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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Protection complémentaire > Assurance privée
Assurance privéeSynonyme(s)Assurance ;Assurance dépendance ;Assurance médicosociale privée ;Contrat d'assurance ;Prévoyance Réassurance |
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Article
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Ouvrage
L'attitude des compagnies d'assurance à l'égard des personnes qui deviennent gravement handicapées à la suite d'un accident de la route.Article
Article
1.Forecasting the medical care costs of the HIV epidemic : 1991-1994. 2.Who seeks HIV testing ? The impact of risk, knowledge, and state regulatory policy on the testing decision. 3.An economic evaluation of mandatory premarital testing for HIV.[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0070
Mémoire
M.P. LE BOURDONNEC , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Hôpital de 4ème classe , 90 p.$1 tabl. , 1991
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 224 - OX91/0137
Article
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Au système double de protection sociale juxtaposant sécurité sociale obligatoire jusqu'à un certain seuil de revenus et assurances privées facultatives au-delà, la réforme DEKKER/SIMONS substitue une assurance unique gérée par deux types de cais[...]Article
Article
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Bruno VARET ; Gabriel BEZ ; Bernard BOUHET ; Jean-Baptiste Brunet ; Gérard D'AUBIGNY ; Jean Debeaupuis ; René Demeulemeester ; Bernard DENNI ; Emmanuel DESVEAUX ; Claudine Esper ; Pierre Espinoza ; Claude Évin, préf. ; Françoise HERITIER-AUGE ; Serge HORVILLE ; Didier Jayle ; Jean-Paul JEAN ; Sylvie KOZLOWSKI ; Anne Laporte ; Henri MAUREL ; Josiane Pillonel ; Hugues Richard ; Caroline Serrand ; Alain Sobel ; Marie-José TABOADA ; Claude Thiaudière ; Catherine Tourette-Turgis ; Michel ZORMAN |Au sommaire : - Le dispositif institutionnel. - Repères chronologiques (chronologie établie par la division sida-D.G.S.). - Une politique de lutte contre l'exclusion. - La face cachée de l'épidémie. - La situation de l'épidémie dans le monde (pr[...]Article
"Il n'existe aucun barème de référence "standard" pour évaluer l'incapacité dans le domaine des assurances de personnes : individuelle-accident ou invalidité-maladie. Certains contrats font référence au barème officiel des accidents du travail, [...]Article
Le 27 mars 1990, l'AGIRC (Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres) a présenté à la presse un contrat d'assurance-dépendance qui a été mis au point, au cours de 3 années d'élaboration méthodique, entre les institutions et la [...]Article
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"Dans cet article nous montrons qu'un texte général qui se propose de renforcer les garanties offertes aux personnes assurées contre certains risques est en grande partie antinomique de la loi sur la mutualité ; référé au modèle de l'assurance, [...]Article
Le cancer atteint surtout des personnes âgées, seules 30 % sont encore en activité professionnelle au moment où se déclare la maladie. On peut situer à 100 pour 100 000 le nombre de personnes confrontées à la réinsertion professionnelle. Plusieu[...]Article
"Soumettre les contrats de prévoyance complémentaire à des règles minimales de fonctionnement afin de clarifier les droits des assurés, tel est le principal objectif de la loi renforçant les garanties offertes aux personnes assurées contre certa[...]Ouvrage
Au sommaire : - L'assurance automobile en France. - Le handicap majeur et la réparation en nature. - L'examen médical de la loi du 5 juillet 1985. - La déontologie de l'expertise médicale. - L'év[...]Article
Article
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2644
Article
Mémoire
Impact de dispositions communautaires et européennes sur le fonctionnement quotidien de l'hôpital public français (personnes, moyens, matériels). Situation actuelle et perspectives.
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0153
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0154
Article
"Le Fonds de garantie a été créé par la loi du 31 décembre 1951 pour indemniser des victimes d'accidents de la circulation dans lesquels sont impliqués des véhicules terrestres à moteur. Il intervient lorsque l'auteur des dommages (corporels et [...]Article
C. Fournier ; Michel OLIVIER ; Journée d'étude organisée par l'Association d'aide aux victimes et d'information sur les problèmes pénaux, sur : "Le préjudice... indemnisation ou réparation ?", Rouen |"C'est à l'occasion d'une journée d'étude sur la réparation du préjudice que les auteurs, forts de leur expérience, ont donné leur point de vue sur l'expertise du dommage corporel. Le médecin-expert a pu montrer comment l'évaluation du dommage é[...]Article
Note du tribunal de grande instance de Paris du 18 janvier 1989. La présente affaire oppose les mutuelles aux compagnies d'assurances à propos de conceptions différentes de la protection sociale complémentaire. Alors qu'il s'agit de savoir quel[...]Article
Article
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Congrès
1. - Eléments statistiques sur les accidents corporels en France. 2. Evolution des accidents corporels graves. 3. - Traitement des sinistres corporels : une expérience d'indemnisation ouverte. 4.[...]Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0138
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0140
Mémoire
Mémoire
En Europe, des systèmes de protection sociale divers, reposant sur des philosophies différentes, permettent aujourd'hui à des institutions privées d'intervenir sur le marché social. L'ouverture d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE88/0067
- Localisation : Rennes | Cote : OE88/0068
Mémoire
, 318 p. , 1988Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3058
Mémoire
Marie-Reine SCHMITT , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 59p.Le régime spécial de la Sécurité Sociale dans les mines a été très tôt confronté au problème du vieillissement de ses ressortissants et à l'accroissement du nombre de personnes dépendantes. L'exi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF98/0065
- Localisation : Rennes | Cote : OF98/0066
Mémoire
Anne MOREAU , 87p.Au cours de l'année 1993, le Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Quinze-Vingts a engagé un audit des contrats d'assurances qui le couvrait jusqu'alors. L'origine de cette démarche est[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0243
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0244
Mémoire
Benoît JEANNE , 84p.L'hôpital se trouve confronté aux évolutions récentes de la jurisprudence administrative de la responsabilité des actes médicaux. Au-delà des solutions que les Pouvoirs Publics devraient adopter [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0131
Mémoire
Muriel POUMEROULIE , 92p.Les Etablissements Publics de Santé sont confrontés, depuis le début des années 1990, à des mutations profondes aboutissant à une modification du contexte dans lequel ils évoluent. En effet, plus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0143
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0144
Chapitre
Pascale Turquet , pp. 129-146Ce chapitre issu de l'ouvrage "Les modèles sociaux en Europe, quel avenir face à la crise?" analyse les évolutions du financement de la protection sociale en Europe à partir de l'exemple de l'ass[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS10/0507
Mémoire
La responsabilité Hospitalière ou le prix de la vie : Pour une gestion renouvelée du risque médical.
Sylvie Richard , 97p.- Un régime juridique de la responsabilité de plus en plus favorable aux requérants, - Le développement de la société assurancielle qui ouvre la voie à un élargissement du champ de l'indemnisatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0127
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0128
Mémoire
Laurence COULOUDOU , 138p.Les mutations, intervenues ces cinq dernières années, du contexte, dans lequel évoluent les EPS, semblent propices à une mise en responsabilité croissante des structures sanitaires et des profess[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0026
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0028