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Documents disponibles dans cette catégorie (73)
Article
L’hôpital est un écosystème complexe qui voit coexister une multiplicité de professionnel.les, concourant de manière interdépendante à rendre effectives les missions du service public hospitalier. Toutefois, il est des métiers qui, pour essentie[...]Article
La logistique hospitalière est, par sa nature, complexe. En effet un hôpital gère un nombre très élevé de produits différents (médicaments, dispositifs médicaux, produits d'entretien, produits hôteliers, équipements divers..)faisant appel à des [...]Article
Alors que la logique des Big Data postule une collecte toujours plus volumineuse de données, notamment en santé, la doctrine juridique s’est jusque-là intéressée quasi-exclusivement aux données de santé des vivants. Or, les données médicales des[...]Ouvrage
Le dossier du patient, dénommé également dossier médical, représente un intérêt pour le malade et pour le professionnel de santé. Pour le professionnel, il constitue un moyen de communication ave[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0296
Article
Bruno François, coor. ; Michaël Vottero ; Arnaud Alexandre ; Claudine Hugonnet-Berger ; et al. |Les fermetures des grands ensembles hospitaliers historiques, tels que l'hôtel-Dieu de Lyon ou encore l'hôpital général de Dijon, posent la question du devenir des bâtiments anciens protégés au titre des monuments historiques. Il apparaît indisp[...]Article
Faute de place, les problématiques liées à l’espace dédié aux archives papier au sein des établissements de santé ont entraîné la mise à jour des politiques d’archivage. La numérisation est désormais facilitée ainsi que la possibilité d'external[...]Ouvrage
Après avoir donné une définition des archives, ce guide présente les spécificités des archives des établissements de santé ainsi que celles des archives publiques. Une partie aborde la conserva[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL70/0004
- Localisation : Rennes | Cote : HL70/0004
Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA n8o9R0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Les durées de conservation des dossiers médicaux ont été redéfinies dans le code de santé publique modifié par le décret 2006-6. Les établissements de santé confrontés[...]Article
Projet ambitieux et semé d'embûches, la dématérialisation totale du dossier médical suppose une réflexion technique approfondie avant sa mise en oeuvre dès lors qu'elle soulève des interrogations relatives en particulier à la valeur de la signat[...]Ouvrage
Les archivistes hospitaliers sont confrontés à de nombreux défis : dématérialisation, normalisation, traitement et valorisation des archives. D'un autre côté, les juristes doivent démêler les règ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL70/0003
Article
Ce dossier rend compte des efforts entrepris, parfois dans des conditions difficiles, mais aussi des avancées technologiques, pour mettre à disposition du public et des chercheurs la mémoire des acteurs et des institutions de l'histoire hospitalière.Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 32p. pdf , 2013Les établissements de santé sont pour la plupart dans une phase de première informatisation du dossier patient, qui soulève la question de l'archivage de ce dernier. En outre, le remplacement du [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL70/0001
Article
Si l'ouverture des dossiers médicaux nourrit la curiosité des uns et enrichit l'histoire et la science au profit de tous, elle porte aussi atteinte au droit fondamental de toute personne quant au respect de sa vie privée et de sa dignité. C'est [...]Article
Paul Hofman ; Martin Beaulieu ; et al. ; Christine Ouellette ; International RFID Congress (05-07/11/2012; Nice (FRA)) |La radio-identification (RFID, de l'anglais radio frequency identification) est une technologie permettant une lecture à distance des marqueurs appelés "radio-étiquettes" (tag RFID) qui peuvent se poser sur des biens ou des personnes. Le congrès[...]Article
L. OMNES ; A. ABOUADBDELLAH ; D. ADDA ; A. AGUEZZOUL ; D. ALAIN ; Christian Anastasy ; A. ARTIBA ; J.-C. BANGRATZ ; A. CHERKAOUI ; A. EL HASSANI ; L. EL HIKI ; D. Feldman ; P. FERNET ; K. HEROLD ; A. LEPELLETIER ; I. MAKLHOUFI ; J.-C. Maupetit ; C. MOULIN ; S. ROCQUEFELTE ; I ROUILLER-FURIC ; J. SAADI ; J.-C. Sabourin ; E. SECHET ; J.-A. Simonnet ; C. VARIN ; F. Vidal |Au sommaire du dossier : International : Du côté de la Cleveland Clinic. What else ? - Performance : Gérer un portefeuille de projets de système d'information : une démarche au service des professionnels - Achat de système d'information hospital[...]Article
Dossier. L'hôpital intelligent. Performance. Evolution du dossier patient et des archives médicales.
