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BDSP5 Thésaurus > Droit > Jurisprudence
Jurisprudence |
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2166
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C. MANUEL ; J. CHARREL ; P. ENEL ; M.P. LARHER ; D. REVIRON ; J.L. SAN MARCO |Une analyse bibliographique portant sur sept années (1983 à la fin 1989) permet de proposer une classification divisée en deux grandes parties : - mesures destinées à protéger la société (par exemple quarantaine, levée du secret médical, dépista[...]Article
J. CHARREL ; P. ENEL ; M.P. LARHER ; C. MANUEL ; D. REVIRON ; J.L. SAN MARCO |L'apparition, le développement du SIDA et les réactions de peur et de rejet engendrées par cette maladie représentent un danger éthique par la remise en question des droits du malade qui régissent la relation médecin-patient : droit à la confide[...]Article
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"L'agrément des assistantes maternelles est un acte administratif relevant du pouvoir discrétionnaire du président du conseil général. Si la jurisprudence est incertaine sur la nature de sanction ou de police administrative de son retrait, elle [...]Article
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Mémoire
Approche juridique et réglementaire de l'exercice de l'anesthésie-réanimation : -étude de la mortalité et de la morbidité propres à cette discipline à travers une enquête de l'I.N.S.E.R.M. et les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0141
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0144
Mémoire
Elaboré sous forme de fiches de jurisprudence, ce quide pratique aborde différents thèmes de la fonction publique. La contribution à ce guide réalisée dans le cadre de ce mémoire se limite à deux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0069
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0072
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : KB10/0103
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0092
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0090
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0089
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0093
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0091
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2930
Mémoire
Benoît JEANNE , 84p.L'hôpital se trouve confronté aux évolutions récentes de la jurisprudence administrative de la responsabilité des actes médicaux. Au-delà des solutions que les Pouvoirs Publics devraient adopter [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0131
Mémoire
D'un relatif libéralisme en matière de réglementation des laboratoires de biologie médicale, la France a progressivement encadré l'exercice de la biologie médicale par la loi du 11.07.1975, qui a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0039
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0040
Mémoire
Le Centre Claudius Regaud, Centre de lutte contre le Cancer de la Région Midi-Pyrénées, occupe, comme tous les autres centres, une place particulière au sein de notre système de santé, à mi-chemi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0005
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0008
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0012