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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Protection complémentaire > Assurance privée
Assurance privéeSynonyme(s)Assurance ;Assurance dépendance ;Assurance médicosociale privée ;Contrat d'assurance ;Prévoyance Réassurance |
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Depuis une quinzaine d'années, la politique de "maîtrise" des dépenses sociales mise en oeuvre par les gouvernements successifs s'est concrétisBee par des réformes régressives qui sont le signe d'une pression de plus en plus forte de la logique [...]Article
Par la mutualisation du risque qu'il opère, l'assureur peut avoir une vision à la fois globale et précise du risque qu'il assure. A ce titre, les données 1998 de la SHAM, établies à partir de plus de 1000 établissements de santé assurés (soit pr[...]Article
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Ce dossier aborde les questions suivantes : la réforme de l'assurance maladie trop de questions sans réponses, pour une réforme structurelle du système de santé, plaidoyer pour plus d'innovation, quelle régulation pour le système de santé ?Article
Eternelle question, et qui préoccupe à juste titre les assureurs de personnes : comment prouver que le souscripteur d'un contrat a fait de fausses déclarations concernant son état de santé ?Article
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Une commission de conciliation est instituée dans chaque établissement de santé. Elle est "chargée d'assister et d'orienter toute personne qui s'estime victime d'un préjudice du fait de l'activité de l'établissement et de lui indiquer les voies [...]Article
De 1989 à 1998, le nombre des déclarations de sinistres en responsabilité civile enregistrées par la SHAM (Société hospitalière d'assurances mutuelles), qui assure plus de la moitié des hôpitaux français, a augmenté de 200%. Dans le même temps, [...]Article
Assurance à part entière, la protection juridique a acquis ses lettres de noblesse en milieu hospitalier. Pour preuve, ces directeurs d'établissements qui n'hésitent plus, lors d'appels d'offres, à faire de la prestation protection juridique un [...]Article
Extraits et commentaires de l'arrêt de la Cour de cassation du 9 mars 1999 GAN incendie accident/centre de transfusion sanguine des Alpes-Maritimes.Article
De 1989 à 1998, le nombre des déclarations de sinistres enregistrés par la SHAM a triplé. La croissance du portefeuille de la SHAM sur cette même période n'explique que pour une très faible part ce phénomène. En termes de coût des sinistres, la [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES xsur9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro d'Health Affairs aborde les différents systèmes et politiques de santé qui ont cours : au Canada, au Royaume-Uni, aux Etats-Unis, au Japon, en Allemagne, en[...]Article
Assurance à part entière, la protection juridique a acquis ses lettres de noblesse en milieu hospitalier. Pour preuve, ces directeurs d'établissements qui n'hésitent plus, lors d'appels d'offres, à faire de la prestation protection juridique un [...]Article
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Mise au point concernant le statut des collaborateurs bénévoles du service public.Article
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La transposition des directives assurances n'est pas une mince affaire. Une association de mutuelle dévoile ses propositions pour sortir de l'impasse, et présente une véritable refonte du Code de la Mutualité.Article
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Ce Numéro spécial présente une étude approfondie et un bilan des apports les plus importants de la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation en matière d'accidents du travail. Le Point spécial est consacré à l'examen des maladi[...]Article
Pierre Picard ; Sylvie BONNY ; Yves CHUPEAU ; Thomas EPPRECHT ; Nadine FLICOTEAUX ; Estelle GOZLAN ; Catherine GUISSE ; Corinne Lepage ; Emmanuel RAYNAUD ; Martine REMOND-GOUILLOUD ; Patrick THIEFFRY ; Maurice Tubiana ; Egizio VALCESCHINI |Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : Des risques en voie d'identification ; Une perception plus sereine des plantes transgéniques ; L'agriculture française : le double risque des OGM ; Quelle stratégie d'information des consomma[...]Article
