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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Secteur économique > Secteur non marchand
Secteur non marchandSynonyme(s)Etablissement à but non lucratif ;Fondation ;Secteur à but non lucratif Tiers secteur non marchandVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (105)
Ouvrage
Bénéficiant d’une reconnaissance croissante dans les mondes socioéconomique, politique, institutionnel et académique, l’économie sociale et solidaire (ESS) s’impose, à l’heure de la réforme de l’[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MD00/0174
Ouvrage
L’économie peut-elle être sociale et solidaire ? Oui, si elle produit non pas l’enrichissement individuel, mais des biens et des services utiles à tous. Rassemblant les structures qui cherchent [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MD00/0173
Article
Olivier Faure ; Jean-Pierre Claveranne ; Jean-Baptiste Capgras ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Au sommaire de ce dossier : L'hospitalisation privée en France : une perspective historique (1800-1970) ; - Les dynamiques de l'hospitalisation privée à but lucratif des années 80 à nos jours : le grand chambardement ; - Les établissements de sa[...]Article
L’auteur adopte une approche classique en droit public de l'analyse du secteur privé de l'hospitalisation par ses critères organique et fonctionnel, à savoir celui de ses acteurs et celui de ses activités. En procédant ainsi, une conclusion s'im[...]Article
Avec la loi du 1er août 2003 sur le mécénat, les associations et les fondations, la France a mis en place un dispositif fiscal très incitatif pour les entreprises. L'auteur revient sur les dispositions fiscales en vigueur pour les entreprises et[...]Ouvrage
Tenir la comptabilité d'une association ou d'une fondation relève d'un véritable jeu de poupées russes dans lequel s'imbriquent le plan comptable général, le règlement comptable propre aux associ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0034
Article
Benoît Cret, coor. ; et al. |Ce numéro a pour ambition d'explorer les spécificités des organisations de l'ESS. Tout d'abord, comprendre la dynamique de l'ESS nécessite de revenir sur les mécanismes de la construction sociale et historique de ce champ d'activité central pour[...]Ouvrage
Lutte contre la pauvreté, protection familiale, économie sociale et solidaire… L’action sociale, avec ses 2 millions de professionnels et bénévoles, donne corps à notre modèle social. Si nous y c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KB10/0240
- Localisation : Rennes | Cote : KB10/0240
Article
Les analyses coûts-bénéfices constituent un moyen pour le décideur public comme privé de rationaliser ses choix. Le processus semble transparent et le traitement des préférences égalitaire, puisque les préférences de chaque individu sont prises [...]Article
Neuf mois après la décision brutale de supprimer la moitié des contrats aidés, quelles sont les conséquences sur le terrain? Comment s'annonce la mise en place des nouveaux "Parcours emploi compétences"? Quid des associations du secteur social e[...]Article
Entre l’État et le marché, quelle place reste-t-il pour les associations comme acteurs de l'intérêt général? C'est sur cette question qu'a planché le haut conseil à la vie associative (HCVA), qui propose trois pistes afin de sécuriser les organi[...]Article
L'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics a été complétée par le décret n°2016-360 du 25 mars 2016. Ces textes sont applicables à tous les marchés publics hospitaliers dont la procédure de passation a été lancée postérieuremen[...]Article
Pour le directeur général de la Sauvegarde du Nord, Christophe Itier, le secteur reste victime de son atomisation et de ses relations ambiguës avec les financeurs. Pour sortir de l'ornière? Assumer le rôle d'opérateur de la commande publique en [...]Article
Deux idées fortes ont guidé la rédaction de ce dossier consacré aux relations entre l'hospitalisation publique et les entreprises privées : analyser les liens entre l'hospitalisation publique et les acteurs privés au-delà des contributions des u[...]Article
Thierry Jeantet ; François Hollande, préf. |L'auteur retrace les évolutions et transformations de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS) française, brosse avec précision son portrait juridique (législation, statuts) et statistique (global et par composante), en donnant aussi des indication[...]