente de rép[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xBD9tk. Diffusion soumise à autorisation]. Les établissements de soins, qui sont des lieux ouverts, se trouvent régulièrement confrontés à des sorties contre avis médical ou à des fugues. La responsabilité es[...]Article
L'auteur démontre qu'il existe une tendance à la porosité des concepts politiques afférents aux "malades médico-légaux", aux "malades difficiles", et aux "malades détenus" et expose son argumentation à travers trois parties : L'état du droit ava[...]Article
La loi du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge devait trouver un équilibre entre plusieurs exigences parfois contradictoires : la san[...]Article
Depuis 2001, cet établissement et service d'aide par le travail crée des cafétérias avec des partenaires publics et privés et y place du personnel handicapé. D'autres projets sont dans les cartons.Article
Depuis les années 1980, sous l'impulsion de plusieurs lois, la vocation sociale du département s'est accentuée. Les exigences du législateur se sont renforcées dans trois domaines en particulier : l'aide sociale à l'enfance, les personnes handic[...]Article
Espaces d'accueil et d'échanges pour personnes souffrant de handicap, en particulier psychique, les groupes d'entraide mutuelle sont financés depuis le 1er janvier 2011 par les agences régionales de santé. A ce titre, ils doivent se conformer à [...]Article
L'article présente les modifications apportées par la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant lobjet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge, réformant celle de 199[...]Article
Lise Demailly, coor. ; Nicolas DAUMERIE ; et al. ; Jean-Luc Roelandt |Périodiquement les politiques de la psychiatrie et de la santé mentale sont mises sous le feu des médias, par exemple, à l'occasion d'un fait divers instrumentalisé par le pouvoir politique ou celle d'une réforme non consensuelle. Périodiquement[...]Article
La loi n° 2011-901 du 28 juillet 2011 relative à l'amélioration du fonctionnement et du financement des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) intègre des mesures favorisant l'insertion professionnelle des personnes handicapées[...]Article
La loi n° 2011-901 du 28 juillet 2011 tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap comporte également des dispositions relatives[...]Article
Lorsque le principe de précaution et la peur de l'autre, ces deux leviers de la paranoïa sociale, font basculer l'équilibre du côté de la mise hors d'état de nuire d'un humain devenu " un produit dangereux " (Bernard Lachaux), alors apparaît le [...]Article
L'auteur présente les grandes lignes de la réforme de l'encadrement juridique des soins psychiatriques sans consentement apportée par la loi n° 2011-803, ses atouts et les difficultés qu'elle soulève.Article
Le dossier réunit des contributions issues d'un colloque qui s'est tenu le 30 mai 2011 à l'université Paris II. Au sommaire du dossier : Handicap, aptitude à l'emploi et vulnérabilité/Employabilité et handicap/Droit européen, handicap et intégra[...]Article
Le quinquennat et la législature commencés en 2007 toucheront bientôt à leur terme. L'action publique sur le champ sanitaire aura été confrontée, pendant cette législature, à l'impact sur les finances sociales de la crise économique consécutive [...]Article
C. DEKEUWER ; R. CHVETZOFF ; C. CLOUZEAU ; N. KOPP |[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8C9GkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. On assiste depuis 2002, en France, à une réorganisation du secteur de la santé pour une meilleure coordination et une qualité de la prise en charge des usagers. Dans[...]Article
L'auteur présente le nouveau dispositif issu de la loi du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques, et soulève les avancées comme les incohérences de la loi.Article
[BDSP. Notice produite par IRDES pBR0xDmn. Diffusion soumise à autorisation]. Entrée en vigueur le 1er août 2011, la loi du 5 juillet 2011 modifie la prise en charge des personnes dont les troubles mentaux rendent impossible le consentement aux [...]Rapport
La reconnaissance du handicap psychique a trouvé une consécration législative avec la loi du 11 février 2005, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des pers[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0207
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC EoqR0xnr. Diffusion soumise à autorisation]. La loi réformant les régimes de soins psychiatriques sous la contrainte a été publiée. C'est la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011, immédiatement suivie de deux décre[...]Article
L'institut médico-éducatif La Brétèche installé en pleine campagne dans le département d'Ille-et-Vilaine accueille des jeunes déficients intellectuels légers ou moyens avec parfois des troubles psychiques ou psychiatriques associés. En plus d'un[...]Ouvrage
Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) (Saint-Denis, FRA) , 92p. pdf , 06/2011Cette recommandation englobe l'ensemble des services médico-sociaux d'accompagnement des enfants, adolescents et jeunes majeurs en situation de handicap, quelle que soit leur spécialisation par t[...]Rapport
Jean-Marie Delarue, Contrôleur général des lieux de privation de liberté, présente le troisième rapport annuel de linstitution. Il retrace dans un premier chapitre une synthèse de toutes les rec[...]Article
A l'occasion de la Conférence nationale sur le handicap du 8 juin 2011, ce dossier présente un état des lieux des politiques publiques mises en uvre dans le domaine du handicap en France ainsi que des voies de réforme possibles, en s'appuyant n[...]Article
La légitimité de la psychiatrie comme discipline médicale, à la fois distincte de la neurologie et indemne de tout tropisme hygiéniste, est validée par son enracinement conjoint dans les sciences naturelles et dans les sciences de lhomme. En ef[...]Article
Les établissements et services d'aide par le travail (ESAT) remplacent depuis 2005 les CAT et proposent à environ 140 000 personnes handicapées un travail adapté à leur capacité. Ces structures médico-sociales sont aujourd'hui confrontées à troi[...]Rapport
Cinq ans après sa mise en application, la loi du 11 février 2005 a permis une augmentation très importante de la scolarisation des enfants handicapés en milieu ordinaire, qu'elle soit collective,[...]Article
