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Droit asileSynonyme(s)Asile ;Asile territorial ;Demandeur d'asile Droit d'asile |
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Article
Le Danemark a vu sa population d'origine étrangère augmenter sensiblement depuis les années 1990. Cette évolution démographique, érigée en enjeu sociétal par le parti populaire danois, a progressivement influencé l'ensemble de la politique migra[...]Article
A Nantes, en Loire-Atlantique, l'association Coallia porte un centre d'accueil pour demandeurs d'asile unique en son genre : il est réservé aux femmes, victimes de violences dans leur pays d'origine ou pendant leur parcours, seules ou avec des e[...]Article
Didier Leschi ; Nathalie Sarthou-Lajus, interv. |Sans se focaliser sur les nombres ou sur des combats culturels d’arrière-garde, Didier Leschi réfléchit sur les grandes orientations pour des politiques de prise en charge des nouveaux arrivants comme les demandeurs d’asile. En lien avec les déb[...]Article
Les femmes représentent la moitié des personnes exilées qui arrivent en Europe et elles ne suivent pas forcément des hommes. Isolées, elles sont particulièrement vulnérables pendant le voyage. Arrivées à destination, elles n’échappent pas à la p[...]Article
Les mutilations sexuelles féminines (MSF) sont un problème de santé publique à l’échelle mondiale mais également en France du fait des parcours migratoires. Cette étude descriptive a permis de réaliser un premier état des lieux médical des MSF c[...]Article
TRIBUNE - Après la création de la zone d’attente de Toulon à la suite du débarquement des personnes secourues par l’Ocean Viking, l’Association nationale d’assistance aux frontières pour les étrangers (Anafé) estime qu’il est temps d’abolir la d[...]Ouvrage
En qualité d’Institution nationale de promotion et de protection des droits de l’Homme en France, l’une des missions de la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) est de c[...]Rapport
Le Rapport mondial 2023 de Human Rights Watch se penche sur près de 100 pays. Celui en français est une version abrégée du Rapport mondial complet en anglais. La conclusion évidente à tirer de la[...]Article
Spécialiste des questions migratoires et du psychotraumatisme, Marie-Caroline Saglio-Yatzimirsky estime que les violences subies par les demandeurs d’asile sont insuffisamment prises en charge en France. Afin que leur parole ne soit pas entachée[...]Article
A Lyon, faute de prise en charge institutionnelle, 160 mineurs étrangers sont logés et accompagnés par un réseau de solidarité citoyen. Des dizaines d’habitants ont endossé malgré eux le rôle de travailleurs sociaux.Article
Au sommaire : 1 - Moi, Président social ; 2 - Exclusions / « Contre l’ordonnancement social » ; 3 - Dépendance / « 100 € dépensés en économisent 1 000 » ; 4 - Violences sexites / « C’est de la politique au temps long » ; 5 - Grand âge / « Rien p[...]Article
Asile. 1 - Comment la crise ukrainienne renverse la donne : Très volontariste sur l’accueil des exilés ukrainiens, l’Etat inaugure de nouvelles relations avec les associations, amenées à s’engager notamment sur des dispositifs d’accompagnement d[...]Ouvrage
Le rapport « Etranger∙e∙s en prison : Surveiller, punir et expulser » prend la forme d’un rapport d’observation, et laisse à ce titre une part conséquente aux témoignages et aux situations que le[...]Ouvrage
La pandémie de covid-19 a suscité une réaction politique particulièrement forte de la part de tous les gouvernements du monde. Elle ne constitue pourtant pas un phénomène inédit, ni par son ample[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0097
Ouvrage
Nahba et Hija, originaires de Damas, en Syrie, où la guerre fait rage, Demba et Djibril, qui vivent à Labé, en Guinée, dans une misère extrême, rêvent d'un ailleurs. Ce docu-BD les suit au long d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BD/0114
Ouvrage
Ce livre poche présente les réponses à 30 questions essentielles que tout citoyen se pose sur l’immigration. Une réédition essentielle pour actualiser l’approche autour de cette thématique qui fa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0326
Rapport
Hussein Bourgi, Laurent Burgoa, Xavier Iacovelli et Henri Leroy, rapporteurs de la mission d'information commune à la commission des affaires sociales et à la commission des lois, appellent à str[...]Mémoire