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Robert LEBLANC ; Laurent Alexandre ; Bernard Capdeville ; Olivier Dubois ; Claude Le Pen ; Pierre LEPORTIER ; Roger MILLOT ; Cédric TOURNAY ; Jean-Paul VERDAGUER ; Jocelyne WITTEVRONGEL |Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : Information : le vrai pouvoir ; Nouvelle gestion, nouvelle technique ; La confidentialite sur les nouveaux réseaux ; Réseaux d'information et rapports de pouvoir ; Les enjeux de l'information[...]Article
Jean-Marie BOCKEL ; Alain BAUER ; Gilles DE ROBIEN ; Jean-Pierre DUPORT ; Yves MANSION ; Michel WIEVIORKA |Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : Un unterview de Jean-Marie Bockel et de Gilles de Robien, ensuite un article d'Alain Bauer sur la Violence urbaines, chercher, comprendre, agir. La ville : un espace de liberté de Jean-Pierre[...]Article
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Isabelle MOREAU ; Pascal Beau, introd. ; Jean-Yves Le Gall |La transposition des directives assurance vie et non vie de 1992 dans le Code de la Mutualité est désormais en chemin. La mission Rocard peaufine ses recommandations. Dans l'attente, un regard européen sur les autres mutualités montre que cette [...]Article
L'avenir des systèmes de retraite suscite de vives inquiétudes, tant en France que dans l'ensemble des pays industrialisés. Les évolutions démographiques posent de façon cruciale le problème d'un financement qui puisse être à la fois gérable et [...]Ouvrage
Dans chaque établissement de santé une commission est chargée d'assister et d'orienter toute personne qui s'estime victime d'un préjudice du fait de l'activité de l'établissement et de lui indiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0234
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Plus de deux ans après que l'article L 710-1-2, issu de l'ordonnance hospitalière 96-346 du 24 avril 1996, ait prévu l'institution d'une Commission de Conciliation au sein de chaque établissement de santé, son décret d'application vient d'être p[...]Article
Accidents du travail et infections professionnels par le V.I.H. chez les personnels de santé en Allemagne.Article
La majorité des personnes morales de droit public concernées entreprendront cette année les formalités de renégociation de leurs contrats.Article
Suite logique de la loi contre l'exclusion, le projet de couverture maladie universelle présenté par Martine Aubry vise à garantir aux six millions de personnes qui en sont dépourvues une assurance de base ainsi qu'une assurance complémentaire. [...]Congrès
A l'occasion de ce congrès, le débat était organisé autour de deux grands thèmes : l'aménagement du temps de travail et la sécurité à l'hôpital sous l'angle des risques inhérents à la prise en ch[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES rp6EPR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les réformes des marchés de l'assurance individuelle et des petites entreprises pourraient faciliter la pérénisation de la couverture des assurés et augmenter l'accès[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG myw5R0x7. Diffusion soumise à autorisation]. Le Luxembourg vient de réaliser une réforme sociale fondamentale en complétant son système des assurances sociales par un nouveau risque : la dépendance, c'est à dire le[...]Article
Cet article étudie la place de l'assurance responsabilité civile pour les dommages causés à l'environnement comme instrument économique de la politique de l'environnement et son rôle comme moyen de répercuter les charges financières de la pollut[...]Mémoire
Dans un contexte économique difficile, pour répondre à l'exigence de qualité et de sécurité réaffirmée par l'ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996, les établissements de santé mettent en place de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG99/0077
- Localisation : Rennes | Cote : OG99/0078
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Les conducteurs de véhicules terrestres à moteur peuvent voir leur droit à indemnisation supprimé partiellement ou totalement en fonction de la faute qu'ils ont eux-mêmes commise. Par contre, les piétons, les cyclistes et les personnes transport[...]Article