Un Mouvement international de la 'psychiatrie citoyenne' a été créé début décembre à Besançon, à l'issue d'un colloque participatif visant à donner une vraie place aux malades psychiques dans la société. Des propositions ont été envoyées aux pou[...]Article
Marquée par un "effort sans précédent en faveur du redressement des finances sociales", la loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010) ne contient pas de mesures d'envergure en direction des établis[...]Article
Ce sont les dispositions de l'article 24 de la loi du 12 avril 2000 sui posent l'exigence du respect du principe du contradictoire à la charge de l'administration au bénéfice de ses administrés. Bien avant que le principe du contradictoire ne so[...]Article
L'auteur plaide pour une application de l'article 13 de la loi du 11 février 2005 qui prévoyait une suppression de la barrière d'âge en matière de compensation du handicap et de prise en charge des frais d'hébergement en établissements sociaux e[...]Article
Commentaires de la décision du Conseil constitutionnel rendue le 26 novembre 2010 à propos de l'hospitalisation sans consentement. Le Conseil constitutionnel a été saisi par le Conseil d'Etat d'une question prioritaire de constitutionnalité port[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xm9B8r. Diffusion soumise à autorisation]. La décision du Conseil constitutionnel du 26 novembre 2010 relative à l'hospitalisation sur demande d'un tiers (HDT) en valide le principe, en rappelant que la Const[...]Article
Ce dossier porte sur les pratiques professionnelles envisagées sous deux angles. Il s'agit en premier lieu de questionner l'influence des politiques publiques qui semblent jouer un rôle de régulation croissant dans le champ de la santé. L'object[...]Article
Jean-Jacques ZIRNHELT ; et al. ; Hélène JUDES ; Dominique LOTTIN ; 3ème journée d'étude de l'EPSM de l'agglomération lilloise (14/12/2010; Lille (FRA)) |Cet article présente des extraits de la troisième journée d'étude de l'EPSM de l'agglomération lilloise "Principe de précaution et réformes en matière d'injonction de soins et de soins sans consentement" qui s'est tenue le 14 décembre 2010. Au c[...]Article
L'Union européenne prône la désinstitutionnalisation des personnes vulnérables. En France, le secteur social et médico-social privilégie une voie médiane : une prise en charge en établissement et hors les murs. Si possible vers le milieu ordinai[...]Article
Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 24 septembre 2010, requête n° 329628. Le Conseil d'Etat ouvre la voie à une contestation possible par la personne hospitalisée sans son consentement d'un refus préféctoral de sortie d'essai.Bulletin : Article
Union sociale, Esat : la mutation permanente
Gérard Zribi ; Thierry BEULNE ; Antoine Janbon ; Alain-Paul PERROU ; Fabienne Pressard ; ANDICAT Colloque. 2011-03. Paris , 2011Subissant des contraintes croissantes, les établissements et service d'aide par le travail (ESAT) font preuve d'une étonnante capacité d'adaptation et d'innovation. Ce dossier fait suite à un colloque sur ce sujet organisé par ANDICAT en mars de[...]Ouvrage
Après une introduction exposant les données historiques, économiques et sociologiques ainsi que les différentes sources du droit social, la première partie de l'ouvrage aborde les notions d'aide [...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0186
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0198
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0199
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En Occident, le travail rémunéré représente un important facteur d'inclusion sociale des personnes handicapées. Le nombre de travailleurs handicapés dans le milieu ordinaire de l'emploi a augmenté depuis ces dernières décennies. Cependant, leur[...]Rapport
L'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) a enquêté sur les nombreux accidents (fugues, agressions, parfois meurtres ou viols) intervenant dans les hôpitaux psychiatriques. Elle a repéré[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xJnp8C. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) a enquêté sur les nombreux accidents (fugues, agressions, parf[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0437
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xJnp8C. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) a enquêté sur les nombreux accidents (fugues, agressions, parf[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0436
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Pour répondre aux demandes d'admission de plus en plus nombreuses, l'association Sésame Autisme 44 a construit un projet d'extension de son foyer d'hébergement. Le projet se déroule sur la période 2000-2007, propice à la redéfinition de l'interv[...]Article
Un questionnaire portant sur les déplacements autonomes a été proposé à 70 adultes avec une déficience intellectuelle travaillant en établissement et service d'aide par le travail (ESAT). Les questions portaient sur la réalisation des déplacemen[...]Article
La privation de liberté imposée aux patients ne devrait être motivée que par des raisons sanitaires. Une série d'événements dramatiques ayant impliqué des malades mentaux ont conduit à une dérive sensible de ce principe éthique. Le primat du "sé[...]Ouvrage
La Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme (CNCDH) prend l'initiative de se prononcer dans cet avis sur le projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisan[...]Article
Cet article traite le thème du surpoids pondéral en s'appuyant sur trois modèles du handicap : le modèle médical, le modèle social et le modèle de l'affirmation de soi. Ce dernier modèle renvoie à une représentation plus positive de la personne.[...]Ouvrage
Association de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 16 p. , 2011Ce document synthétique propose des informations quantitatives transversales sur l'emploi des personnes handicapées en France et fournit l'essentiel des données chiffrées disponibles en mai 2011 [...]Ouvrage
Nos concitoyens qui souffrent de maladies chroniques sont confrontés à une situation paradoxale : alors que leur souhait est de continuer à exercer un emploi, une grande partie d'entre eux peinen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0520