La France connaît depuis 2014 une forte augmentation du nombre de demandeurs d’asile. Ces derniers présentent un profil de plus en plus précaire. Faute de moyens suffisants, les parcours migratoi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES21/0006
Ouvrage
En quarante ans, le nombre de migrants dans le monde a triplé. L’ampleur comme la nature des flux migratoires a changé. Des notions comme celles de « migrations pendulaires » ou de « risque migra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0324
Article
En 1999, le Pôle de Psychiatrie du CHU de Saint-Étienne se saisit de la Loi Aubry contre les exclusions et met en place un dispositif novateur en créant « Interface », première Équipe Mobile Psychiatrie Précarité du département de la Loire. Aprè[...]Article
Depuis plusieurs années, la prise en charge des mineurs isolés étrangers sur le territoire français met à l'épreuve la répartition des compétences entre l'Etat et les départements. L'augmentation des demandes d'asile introduites par ces mineurs [...]Ouvrage
Le risque de décès par Covid-19 a varié de 1 à 170 selon le département considéré tandis que le taux de pauvreté s'étend seulement de 1 à 3, de même que la proportion de personnes âgées. Le pourc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0318
Article
La loi du 10 septembre 2018 relative à l'asile et à l'immigration a créé une nouvelle obligation pour les personnes étrangères : solliciter tous les titres de séjour auxquelles elles sont éligibles en même temps qu'est examinée leur demande d'a[...]Article
Qui ne connaît un temps d’hésitation au moment de choisir un adjectif ou un substantif pour désigner une personne « venue d’ailleurs » ? Vais-je dire migrant, réfugié, étranger, demandeur d’asile, exilé, sans-papiers, expatrié… ? La question ne [...]Article
Au sommaire ce de numéro spécial : 1 - Les conditions d'octroi de la protection internationale ; 2 - L'accès à la procédure d'asile ; 3 - Le dispositif national d'accueil des demandeurs d'asile ; - 4 - L'examen de la demande d'asile ; 5 - La pro[...]Article
En recensant les meilleures pratiques et les éventuelles lacunes des services de santé publique, le projet Phame sollicite la coordination des interventions et l’établissement de plans d’urgence adaptés. Certes, les services de santé ne peuvent,[...]Article
Protéger, tester, isoler. Tels sont les maîtres-mots du plan présenté par le Premier ministre, devant les députés, qui a affirmé que d’ici le 11 mai, la France compterait un nombre suffisant de masques pour ce faire, et que 700 000 tests virolog[...]Article
Débuté en 2017, le programme « Hope » favorise l’insertion des réfugiés grâce à un accompagnement global et à l’engagement de partenaires publics et privés. Même s’il ne concerne qu’une faible partie des bénéficiaires de la protection internatio[...]Article
Mal outillé, l'accompagnement en santé mentale des personnes migrantes a fait l'objet de l'expérimentation Fasda, avec l'intervention d'ergothérapeutes dans des centres d'hébergement...Article
Depuis le 5 novembre 2019, l’allocation des demandeurs d’asile est versée sur une carte de paiement qui ne permet plus d’obtenir d’agent liquide. Cette mesure complique un peu plus le quotidien. (R.A.)Article
Le 22 janvier, l’Académie de médecine organisait un colloque consacré aux inégalités sociales de santé. L’occasion de tordre le cou à de nombreuses idées fausses comme celles de disparités sociales en Europe qui seraient vaincues grâce à l’Etat-[...]Ouvrage
Forced migration has yet to be sufficiently addressed from the perspective of health policy and systems research, resulting in limited knowledge on system‐level interventions and policies to impr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0316
Ouvrage
On les appelle mineurs non accompagnés, mineurs isolés ou encore enfants séparés. Ces dénominations différentes traduisent la difficulté à saisir la complexité et la diversité des situations qu'i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC50/0017
Ouvrage
Les migrations internationales contribuent à définir l’État et ses formes de citoyenneté. Elles modifient les relations professionnelles, transforment les espaces géographiques et jouent un rôle [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0315
Article
Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020, l’Assemblée nationale a adopté une série d’amendements gouvernementaux visant à restreindre l’accès aux soins des étrangers en situation irrégulière et des demandeurs d’asile. Au Sénat, la vo[...]Article
Près d’un an après l’entrée en vigueur de la loi « asile et immigration » du 10 septembre 2018 et à l’approche du débat sur la politique migratoire, les associations de solidarité déplorent « un durcissement » dans la politique d’accueil des dem[...]Article
Arrivés sans leurs parents, les jeunes migrants non accompagnés, lorsqu'ils sont mineurs, relèvent de la protection de l'enfance en danger. C'est ce que les textes prévoient mais, dans la réalité, on observe de nombreux dysfonctionnements dans l[...]Article
En 2018, 17022 jeunes étrangers ont été reconnus mineurs non accompagnés, soit une progression annuelle de 14%. Un phénomène exponentiel face auquel les conseils départementaux réclament à l’État de prendre ses responsabilités. Mais la tension e[...]Article
Alors que les parcours suivis par les personnes migrantes s’allongent et deviennent de plus en plus violents, la question de la souffrance psychique se fait plus aiguë. Mais les obstacles à la reconnaissance des troubles psychiques sont pléthore[...]Mémoire
Dans un souci de cohésion sociale et de prévention des exclusions, l’intégration des bénéficiaires d’une protection internationale est un enjeu de société majeur. Sur le territoire des Hautes-Alp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES19/0009
Ouvrage
Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, les Droits de l'homme ont profondément transformé le droit d'asile. Conçu jusque-là comme un droit de l'Etat souverain d'accorder, sur son territoire,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0311
Ouvrage
Submersion migratoire ? Echec de l'intégration ? Montée du communautarisme ? Les questions relatives aux migrations et à l'intégration des étrangers occupent une place importante dans le débat pu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0314
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0314
Mémoire
Depuis 2015, l’Europe traverse une nouvelle vague migratoire en raison des conflits qui sévissent aux Proche et Moyen-Orient, en Asie centrale et en Afrique sub-saharienne. Face à la modification[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MDSE19/0006
Article
Une enquête réalisée en Sicile révèle les traitements inhumains et les traumas subis par les Africains durant leur long voyage jusqu'en Europe (perte, séparation, violence, mort). Médecins Sans Frontières (MSF) gère un centre de santé à Catane[...]Article
La loi du 10 septembre 2018 affichait un niveau élevé d'ambition, notamment pour l'amélioration du régime de l'asile. Mais cette 28e loi depuis 1980 relative à l'immigration confirme surtout l'instabilité de ce droit sans qu'on y voie de réelle [...]Article
Que faire face à des patients en situation de précarité ? Comment les repérer et les soutenir ? Alors que les inégalités vont croissant mais demeurent tues, voir cachées, les organisateurs du Forum régional Diabète se sont emparées de la questio[...]Article
Assistons-nous au triomphe de la xénophobie ? Les exilés ne sont plus les bienvenus dans notre monde de murs et de camps. Pourtant, certains font preuve de courage et organisent une contre-politique hospitalière. Ce dossier estival, coordonné pa[...]Article
Le commissaire aux droits de l'Homme du Conseil de l'Europe dénonce le faible engagement de la France envers les réfugiés syriens. Pour quelle raison les demandeurs d'asile sont-ils moins nombreux à se rendre dans l'Hexagone que chez nos voisins ?Article
Maguelone Girardot, 26 ans, dirige Radio Al-Salam à Erbil (Kurdistan irakien), une radio associative émettant en kurde et en arabe, seul média indépendant, dont les journalistes sont issus de différentes communautés ethniques et religieuses d’Ir[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Fq8R0xkm. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce dossier : "La rencontre des migrants dans la pratique clinique au quotidien" - "Le soin aux étrangers : bonnes pratiques, mauvaise médecine" - "La [...]Article
