Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (158)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Rapport
Ce rapport s'inscrit dans la continuité des travaux entrepris par la commission des Affaires sociales en faveur de la sécurité sanitaire, et présente trois ambitions : dresser un constat précis e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1006
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
[BDSP. Notice produite par FNG RY65R0xz. Diffusion soumise à autorisation]. Quel est l'âge du pouvoir en France aujourd'hui ? Un vieillissement du pouvoir accompagne-t-il celui du pays dans son ensemble ? Les éléments de réponse à ces questions,[...]Article
La qualité d'une loi tient au fait qu'elle est appliquée. ... Le contrôle de l'application des lois passe notamment par un suivi de la parution des décrets d'application qui en conditionnent souvent l'entrée en vigueur. Mais une loi correctement[...]Article
Article
Article
Article