Article
Dans le contexte actuel de la nouvelle loi française du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques, la pratique clinique aux urgences psychiatriques impose que les critères de l'év[...]Ouvrage
Pourquoi tant de difficulté, de refus, dans ce qui devrait être une démarche normale pour un dirigeant : engager un travailleur handicapé et l'affecter à un poste compatible avec son handicap? L'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0006
Article
Au Royaume-Uni, l'utilisation du critère lié à "l'aptitude à l'emploi" généralement fondé sur la santé et le handicap lors des recrutements, a conduit à l'exclusion d'un certain nombre de travailleurs handicapés du marché de travail. Les auteurs[...]Ouvrage
Depuis le 1er août 2011, les règles régissant la prise en charge des personnes atteintes de troubles psychiques ont été considérablement modifiées. Désormais, les notions "d'hospitalisation à la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4549
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Bruno Gendron ; Jean-Louis CALL ; Isabelle DESCAMPS-PRETRE ; Marie-Luce GARAPON ; Vincent LASSELIN ; Nathalie MIGNONAT ; Association nationale des parents d'enfants aveugles ou gravement déficients visuels avec ou sans handicaps associés -ANPEA (Paris, France) |Ce dossier est consacré à l'emploi des personnes handicapées visuelles : état des lieux, les difficultés dans l'accès aux stages et la recherche d'emploi, la présentation de formations et de dispositifs dédiés à l'accompagnement des personnes ha[...]Article
Il faut au plus tôt penser à l'avenir professionnel des enfants handicapés. Celui-ci se prévoit et se construit longtemps à l'avance quand l'enfant est différent. Mais heureusement, entreprises du milieu protégé comme du milieu ordinaire rivalis[...]Mémoire
La situation des personnes handicapées a toujours fait l'objet d'une attention particulière dans nos sociétés. Des dispositifs légaux ont été adoptés progressivement pour leur fournir une aide hu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE11/0010
Ouvrage
Cet ouvrage propose des analyses de divers spécialistes (médecins, infirmiers, juristes, philosophes et psychologues) autour de la question du handicap et de l'éthique. Les textes abordent le han[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0508
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1347
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L'activité européenne dans le domaine du handicap a été importante en 2010. Deux initiatives de statut différent témoignent de cet intérêt et méritent d'être distinguées : un document de politique générale élaboré par la Commission européenne et[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xlDG7l. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport procède à une évaluation de la prestation de compensation de handicap (PCH) créée par la loi du 11 fév[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0509
Article
P. FERRON ; L. BERGES ; I. POTTIER |Il s'agit de montrer les spécificités de la Maison des adolescents (MDA) du Tarn-et-Garonne : (1) mettre en synergie un réseau de partenaires déjà impliqués dans la prise en charge des adolescents et des familles et y associer des partenaires ju[...]Ouvrage
Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées -AGEFIPH (Paris, France) , non paginé , 2011Ce guide a été conçu comme un outil pratique pour aider les élus à renseigner les personnes handicapées venues les solliciter sur des questions relatives à l'emploi. Il est composé de deux guides[...]Ouvrage
Cette étude, s'inscrit dans le cadre des travaux du plan autisme 2008-2010 et s'attache à recueillir l'état des connaissances ainsi que les attentes et besoins des personnes présentant un Trouble[...]Ouvrage
Observatoire régional des métiers -ORM Provence-Alpes-Côte d'Azur (Marseille, France) , 22 p. , 2011Ce document, qui s'inscrit dans le cadre du suivi du Plan régional d'insertion professionnelle des travailleurs handicapés (PRITH), est une synthèse des données chiffrées relatives à l'emploi et [...]Rapport
Ce rapport annuel synthétise les informations disponibles sur les personnes en situation de handicap et leur insertion professionnelle en région Rhône-Alpes. Il s'articule autour de cinq chapitre[...]Ouvrage
L'environnement économique et professionnel, les exigences accrues de performances et de compétitivité contribuent parfois à la détérioration de la santé mentale d'une partie de la population. Il[...]Article
Le Conseil constitutionnel a considérablement accru les droits des personnes hospitalisées contre leur gré par la décision n° 2010-71 du 26 novembre 2010, qui donne lieu à une censure et à une réserve d'interprétation sur les modalités d'interve[...]Article
Annick Perrin-Niquet, coor. ; Patrick ALLARY, coor. ; Charlotte BAYAT, coor. ; Jean Bertrand, coor. ; Jean-Marie FAVIER, coor. ; Frédéric Khidichian, coor. ; Christian Müller, coor. |Ce dossier tente de répondre aux questions suivantes : l'hôpital de jour reste-t-il un outil d'actualité dans le paysage de l'offre de soins sectorisée ? Quelles en sont les indications ? Qui accueille-t-on dans un hôpital de jour ? A quel momen[...]Rapport
Dans le cadre du programme "Life Long Learning Program 2007-2013 Leonardo Da Vinci", ce projet de deux ans (2009-2011), financé par la Commission européenne réunit huit pays membres : Allemagne, [...]Article
Lorsque j'ai commencé à exercer, l'avocat ne rentrait pas dans un hôpital psychiatrique, il y était un intrus, le droit n'avait pas sa place à l'hôpital où il était tout simplement inconcevable de penser l'hospitalisation sous contrainte comme u[...]Article
Yves HEMERY ; Marylise LEBRANCHU, interv. |Marylise LEBRANCHU, ancienne garde des Sceaux et députée du Finistère a participé au débat parlementaire sur la loi du 5 juillet 2011. Elle donne dans cet interview son point de vue sur les questions de santé mentale, de sécurité publique et pré[...]Article
La MAPH-psy a été créée à Longwy à la fin 2007 par l'association Espoir 54. Elle regroupe trois dispositifs qui accompagnent chaque année une soixantaine de personnes souffrant de maladies psychiques diverses. Une équipe pluridiciplinaire les ép[...]Article