Depuis quelques mois, la question de la protection des étrangers malades est l'objet d'un dialogue constructif et original entre la Cour européenne des droits de l'homme, la Cour de justice de l'Union européenne et les juges nationaux. Alors que[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HR0xIspr. Diffusion soumise à autorisation]. Centre de santé à Toulouse, la Case de santé a mis en place un protocole pluridisciplinaire visant à accompagner des personnes malades étrangères en situation irréguli[...]Article
Cette affaire est surtout l'occasion de mettre la lumière sur une question très peu évoquée, celle du droit pour le mineur qui obtient le statut de réfugié de faire venir sa famille près de lui. C'est rarement sous l'angle du regroupement famili[...]Article
La politique migratoire fait débat dans la politique française depuis de nombreuses années. En septembre 2017, Emmanuel Macron manifestait sa volonté de refonder cette politique lors de son discours devant le corps préfectoral, et le ministère d[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 7qptAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les demandes d'asiles ont augmenté ces dernières années en France, tout en représentant une part décroissante du total des demandes adressées aux pays de l'Union europ[...]Article
L’obtention d’un titre de séjour pour raisons de santé comprend deux critères médicaux d’évaluation des demandeurs, dont l’un est une appréciation de la capacité ou non du pays d’origine à pouvoir le cas échéant fournir les soins nécessaires. Se[...]Mémoire
L’intégration des réfugiés est un enjeu politique. Bénéficiaires des mêmes droits sociaux que les français, les réfugiés présentent des besoins spécifiques liés à leur origine étrangère et leur p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES18/0009
Ouvrage
Le premier cours d’un nouveau professeur au Collège de France est sa leçon inaugurale. Cet ouvrage reproduit la leçon inaugurale prononcée au Collège de France le jeudi 5 avril 2018 par François [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0306
Ouvrage
Les stratégies et les politiques d’insertion des dix dernières années sont fortement impactées par l’évolution géopolitique, la récession, les cultures sociales et les besoins des pays d’accueil.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0569
Article
Le dernier quinquennat s'est achevé avec l'évacuation de la « jungle de Calais ». Cette question sociale des migrants va occuper les prochains quinquennats et va mettre à l'épreuve nos valeurs républicaines, l'unité et la solidarité entre les di[...]Article
Un centre d'accueil et d'examen des situations a ouvert l'été dernier dans le Pas-de-Calais. Ce nouveau dispositif, voulu par l'Etat, a pour objectif d'orienter ceux des exilés qui veulent demander l'asile en France ou en Europe. Un nouvel aspec[...]Article
Le thème de la vulnérabilité était au coeur des débats de la journée d’études CHRU de Lille / université de Lille organisé le 27 avril 2017, à l’occasion de la semaine européenne des droits des patients. La notion de « vulnérabilité », particuli[...]Article
Ce cahier juridique donne un coup de projecteur sur plusieurs décisions rendues par le Conseil d'Etat dans des domaines aussi variés que l'hébergement des déboutés de l'asile, l'accueil des mineurs isolés étrangers, la délivrance d'autorisations[...]Article
Institut international des sciences administratives (IISA) (Bruxelles, BEL) ; Jean-Marc Sauvé ; Rostane Mehdi ; Pierre-Antoine Molina ; et al. |L'Institut international sciences administratives (IISA) a tenu son congrès 2017 autour du thème "La question des migrations, de l'intégration et de la pauvreté : un défi global pour la gouvernance et l'administration publique". Ce numéro spéci[...]Article
Ce dossier traite de la politique migratoire et de l'accueil des réfugiés. Il présente les évolutions et perspectives de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides. Puis il dresse un panorama de l'aide médicale d'État. Enfin, une [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9nR0xH8l. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2015,4,14 millions de personnes perçoivent un minimum social, en dehors de l'allocation temporaire d'attente (ATA) et de l'allocation pour demandeur d'asile (A[...]Article
Laure Wolmark ; Lou Einhorn ; Anna Huurneman ; et al. |Les problématiques migratoires actuelles renouvellent les questionnement sur la santé des migrants précaires, sans que cela n'aboutisse pour autant à la création de dispositif spécifique. Les politiques migratoires, loin de favoriser l'accès aux[...]Article
