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BDSP5 Thésaurus > Habitat & urbanisme [NI] > Urbanisme > Architecture > Maîtrise ouvrage
Maîtrise ouvrageSynonyme(s)Maîtrise d'ouvrage |
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Article
La gestion des eaux pluviales dans les aménagements nécessite souvent des ouvrages de stockage pour l'infiltration dans le sol ou la restitution à débit maîtrisé vers le milieu naturel ou les réseaux existants. Les structures alvéolaires ultralé[...]Article
Séismes, inondations, avalanches, tempêtes menacent les ouvrages de génie civil. Heureusement, des parades existent. Les simulations font partie de la panoplie qu'utilisent les ingénieurs spécialisés dans la construction parasismique pour repous[...]Article
Jean CHRISTOPHE ; Olivier BAUBEAU ; Daniel CHASLES ; Guy DUGUEPEROUX ; Stéphane JULY ; Michel KLOPFER ; Frédéric MARCHAND ; Frédéric Marty ; Guillaume MAUVAIS ; Xavier MOURIESSE ; Vincent Piron ; Louis RENOUARD ; Laurent Vidal ; Arnaud VOISIN |Introduction au dossier "Techniques de financement" : Le financement public d'équipements et de services publics coexiste avec un financement privé sous la forme de montages contractuels variés emportant le financement et la maîtrise d'ouvrage p[...]Article
Les journées Hopitech 2006 qui se sont tenues le 4-6 octobre 2006 à Reims ont été consacrées à la maintenance hospitalière. Les différentes interventions de ces journées sont présentées dans ce dossier. Elles abordent notamment : -la place des i[...]Rapport
Le 11ème rapport annuel de l'Observatoire rend compte des statistiques 2005/2006 issues des bases de données accidents (BAOBAC) et sécurité (ESOPE) des établissements d'enseignement. Puis, il pré[...]Article
La conception-réalisation qui repose sur l'article 18 de la loi MOP et sur l'article L. 6148-7 du code de santé publique offre de nouvelles possibilités au niveau de la construction, l'aménagement et la maintenance de bâtiments ou d'équipements [...]Mémoire
En 2003, le Centre Hospitalier Intercommunal de Montreuil, en partenariat avec le Centre Hospitalier Intercommunal de Créteil, décide de rénover son système d'information en se dotant d'une solut[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA06/0034
Rapport
La modernisation des établissement se traduit par des reconstructions totales ou partielles, dans un contexte de regroupements de moyens, de stratégies d'alliances internes ou externes, de recomp[...]Mémoire
Le bail emphytéotique hospitalier (BEH), créé en 2003 s'inscrit parmi les outils de partenariat public-privé. Il permet à un centre hospitalier de confier à un groupement de sociétés privées la c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA06/0019
Article
Sommaire du dossier : Les outils du financement hospitalier public - Le volume d'investissements des hôpitaux a doublé entre 2000 et 2005 - Les partenaires financiers des hôpitaux - Les assistants au maître d'ouvrage public - Le financement des [...]Article
Jean-Marie BERNARD ; Jacques BUES ; Patrice Cossalter ; Brice GOLFIER ; Jean-Marc PEYRICAL ; Gilbert RAMUS |L'ordonnance n° 2004-566 du 17 juin 2004 est venue réformer la loi MOP sans néanmoins lever toutes les incertitudes liées à : des terminologies différentes en droits communautaire et national ; un régime à préciser pour le mandat ; la notion flu[...]Article
L'ouvrage peut se trouver au moment de la réception des travaux dans un état d'imperfection qui va avoir pour conséquence la mention des réserves dans le procès-verbal de réception. La réparation de ces imperfections s'effectue dans le cadre de [...]Article
La directive "services" ne prévoit aucune spécificité pour les marchés de maîtrise d'uvre. Par ailleurs, et contrairement à la pratique du droit français, le concours de maîtrise d'uvre n'est pas une règle de passation. Pour l'ensemble de ces [...]Article
L'ordonnance Mattei du 4 septembre 2003 introduit un certain nombre de solutions innovantes applicables aux investissements dans le secteur de la santé, notamment la possibilité pour les établissements publics de santé de recourir au bail emphyt[...]Article
