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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Assurance maladie maternité décès [NI] > Assurance accident
Assurance accidentSynonyme(s)Assurance accident de travail et maladie professionnelleVoir aussi |
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L'avance sur recours est une technique d'assurance directe qui a pour objet d'indemnisation de l'assuré pour tout accident médical qu'il soit ou non fautif. Les assureurs préconisent l'assurance directe pour répondre à l'incapacité financière de[...]Article
Cet article s'inscrit délibérément dans une approche théorique centrée sur les apports de la théorie des contrats. Dans ce cadre, le phénomène de moral hazard - traduit par risque moral ou aléa de moralité - est le concept clé sous-jacent à l'an[...]Article
Conditions de travail : Avec la croissance, l'intensification du travail et la montée de la précarité, gare à la recrudescence des accidents de travail. Renforcement des contrôles et de l'arsenal législatif, montée au front des partenaires socia[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xhDdAm. Diffusion soumise à autorisation]. Au moment où la Chine va entrer dans l'Organisation Mondiale du Commerce après un parcours accéléré et impressionnant de développement économique et d'ouverture à un [...]Article
Bien qu'il couvre globalement les mêmes risques, à bien des égards, le système de sécurité sociale des agriculteurs ne fonctionne pas selon les principes de politique sociale générale. La sécurité sociale du secteur agricole étant fortement subv[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES PBR0xPLq. Diffusion soumise à autorisation]. Ce carnet statistique présente pour 1999 les principaux résultats du régime général en matière de dépenses de prestations. Ces résultats sont issus de la chaîne stati[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES wq94oR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Une étude a été réalisée par les médecins conseil de l'assurance maladie en 1998 dans le Nord-Pas de Calais pour vérifier si l'espérance de vie réputée courte (deux à[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES KR0xZV0B. Diffusion soumise à autorisation]. Ce carnet statistique présente pour 1998 les principaux résultats du régime général en matière de dépenses de prestations. Ces résultats sont issus de la chaîne stati[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CREDES 8FX7R0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule donne la structure des dépenses de remboursement pour le régime général en France en 1997 : facteurs d'évolution des prestations, évolution des prestatio[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES QeFR0xW0. Diffusion soumise à autorisation]. Présentation de la ventilation par la région ou Caisse Primaire d'Assurance Maladie des prestations servies en France en 1997 par le Régime Général de l'Assurance Mal[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CREDES Jit98R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Présentation de la ventilation par la région ou Caisse Primaire d'Assurance Maladie des prestations servies en France en 1996 par le Régime Général de l'Assurance Mal[...]Article
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G. ABRAMOVOCI ; J.M. SAUNIER ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Service des Statistiques des Etudes et des Systèmes d'Information. (S.E.S.I.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES tlR0xCua. Diffusion soumise à autorisation]. En 1996, plus de 50 milliards de francs ont été attribués aux ménages au titre de prestations sociales liées à l'invalidité, au handicap et aux accidents du travail. [...]