Demandeurs d'asile, exilés, réfugiés, mineurs non accompagnés... Comment les professionnels du secteur social accompagnent-ils ces publics en France dans un contexte migratoire? Pris en étau entre des financements en berne et des pouvoirs public[...]Article
De l'urgence à l'accompagnement vers l'intégration, les travailleurs sociaux se retrouvent trop souvent démunis face à l'afflux de migrants sur le sol français. Malgré l'augmentation des places en centres d'accueil pour demandeurs d'asile, les d[...]Ouvrage
La crise qu’a traversée l’Europe, avec l’augmentation spectaculaire des arrivées de migrants venus principalement du Moyen-Orient et d’Afrique, a mis en évidence l’incertitude des classifications[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0310
Ouvrage
Les droits de l'Homme ne sont pas qu'un ensemble de règles visant à protéger la liberté, l'autonomie et l'intimité ou à garantir l'égalité. Ils sont aussi un projet intellectuel, qui s'inscrit da[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0228
Rapport
La mission d’information sur la situation migratoire en Europe a été créée en avril 2016 au sein de la Commission des affaires étrangères de l’Assemblée Nationale. Son rapport vise, en premier li[...]Article
L'afflux massif de réfugiés et de migrants appelle une réponse urgente à leurs besoins sanitaires. Celle-ci est assurée par les Permanences d'accès aux soins de santé médico-sociales (PASS), pour des patients vulnérables. Ces lieux d'accueil, d'[...]Ouvrage
Immigration, émigration, quels sont les enjeux pour la France du XXIe siècle ? Un sujet d'une brûlante actualité qui pose des questions décisives : quel avenir pour ceux qui arrivent en France ? [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0295
Article
Ouverts dans l'urgence pour faire face au démantèlement du camp de Calais, près de 450 centres d'accueil et d'orientation (CAO) ont vu le jour dans l'Hexagone. Comment fonctionnent-ils? Dans quelles conditions travaillent les intervenants sociau[...]Article
Contrairement à d'autres pays européens, la France n'a pas accepté de recevoir des réfugiés syriens en nombre significatif sur son sol. Et elle continue d'appliquer une politique d'accueil très restrictive vis-à-vis des demandeurs d'asile d'autr[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC m8A8HR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les droits humains fondamentaux sont universels - en théorie. La réalité est plus nuancée dans les États européens soumis à une forte pression migratoire doublée d'u[...]Article
Katia Rouff-Fiorenzi ; Olivier Jégou, interv. |Victimes de la violence et de la guerre, les enfants qui vivent en Centre d'accueil de demandeurs d'asile (Cada) ont besoin d'écoute et de soutien. Malgré la baisse des financements et des effectifs, certains Cada mènent des actions spécifiques [...]Article
Unique en France, le centre d'accueil de demandeurs d'asile (Cada) Jane-Pannier, à Marseille, dispose d'une structure adaptée aux personnes à mobilité réduite et à tous les autres handicaps. Lui reste maintenant à trouver les moyens d'améliorer [...]Article
Au croisement de deux situations de vulnérabilité, les migrants handicapés peinent à trouver leur place dans le dispositif d'accueil des demandeurs d'asile et dans les services consacrés aux personnes handicapées. Faute de visibilité, ils sont e[...]Article
Intervenant dans un contexte de crise migratoire sans précédent, la loi du 29 juillet 2015 relative à la réforme du droit d'asile, entrée en vigueur le 1er novembre 2015, modifie en profondeur la procédure d'octroi du statut de réfugié ou de la [...]Article
Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) (Paris, FRA) ; Frédéric Docquier ; Çağlar Özden ; et al. |L'importance du phénomène migratoire que connaît actuellement l'Europe a ouvert, dans certains États membres, un débat sur l'impact des migrations sur des économies, dont certaines restent relativement fragiles après la crise de 2008. Sur cette [...]Ouvrage
Si la «crise migratoire» à laquelle l’espace Schengen est confronté depuis la fin de l’année 2015 est souvent considérée comme inédite, elle s’insère dans une «problématique migratoire» omniprése[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0285
Mémoire