Modalités et limites de la prise en compte des primes d'assurance vie dans la succession laissée à la personne handicapée.Ouvrage
Par deux lois du 29 juillet 1994, le législateur français a posé un ensemble de règles protectrices du corps humain dans le cadre de la "bio-médecine". Don et utilisation des éléments et produits[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2906
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A revenu égal, les personnes handicapées ont plus de difficultés à emprunter de l'argent auprès d'une banque ou d'un établissement de crédits que les personnes valides. Banques et compagnies d'assurances s'appuient sur les textes juridiques exis[...]Article
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[BDSP. Notice produite par FNG HYI2R0xf. Diffusion soumise à autorisation]. Après avoir présenté la PSD, l'auteur inventorie les différentes prestations d'assurance dépendance servies par les assureurs, prestations qui apparaissent aujourd'hui c[...]Ouvrage
Ce deuxième colloque européen résulte du pari commun engagé par les collectivités locales et les mutuelles d'assurances européennes pour répondre au double défi, humain et économique, que pose la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ED00/0064
- Localisation : Rennes | Cote : ED00/0067
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Eric Millard ; Bernard Azéma ; Cécile CARRA ; Daniel FAGGIANELLI ; Jean-Marc Lhuillier ; Simone SILVANI |Dans la deuxième partie de ce dossier les sujets suivants sont développBes : Famille et droit ; La garantie familiale, expression de la responsabilité civile ; La responsabilité civile ; La responsabilité pénale des mineurs, quelles conséquences[...]Article
La responsabilité civile des parents est devenue récemment une responsabilité de plein droit. Comment comprendre cette évolution ? Le rejet de concept de faute de surveillance et de bonne éducation participe-t-il à l'affaiblissement de l'autorit[...]Article
Robert LEBLANC ; Alain BENSOUSSAN ; Nicolas DU PELOUX ; Loïc Jan ; Jean-Marc LAMERE ; Jean-Marie NESSI ; André SANTINI ; Gérard THERY |Ce dossier contient les articles suivants : Oui, le passage à l'an 2000 posera problème ; Bogue de l'an 2000 : l'Etat, coupable de passivité ? Diagnostic sur l'état de préparation des différents acteurs ; L'expérience d'une société de services i[...]Ouvrage
Ce tome 1 montre le rôle et les conditions d'efficacité de la prévention. Non seulement morale mais matérielle ou technique dans les différentes activités (incendie, accidents, maladie). L'auteur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL80/0011
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[BDSP. Notice produite par FNG dS4R0x1V. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur présente, tout d'abord, la législation et les acquis sociaux qui se sont développés au cours des dernières décennies, afin de répondre tant bien que mal aux att[...]Article
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Dans ce numéro de Documents et synthèses les sujets suivants sont développés : - Les lois de financement : un instrument perfectible. Rapport du Sénat. - L'hôpital en mouvement. Rapport de l'Assemblée Nationale. La mise en concurrence des assura[...]Article
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Benoît GUIMBAUD ; CENTRE NATIONAL DE L'EQUIPEMENT HOSPITALIER. (C.N.E.H.). PARIS. FRA ; Actes des 25èmes journées TNH : Management et conduite du projet qualité à l'hôpital. (02-04/11/1998; Paris) |Le nombre et le coût des réclamations mettant en cause la responsabilitBe des hôpitaux a connu ces dernières années une augmentation très importante. Ainsi, en 10 ans, le nombre des déclarations de sinistres enregistrés par la SHAM, premier assu[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0x8O74d. Diffusion soumise à autorisation]. Cette article présente les chiffres de la dépense nationale de santé en 1997 aux Etats-Unis, les facteurs explicatifs de cette dépense (prix, volume...), les différen[...]Article
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A. BOCOGNANO ; A. COUFFINHAL ; M. GRIGNON ; R. MAHIEU ; D. Polton |Ce travail, réalisé à la demande de la Direction de la Sécurité Sociale du Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, s'est appuyé sur une revue de la littérature économique, théorique ou empirique, et de la littérature sur les expériences menée[...]Article