L'ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation et du fonctionnement du système de santé et le plan hôpital 2007 bouleversent le cadre juridique et financier de l'investissement hospitalier. De nouveaux moye[...]Ouvrage
Ce recueil thématique fait droit à la demande d'acteurs de terrain face à l'inflation accélérée du droit et l'enchevêtrement, au premier abord inextricable, de ses branches spécialisées. Cette no[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0632
Mémoire
La reconstruction d'une maison de retraite de 140 lits, établissement annexe du centre hospitalier de Laval, posait 3 types de questions. La première est technique, elle concerne le choix archite[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0001
Mémoire
Agathe LAPORTE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , réf. 3p. , 2004Pour envisager la restructuration d'un hôpital local, le directeur doit respecter une succession d'étapes réglementées. Néanmoins, cette démarche doit être agrémentée d'un choix méthodologique op[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX04/0045
Article
La loi n° 2003-591 du 2 juillet 2003 habilitant le gouvernement à simplifier le droit voudrait combattre un tel postulat en s'inscrivant dans une démarche volontariste de lutte contre " la propension néfaste de notre droit à multiplier les règle[...]Article
Les premiers chantiers sous démarche haute qualité environnementale (HQE) ont débuté il y a 10 ans. Depuis, le nombre de chantiers croît régulièrement, et l'on compte actuellement environ 200 nouvelles constructions sous charte par an. Ce succès[...]Article
Vincent LE TAILLANDIER DE GABORY ; Jean-Michel Budet ; Christiane Coudrier ; Jean-Louis SEGURA ; Pierre VEROT |La maîtrise d'ouvrage privée représente un élément essentiel du plan Hôpital 2007 puisqu'elle organise la contractualisation entre l'hôpital, qui doit rester le pilote final du projet, et le partenaire privé amené à réaliser un certain nombre de[...]Article
Pour l'investissement hospitalier, une étape très importance vient d'être franchie avec la promulgation de l'ordonnance du 4 septembre 2003. Delphine Jaafar et Hervé Tanguy ont évoqué dans l'article précédent le nouvel état de droit. On peut dés[...]Article
Il y a un an, avant qu'interviennent les décisions du plan Hôpital 2007, il a été rappelé dans cette revue l'état du droit des montages contractuels complexes au regard en particulier des modifications spécifiques apportées par les lois d'orient[...]Article
Ardemment réclamé par les hospitaliers, notamment les CHU promis lors de la campagne présidentielle, le plan Hôpital 2007 propose une relance sans précédent de l'investissement hospitalier. Après plusieurs années d'une diète plus ou moins subie[...]Article
Le ministre de la Santé l'avait annoncé, la loi du 2 juillet 2003 habilitant le gouvernement à simplifier le droit l'avait autorisé, bien que de manière un peu plus restrictive. L'ordonnance du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organi[...]Article
Le 5 mai 1923, Léon Duguit, doyen de la faculté de Bordeaux, membre de la commission administrative des Hospices civils de Bordeaux, déclarait au congrès de la Fédération hospitalière du Sud-Ouest : "(...) Les hôpitaux doivent remplir leur missi[...]Article
Le Ministre de l'équipement, des transports et du logement ont demandé au Conseil général des ponts et chaussées de "mettre en place une mission de réflexion destinée à réaliser une analyse approfondie de la situation du secteur (de la maîtris[...]Article
Sur le modèle anglo-saxon, l'ingénierie devra se concentrer pour répondre à l'ensemble des besoins de la maîtrise d'ouvrage. Les perspectives d'évolution de l'ingénierie publique et privée semblent radicalement opposées.Article
Parmi les mesures prises au coeur de l'été sont malheureusement réapparues discrètement des mesures d'exception, des méthodes qui, il y a quelques années, avaient fait dans les lycées la fortune des grandes entreprises françaises et la perte de [...]Article
Le risque plomb doit être envisagé dès lors que des travaux de rénovation concernent le bâti construit avant 1948. En l'absence de cadre réglementaire strict, c'est à l'entreprise de définir sa méthodologie d'intervention pour que son personnel [...]Article