Le CADA de Choisy le Roi, que je dirige depuis quatre ans, est en pleine évolution pour s’adapter aux contraintes légales récentes et aux flux accrus d’arrivées de « réfugiés » sur notre territoi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES16/0029
Ouvrage
En quarante ans, le nombre de migrants dans le monde a triplé. L’ampleur comme la nature des flux migratoires a changé. Des notions comme celles de « migrations pendulaires » ou de « risque migra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0287
Ouvrage
Depuis quelques décennies, nous ne pouvons que constater l'existence dégradante des "Roms" en France et le retentissement de leur situation sur les populations environnantes. Dans les années 1970[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0282
Article
Sandra Mignot ; Aimée Thirion, photogr. |A Saint-Omer dans le Pas-de-Calais, la Maison du jeune réfugié propose d’accueillir les mineurs isolés étrangers, pour un moment de répit dans leur long voyage vers l’Angleterre ou pour un projet de stabilisation. Le but est de les informer de l[...]Article
L'accueil sécurisant (Ac.Sé) protège les victimes de la traite des êtres humains en organisant leur éloignement géographique et leur orientation vers des hébergements généralistes. En 2014, ce dispositif a valu à l'association ALC le prix de "Pr[...]Article
Martine Pagès, coor. ; Michel Ruel, coor. ; Nicolas Velut, coor. |Quelles pratiques sociales, de soin, d’accompagnement ou parfois simplement de sollicitude peuvent aujourd’hui déborder les institutions qui leur sont dédiées, les compléter, ou bien recréer un espace d’asile, au sens premier du terme, c’est à d[...]Article
La France comptabilise 63 000 demandeurs d’asile en 2014, soit un recul de 5% par rapport à l'année précédente, alors que 2013 s'était, à contrario, soldée par une hausse de 8% des premières demandes. Un projet de loi est en cours d'examen au Pa[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 9q9R0x8B. Diffusion soumise à autorisation]. Labour migrants form one important subgroup of international migrants. In 2010, labour migrants constituted 7.2-9.5% [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES J9oR0x8s. Diffusion soumise à autorisation]. Refugees and asylum seekers are defined in many ways, but can be considered as those who did not make a voluntary cho[...]Ouvrage
Se référant souvent à des problématiques d'ordre éthique, le secret professionnel constitue une préoccupation permanente et un enjeu majeur pour l'ensemble des professionnels du secteur social et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0534
Article
Peu connue, la domiciliation est pourtant, pour les personnes sans domicile stable, une porte d'entrée pour accéder aux droits. Simplifiée par la loi "ALUR", le dispositif devrait gagner en cohérence avec la mise en place de schémas départementa[...]Article
Colette Leclercq, coor. |Les situations de déliaison sont de plus en plus fréquentes. Elles témoignent d’un effilochement de la capacité de la société à créer du collectif mais aussi de la capacité pour un nombre grandissant d’individus, plus fragilisés, à entrer dans u[...]Article
Sous-dimensionné et sous-doté, le secteur de l'asile peine à remplir ses missions. De nombreux responsables de structures sont dans une impasse tant financière qu'éthique. Si la réforme que les parlementaire doivent examiner dès cet automne, vis[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9CrmR0xC. Diffusion soumise à autorisation]. En France, sous certaines conditions, des patients étrangers ont droit au séjour pour raisons médicales. Mais en pratique, les personnes concernées rencontrent de nomb[...]Article
Le constat est unanime : le droit d’asile est à bout de souffle. Mais les causes sont diversement analysées. Dévoiement du droit d’asile, répondent les élus ; absence de réforme structurelle, affirment les associations. La loi plusieurs fois ann[...]Mémoire
L'accompagnement socio-éducatif des Mineurs Isolés Étrangers (MIE) se fait aujourd'hui dans un contexte socio-économique et politique tendu. L'Aide Sociale à l'Enfance a dû absorber, ces dernière[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES14/0038
Article
Ce cahier thématique juridique permet de mesurer et de comprendre l'impact du droit européen sur le droit national en matière de droit fondamental : aide et action sociales, lutte contre les discriminations, statut des étrangers, lutte contre l'[...]