Les évolutions du code de la santé publique ont mis le patient au cur du système de santé en renforçant ses droits à l'information et à la protection de ses données de santé. Ces évolutions s'accompagnent de fortes incitations des pouvoirs publ[...]Article
En réaction à un avis de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) recommande de détruire les dossiers médicaux, une fois le délai réglementaire de conserva[...]Article
En réaction à un avis de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) recommande de détruire les dossiers médicaux, une fois le délai réglementaire de conserva[...]Article
La matière des données de santé est emblématique, s'il en est, d'un dérèglement normatif inquiétant. La "courte vue érigée en principe" aboutit à une désolante complexité du Droit dans ce domaine comme dans d'autres. Pourtant, il y a urgence à p[...]Article
La conservation des dossiers médicaux est nécessaire à la continuité des soins et obligatoire dans le cadre du code de la santé publique, qui fixe à vingt ans la durée minimum de conservation d'un dossier (loi du 5 janvier 2006). La loi du 4 mar[...]Article
Les archives hospitalières constituent un sujet que les établissements cernent encore mal, et qui n'est trop souvent regardé que sous l'angle du " dossier médical ". Cette notion recouvre au quotidien un champ bien plus vaste et implique des eff[...]Ouvrage
Entre le droit d'être informé sur son état de santé et le respect de la vie privée, le dossier du patient est un outil essentiel de la coordination et de la qualité des soins dans un établissemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2399
Rapport
La tenue d'un dossier patient est une obligation réglementaire pour les établissements de santé français. Gérer le dossier patient et en faire un outil efficace au service des professionnels de s[...]Ouvrage
Le dossier du patient rassemble l'ensemble des informations individuelles produites et formalisées par les personnels qui participent à sa prise en charge. L'originalité du présent ouvrage réside[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2421
Article
L'objectif de cette étude était de quantifier et de qualifier les erreurs d'identités dans un local d'archives vivantes. Les dossiers uniques sont classés par des index d'identifications dans des caves où leur appartenance est fonction du statut[...]Ouvrage
Le dossier du patient, dénommé également dossier médical, représente un intérêt pour le malade et pour le professionnel de santé. Pour le professionnel, il constitue un moyen de communication ave[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2398
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xHLyN8. Diffusion soumise à autorisation]. Le dossier médical, outil de travail pour les médecins mais aussi de communication et d'échange entre tous les professionnels de santé et entre le médecin et son pat[...]Article
Dans une première partie, ce dossier fait le point sur le contenu du dossier médical et examine plus particulièrement les problématiques liées à la constitution des informations intégrées dans le dossier. Plusieurs difficultés se posent en effet[...]Article
La composition minimale d'un dossier patient constitué dans un établissement de santé public ou privé est fixée par l'article R. 1112-2 du Code de la santé publique. A cette composition minimale, viennent s'ajouter d'autres documents imposés par[...]Article
Dans le cadre d'un dossier spécial "SVP juridique", l'équipe du centre de droit jurisanté du Cneh fait le point sur plusieurs thématiques touchant le secteur sanitaire, médico-social et social. Le premier thème concerne les archives hospitalière[...]Mémoire
Les évolutions juridiques récentes ont placé le dossier du patient au coeur de la vie hospitalière. Elles ont modifié sa forme, son contenu et sa trajectoire dans l'institution. Cela a profondéme[...]Article
Le décret n° 2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement de données de santé à caractère personnel et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) était attendu depuis fort longtemps. Ce texte vient en application de[...]Article
La publication au Journal officiel de la loi dite "Kouchner" et des décrets d'application permet le libre accès des patients à leur dossier médical. Cette loi modifie considérablement les rapports des patients et des ayants droit vis-à-vis des d[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 3eTcR0xr. Diffusion soumise à autorisation]. Comment répondre à l'impact de la technologie sur la profession de documentaliste hospitalier ? Telle était l'interrogation majeure des membres du Réseau national de[...]Article
