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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Assurance maladie maternité décès [NI] > Assurance maladie > Prestation espèce > Pension d'invalidité
Pension d'invaliditéSynonyme(s)Pension d'inaptitudeVoir aussi |
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Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xyGo1a. Diffusion soumise à autorisation]. Structures des dépenses de remboursement pour le régime général en France en 1995 : facteurs d'évolution des prestations, évolution des prestations par types d'assura[...]Article
Les personnes atteintes d'un handicap d'origine non professionnelle bénéficient - selon leur statut au regard de la sécurité sociale - de prestations spécifiques qui procédent de logiques différentes - d'assurance ou de solidarité - avec égaleme[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES WOH71R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les dépenses de remboursement du régime général de l'assurance maladie des travail salariés en France pour 1994 : facteurs d'évolutions des prest[...]Article
Article
On présente trois situations d'expertise psychologique dans le cadre d'une évaluation en vue de l'octroi d'une rente d'invalidité, on utlise le RORSCHACH et le TAT afin d'appréhender comment le patient vit et gère ses maladies ou handicaps. La q[...]Article
Les prestations versées au titre de l'invalidité et les accidents du travail atteignent 152,5 milliards en 1992. Ces dépenses se sont accrues de 34% en francs constants entre 1981 et 1992 en raison de revalorisations successives mais également d[...]Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2963
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R. CUVELIER ; J. DIMIEZ ; G. ESCANO ; L. LOUVET ; P. NEIRINCK ; J. RUYFFELAERE ; D. VOLLEZ |La pension d'invalidité est une assurance garantissant des ressources à un assuré. L'article rappelle les conditions médicales de l'attribution de cette prestation, les catégories, les recours éventuels au contentieux et les révisions de la pension.Article
Après avoir rappelé les textes de référence et relevé les anomalies dans leur application, l'auteur indique la procédure à suivre la plus conforme aux intérêts des assurés et à la bonne gestion.Article
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On retiendra de ce rapport de l'Association Internationale de la Sécurité Sociale (AISS), ce qui est dit de l'assurance et des pensions d'invalidité dans différents pays du monde. L'augmentation des bénéficiaires ne peut être attribuée à une dét[...]Article
Le médecin conseil émet un avis en matière de congé maladie, d'inaptitude au travail et en matière d'attribution de prestations en nature pour les personnes handicapées.Article
Sur la période 1986, 1987, 1988, par rapport à la période triennale précédente, le coût moyen de l'accident ordinaire pour l'ensemble des grandes branches d'activité de la métropole a augmenté de 7,3%, le coût des incapacités permanentes étant s[...]Article
Deux systèmes législatifs prennent en charge l'invalidité : d'une part, les régimes à cotisation obligatoire de la sécurité sociale qui couvrent les personnes ayant une activité rémunérée, d'autre part, la loi n° 75-534 du 30 juin 1975, d'orient[...]