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Article
Dossier. L'hôpital intelligent. Performance. Evolution du dossier patient et des archives médicales.
Les évolutions du code de la santé publique ont mis le patient au cur du système de santé en renforçant ses droits à l'information et à la protection de ses données de santé. Ces évolutions s'accompagnent de fortes incitations des pouvoirs publ[...]Article
En réaction à un avis de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) recommande de détruire les dossiers médicaux, une fois le délai réglementaire de conserva[...]Article
En réaction à un avis de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) recommande de détruire les dossiers médicaux, une fois le délai réglementaire de conserva[...]Article
La matière des données de santé est emblématique, s'il en est, d'un dérèglement normatif inquiétant. La "courte vue érigée en principe" aboutit à une désolante complexité du Droit dans ce domaine comme dans d'autres. Pourtant, il y a urgence à p[...]Article
La conservation des dossiers médicaux est nécessaire à la continuité des soins et obligatoire dans le cadre du code de la santé publique, qui fixe à vingt ans la durée minimum de conservation d'un dossier (loi du 5 janvier 2006). La loi du 4 mar[...]Article
Les archives hospitalières constituent un sujet que les établissements cernent encore mal, et qui n'est trop souvent regardé que sous l'angle du " dossier médical ". Cette notion recouvre au quotidien un champ bien plus vaste et implique des eff[...]Ouvrage
Entre le droit d'être informé sur son état de santé et le respect de la vie privée, le dossier du patient est un outil essentiel de la coordination et de la qualité des soins dans un établissemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2399
Rapport
La tenue d'un dossier patient est une obligation réglementaire pour les établissements de santé français. Gérer le dossier patient et en faire un outil efficace au service des professionnels de s[...]Ouvrage
Le dossier du patient rassemble l'ensemble des informations individuelles produites et formalisées par les personnels qui participent à sa prise en charge. L'originalité du présent ouvrage réside[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2421
Article
L'objectif de cette étude était de quantifier et de qualifier les erreurs d'identités dans un local d'archives vivantes. Les dossiers uniques sont classés par des index d'identifications dans des caves où leur appartenance est fonction du statut[...]Ouvrage
Le dossier du patient, dénommé également dossier médical, représente un intérêt pour le malade et pour le professionnel de santé. Pour le professionnel, il constitue un moyen de communication ave[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2398
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xHLyN8. Diffusion soumise à autorisation]. Le dossier médical, outil de travail pour les médecins mais aussi de communication et d'échange entre tous les professionnels de santé et entre le médecin et son pat[...]Article
Dans une première partie, ce dossier fait le point sur le contenu du dossier médical et examine plus particulièrement les problématiques liées à la constitution des informations intégrées dans le dossier. Plusieurs difficultés se posent en effet[...]Article
La composition minimale d'un dossier patient constitué dans un établissement de santé public ou privé est fixée par l'article R. 1112-2 du Code de la santé publique. A cette composition minimale, viennent s'ajouter d'autres documents imposés par[...]Article
Dans le cadre d'un dossier spécial "SVP juridique", l'équipe du centre de droit jurisanté du Cneh fait le point sur plusieurs thématiques touchant le secteur sanitaire, médico-social et social. Le premier thème concerne les archives hospitalière[...]