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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Assurance maladie maternité décès [NI] > Assurance maladie > Prestation espèce > Rente accident travail
Rente accident travailSynonyme(s)Rente d'accident du travail |
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Ouvrage
Depuis plusieurs années, les maladies d’origine professionnelle ne cessent de progresser ! Amiante, troubles musculo-squelettiques ou plus récemment pathologies psychiques : ces sujets représente[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0314
Article
B. Legros ; M. Najafaly |Deux allocations d’invalidité peuvent être octroyées dans les fonctions publiques territoriale ethospitalière : d’une part, l’allocation d’invalidité temporaire (AIT) et l’allocation temporaire d’invalidité (ATI). L'article fait le point sur les[...]Article
La branche « risques professionnels » est la plus petite financièrement des quatre branches de la protection sociale. Elle concentre aussi les défis et les contradictions de la protection sociale du 21ème siècle. Le social tend à évoluer selon [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES JEo8pR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En France, plusieurs études ont montré que les inégalités socioprofessionnelles réduisent pour certains les chances de connaître des années de bonne santé après de dép[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES BR0xI89o. Diffusion soumise à autorisation]. Après une présentation sur la prise en charge des accidents du travail et maladie en France par la Sécurité sociale, cet article aborde l'aspect plus complexe de la fa[...]Article
Le système de réparation des accidents du travail mis en place en 1898 a fait l'objet de profondes remises en cause ces dernières années, et plus particulièrement, depuis 2002 avec l'affirmation jurisprudentielle d'une "obligation de sécurité de[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA IHB8sR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : L'objectif de cette étude est d'évaluer sous un angle économique l'impact d'une structure d'accompagnement et d'éducation à la santé des assurés sociaux de [...]Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, L'incapacité
Raymond LEFEVRE ; D. BESSE ; D. CHOUDAT ; J.-J. ESTEVES ; N. EYMARD ; F. LOUVIGNE ; R. MACHIN ; A. PAPELARD ; J.-S. RAUL ; Société française de médecine d'expertise -SFME Colloque. 5. 2008-06-06 Paris , 2010La notion d'incapacité a notablement évolué ces dernières années. Dans un rapport de juillet 2007 concernant l'évaluation des actes professionnels et plus particulièrement l'acte médical "tests d'évaluation et de catégorisation des déficiences, [...]Article
Depuis vingt ans, les centres de protection maternelle et infantile de l'Institut de puériculture de Paris accompagne les mères aveugles. Il leur apporte une aide adaptée pour qu'elles puissent s'occuper de leur enfant de la manière la plus auto[...]Rapport
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Risques Professionnels. (D.R.P.). Paris. FRA , 38p. pdf , 08/2009[BDSP. Notice produite par IRDES rpktR0xr. Diffusion soumise à autorisation]. La branche AT-MP publie dans ce document son premier rapport de gestion pour l'exercice 2008, tel que prévu par la CO[...]Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS uhKR0xVO. Diffusion soumise à autorisation]. Dans cet article rédigé en anglais, les auteurs ont comparé l'évaluation de l'incapacité au travail dans 15 pays en 2002 et 2003. Selon eux, les critères d'incapacité[...]Article
Le système de réparation des accidents du travail mis en place en 1898 a fait l'objet de profondes remises en cause ces dix dernières années. Elles se sont accélérées depuis 2002 avec l'affirmation jurisprudentielle d'une "obligation de sécurité[...]Article
Ce dossier aborde la réglementation qui régit les contrats de travail et la maladie. La maladie entraîne la suspension du contrat de travail à condition que, dans les 48 heures, le salarié informe son employeur et lui adresse un certificat médic[...]Article
Estimées dans le cadre de la nouvelle base des comptes nationaux, les dépenses de protection sociale liées au handicap représentent 6,4% de l'ensemble des dépenses sociales, proportion stable depuis quatre ans. Elles sont passées entre 2000 et 2[...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP uM3RR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Estimées dans le cadre de la nouvelle base des comptes nationaux, les dépenses de protection sociale liées au handicap représentent 6,4% de l'ensemble des dépenses soci[...]