Passages de relais au Centre Technique des Institutions de Prévoyance (C.T.I.P.), lors de l'assemblée générale qui s'est déroulée à Paris, le 30 septembre dernier. Et l'occasion de faire un bilan tant sur l'activité 1997 que sur les douze premiè[...]Article
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L'Assemblée Nationale s'apprête à discuter le projet de loi de financement de la Sécurité sociale. Mais les mesures structurelles résistent rarement à une conjoncture défavorable. Le statut de l'assurance-maladie ne viendra que de l'introduction[...]Article
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Si de nombreuses études sur le mouvement mutualiste ont contribué ces dernières années à mieux faire connaître l'histoire de ce précurseur de la sécurité sociale, le rôle tenu par les entreprises[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KJ00/0026
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La prise en charge de la dépendance constitue un enjeu de taille pour l'ensemble des pays dotés d'un système de protection sociale, du fait de l'accroissement de l'espérance de vie, du développement des maladies chroniques et des soins de longue[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES qYa6zR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Selon l'analyse de PB Ginsburg et de H.R. Gabel, les coûts des soins n'ont pas autant augmenté que veulent le faire croire les média. Leur analyse repose sur l'étude [...]Article
[BDSP. Notice produite par CFDSP q1R0xScH. Diffusion soumise à autorisation]. Les réseaux ont pour objectif de remédier à certains dysfonctionnements du système. Les exemples étrangers, Etats-Unis, Grande-Bretagne et Pays-Bas, se situent en géné[...]Article
Le suicide vis à vis des assurances. Le suicide "conscient" ou "inconscient", ce dernier peut-il donner droit au versement du capital décès. Les différentes causes de garantie ou d'exclusion, suivant qu'il s'agit d'un suicide "conscient" ou "inc[...]Article
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Créée pour assurer la couverture des accidents du travail des personnels hospitaliers et des établissements contre l'incendie, la Société hospitalière d'assurances mutuelles assure aujourd'hui plus d'un établissement public de santé sur deux, em[...]Article
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Elisabeth ABRASSART ; Sylvain BOUEIL ; Jean-Yves COMBY ; François DE VARENNE ; Bruno Jullien ; George PRIEST ; René VANDAMME ; Freddy VINET |Les articles suivants sont traités dans ce dossier : les solutions à l'étranger, enjeux et défis de la réassurance en France, la gestion du risque grêle en France, techniques alternatives de couverture, analyse économique du système CAT-NAT, les[...]Article
Pour réformer l'assurance maladie française, on pourrait songer à accroître la place qu'y occupent les entreprises d'assurance, soit en réaménageant les modalités de participation de ces entreprises à la gestion des régimes de base d'assurance m[...]Article
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[BDSP. Notice produite par FNG R0xGeUY2. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur décrit la mise en place et le financement de l'assurance dépendance entrée en vigueur le 1er janvier 1995 en Allemagne. Il livre enfin quelques observations sur[...]Article
Supplément sur la santé, l'assurance maladie et les exclusions. Personne ne détient "la" solution à ces questions. Avec le temps, la connaissance des réformes, des évolutions intervenues un peu partout au sein du monde développé, on se rend aisé[...]Article
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Il existe depuis 1981 au Chili un régime privé d'assurance maladie, auquel appartenait en 1995 un quart de la population. Le présent article étudie ce régime d'un point de vue économique. L'analyse se concentre sur les effets stimulants des dire[...]Article
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La Revue Hospitalière de France publiait dans son édition de novembre-dBecembre la première partie d'une étude de la SHAM relative à la gestion des risques. Après l'analyse des grandes tendances de la responsabilité hospitalière et des accidents[...]Article
