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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Assurance maladie maternité décès [NI] > Assurance accident
Assurance accidentSynonyme(s)Assurance accident de travail et maladie professionnelleVoir aussi |
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Ouvrage
L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la protection sociale est présenté dans cet ouvrage. Il intègre les textes législatifs et réglementaires les plus récents, y compris[...]
Ouvrage
Sans cesse remis sur l’ouvrage par un législateur hésitant, le droit de la protection sociale est particulièrement riche et mouvant. Il organise l’indemnisation des victimes d’un risque social et[...]
Ouvrage
Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d’une personne, avant même sa naissance jusqu’après son décès. Il est également l’objet de[...]
Ouvrage
Le droit de la protection sociale et de l’aide sociale régit les rapports des assurés sociaux avec les institutions chargées du versement de prestations liées à l’état de besoin (« aide sociale »[...]
Ouvrage
Rappeler l'objet de la Sécurité sociale et ses principes fondateurs autant que les missions qui lui sont imparties, en précisant l'organisation, les prestations et le financement, souligner la po[...]
Ouvrage
Rendre le droit de la sécurité sociale accessible aux étudiants et aux candidats aux concours, quelle que soit leur formation d’origine, tel est le défi auquel répond cet ouvrage. Outre l’acquisi[...]
Ouvrage
Cet ouvrage expose de façon complète et détaillée le système français de sécurité sociale en rendant compte non seulement des règles juridiques qui régissent son fonctionnement, mais aussi du con[...]
Ouvrage
Le droit de la protection sociale est l'étude des règles juridiques destinées à protéger contre les risques sociaux (tels que la maladie, la maternité, l'invalidité, la vieillesse...). Cet ouvrag[...]
Ouvrage
Ce Panorama présente les principaux résultats des comptes de la protection sociale pour l’année 2022, pour la France et pour 24 pays européens. Au-delà de l’exercice comptable, il retrace l’évolu[...]
Article
Le décret n° 2020-1131 du 14 septembre 2020 confie à un comité unique de reconnaissance des maladies professionnelles l'examen des demandes de reconnaissance en maladies professionnelles des pathologies liées à une infection au SARS-CoV2, au tit[...]
Ouvrage
Rendre le droit de la sécurité sociale accessible aux étudiants et aux candidats aux concours, quelle que soit leur formation d’origine, tel est le défi auquel répond cet ouvrage. Outre l’acquisi[...]
Article
C. Czuba |Prenant en compte l’exposition particulière à laquelle ont été soumis tant les soignants que les salariés ayant continué à travailler en présentiel pendant la période du premier confinement (à l’époque, le ministre de la Santé avait affirmé, dès[...]
Article
Du nouveau est attendu pour améliorer la protection sociale des professionnels de la fonction publique hospitalière (FPH). Les dernières avancées tendent à rapprocher les fonctionnaires et agents publics des salariés du secteur privé. Le régime [...]
Article
Paul Frimat, prés. ; et al. |Le décret n° 2020-1131 du 14 septembre 2020 relatif à la reconnaissance en maladies professionnelles des pathologies liées à une infection au SARS-CoV2 met en place des tableaux de maladies professionnelles et confie à un comité unique de reconn[...]
Ouvrage
Depuis sa création au lendemain de la Seconde guerre mondiale, la Sécurité sociale française s'est beaucoup développée. Il est plus facile d'empiler les dispositifs que de rationaliser l'organisa[...]
