Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Jurisprudence
Jurisprudence |
Documents disponibles dans cette catégorie (2204)
Ouvrage
Au sommaire : - L'assurance automobile en France. - Le handicap majeur et la réparation en nature. - L'examen médical de la loi du 5 juillet 1985. - La déontologie de l'expertise médicale. - L'év[...]Article
Article
Article
Mémoire
Approche juridique et réglementaire de l'exercice de l'anesthésie-réanimation : -étude de la mortalité et de la morbidité propres à cette discipline à travers une enquête de l'I.N.S.E.R.M. et les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0141
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0144
Mémoire
Elaboré sous forme de fiches de jurisprudence, ce quide pratique aborde différents thèmes de la fonction publique. La contribution à ce guide réalisée dans le cadre de ce mémoire se limite à deux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0069
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0072
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : KB10/0103
Mémoire
Le présent guide analyse les principes généraux qui régissent la responsabilité des établissements publics d'hospitalisation à raison de leur activité médicale et permet grâce à un index détaillB[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0092
Mémoire
J.L. CARQUILLAT-GRIVAZ , Diplôme : Mémoire ENSP Travaux de Recherche (Assistanat) , 362-, ann.22 p. , 1987Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0090
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0089
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0093
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0091
Mémoire
Cette thèse a été éditée par le CTNERHI en 1989, dans une version remaniée (référence dans HANDOC : n°1799).Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2930
Mémoire
Benoît JEANNE , 84p.L'hôpital se trouve confronté aux évolutions récentes de la jurisprudence administrative de la responsabilité des actes médicaux. Au-delà des solutions que les Pouvoirs Publics devraient adopter [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0131
Mémoire
D'un relatif libéralisme en matière de réglementation des laboratoires de biologie médicale, la France a progressivement encadré l'exercice de la biologie médicale par la loi du 11.07.1975, qui a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0039
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0040
Mémoire
Le Centre Claudius Regaud, Centre de lutte contre le Cancer de la Région Midi-Pyrénées, occupe, comme tous les autres centres, une place particulière au sein de notre système de santé, à mi-chemi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0005
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0008
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0012
Mémoire
René DOUARIN , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , 70p.Diriger un établissement public de l'aide sociale à l'enfance demande, aujourd'hui de faire le choix de la qualité dans les réponses à apporter aux besoins des mineurs qui nous sont confiés. Cepe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX98/0065
- Localisation : Rennes | Cote : OX98/0066