Le but de cet article est de présenter le projet de vie comme un instrument détaillé pertinent pour permettre aux personnes handicapées de développer leurs capabilités, leur capacité d'action et le respect des droits de l'homme. Dans la première[...]Article
Bernard LELIEVRE ; Jean-Paul Arveiller ; Bernard Durand, éd. ; Pierre ESTEFFE, ill. ; Mylène FRAPPAS ; Françoise GAUNET-ESCARRAS ; Djawad GUERROUDJ ; Claude Guinet ; Frédérique JOST-DALIFARD ; L. LELIEVRE ; Dominique Ramel ; Gérard SADRON ; Dolorès-Lina TORRES |La loi du 11 février 2005 marque un tournant majeur dans l'accompagnement des personnes qui souffrent de troubles psychiques. En effet, la reconnaissance du handicap psychique met en lumière la question de la resocialisation ou de la réhabilitat[...]Ouvrage
Les MDPH ont été créées par la loi du 11 février 2005 "pour l'égalité des droits et des chances, pour la participation et la citoyenneté des personnes handicapées" qui a rénové le champ du handic[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ11/0161
Article
Nadia Amrous ; Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques -DARES (Paris, France) |Fin 2006, selon l'enquête Santé et itinéraire professionnel, les personnes de 20 à 64 ans ayant ou ayant eu une reconnaissance administrative de leur handicap ouvrant droit à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés ont des parcours prof[...]Rapport
Ce projet de recherche visait à étudier si la primauté désormais accordée à la participation sociale dans le cadre de la politique du handicap alimente un renouvellement important dans le champ d[...]Article
Reportage sur la situation des personnes en situation de handicap au Japon. Le gouvernement confronté à l'accroissement des déficits publics, tente de réduire la prise en charge dont bénéficient les japonais handicapés.Article
Lise Demailly, dir. ; Michel Autès, dir. ; Niklas BARTH, dir. ; Claire Bélart, dir. ; Gaëtan CERFONTAINE, dir. ; Nicolas DAUMERIE, dir. ; Olivier DEMBINSKI, dir. ; Alma DEMSZKY, dir. ; Gabor EROSS, dir. ; Mona J. FINEIDE, dir. ; Richard Freeman, dir. ; Armin NASSEHI, dir. ; Helge RAMSDAL, dir. ; Jean-Luc Roelandt, dir. ; Frédéric Schoenaers, dir. ; Jennifer SMITH-MERRY, dir. ; Steve STURDY, dir. ; Sophie Thunus, dir. |Ce dossier thématique, consacré aux politiques de la psychiatrie et de la santé mentale réuni des articles issus d'une même opération de recherche européenne qui a duré cinq ans et a porté sur la production des politiques publiques d'éducation e[...]Article
A contre-courant des politiques répressives développées depuis plusieurs années et loin de l'exploitation médiatique des faits divers dans lesquels sont parfois impliquées des personnes atteintes de troubles mentaux, le Conseil constitutionnel r[...]Ouvrage
L'auteur vit depuis 56 ans dans une situation de totale dépendance physique. Il expose ici une conception originale et profonde de l'accompagnement des personnes en situation de dépendance, fruit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0502
Ouvrage
L'objectif de ce fascicule est de diffuser régulièrement des données chiffrées sur le handicap en région. On trouve dans cet ouvrage des estimations sur la population handicapée vivant dans la ré[...]Rapport
Créé par la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées du 30 juin 1975, le conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) a pour mission d'analyser la politique relativ[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par FNG 9t9kR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport dresse le tableau de la situation actuelle des personnes handicapées dans le monde afin d'améliorer leur vie[...]Rapport
Observatoire National sur la Formation la Recherche et l'Innovation sur le Handicap. (O.N.F.R.I.H.). Paris. FRA , 472p. pdf , 2011L'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap (ONFRIH) a été institué par la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participa[...]Article
Pour une personne atteinte de trouble mental grave, comme la schizophrénie, il est difficile de vivre dans la société. Le mouvement de désinstitutionalisation a été possible avec l'aide de psychotropes actifs. Mais la stigmatisation demeure prés[...]Article
Valérie Ulrich ; Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques -DARES (Paris, France) |En 2008, selon l'enquête Handicap et santé auprès des ménages, 6 % des personnes de 15 à 64 ans déclarent détenir une reconnaissance administrative de leur handicap ouvrant droit à l'obligation d'emploi de travailleur handicapé. Leur taux d'acti[...]Ouvrage
Cet ouvrage propose une lecture croisée de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011, relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4553
Article
Jean-Francois Trani ; Parul Bakhshi ; Rita BARBUTO ; Catherine Barral, coor. ; NICOLO BELLANCA ; Mario BIGGERI ; Sara BONFANTI ; Giampiero Griffo ; Nora GROCE ; Maria KETT ; Raymond Lang ; Francesca MARCHETTA ; Lapo TANZJ |Ce dossier rapporte les principaux résultats qui émergent de la recherche, les perspectives tant théoriques qu'opérationnelles, avec une référence spécifique à la politique publique. Cette publication est composée de cinq articles qui développen[...]Article
L'article présent est le premier à considérer l'impact de la déficience intellectuelle à la fois sur les aidants des familles bédouines-arabes, le fonctionnement des la familles, la qualité matrimoniale et le sens de cohérence. Les auteurs utili[...]Article
Lourdes RODRIGUEZ DEL BARRIO, coor. ; Richard BOYER, coor. ; Ellen Corin, coor. ; Nadine Larivière, coor. ; Eric LATIMER, coor. ; Marie-Laurence POIREL, coor. ; Daniel RABOUIN, coor. |La complexité des troubles mentaux graves, les défis qu'ils présentent, imposent une multiplicité de solutions et de réponses. Il est donc important d'examiner les implications cliniques et thérapeutiques des différents dispositifs ou modes de t[...]Article
Lancé en août 2010, le projet européen IGOS financé par le programme européen Léonard da Vinci avait pour objectif de comparer les modèles européen d'emploi protégé et d'insertion des personnnes handicapées dans la vie active. Après deux années [...]Article
Emilie GILMER, coor. |Dans Déclic (143, 2011)Pour demander à boire, exprimer une douleur, proposer à un copain de jouer avec lui... L'enfant souffrant de troubles du comportement ne sait pas faire, s'y prend mal, puis s'énerve ou se replie sur lui-même. Comment lui épargner ces épreuves qu[...]Ouvrage