La soumission à concurrence des conventions de mandat entraîne une refonte des relations contractuelles des SEM pour les opérations d'aménagement. Les SEM sont aussi soumises aux obligations de concurrence du Code des marchés publics pour conclu[...]Article
Dans cet article, extrait du dossier consacré à l'acte de construire, la directrice de l'hôpital Armand-Trousseau, présente le processus de choix adopté par l'hôpital pour la construction de la maternité et met l'accent sur le travail du maître [...]Article
Extrait du dossier consacré à l'acte de construire, cet article présente le bail emphytéotique administratif (BEA) qui sera probablement le support central des nouveaux modes opératoires de construction hospitalière. Sa particularité : il sert f[...]Mémoire
L'évaluation de la qualité des constructions hospitalières n'a jamais fait l'objet d'une étude spécifique. C'est ce travail qui est proposé en s'appuyant sur le positionnement du Directeur des tr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA03/0105
Article
"Je souhaite que puisse être lancé, sous d'autres temps et sous d'autres formes, un plan université 2000", précisait le Premier ministre au début de l'été, lors de sa déclaration de politique générale à l'Assemblée nationale. S'ensuivirent plusi[...]Article
J.P. PARGADE ; Stéphane AUZILEAU ; El-Hadi BEN MANSOUR ; Denis BERARD ; G. BERNFELD ; Sophie BRINDEL-BETH ; M. BROSSEAU ; Hervé CLERMONT ; Jean-Marie GALIBOURG ; Françoise LE BOZEC ; Marc LOUWERS ; Gilles OLIVE ; Jean-Jacques Ollivier |Vous trouverez dans ce dossier différents articles sur la construction hospitalière : 1) L'hôpital dans son environnement urbain, 2) Politique environnementale d'un maître d'ouvrage hospitalier : le cas de l'AP-HP, 3) La démarche haute qualité e[...]Article
Comme dans le Code des marchés publics dans son ancienne rédaction, les marchés de maîtrise d'oeuvre occupent une place spécifique, avec un dispositif détaillé au nouvel article 74. La rédaction du nouveau Code a permis une harmonisation des seu[...]Article
Une réglementation précise et développée sur les groupements d'entreprises mise en place par le Nouveau Code des marchés publics succède aux dispositions floues et disparates de l'ancien Code. Cette mutation qui se dessine à la fois en marchés p[...]Article
Dans ce dossier quatorze articles sont développés : L'investissement hospitalier en mutation ; Hôpital et réflexion urbaine ; Les regroupements public/privé ; Les restructurations liées à la réglementation nouvelle de la périnatalité ; Le concep[...]Article
Article
La loi du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance dans les marchés publics et privés devrait, selon certains, être réformée. Pourtant, interrogé par le "Moniteur" et le barreau de Paris, Hugues Périnet-Marquet, professeur à l'université Pa[...]Article
L'obligation d'anonymat dans les concours européens continue à nourrir les passions des praticiens et défenseurs de telle ou telle conception. La mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP) fait une mise au poi[...]Article
Entre contraintes juridiques européennes et nationales, l'anonymat fait l'objet d'une réglementation difficile à mettre en oeuvre. A partir de quels seuils est-il obligatoire de pratiquer l'anonymat dans un concours ? Comment organiser cet anony[...]Article
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Une rencontre récente entre agents des administrations, élus, maîtrise d'ouvrage, programmateurs, conducteurs d'opérations, et architectes visait à relancer autrement une pratique d'évaluation des objectifs et des réalisations de bâtiments publics.Article
L'abrogation des lois qui régissent les "concours" de l'ingénierie publique aux collectivités locales contraint les ingénieurs des Ponts et du Génie rural à une réforme inéluctable. Enjeux : le renforcement de l'assistance à maîtrise d'ouvrage e[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2920
Article
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Ouvrage
Les notions de développement durable et de haute qualité environnementale répondent à une préoccupation grandissante de l'opinion publique : prendre en compte l'environnement dans leur cadre de v[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0090