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Pour pouvoir bénéficier de l'Aide sociale, il faut suivre une procédure précise d'admission et remplir un certain nombre de conditions, notamment eu égard aux ressources de la personne handicapée et aux questions soulevées par l'épargne.Article
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L'objectif de cette étude vise à apporter des éléments factuels sur les conséquences de la concurrence au sein de l'assurance maladie telles qu'elle apparaissent dans les pays qui se sont engagés[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 9R0xqLss. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente les comptes de la santé américains de 1960 à 1996 par poste de dépenses et par source de financement. L'année 1996 enregistre deux records : les [...]Ouvrage
UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES , 71 p. , 1998Ce guide permet aux parents, aux professionnels et aux notaires de se poser les bonnes questions et de savoir comment obtenir les réponses importantes au sujet de l'organisation du patrimoine des[...]Article
Ce numéro spécial consacré à la prévoyance complémentaire des salariés a pour objet de fournir à l'ensemble des partenaires dans l'entreprise et dans les branches professionnelles les points de repères nécessaires. Au sommaire : principes ; défi[...]Article
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Le présent article tente une évaluation du rôle grandissant de l'assurance maladie complémentaire dans les soins de santé en Belgique. Le fait que différents acteurs cherchent à combler les lacunes du régime obligatoire de sécurité sociale rend [...]Article
Y. STEVENS ; V. HUBER ; L. VAN ROMPAEY |Le présent article tente une évaluation du rôle grandissant de l'assurance maladie complémentaire dans les soins de santé en Belgique. Le fait que différents acteurs cherchent à combler les lacunes du régime obligatoire de sécurité sociale rend [...]Article
Après un accident, la victime devenue handicapée doit très vite penser à l'indemnisation des dommages subis. Cette procédure vise, grâce à des moyens financiers, à compenser le handicap. Cet article explique comment faire valoir ses droits et pr[...]Article
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La gestion des risques s'impose aujourd'hui comme la plus urgente des démarches d'amélioration de la qualité des soins. Elle a fait ses preuves dans de nombreux pays, en Amérique, mais aussi en Europe. La SHAM s'est inspirée de certaines de ces [...]Article
Benoît GUIMBAUD ; Claude DELPOUX ; Michelle DIONNE ; Judith-A NAPIER ; Frank-H REDDERING ; Hervé REVILLON |Gestion des risques et gestion de la qualité sont plus que liées : elles font partie d'un même processus. Au travers des expériences concrètes présentées au cours du colloque, la démarche proposée par la SHAM peut constituer un premier pas dans [...]Article
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[BDSP. Notice produite par CREDES WHR0xeAW. Diffusion soumise à autorisation]. La population de Medicaid est devenu un marché potentiel attractif pour les "managed care". Ainsi, les bénéficiaires de Medicaid recevant des soins par le biais des "[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 7R0xaDuO. Diffusion soumise à autorisation]. Le Congrès américain se focalise sur l'assurance maladie des enfants de familles à bas revenus. Cette enquête souligne cette fois-ci la vulnérabilité des adultes qui [...]Ouvrage
Comment doit-on partager les efforts entre la prévention et la réparation ? Quel niveau de risque est-on prêt à accepter ? Quelle part de la prévention relève de mécanismes d'assurance et quelle [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ED00/0056
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[BDSP. Notice produite par CREDES hTH3RR0x. Diffusion soumise à autorisation]. A partir des données de l'American Hospital Association de 1994, cette analyse décrit les hôpitaux américains qui dispensent de nombreux soins qui ne sont pas payés e[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CREDES R0xPOM0n. Diffusion soumise à autorisation]. Pour éviter que des assurances refusent d'assurer le risque médical de certains groupes de population ou augmentent considérablement leurs primes, des Etats ont pris [...]Article