Cet article nous présente la mise en place d'un système informatisé d'acquisition, de sauvegarde et d'impression d'images d'échographies (vidéos et images statiques) par le service de médecine nucléaire du CHU de Poitiers. La solution technique [...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP HRFegR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article nous présente la mise en place d'un système informatisé d'acquisition, de sauvegarde et d'impression d'images d'échographies (vidéos et images statiques) pa[...]Article
Avec 3 058 kilomètres d'archives en 2003, le réseau des archives en France est l'un des plus riches du monde. Il assure la conservation et la communication d'un patrimoine prestigieux, qui va du Moyen Age à l'époque contemporaine. Les Archives n[...]Article
Voici la troisième et dernière partie de l'étude réalisée par le Centre de droit Jurisanté sur les délais de conservation de certains documents hospitaliers. Cette dernière partie est consacrée plus particulièrement : 1-aux dossiers d'hospitalis[...]Article
Spécialiste de l'organisation du classement et de l'archivage du dossier patient, JALEMA FRANCE collabore depuis 24 ans avec les établissements hospitaliers. Réputée pour le système de fixation unique des dossiers qu'elle a conçu, la société se [...]Article
Deux établissements de santé ont interrogé successivement la Fédération hospitalière de France sur les délais de conservation de certains documents hospitaliers.Les termes de leur demande étaient les suivants : "Quels sont les délais de conserva[...]Article
Deux établissements de santé ont interrogé successivement la FHF sur les délais de conservation de certains documents hospitaliers. Les termes de leur demande étaient les suivants : " Quels sont les délais de conservation des documents hospitali[...]Article
Avec la loi Kouchner, le dossier médical fait l'objet d'une obligation de communication au patient. Ce qui ne va pas sans soulever au sein des hôpitaux de nouvelles problématiques : traçabilité, conservation, circulation. Ce dossier fait le poin[...]Ouvrage
La mise en oeuvre de démarches qualité doit reposer sur un système documentaire fiable et correctement géré. Cette exigence est un des objectifs qualité prioritaires de l'hôpital, rappelée dans l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2498
Article
Marc Dupont ; Alain DENEUFGERMAIN ; Laure HUE DE LA COLOMBE ; Agnès Masson ; Mireille Nathanson ; Stéphanie SEGUI |La revue Jurisanté consacre un dossier d'une trentaine de pages aux premières applications de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des patients et à la qualité du système de santé. Un an après sa publication, qu'en est-il de ce texte dans l[...]Article
La sécurité des dossiers médicaux et administratifs est primordiale mais peu ou pas de normes régissent la sécurité des entrepôts qui accueillent ces documents. Il existe bien un organisme public, la Drire, chargé de l'application des textes lég[...]Article
Face aux problèmes posés par la conservation des archives hospitalières, grande est la tentation de chercher un prestataire susceptible de décharger l'établissement d'une mission qui peut apparaître fastidieuse. Mais un hôpital peut-il juridique[...]Article
Le service informatique du Centre hospitalier d'Annonay (Ardèche) a mis en place un système de numérisation du dossier patient. Cet article nous présente la mise en place du projet et les outils informatiques utilisés.Article
M.C. PHAM ; M. BARZACH ; D. BEAU ; P. CALMETTE ; Pascal Champvert ; P. CIRRE ; J.M. CLEMENT ; et al. ; C. Evin ; Claude Got ; D. GRIMMAUD ; Claude Huriet ; B. KOUCHNER ; Y. LAMY ; L. OMNES ; A. Perrin ; T. Philip ; H. PICHERAL ; G. VINCENT ; Hôpital expo-Intermédica : Forum de l'hôpital public, Assises du secteur social et médico-social. (21-24/05/2002; Paris) |Rendez-vous traditionnel de la communauté hospitalière et du monde de la santé, c'est le lieu privilégié où tous les acteurs des secteurs sanitaire, social et médico-social se rencontrent, se retrouvent et partagent leurs points de vue et expéri[...]Article
