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BDSP5 Thésaurus > Institutions [NI] > Types d'organismes [NI] > Organisme professionnel
Organisme professionnelSynonyme(s)Association professionnelle ;Instance professionnelle Union professionnelle |
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Regroupant l’ensemble des missions des anciennes instances représentatives du personnel, le comité social et économique (CSE) est doté notamment d’attributions et de moyens en matière de santé et de sécurité au travail. Ce dossier fait le point [...]Article
La mise en débat du travail, aussi complexe soit-elle, apparaît comme une condition sine qua non pour protéger la santé des salariés. A leurs représentants et aux employeurs de l’alimenter à partir du réel, en donnant la parole à ceux qui ne l’o[...]Article
Nathalie Quéruel, introd. |L’année 2023, c’est l’heure du renouvellement pour de nombreux CSE. Et le bilan n’est pas brillant, selon le dernier rapport du comité d’évaluation des ordonnances Macron, qui a été prié… de ne plus donner son avis. La disparition du CHSCT, dont[...]Article
Le dessaisissement de la législation au profit du dialogue social en entreprise n’a pas joué en faveur de meilleures conditions de travail. De la pauvreté de certains accords signés au déclassement des élus du personnel sur le sujet, le recul es[...]Article
Du fait de leur rôle pour la défense des intérêts des agents, les représentants syndicaux disposent de certains droits ; leur liberté d'action est-elle pour autant sans limite ? Souvent posée, cette question présente un nouvel intérêt du fait de[...]Article
La crise sans fin que semble connaitre l'hôpital public depuis plusieurs années continue d'épuiser les individus et de tendre les rapports humains au sein des collectifs hospitaliers. Il demeure cependant des raisons d’espérer dans la capacité d[...]
Ouvrage
L’entreprise est une microsociété en même temps qu’un instrument collectif. Elle présente des éléments de stabilité et d’imprévisibilité qui en font une structure propice, mais aussi résistante, [...]Article
L'accord de méthode prévu par l'article L 222-2 du code de la fonction publique est un accord collectif. Il suppose une négociation et la signature du chef d'établissement et des organisations syndicales représentatives parties à cet accord. Le [...]
Ouvrage
Cet ouvrage est à jour des dernières évolutions du droit du travail et permet au lecteur, non seulement de connaître, dans son dernier état, le contenu du droit du travail, mais aussi de s’ouvrir[...]
Ouvrage
La Gestion des Ressources humaines (GRH) publique, au delà du respect nécessaire et préalable des règles de droit par tous les agents publics, implique la référence à la qualité et à la performan[...]
Ouvrage
Cet ouvrage retrace le lent cheminement de la discipline généraliste de 1945 à nos jours, dans le contexte de fortes transformations du système de santé français : l’avènement de l’assurance mala[...]
Ouvrage
Les politiques du travail constituent un axe essentiel des "questions sociales" figurant aux programmes des concours de la haute fonction publique. L'originalité de cet ouvrage est de traiter les[...]
Ouvrage
La responsabilité sociale de l’employeur (on parle également de responsabilité sociétale ou RSE) concerne tous les types d’entreprise, les petites comme les grandes, sans que le secteur d’activit[...]Article
Les discriminations concernent l'agent public à double titre : il ne doit pas en être victime ; il ne doit pas en être l'auteur. En droit de la Fonction publique, le régime de référence comporte donc deux branches : la première garantit les agen[...]Article
Les Rencontres RH de la Santé, organisées par la Fédération Hospitalière de France (FHF) et l’Association pour le Développement des Ressources Humaines dans les Etablissements Sanitaires et Sociaux (adRHess) les 13 et 14 octobre 2021, ont propos[...]