Etant donné les limites des politiques engagées dans les années 80, les nouvelles réformes s'orientent vers des objectifs complémentaires de la maîtrise des dépenses. La recherche d'une meilleure adéquation moyens/besoins est l'un de ces objecti[...]Article
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S. GLIED ; A. BOWEN GARRETT ; C. HOVEN ; R.E. MOORE |[BDSP. Notice produite par CREDES iiR0x1ea. Diffusion soumise à autorisation]. Quel est l'impact des différents types de couverture maladie des enfants sur leur recours aux soins pour des problèmes de santé mentale ? C'est ce que tente de déterm[...]Article
Ce dossier est consacré à de rapides comptes-rendus sur les thèmes des transferts entre individus suivis par un panorama des différentes doctrines au sujet de l'assurance vie et de sa fiscalité, des souscriptions conjointes ou simultanées, puis [...]Ouvrage
Conçu pour des étudiants en médecine souhaitant se familiariser avec l'Economie de la Santé, ce manuel permet de comprendre les enjeux du système de santé français en réforme. Il s'adresse égalem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2678
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Patrick Gohet ; Marie-Christine BOUTHEAU ; Fabrisce COURAULT ; Alain DALLE ; Françoise Galinon ; Muriel LESCANNE ; Serge LOUBET ; POISSON ; (U.N.A.P.E.I.). Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées. Paris. FRA ; Forum des Associations tutélaires. (28/02/1997; Paris) |Article
Andre BOUE ; Victor Courtecuisse ; François Ewald ; L.U.C. FERRY ; Simone GILGENKRANTZ ; Bernard Hoerni ; Axel Kahn ; Huguette LE FOYER DE COSTIL ; Daniel LE SCORNET ; Valérie MARANGE ; Stefano Rodotà ; Gwen Terrenoire ; Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) |Article
L'Institut de sécurité sociale et d'assurance nationale (SSNIT) du Ghana avait été créé en 1965 au moyen d'une loi adoptée par le parlement (la loi 279) visant à instaurer un fonds de prévoyance pour les travailleurs au Ghana. Le processus de co[...]Ouvrage
Le guide d'audit a pour vocation non seulement de fournir les supports permettant de réaliser des audits d'entités du secteur social et médico-social mais aussi de les organiser et de les conduir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0727
Ouvrage
Le guide d'audit a pour vocation non seulement de fournir les supports permettant de réaliser des audits d'entités du secteur social et médico-social mais aussi de les organiser et de les conduir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0728
Ouvrage
Le guide d'audit a pour vocation non seulement de fournir les supports permettant de réaliser des audits d'entités du secteur social et médico-social mais aussi de les organiser et de les conduir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0726
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0x5Iolw. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article analyse comment ont évolué les systèmes de régulation et de management des problèmes d'insolvabilité des assureurs dans le domaine de la santé. Ces systèm[...]Article
Bernadette Wahl ; BEAUMONT ; BERNARDIN ; CHABAUD ; Dupont ; et al. ; GAGNE ; GEDOR ; Patrick Gohet ; Henry ; PERNET ; RICHIR ; Nathalie RIOMET ; ROBEERT ; Sophie VEILLEFOND ; VERHEYDE ; VERNAGEAU ; WINTER ; (U.N.A.P.E.I.). Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales. Paris. FRA ; La responsabilité des associations et l'exercice du mandat tutélaire. (01/03/1997; Paris) |Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 8O33bR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les dix dernières années ont été marquées par une forte hausse du taux de couverture maladie des enfants et des femmes à bas revenus par Medicaid, et dans le même tem[...]Congrès
Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales -UNAPEI , 60 p. , 1997Présentation de la fiscalité des produits financiers, extraite du guide prévoyance de l'UNAPEI. Principaux éléments de la consultation délivrée par le Professeur Jean Bigot sur la définition de l[...]Article
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Les personnes qui ne sont pas parties en vacances déclarent en moyenne une maladie de plus que les personnes parties. Il semble que l'état de santé soit un facteur déterminant de la décision de p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2611