Le vieillissement des personnes en situation de handicap est aujourd'hui une véritable question sociale. Les progrès considérables de la médecine, l'amélioration constante des dépistages, l'évolu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0511
Rapport
Conjointement produit par l'Organisation mondiale de la Santé et la Banque mondiale, ce rapport souligne tout d'abord que dans le monde, plus d'un milliard de personnes vivent avec un handicap so[...]Article
Depuis le début des années 2000, l'action sociale et médico-sociale repose sur l'évaluation des besoins des populations vulnérables, et le projet personnalisé de chacun des bénéficiaires repose sur le projet et les choix de vie des personnes. Ce[...]Article
Laurent Perazzo ; Ingrid ARNOUX ; Thierry Bacle ; Hervé BONNIN ; Robert CAPDEVIELLE ; Véronique COVIN ; Patrick DELACROIX ; Gilles Fournier ; Sandrine Haas ; Philippe HERBAUT ; Philippe Jourdy ; Christophe Klein ; Thierry LEQUES ; Guy ROYS ; Amel SAADI ; Angélique SANCHEZ ; Raquel SECADES ; Emmanuel Vigneron |Les Etablissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT) sont des établissements médico-sociaux, anciennement Centres d'Aide par le Travail (CAT). En France, il y a 1472 ESAT, 94 % sont PNL et 150 d'entre eux adhèrent à la FEHAP. La complexit[...]Article
Outre le préfet, deux autorités distinctes, le maire et depuis la loi n° 2008-174 du 25 février 2008, le juge répressif, sont à même d'activer sous certaines conditions et dans certaines circonstances, le levier sécuritaire que constitue l'hospi[...]Article
Instaurer en psychiatrie des soins ambulatoires sans consentement aux côtés de l'hospitalisation forcée suscite nombre d'interrogations. Evitant à priori un enfermement systématique au patient, cette mesure méconnaît pourtant son autonomie. S'ag[...]Article
Partant de l'intention louable d'améliorer le fonctionnement des MDPH, la proposition de loi du sénateur Paul Blanc, adoptée par le Sénat en première lecture le 25 octobre, marque cependant un recul par rapport aux ambitions de la loi " handicap[...]Article
Placé sous le signe de l'austérité, le projet de budget 2011, ne comprend, sans surprise, aucune mesure fiscale d'envergure en direction des ménages. Au menu, notamment : le coup de rabot annoncé sur plusieurs niches fiscales et sociales. Du côt[...]Article
La procédure de mainlevée d'hospitalisation sans consentement, prévue par l'article L. 3211-12 du Code de la santé publique, mise en uvre devant le juge des libertés et de la détention (JLD), vient d'être modifiée par décret du 20 mai 2010, po[...]Rapport
Instituée en 1975, lallocation aux adultes handicapés est un minimum social spécifique, attribué sous conditions de ressources aux personnes âgées de plus de vingt ans reconnues handicapées par [...]Article
L'article commente quelques propositions de modifications législatives faites dans le cadre du projet de loi relatif au dispositif des patients atteints de maladies mentales. Ces propositions sont guidées par deux lignes directrices : améliorer [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC k8nR0xp8. Diffusion soumise à autorisation]. Un décret précisant la procédure devant le juge de la détention et des libertés, et une jurisprudence du Conseil d'État permettent de redessiner les procédures de co[...]Article
Dans un contexte de restrictions budgétaires, les établissements et services d'aide par le travail (Esat) éprouvent de grandes difficultés à répondre aux marchés. Pour Laurent Delrieu, membre du réseau Gesat et directeur d'établissement, il est [...]Article
Le gouvernement actuel s'est engagé, cette année, à présenter au Parlement un projet de loi relatif au dispositif des patients atteints de maladies mentales. En partie, les évènements que les médias diffusent largement au sujet des patients hosp[...]Article
Le dispositif des sorties d'essai, dont il est beaucoup question sans que l'on puisse connaître précisément le nombre de mesures prononcées, devrait être profondément remanié si la démarche de révision de la loi de 1990, plusieurs fois annoncée [...]Article
Reportage à Mondeville, dans le Calvados : l'Adapt de Basse-Normandie a ouvert un parcours de préprofessionnalisation pour des jeunes handicapés mentaux. Fonctionnant depuis 2006, ce programme, décliné en cinq ateliers, mise sur le développement[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES FDHAAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Membre du dispositif Villes-Santé de l'OMS, la ville de Nantes s'est dotée d'un réseau local de promotion de la santé. Le réseau de santé mentale fait collaborer profe[...]Article
L'auteur analyse dans cet article les différents points du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques sans consentement. Ce projet de loi, qui doit être présenté au Parlement à l'aut[...]Article
Sommaire du dossier : Les administrateurs : levier d'une politique assumée - Projet politique du secteur Privé Non Lucratif : un mouvement à partager - L'interaction avec les collectivités territoriales - Le sens de l'engagement avec les person[...]Article
La procédure de sortie immédiate pour les personnes hospitalisées sans leur consentement (hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers) est prévue par l'article L. 3211-12 du code de la santé publique et précisée par le décret n°2010-526 [...]Article
Prix à la place et tarifs plafonds menacent gravement les établissements et services d'aide par le travail, d'autant qu'ils n'ont pas été calculés sur la base des besoins réels des structures et des usagers, dénonce Olivier Jammot, directeur d'u[...]Article
La procédure de sortie immédiate pour les personnes hospitalisées sans leur consentement (hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers) est prévue par l'article L. 3211-12 du code de la santé publique et précisée par le décret n° 2010-526[...]Article
L'auteur présente la notion juridique de la sortie d'essai et la problématique juridique de la responsabilité afférente à cette modalité de traitement. Il précise ensuite, en s'appuyant sur les textes législatifs de référence et sur la jurisprud[...]Article
