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Ouvrage
Alors que notre société prône le culte du gagnant, la figure de la victime en est arrivée à occuper celle du héros. La médiatisation des catastrophes a révélé que l'unanimité compassionnelle étai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0142
Article
Céline Belot, dir. ; Olivier BAISNEE ; Bruno Cautrès, dir. ; Thomas CHRISTIN ; Olivier COSTA ; Laetitia GUILLOUD ; Paul MAGNETTE ; Nicolas MONCEAU ; Olivier ROZENBERG ; Nicolas SAUGER ; Sabine Saurugger |La crise du processus de construction européenne qui s'est manifestée lors des référendums français et néerlandais en 2005 n'est pas apparue ex-nihilo. Depuis longtemps était dénoncé le "déficit démocratique ", manifeste notamment dans les faibl[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES y9QTCR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Tout comme la loi organique de 1996 reprenait des dispositions de l'ordonnance organique du 2 janvier 1959 relatives aux lois de finances, le projet de loi organique e[...]Article
Michel LE CLAINCHE, coor. ; Jacques BOURGAULT ; BRUNETIERE (Jean-René) et al. ; Jean-François CALMETTE ; Robert HERTZOG ; Alain Lambert ; Bernard Perret ; Sylvie Trosa |La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) du 1er août 2001 est entrée en application depuis le 1er janvier 2006. Le temps est venu d'une réflexion qui se détache du discours opérationnel et volontariste et s'intéresse à l'évolution à[...]Ouvrage
Né en 1958 d'une crise politique dont la guerre d'Algérie est le révélateur dramatique, le régime de la Ve République rompt ostensiblement avec la tradition parlementaire. Désormais, l'autonomie [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA20/0078
Article
La plus ambitieuse réforme de l'Etat tentée depuis longtemps se prépare dans une indifférence quasi générale. A travers une nouvelle procédure budgétaire plus démocratique, c'est toute l'action de l'Etat qui pourrait être rendue plus transparent[...]Rapport
Le présent rapport rappelle d'abord les apports essentiels de la loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale (I), qui conduit notamment à accroître significativement les[...]Article
Après avoir succinctement situé la Charte constitutionnelle française de l'environnement dans le panorama juridique international, l'auteur présente le processus institutionnel d'élaboration de ce texte et les liens qu'il entretient avec la thém[...]Article
Le 29 mai 2005, près de 55 % des électeurs, au terme d'une campagne passionnée, ont rejeté le projet de "traité établissant une Constitution pour l'Europe". Ce rejet a conclu une campagne électorale marquée par un fort engagement institutionnel [...]Article
Donner "plus de cohérence, de crédibilité et de sens aux lois de financement de la Sécurité sociale", tels sont les objectifs assignés au projets de loi organique relatif aux lois de financement de la Sécurité sociale présenté en Conseil des mi[...]Rapport
La loi du 30 décembre 1991 réglemente la recherche dans le domaine des déchets radioactifs et prévoit, qu'à l'issue d'une période de quinze ans, le gouvernement adresse au Parlement un rapport gl[...]Article
Le Parlement s'apprête à adopter la loi sur le handicap promise par Jacques Chirac. Un domaine où la France accuse un sérieux retard. Le gouvernement Raffarin manquerait-il de bons maçons ? Le 14 juillet 2002, Jacques Chirac lançait "trois grand[...]Congrès
Consacré à la laïcité, ce colloque a été organisé par le Sénat en partenariat avec le Comité d'Histoire Parlementaire et Politique à l'occasion de la célébration du centième anniversaire de la lo[...]Article
Après avoir rappelé les grandes étapes de l'émergence puis du triomphe du parlementarisme, qui se confond, en France, avec celui de la République, Pascal Jan nous convie à un parcours exhaustif à la découverte du rôle et du fonctionnement des as[...]Article
Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : Le Parlement et la Sécurité sociale : l'évolution des compétences ; Regard sur le rapport de la Cour des comptes au Parlement consacré à la Sécurité sociale ; Interview : le rôle de l'IGAS da[...]