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L'assurance accidents est l'un des systèmes de sécurité sociale les plus répandus. Toutefois, la nécessité s'un système d'assurance accidents autonome est parfois mise en question dans les publications internationales et dans les contributions s[...]Article
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Le secteur hospitalier échange de nombreux documents papier avec de multiples partenaires de la santé et avec des tiers d'autres secteurs d'activité. L'EDI améliore la qualité et la productivité de l'hôpital, simplifie les relations avec les aut[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CRIPS ZqR0xhkt. Diffusion soumise à autorisation]. Alors que les "viatiques" américaines sont aujourd'hui décimées par les progrès thérapeutiques, un fonds de rachat des assurances vie d'origine anglaise tente prudemme[...]Article
F. ORSI ; F. EISINGER ; J.P. MOATTI |[BDSP. Notice produite par ORS-RA H8R0xXdQ. Diffusion soumise à autorisation]. Dans cet article nous nous intéressons au problème de l'information génétique dans un contexte d'assurance maladie. Dans une première partie nous montrons que la posi[...]Article
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J. DUPAQUIER ; Emmanuelle Cambois ; F. CRIBIER ; M. FROSSARD ; D. KESSLER ; F. Kuntzmann ; P. LAVERSANNE ; P.Y. LE CORRE ; J.L. Martin ; P. Mormiche ; R. Moulias ; K. RITCHIE ; J.M. Robine ; I. ROMIEU ; J.M. SPAETH |Article
La loi Seehofer, mise en application au 1er janvier 1993 réorganise les caisses d'assurance maladie allemande. Elle a pour objectif de limiter la très forte dispersion des taux de cotisation entre types de caisses. Cette réforme vise aussi à acc[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG OR0x9XoP. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article rapporte le point de vue du directeur des affaires financières d'une banque sur le marché des seniors. Il présente les caractéristiques de cette clientèle et[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG v7JR0xGi. Diffusion soumise à autorisation]. Compte-rendu d'une enquête menée par un organisme de sondage sur la consommation des seniors dans les secteurs des biens, de l'équipement, de la banque et de l'assurance[...]Article
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Le dossier est consacré à l'assurance vie au regard du patrimoine des parents de l'enfant handicapé et sa transmission via l'assurance vie et l'aide sociale.Article
P. NOLLA ; J. AURIOL ; R. BEINEIX ; M. BEZANCON ; F. CHAPUISAT ; Y. Chassagne ; J. CORNU ; J. FLORY ; M. HAGOPIAN ; P.C. HAUTCOEUR ; S. Magnan ; J.P. MOREAU ; R. PAPAZ ; A. PLESSIS ; A. STRAUS |Article
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Ouvrage
Les mutuelles (régies en France par le code de la mutualité) intervenant sur le terrain du remboursement des frais de santé se sont toujours avérées jusqu'à ces dernières années franchement solid[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3966
Article
André Masson ; Didier Blanchet ; Giuliano BONOLI ; Robert Boyer ; Anne-Marie Brocas ; Chantal CASES ; Robert Castel ; François CHADELAT ; Jean-Marc Dupuis ; Paul HADOLPH ; Gérard LATTES ; Peter LINDERT ; Maitland MAC FARLAN ; Didier Maillard ; Susana Mila ; Egidio Luis MIOTTI ; Howard OXLEY ; Bruno Palier ; Carlos QUENAN ; Jean-Marie SAUNIER ; Lawrence H. THOMPSON ; Pierre Volovitch |Les articles présentés ici s'articulent autour de quatre thèmes : les fondements théoriques, les différents systèmes, les problèmes de financement, frein au facteur de compétitivité.Article
Les institutions sociales et médico-sociales privées engagent leur responsabilité dans le cadre de leurs activités. Cette responsabilité contractuelle est marquée par l'importance de la responsabilité du fait d'autrui. Parallèlement, le droit de[...]Ouvrage
La santé est-elle devenue un luxe prohibitif pour les Français ? Dix pour cent de notre richesse nationale, soit plus de la moitié du budget de l'Etat, y est consacré. Pas moins de dix-sept plans[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1812
