Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Assurance maladie maternité décès [NI] > Assurance maladie > Prestation espèce > Pension d'invalidité
Pension d'invaliditéSynonyme(s)Pension d'inaptitudeVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (160)
Article
Une pension d'invalidité peut être accordée au conjoint survivant, lui-même invalide, d'un assuré social ou du titulaire d'une pension d'invalidité ou de vieillesse.Article
La pension d'invalidité compense en partie la perte de revenu consécutive à un accident ou une maladie non professionnels.Article
Les rémunérations et certaines prestations sociales (indemnités journalières d'assurance maladie ou d'accidents du travail, pensions d'invalidité, retraites y compris complémentaires, indemnités de chômage) sont partiellement insaisissables. Exe[...]Article
Principale prestation d'assurance invalidité, la pension d'invalidité est accordée aux assurés sociaux remplissant certaines conditions d'odre médical et administratif. Son montant dépend de la catégorie d'invalidité dans laquelle l'assuré est c[...]Article
L'assurance invalidité est attribuée à titre personnel et n'est donc pas réversible au profit du conjoint survivant du bénéficiaire. Toutefois, l'assurance invalidité peut accorder sous certaines conditions une pension d'invalidité spécifique au[...]Ouvrage
Le compte de la protection sociale décrit l'ensemble du système de protection sociale. Présentant les flux annuels de dépenses et de recettes des régimes de protection sociale, il procède à une a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4069
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES PBR0xPLq. Diffusion soumise à autorisation]. Ce carnet statistique présente pour 1999 les principaux résultats du régime général en matière de dépenses de prestations. Ces résultats sont issus de la chaîne stati[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES ERR8AR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Environ 2,3 millions de personnes, vivant à leur domicile, perçoivent une allocation, une pension ou un autre revenu en raison d'un handicap ou d'un problème de santé[...]Article
Deux semaines avant sa présentation officielle en conseil des ministres, Martine Aubry a dévoilé, le 21 septembre, devant la commission des comptes de la sécurité sociale, les grandes lignes du projet de loi de financement de la sécurité sociale[...]Ouvrage
Un exposé concis de la législation des accidents du travail, des maladies professionnelles et de leur évaluation. Les démarches qui incombent au médecin prenant en charge une victime (déclaration[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4005
Article
Chercher à estimer le nombre de personnes handicapées en France amène à pénétrer dans le labyrinthe du système d'information statistique français. Celui-ci se caractérise par un morcellement et les tentatives de synthèse montrent que les données[...]Article
H.H. HOLTE ; T. BJERKEDAL ; K. TAMBS ; The National Institute of Public Health. Section for Epidemiology. Oslo. NOR |[BDSP. Notice produite par INIST NR0xde93. Diffusion soumise à autorisation]. Background Manual work is reported to be a risk factor for becoming a disability pensioner due to osteoarthritis. This association may be due to covariation with other[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES KR0xZV0B. Diffusion soumise à autorisation]. Ce carnet statistique présente pour 1998 les principaux résultats du régime général en matière de dépenses de prestations. Ces résultats sont issus de la chaîne stati[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 8FX7R0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule donne la structure des dépenses de remboursement pour le régime général en France en 1997 : facteurs d'évolution des prestations, évolution des prestatio[...]