PORTAIL DOCUMENTAIRE

Article

L'hôpital public et l'aménagement du territoire : Le thème d'un colloque au Sénat le 24 novembre 1997.

Dans Techniques hospitalières - La revue des technologies de la santé (n° 624, 1998/03)

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Article

Le traité d'Amsterdam et la Constitution.

François LUCHAIRE |

Dans Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (n° 2, 1998/03-04)

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Article

La conformité à la Constitution de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 1998.

Xavier Prétot |

Dans Droit social (n° 2, 1998/02)

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Article

Les 40 ans de la cinquième république.

Laurent Fabius ; Robert Badinter ; Jean-Michel BLANQUER, coor. ; Renaud Denoix de Saint Marc ; et al. ; Jean GICQUEL ; Valéry GISCARD D'ESTAING ; Alain JUPPE ; Pierre Matteoli ; Pierre MESSMER ; René Monory ; Michel Rocard |

Dans Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (s.n., 1998)

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Congrès

Rapport de la 2ème Conférence Régionale de Santé en Guyane. 2ème Conférence Régionale de Santé du 24 avril 1998.

, 34p. , 1998

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Congrès

Sécurité sanitaire, les enjeux de la réforme : Actes du colloque (avril 1998)

Claude Huriet , 193p. , 1998

Renforcer la veille sanitaire et le contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme, tel est le but que s'est assigné le législateur pour répondre aux inquiétudes et aux exigenc[...]

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Disponible

Article

Composition de l'assemblée nationale.

Secrétariat général de l'Assemblée nationale. Service de la communication. Paris. FRA |

Dans BULLETIN DE L'ASSEMBLEE NATIONALE (n° 1, 1997/06/20)

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Ouvrage

La devise "liberté, égalité, fraternité".

Michel Borgetto , 127p. , 06/1997

Ce n'est que dans la première moitié du XIXe siècle que les trois termes de Liberté, d'Egalité et de Fraternité sont parvenus à s'imposer en tant que tels comme devise de la République. Avant d'ê[...]

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Disponible

• Localisation : Rennes | Cote : ZA00/0126

Rapport

Les conditions du renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme en France.

Claude Huriet , 512p. , 1997

Ce rapport s'inscrit dans la continuité des travaux entrepris par la commission des Affaires sociales en faveur de la sécurité sanitaire, et présente trois ambitions : dresser un constat précis e[...]

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Document numérique

Disponible

• Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1006

Article

Les normes de droit positif et les principes qui les régissent.

Florent GUEREL |

Dans Objectif soins (n° 46, Octobre 1996)

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Disponible

Article

La Famille dans tous ses états.

Pierre Bourdieu ; W. FACH ; J.F. LAE ; R. LARDINOIS ; R. Lenoir ; Numa Murard ; A. PRIEUR ; R. SANDER HALVORSEN ; L. SPIGEL ; L. WACQUANT |

Dans Actes de la recherche en sciences sociales (n° 113, 1996/06)

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Article

Sécurité sociale : les vraies réformes.

Françoise SELIGMANN ; Claude BARTOLONE ; Roger Burnel ; André GAURON, dir. ; Gilles Johanet ; G. LE NEOUANNIC ; Marie-Noëlle LIENEMANN ; Jacques Rigaudiat |

Dans Après - demain Journal de documentation politique. Organe de la fondation Seligmann (n° 382, 1996/03)

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Article

L'Assemblée nationale, un lieu de réflexion sur la santé.

M. AMELLER ; J.Y. CHAMARD ; M. FUKS ; Y. PAUTY |

Dans Décision santé (n° 89, 1996/01)

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Article

Révision constitutionnelle. Loi d'équilibre de la Sécurité Sociale.

Dans LIAISONS SOCIALES - DOCUMENTS (n° 133, 1995/12/26)

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Article

Le contrôle de l'argent public.

Françoise SELIGMANN ; Jean-Pierre BONIN ; et al. ; Dominique MALEGAT-MELY |

Dans Après - demain Journal de documentation politique. Organe de la fondation Seligmann (n° 379, 1995/12)

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