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L'arrêt Tennah-Durez de la Cour de justice des communautés européennes du 19 juin 2003 interprète les dispositions de l'article 23 de la directive 93/16 du 15 avril 1993 visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance m[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS sYbcR0xx. Diffusion soumise à autorisation]. Public health experts recommend that health insurance include coverage for smoking cessation treatment as an evidence-based strategy to reduce smoking. As employe[...]Article
James-O PROCHASKA ; Wayne-F VELICER ; University of Rhode Island. Cancer Prevention Research Center. Kingston. RI. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS F8MR0xhi. Diffusion soumise à autorisation].Article
Depuis une dizaine d'années, le risque professionnel est le lieu d'évolutions majeures. A côté des modifications intervenues dans la réparation, des changements ont frappé la notion même de risque professionnel du fait notamment de nombreuses dé[...]Article
Jean-Francois Etter ; PERNEGER (Thomas-V) : CHE. Quality of Care Unit. Geneva University Hospitals. Geneva. ; University of Geneva. Institute of Social and Preventive Medicine. Geneva. CHE |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xFcDKA. Diffusion soumise à autorisation].Article
Hans GOINE ; Berndt KARLSSON ; Anders KNUTSSON ; MARKLUND (Staffan) : SWE. National Institute for Working Life. Stockholm. ; University of Umea. Occupational Medicine. Department of Public Health and Clinical Medicine. SWE |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS VzXp8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. This study sought to compare sickness absence and early retirement at two workplaces in Sweden before and after they had received financial support from the Worki[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS JbR0xOwM. Diffusion soumise à autorisation]. Tobacco use is the single most preventable cause of death and disease in the United States, causing more than 440,000 premature deaths annually. We can dramatical[...]Article
BRITTON (John) : GBR. Division of Epidemiology and Public Health. University of Nottingham. City Hospital. Nottingham. ; LEWIS (Sarah) : GBR. Division of Respiratory Medicine. University of Nottingham. City Hospital. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 63tR0xOc. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC tqnUR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Après avoir expliqué le contenu factuel et juridique de l'arrêt rendu le 5 janvier 2000 par le Conseil d'État, l'auteur expose ses remarques sur les perspectives d'é[...]Article
L'arrêt du Conseil d'Etat du 9 juillet 2003 (Assistance publique-Hôpitaux de Paris contre Mme Marzouk) affirme que le service public hospitalier est responsable, même sans faute, des dommages causés à ses usagers par les produits et appareils de[...]Article
Le Conseil d'Etat a considéré, dans deux arrêts rendus le 9 juillet 2003, que le préjudice né du défaut d'un matériel médical constitue une faute dans l'organisation du service de l'établissement public de santé. Le matériel est nouveau et mis à[...]Article
On trouvera dans cet article le texte et le commentaire de l'arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes du 9 septembre 2003, Isabel Burbaud contre le Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Il ressort de cet arrêt que lorqu'un re[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC QqLNR0xk. Diffusion soumise à autorisation]. En matière de contrat de travail, les parties liées par ledit contrat ne peuvent, pendant toute sa durée, déroger par un accord particulier, sauf dispositions plus f[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC xvR0xBAj. Diffusion soumise à autorisation]. La question posée, en l'espèce, était de savoir si la pose d'aiguilles d'acupuncture devait être prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) au[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 3noWR0xL. Diffusion soumise à autorisation]. Les infections nosocomiales constituent une source de préoccupations tant pour les patients que pour les soignants et font aujourd'hui l'objet d'une très forte média[...]