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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Assurance maladie maternité décès [NI] > Assurance accident
Assurance accidentSynonyme(s)Assurance accident de travail et maladie professionnelleVoir aussi |
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Article
Cet article donne une vue d'ensemble de l'évolution, des principaux problèmes et de la situation de l'assurance "Accidents du travail et maladies professionnelles" en Amérique latine. Dans une première partie, l'auteur étudie certains aspects pa[...]Article
Le nombre des accidents du travail a augmenté ces dernières années en Chine avec le mouvement de privatisation des entreprises et la fin du fonctionnement des anciens mécanismes de prévention et d'inspection. Depuis le 1er janvier 2004, de nouve[...]Rapport
Ce rapport d'information présente les conclusions de l'enquête commandée à la Cour des comptes, en novembre 2003, par la commission des Affaires sociales du Sénat, sur le thème de l'indemnisation[...]Ouvrage
Le sixième tome de "La sécurité sociale : son histoire à travers les textes" poursuit une série entreprise de longue date, sous l'impulsion du Président Pierre Laroque. Il couvre la période allan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0198
Article
Les négociations ouvertes il y a plus de quatre ans par les partenaires sociaux ont abouti à la signature, le 1er juillet 2004, de la "convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur" par la Fédératio[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 7R0xMWp8. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de cet article présente un bilan des prestations sociales versées pendant l'année 2003. Il analyse l'évolution des dépenses sociales par rapport à l'année 200[...]Article
Y. IWATSUBO ; AYRES (J.G.) / orig. ; BURGE (P.S.) / orig. ; C. DECLERCQ ; FLETCHER (T.J.) / orig. ; MILES (J.F.) / orig. ; O'HICKEY (S.P.) / orig. ; TUNNICLIFFE (W.S.) / orig. |[BDSP. Notice produite par INVS 6CR0x4Cx. Diffusion soumise à autorisation]. Ce travail a été motivé par des plaintes de patients asthmatiques riverains de l'aéroport international de Birmingham (Royaume-Uni). Les auteurs ont alors émis l'hypoth[...]Article
Le système de réparation des accidents du travail mis en place en 1898 a fait l'objet de profondes remises en cause ces dix dernières années. Ces remises en question se sont accélérées depuis 2002 avec l'affirmation jurisprudentielle d'une "obli[...]Article
A l'exception de Maurice, les pays de l'Afrique australe n'ont pas de systèmes généraux de sécurité sociale. Tous ont cependant un régime de réparation des accidents du travail plus ou moins développé. Cet article présente le régime adopté au Zi[...]Article
Créé en 1962, le système actuel de sécurité sociale du Rwanda n'a suscité jusqu'à une période récente que de l'indifférence pour la majorité des Rwandais. A cela, plusieurs raisons : manque de transparence dans l'utilisation des fonds par le gou[...]Article
Les catastrophes industrielles et climatiques des 18 derniers mois (AZF, inondations dans le sud-est de la France) ont révélé des faiblesses dans le système de l'assurance des risques environnementaux. Un projet de loi de Roselyne Bachelot-Narqu[...]Article
La Fédération française des sociétés d'assurances a conçu, pour les entreprises, des outils destinés à la mise en place de plans de prévention des risques routiers. Ceux-ci pourraient aisément être utilisés par d'autres organisations au niveau l[...]Article
La Chine est l'un des rares pays en développement qui ont réussi à mettre en place un système intégral de sécurité sociale comprenant à la fois les divers régimes d'assurance sociale (retraite, maladie, chômage, accidents du travail et maternité[...]Ouvrage
Collectif des accidentés du travail, handicapés et retraités pour l'égalité de droits. (C.A.T.R.E.D.) (FRA) , collab. , 264p. , 2002L'objectif de ce guide est de fournir aux étrangers et à ceux qui sont amenés à les conseiller un outil pratique leur permettant de mieux connaître leurs droits dans le domaine de la protection s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3115
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L'assurance contre les accidents du travail est, en Belgique, un modèle tout à fait remarquable dans la mesure où il s'agit d'une branche de la sécurité sociale dont la gestion est confiée depuis 1903 à des assureurs privés, sous le contrôle vig[...]