Georges KESLASSY ; Dominique Beau ; Françoise DAFFARA ; Hôpital expo-Intermédica : Forum de l'hôpital public, Assises du secteur social et médico-social. (21-24/05/2002; Paris) |Il y a quelques décennies, un dossier médical se résumait à quelques notes manuscrites du médecin traitant. Avec le perfectionnement et la documentation toujours plus poussée des diagnostics et des thérapies, les dossiers du patient prennent une[...]Article
Revendication prioritaire des usagers, l'accès direct au dossier médical suscite des inquiétudes chez les professionnels. Une mesure qui se heurte en effet à des obstacles pratiques mais aussi déontologiques.Article
S'il est un domaine dans lequel les hôpitaux ont, dans la plupart des cas, des efforts et des possibilités de restructuration à conduire, c'est à l'évidence dans celui de l'archivage des dossiers. On peut d'ailleurs s'étonner que touchant d'auss[...]Article
Le projet de maillage régional bas-normand entre sites radiologiques privés et publics est en bonne voie.Ouvrage
L'informatisation et la mise en réseau de l'ensemble des professionnels de santé entraîne une dématérialisation des dossiers médicaux et tend au partage du secret médical. Aujourd'hui, quelles do[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0674
Article
Le dossier médical est avant tout lié à une personne. Nous sommes très directement au service des malades. Mémoire de son histoire médicale récente ou ancienne, preuve judiciaire, le dossier médical, objet de tant de débats actuels, est une prop[...]Article
Alors que les dispositions relatives au dossier médical viennent d'être transposées à la collectivité territoriale de Mayotte, il est apparu utile de faire le point sur cette notion qui implique l'ensemble des protagonistes intervenant dans les [...]Article
Considéré comme une activité subalterne, par des directions et des services accaparés par d'autres tâches, l'archivage est une garantie de précaution, "au cas où", un jour, on aurait besoin de cette réserve de mémoire. Le concept même d'archives[...]Ouvrage
En résumé, nous proposons une démarche d'évolution du système informatique existant vers un système d'information en décrivant l'organisation du système de santé, en proposant une solution pour p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0663
Article
La gestion des archives est encadrée par des textes législatifs et réglementaires trop souvent méconnus, telle la circulaire du 18 juillet 1994 qui fixe les règles de conservation des documents produits par les Instituts de formation en soins in[...]Article
Sylvain RIQUIER ; G. BOFFELLI ; Pierre FERNET ; Jean-Pierre FRERE ; Daniel Moinard ; Philippe Paillard ; Amelle TRENARD-LEBLANC |Dans ce dossier vous trouverez les articles suivants : Point de vue : L'archivage des dossiers médicaux : demain, quelle évolution. Les évolutions réglementaires en matière d'archives administratives. - Quelques données stratégiques relatives au[...]Article
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Ouvrage
Cet ouvrage traite de l'intégration des nouvelles technologies de l'information et de la communication dans l'équipement des centres de ressources documentaires multimédias, qu'ils dépendent d'un[...]Article
Article
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Mémoire
La préoccupation de l'archivage médical, étudiée dans le cadre de l'hôpital Saint Louis, est commune à beaucoup d'établissements hospitaliers. La permanence et la récurrence de cette problématiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0207
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0208
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Mémoire
V. Hamon , 113 p.$1 tabl.Les hôpitaux sont soumis à une accumulation d'informations se traduisant notamment par un accroissement rapide du nombre et du volume des dossier médicaux. Le Centre Hospitalier Régional de Brest[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA91/0073
- Localisation : Rennes | Cote : OA91/0076
Mémoire
François Martin , 58p.La gestion du dossier médical (GDM) est une préoccupation ancienne, peu mobilisatrice. Essentiellement centrée sur des problèmes d'espace à trouver, cette GDM est en pleine évolution et ce au pro[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0182
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0184
Mémoire
P.Y. GILET , 117 p.A l'instar des autres établissements publics de santé, le centre hospitalier de Pau se trouve confronté à l'enjeu de la maîtrise de l'information médicale. Le principal vecteur de l'information m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0121
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0124