Le recours à la contractualisation est de plus en plus courant dans la mise en oeuvre des politiques publiques d'insertion professionnelle des personnes handicapées, mettant en relation l'Etat et les fonds d'insertion, ces fonds d'insertion entr[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 88R0xs9q. Diffusion soumise à autorisation]. Cette contribution examine l'importance du modèle social du handicap pour le mouvement des personnes handicapées au Royaume-Uni et comment il a nourri la réflexion s[...]Article
L'accueil des étudiants handicapés s'améliore dans les universités, mais l'accès aux études ne se résume pas à l'aménagement des locaux, mais passe par une aide humaine, des examens adaptés...Article
Martine DORIAC, réal. ; Danielle VAN SANTEN, réal. |Le dossier fait le point sur l'emploi des personnes handicapées dans les trois fonctions publiques. Le maillon faible reste la formation et l'accessibilité des lieux professionnels. En matière de maintenance dans l'emploi, les collectivités prop[...]Article
Les établissements et service d'aide par le travail (ESAT) ont développé, depuis une vingtaine d'années, des activités "hors murs" afin de proposer à leurs usagers une expérience professionnelle en milieu ordinaire de travail, requérant davantag[...]Article
L'auteur analyse les principales obligations imposées par la loi du 11 février 2005 aux collectivités territoriales en matière de handicap, dont les délais de mise en oeuvre ou de mise en conformité arrivent, pour certaines, à échéance. Le princ[...]Article
Jean-François Marmion, coor. ; Alain Blanc ; Charles Gardou ; Eric PALISANCE |Coup de théâtre : le handicap n'est pas occasionné par un accident ou une maladie, mais par la société, accusée de ne pas savoir aménager des environnements accessibles à tous. A elle de s'adapter ! Voilà le nouveau regard entériné par la loi fr[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC J8BR0xnI. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article consacré à la psychiatrie en France aborde les points suivants : - hospitalisation libre ; - hospitalisation sur demande d'un tiers ; - hospitalisation d[...]Article
Le contrôleur général des lieux de privation de liberté est une institution récente issue de la loi n°2007- 1545 du 30 octobre 2007, qui a pour mission de veiller, en toute indépendance, aux droits fondamentaux des personnes captives quel que so[...]Bulletin : Article
Les Cahiers d'ANDICAT, Comment les ESAT peuvent s'adapter à un environnement en mutation
Gérard Zribi, coor. ; Michel ANDREOZZI, coor. ; Dominique Balmary, coor. ; Paul BECKER, coor. ; Maurice BERSOT, coor. ; Isabelle CALDERON, coor. ; Alain CARRE, coor. ; Dominique CLEMENT, coor. ; Jean-Jacques HILS, coor. ; Jean-Marc Lhuillier, coor. ; Fabienne Pressard, coor. ; Jean Raquin, coor. ; José Richier, coor. ; Anne Verger, coor. ; Laurence VONWILL, coor. ; Association nationale des directeurs et cadres de CAT -ANDICAT Rencontres nationales. (22/03/2010; Paris) , 2010Ce numéro présente la majeure partie des interventions sur les thématiques attachées aux ESAT qui ont eu lieu au cours des rencontres nationales organisées par ANDICAT en mars 2010. Après une brève présentation, Gérard ZRIBI examine les probléma[...]Ouvrage
Cette note comparative vise à mesurer certaines évolutions intervenues entre 2001 et 2006 dans le secteur médico-social du handicap, par comparaison d'une même enquête, l'enquête ES, réalisée par[...]Ouvrage
Soraya Kompany , Mars 2010En France, toute entreprise de 20 salariés et plus a l'obligation d'employer 6% de travailleurs handicapés. Mais de surcroit, toute entreprise, publique ou privée, quelle que soit sa taille, est [...]
- Localisation : Paris | Cote : CL20/0137
Article
Face au vieillissement de la population accueillie en Esat, de plus en plus de structures doivent aujourd'hui adapter leur prise en charge à des travailleurs vieillissants et les accompagner vers la retraite. Elles doivent en particulier répondr[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI R0x9qD89. Diffusion soumise à autorisation]. Face au vieillissement de la population accueillie en Esat, de plus en plus de structures doivent aujourd'hui adapter leur prise en charge à des travailleurs vieilli[...]Ouvrage
L'année 2010 constitue l'année du grand chambardement pour le secteur social et médico-social. L'État a achevé sa mue. Au niveau central, la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) a suc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2235
Article
Le FIPHPF a organisé un colloque le 11 février 2010 à l'occasion des 5 ans de la loi sur l'égalité des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Cette publication retranscrit les moments forts de cette manifestation [...]Article
Jean-Marie Barbier ; Linda Aouar ; Jean-Pierre BOENS ; Malika BOUBEKEUR ; Hélène DE COMPIEGNE ; Bressé ; Myriam DEMOLDER ; Thomas GUITTON ; Bénédicte KAIL ; Michel LALEMANT ; Stéphane Lavergne ; Jean-Claude LEBARBIER ; Emmanuel LORDET ; Evelyne Marion ; Nicolas MERILLE ; Claude MEUNIER ; Philippe MIET ; Joël PREZELIN ; Pascale Ribes ; Dominique SIGOURE ; Véronique SZPAK |[BDSP. Notice produite par CTNERHI k9FR0xI8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier est consacré intégralement à l'Association des Paralysés de France (APF), fondée avant la guerre par un petit groupe d'amis handicapés moteurs. L'associat[...]Rapport
Consciente de la nécessité d'accompagner les établissements et services d'aide par le travail (ESAT) dans leur démarche de modernisation et de développement, la direction générale de la cohésion [...]Article
Les groupes d'entraide mutuelle (GEM) portés par des collectifs de personnes concernées se sont constitués pour renouveler l'idée d'un vivre-ensemble et de faire société par l'entraide, en lieu et place d'une aide institutionnelle. [...] La ques[...]Ouvrage
La mission interministérielle "Solidarité, insertion et égalité des chances" poursuit essentiellement deux objectifs : contribuer à assurer un revenu minimum à ceux qui, pour des raisons familial[...]Article
Dominique BESNARD, coor. ; BESNARD, coor. ; Joëlle BLACHERE, coor. ; Marie CATHELINEAU, coor. ; François Chobeaux, coor. ; Pascal COURTY, coor. ; Yves DARNAUD, coor. ; Guy DELHASSE, coor. ; Thierry Goguel d'Allondans, coor. ; Serge KLOPP, coor. ; Jean-Luc Marchal, coor. ; Jean-Pierre Martin, coor. ; Bénédicte MAURIN, coor. ; Gilles VAN AERTRYCK, coor. ; Advocacy-France |L'approche sécuritaire devient la réponse privilégiée des décideurs politiques : enfermement en hôpital psychiatrique, chambres d'isolement, établissements pénitentiaires pour mineurs, rétention administrative à tout va... Pourquoi ce recul de d[...]Article