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One of the most significant trends, of recent decades has been the growing importance of do-it-yourself social policy : i.e. individuals constructing their own welfare mix both within the public sector and in private markets. This paper argues t[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CFDSP kZjQR0xt. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article se propose de faire l'analyse des causes de l'échec de la réforme du système de santé américain tentée par l'Administration Clinton. Cette réforme devait p[...]Ouvrage
L'industrialisation massive de notre environnement a rompu le cycle naturel de dépollution des sites exploités par l'homme. Afin d'éviter une rupture définitive et dramatique de l'écosystème, il [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2081
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Si la victoire des républicains aux élections de novembre 1994 a enterré le "plan Clinton" de réforme de l'assurance maladie, les problèmes demeurent : le système actuel est trop cher et laisse trop de personnes sans couverture maladie. En effet[...]Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, L'aggravation : approche médicale et médicolégale
Louis COTTE ; E. ATTAMIAN ; F. BERRA ; Jean-Pierre BONNARGENT ; S. BRION ; S. BROUSSEAU ; A. DAMECOUR ; D. DAUPLEIX ; M. FLORY-REVERBERI ; A. GIUSTINIANI ; B. GUEGUEN ; Hélène HUGUES ; Yvonne Lambert-Faivre ; X. LE POIVRE ; G. LORMEAU ; P. SALLE ; G. Steinbach , 1995Une série d'articles aborde l'aggravation sous différents angles et dans différents contextes : - doctrine médico-légale et méthodologie expertale de l'aggravation ; - spécificités de la rédaction d'un rapport d'expertise en aggravation ; - l'ag[...]Article
Les mesures prévues pour maîtriser les dépenses de santé peuvent concerner l'APF dans le cas où elles porteraient atteinte aux dispositions qui concernent les personnes handicapées ; notamment le cas des projets de réforme des prestations famili[...]Article
Article
Article
L'article fait le point sur les différentes formules d'assurance qui sont proposées aux personnes handicapées en fauteuil roulant se déplaçant seules ou en voiture : assurance "responsabilité civile", assurance individuelle, etc. Il fournit des [...]Ouvrage
Régulièrement, on reparle des catastrophes naturelles : inondations, glissements de terrain, séismes, avalanches, éruptions volcaniques, cyclones et tornades, pas un point du territoire de la Fra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ED00/0037
Ouvrage
Qui est victime de la délinquance ? Comment réagit-on alors ? Qu'attend-on ? Le débat sur le crime et l'insécurité invoque largement les victimes et leurs exigences. Les pouvoirs publics ont même[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK00/0105
Article
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0151
Article
Julia VECSEY ; Jean-Marie ANNONI ; Bertrand Baumann ; Pierre CHRISTE ; Daniela ERB-EGLI ; Yvonne KANE ; Annette KAPLUN ; Françoise MACHADO ; WWolker PRIBNOW ; Association "FRAGILE Suisse" (Suisse) |Dans INFORUM (4, 1995)Une médecine dépassée par les séquelles du traumatisme crânien, des proches désorientés, une société qui ne veut pas voir le problème, des structures de réinsertion psychologique et sociale absentes : le destin des traumatisés cranio-cérébraux e[...]Ouvrage
Les réformes des systèmes de santé ont quelque peu réduit les dépenses croissantes mais les pressions qui pèsent sur les finances publiques et sur l'accès aux systèmes de soins demeurent. Après a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2840
Article
Ce dossier fait le point sur les prestations spécifiques par rapport au handicap d'un enfant, offertes par la protection sociale des parents. Il présente les organismes qui entrent en jeu, les prestations spécifiques assurées et leurs effets.Article
Les principes régissant les couvertures de prévoyance complémentaire ; définition des besoins et contenu des couvertures ; mise en place de la couverture ; statut fiscal et social des cotisations et prestations ; gestion technique de la couverture.Congrès
Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales -UNAPEI (Paris, France) , 62 p. , 1995Les intervenants ont présenté un panorama des produits à envisager pour la prévoyance la plus complète de la personne handicapée et de sa famille. Les quatre tables rondes ont eu pour sujet : les[...]