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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Financement protection sociale > Cotisation sociale
Cotisation socialeSynonyme(s)Assiette cotisation ;Contribution patronale ;Cotisation patronale Cotisation salarialeVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (645)
Ouvrage
L'action sociale mobilise des structures très variées : établissements et services, associations, entreprises, administrations, dont les pratiques de gestion et les accords collectifs reflètent l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY60/0009
Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1996, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. La réduction du déficit de la sécurité sociale s’est poursuivie en [...]Article
Les régimes de retraites complémentaires par répartition sont le fruit du manque de compétence des pouvoirs publics français, qui ont agi sans comprendre le fonctionnement de la répartition ; il serait bon de les fusionner avec l'ensemble des ré[...]Article
Clémence Ledoux ; Aurore Lambert ; Franck Von Lennep ; Aurore Lambert, coor. ; Franck Von Lennep, dir. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8IR0xAno. Diffusion soumise à autorisation]. Le débat sur la dépendance en Allemagne a été fortement marqué par la proximité entre risque maladie et risque dépendance, conduisant à une solution dans laquelle [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7pJGR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. En France les années 2012 à 2014 sont marquées par une faible croissance du PIB, entre 0,2% et 0,7% par an. Malgré ce contexte dégradé, le solde des administration[...]Article
Ce dossier s’inscrit dans un contexte budgétaire de plus en plus tendu du fait notamment de l’annonce d’un plan triennal d’économies (2015-2017), par la Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes. En introduction : Quiz[...]Article
Patrick Aubert ; Corentin Plouhinec ; Emmanuelle Prouet ; Franck Von Lennep, dir. ; Franck Von Lennep |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AmmAqR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Des périodes travaillées à temps partiel au cours de la carrière, avec un salaire mécaniquement plus faible qu'à poste équivalent à temps plein, peuvent se traduir[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE J9nR0xon. Diffusion soumise à autorisation]. En 2013,33 milliards d'euros de cotisations ont été collectés sur le marché de l'assurance complémentaire santé en France. Les mutuelles sont prédominantes sur ce [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xJrBp8. Diffusion soumise à autorisation]. En 2013, plus de 12 milliards d'euros de cotisations ont été versés au titre de la retraite supplémentaire, soit 4,3% des cotisations des différents systèmes de re[...]Ouvrage
Avec Taylor, le « père » de l’organisation scientifique du travail, les ouvriers devenaient un rouage passif, astreint à une stricte conformité aux consignes et modes opératoires. Leur travail de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0177
Article
Rémi Pellet, coor. ; Henri Sterdyniak ; Jacques Bichot ; Agnès Schweitzer |Ce dossier thématique aborde la question du financement de l'assurance maladie et de la santé sous les angles du droit et de l'économie en mettant en confrontation différents points de vue qui permettent d'enrichir le débat. Après un commentaire[...]Rapport
La Commission présente les comptes de la Sécurité sociale pour 2014 ainsi que les comptes prévisionnels tendanciels pour 2015 et 2016. Après une amélioration en 2014, l'activité économique mondia[...]Rapport
Une première enquête de coûts, financée par la CNSA et réalisée par l’ATIH, a été menée en 2013 sur les données 2012. Elle a donné lieu à la publication d’un rapport en juillet 2014. Cette second[...]Article
Laurianne Salembier ; Franck Von Lennep, dir. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mHR0xInB. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un contexte d'allongement de la durée des études et de chômage des jeunes plus élevé depuis le début des années 1980, les premières acquisitions de droits à l[...]Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1996, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Dans cette édition 2015, la Cour souligne que le retour à l'équilibre[...]