Tout employeur public ou privé ayant un effectif de 20 salariés et plus, doit employer au moins 6% de travailleurs handicapés. Ce dispositif se situe au coeur des politiques publiques d'insertion professionnelle des personnes handicapées. Le dép[...]Article
Jean-Yves Barreyre, préf. ; Saïd Acef, préf. ; Jean-Jacques Amyot, préf. ; Maxime CALVET, préf. ; Patrick Cottin, préf. ; Danielle Dujardin, préf. ; Martine Dutoit, préf. ; Daniel GELINAS, préf. ; Jean-Pierre Hardy, préf. ; Marcel Jaeger, préf. ; Jacques Ladsous, préf. ; Jean-Marie Miramon, préf. ; Mohsen MOTTAGHI, préf. ; Cécile PETITQUEUX-GLASER, préf. ; Pauline RHENTER, préf. ; Jean-Vincent TRELLU, préf. ; Jean-Jacques VALENTIN, préf. |Au moment où les ARS se mettent en place et où se développent les groupements de coopération, les politiques publiques sont à l'heure du décloisonnement, de la transversalité. L'actualité législative et réglementaire [...] est particulièrement m[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI 9R0x7qkt. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article se propose d'étudier le temps de la rencontre, de la séduction et de l'accès aux relations amoureuses et sexuelles, à partir de l'expérience de personnes[...]Article
Reconnus comme travailleurs handicapés par la MDPH, les sept salariés de Solid'Agri (Vaucluse), issus d'ESAT ou allocataires du RMI depuis plusieurs années, sont atteints de déficit intellectuel léger, de maladie touchant les capacités de mémori[...]Article
Cet article se propose d'étudier le temps de la rencontre, de la séduction et de l'accès aux relations amoureuses et sexuelles, à partir de l'expérience de personnes présentant des déficiences physiques ou sensorielles. Prenant en compte les élé[...]Mémoire
Les hospitalisations sans consentement ont évolué vers une mesure davantage centrée sur le soin du malade que sur la protection de la société. Il n'en reste pas moins que l'hospitalisation d'offi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE10/0001
Article
L'auteur étudie la place et l'évolution du travail protégé dans l'ensemble des 27 pays de l'Union européenne ainsi que le rôle joué par les structures d'emploi protégé, dans leur diversité, dans les politiques en faveur de l'emploi des personnes[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI nR0xH8m9. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur étudie la place et l'évolution du travail protégé dans l'ensemble des 27 pays de l'Union européenne ainsi que le rôle joué par les structures d'emploi proté[...]Ouvrage
Cet ouvrage a pour ambition d'aborder l'action sociale et médico-sociale à partir du local, du territoire, et à travers une double lecture. La première approche est juridique et institutionnelle.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0184
Article
L'obligation d'emploi des travailleurs handicapés obtient de meilleurs résultats en Allemagne qu'en France, bien que les moyens financiers qui lui sont consacrés soient, toutes choses égales par ailleurs, inférieurs en Allemagne. Le renforcement[...]Article
Les encadrants de travailleurs du secteur protégé exerçent à la fois une fonction éducative et d'organisation de la production. Une étude (publiée dans le n° 33/2010 du bulletin du CREAI Bretagne "A propos de...") qui analyse 25 entretiens menés[...]Ouvrage
Les établissements de 20 à 49 salariés, dont le taux d'emploi est égal à zéro depuis 2006, ont jusqu'au 30 juin 2010 pour engager une première action handicap et éviter ainsi de verser une surcon[...]Mémoire
L'accès aux soins est le premier droit de la personne. Il constitue un véritable enjeu de santé publique et est intégré en tant que tel dans le titre 2 de la loi du 19 juillet 2009 portant réform[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE10/0007
Article
Daniel Carlais ; Anne-Isabelle BARTHELEMY ; Jean-Yves Broudic ; Luc CAMISASSI ; Viviane CONDAT ; Bernard FAUVEL ; Aline FRENOIS ; Jean-Paul GALEYRAND ; Laurent GENEVE ; Stéphane Grange ; Jean-Marc LAPERRIERE ; Patrice Leguy ; Valérie LUQUET ; Olivier Poinsot ; Dominique Velche ; Joël VIELLE ; Gérard Zribi |Les lois du 2 janvier 2002 et du 11 février 2005 ont considérablement remanié le cadre législatif et réglementaire des établissements et services d'aides par le travail -ESAT- (ex-CAT). Ces textes réaffirment et confortent le positionnement médi[...]Article
Daniel Carlais ; Anne-Isabelle BARTHELEMY ; Jean-Yves Broudic ; Luc CAMISASSI ; Viviane CONDAT ; Bernard FAUVEL ; Aline FRENOIS ; Jean-Paul GALEYRAND ; Laurent GENEVE ; Stéphane Grange ; Jean-Marc LAPERRIERE ; Patrice Leguy ; Valérie LUQUET ; Olivier Poinsot ; Dominique Velche ; Joël VIELLE ; Gérard Zribi |[BDSP. Notice produite par CTNERHI R0xlIsqA. Diffusion soumise à autorisation]. Les lois du 2 janvier 2002 et du 11 février 2005 ont considérablement remanié le cadre législatif et réglementaire des établissements et services d'aides par le trav[...]Article
Depuis vingt-cinq ans, la troupe du théâtre Eurydice-ESAT, à Plaisir, monte sur les planches. Son originalité : réunir des personnes souffrant de handicaps psychiques en leur offrant l'opportunité d'exercer les métiers du spectacle - son, lumièr[...]Article
Mariette Kammerer ; Yannick DELHEURE, interv. ; Emmanuel LEGOFF, interv. ; Raquel SECADES, interv. |Les établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ont développé, depuis une vingtaine d'années, des activités "hors murs" afin de proposer à leurs usagers une expérience professionnelle en milieu ordinaire de travail, requérant davanta[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI G8R0xr88. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article, sous forme d'essai, tente d'éclaircir les fondements de la politique du handicap afin d'en comprendre les difficultés d'application. Dans le premier cha[...]Article
Yara Makdessi ; Alice Mainguene ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |L'enquête ES 2006 - Handicap a recueilli des données concernant les établissements et services en direction des adultes et enfants handicapés. Certaines modifications ont été opérées par rapport à l'enquête précédente portant sur le même champ ([...]Article
