Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Environnement & matières [NI] > Génie sanitaire > Risque & nuisance > Technologie sanitaire > Technique traitement > Assainissement
Assainissement |
Documents disponibles dans cette catégorie (215)
Article
Cet article porte sur le mode de gestion en délégation des services publics locaux de la distribution de l'eau potable et de l'assainissement en France. L'objectif de cet article est de comprendre les raisons des communes à s'engager, ou non, da[...]Article
Une autorisation délivrée par le maire, propriétaire du réseau public dassainissement, est nécessaire pour quune entreprise puisse déverser ses rejets non domestiques dans le réseau public. Ce service rendu par la collectivité entraîne des dép[...]Article
Les filières industrielles de traitement de la matière visant à séparer de façon optimale des phases liquides et solides sont fréquentes dans l'industrie, notamment en assainissement et en dépollution. Pour autant, le choix des technologies et l[...]Article
Fin 2007, toutes les agglomérations françaises ne sont pas conformes à la directive Eaux résiduaires urbaines de 1991. Un retard qui met en lumière l'absence de pilotage des textes européens. Difficile de pénaliser les agglomérations alors qu'el[...]Article
La gestion des eaux pluviales dans les aménagements nécessite souvent des ouvrages de stockage pour l'infiltration dans le sol ou la restitution à débit maîtrisé vers le milieu naturel ou les réseaux existants. Les structures alvéolaires ultralé[...]Article
Sommaire du dossier : - Energie : les fossiles ont la vie dure. Elles vont continuer à diminer le paysage énergétique mondial - L'urgente maîtrise de la demande énergétique. La planète doit réduire sa consommation d'énergie, sans pour autant emp[...]Article
J.M. BERGUE ; D. ANCEAUX ; et al. ; R.C. FOUILLOUX |Au sommaire de ce dossier : Evolution de la qualité des réseaux d'assainissement (chartes de qualité, techniques de réhabilitation, contrôle qualité, référentiels d'accréditation Cofrac) ; Impacts des rejets d'assainissement permanents ou transi[...]Article
La loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 ainsi que ses rectificatifs publiés au journal officiel du 20 janvier 2007 sont reproduits dans ce cahier. Certains des articles sont commentés par Eric et Yann Landot, avocats au barreau de Paris, qui ont[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA Wm9R0xws. Diffusion soumise à autorisation]. La consommation domestique d'eau atteint en moyenne 165 litres par habitant et par jour en 2004, pour un prix moyen de 3 euros le m3. Une grande dispersion de résulta[...]Article
Ce cahier reproduit le texte de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 publiée au JO du 31 décembre 2006. Afin d'améliorer la gestion de l'eau et d'atteindre l'objectif de bon état écologique des eaux fixé par la directive pour 2015, la loi pro[...]Ouvrage
En décembre 2006, une nouvelle loi sur l'eau a été adoptée qui modernise profondément notre dispositif institutionnel et en particulier les règles de fonctionnement de nos comités de bassin et ag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CF00/0083
Ouvrage
Leau est un facteur essentiel du développement local, leau est unique avec des usages multiples : eau potable, eaux usées, eau pour le transport ou lirrigation, eaux parasites dans des réseaux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3217
Ouvrage
Après dix ans de débats et d'abandons successifs, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques a été enfin publiée au Journal officiel du 31 décembre 2006. Ce texte tant attendu, s'il ne bouleverse[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3263
Ouvrage
Tous les maires sans exception et les présidents d'EPCI sont tenus de présenter à l'assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement. Ce d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3264
Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA VhsgnR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La facture des services d'assainissement des eaux usées et de gestion de déchets a vivement progressé depuis le début des années quatre-vingt-dix. Pour les ménages, c[...]