Le groupe de jeux "Peter Pan", pour enfants autistes ou souffrant de troubles envahissants du développement et leurs parents s'inscrit au sein de l'hôpital de jour du centre psychothérapique pour enfants et adolescents de Mulhouse. Le projet vis[...]Ouvrage
Ce livre rassemble neuf contributions, neuf conférences prononcées lors de neuf débats régionaux : "Le pouvoir de la liberté, application à la question du handicap" par Robert Misrahi, "Représent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ00/0013
Article
Racha JADDOA ; Centre régional d'études et d'actions sur les inadaptations et les handicaps de Bretagne -CREAI Bretagne (Rennes, France) |Ce numéro présente les résultats d'une enquête par entretien d'une trentaine d'encadrants d'ateliers d'établissements de Bretagne. Approchés de façon qualitative, les résultats suivent les cinq parties constituant les axes principaux de l'enquêt[...]Mémoire
L'ESAT Les Eyquems est une structure d'aide par le travail ayant pour mission de favoriser l'épanouissement personnel et l'intégration sociale de travailleurs handicapés déficients sensoriels, en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB10/0021
Article
Cinq ans après la promulgation de la loi Handicap du 11 février 2005, la montée en charge de la formation des travailleurs handicapés en ESAT est avérée. Ce dossier présente notamment des exemples d'initiatives régionales ainsi qu'un panorama de[...]Ouvrage
Dans cet ouvrage, Patrick FOUGEYROLLAS, professeur titulaire en anthropologie à l'Université Laval et spécialisé dans l'étude du phénomène de construction sociale du handicap, fait une grande syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1404
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1404
Article
Cinq ans après la publication de la loi "handicap", le Médiateur de la République dresse un "bilan mitigé" de la réforme. Tout d'abord, il s'inquiète des problèmes de fonctionnement des MDPH qui peinent encore à assumer pleinement les missions q[...]Ouvrage
La politique de la France dans le domaine du handicap est entrée, avec le XXIe siècle, dans une nouvelle ère, basée sur la solidarité, l'équité et l'autonomie. Mais si la voie est ouverte au nive[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0494
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0495
Article
Sur l'ensemble du territoire, quelque 1 418 ESAT accueillent environ 110 000 personnes, soit 17% de la population handicapée adulte. La mission première des ESAT tend à être remise en cause par les impératifs du marché. En effet, mondialisation [...]Article
Cet article est la contribution des auteurs à la conférence nationale sur "Droit de l'Homme et éducation" qui s'est tenue à VOC College of Education à Thoothukudi les 18 et 19 décembre 2009. Il contribue à la réflexion sur la place des personnes[...]Article
Elisabeth Zucman ; Jean CANNEVA, interv. ; Bernard Durand, interv. ; Alain GORIC'H ; Gaëlle LEGO, interv. ; Patrice VAN AMERONGEN, interv. |Des faits divers mettent épisodiquement la maladie mentale sur le devant de la scène. Des amalgames associent psychoses et délinquance. Entre parti-pris sécuritaire, et positions humanistes, la société hésite sur les choix à faire pour soigner e[...]Article
A partir d'une étude menée auprès d'enseignants d'écoles spécialisées et de personnels de centres de loisirs et d'activités de plein air, l'auteur met en exergue les obstacles liés à la participation des élèves à besoins spécifiques. Selon lui, [...]Article
Annick ERNOULT ; G. AUSLOOS ; Guy BAILLON ; M. CHARLERY ; Pierre Delion ; C. Giraud ; N. JANVIER ; D. JOUBREL ; Catherine Le Grand-Sébille ; V. POIVRE D'ARVOR ; Marcel Rufo ; D-L. TORRES |Ce numéro fait écho à la journée de présentation de l'étude de Catherine LE GRAND-SEBILLE et Annick ARNOULT sur les parents de grands adolescents et jeunes adultes hospitalisés en psychiatrie, pour laquelle, les auteures ont choisi une approche [...]Mémoire
Le secteur social et médico-social connaît une période de grands changements qui pourraient se résumer à la désinstitutionalisation et à l'individualisation de l'accompagnement. Bien qu'ayant dév[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB10/0022
Article
L'insertion dans l'emploi des personnes handicapées est une des principales missions confiées aux MDPH. Chacune d'entre elles s'est dotée d'un référent chargé d'organiser le processus d'orientation professionnelle. Dans un paysage de l'insertion[...]Ouvrage
Association de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 15 p. , 2010Ce document synthétique propose des informations quantitatives transversales sur l'emploi des personnes handicapées en France et fournit l'essentiel des données chiffrées disponibles en avril 201[...]Ouvrage
La possibilité de se déplacer est une condition indispensable pour s'intégrer dans la société et participer aux activités sociales, éducatives, professionnelles et récréatives. Afin de faciliter [...]Article
Cet article est une synthèse de l'expérimentation portée et coordonnée par le CREAI Bourgogne depuis 2 ans en Côte d'Or. Cette expérience a consisté à mettre en place un dispositif d'accompagnement des établissements et services d'aide par le tr[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI ICAR0x9p. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article est une synthèse de l'expérimentation portée et coordonnée par le CREAI Bourgogne depuis 2 ans en Côte d'Or. Cette expérience a consisté à mettre en plac[...]Ouvrage
Cette étude présente les propositions d'évolution de la législation en cours afin de prendre en compte les spécificités de la maladie mentale, les modalités actuelles de prise en charge en psychi[...]Mémoire
L'ESAT du Circuit au Mans est un établissement de travail protégé, créé par l'ADAPEI de la Sarthe il y a 45 ans. Inspiré par un mouvement parental et pensé comme un lieu d'accueil pour tous les j[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB10/0019
Ouvrage
Avec ce travail, il s'agit pour l'Ordre national des infirmiers, à partir d'une description du dispositif de soins et de services en psychiatrie et des enjeux de santé publique en santé mentale, [...]Ouvrage
Les entreprises de travail adapté (ETA) en Région wallonne et à Bruxelles, et les "beschutte werkplaatsen" en Flandre ont pour vocation d'offrir un travail rémunéré aux personnes handicapées qui [...]