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BDSP5 Thésaurus > Information épidémiologique > Recueil données > Donnée individuelle
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Article
Qu'il s'agisse de la « sécurité sociale 2.0 » ou de la « Wohlfahrt 4.0 », la transformation numérique de la sécurité sociale porte l'espoir d'une diversification des services proposés aux assurés sociaux. Néanmoins, un usage irréfléchi des nouve[...]Ouvrage
"Penser données" ? Pourquoi et comment ? Tel est le défi, le nouveau paradigme, qui s'impose depuis trois décennies aux professionnels de l'information et des bibliothèques, et au-delà à l'ensemb[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QG10/0051
Rapport
À la demande de la commission des affaires sociales, la division de la Législation comparée a réalisé une étude sur le cadre juridique de collecte et d'utilisation des données de santé, ainsi que[...]Ouvrage
Il est désormais courant de confier ses données personnelles à des douzaines d’acteurs au quotidien, du GAFA producteur de smartphones à la pizzeria de quartier. L’encadrement juridique de ces do[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE20/0022
Article
David Charbonnel ; Geneviève Koubi ; Josépha Dirringer ; Michel Borgetto, introd. |Au sommaire de ce dossier : - La dématérialisation des services publics sociaux ; - La dématérialisation contre l'accessibilité spatiale des services publics ; - Services sociaux numériques : usagers traqués, utilisateurs tracés ; - À la découve[...]Article
Protéger les données personnelles des assurés est un parcours semé d'embûches pour l'assureur intervenant en protection sociale complémentaire. En tant que responsable de traitement, ce professionnel est garant de la licéité de la collecte et de[...]Article
1 - Data Scientist en santé, la perle rare. Est-ce une mission impossible de recruter un data scientist dans le secteur de la santé ? Oui, si l’on considère la situation tendue du marché, les difficultés de recrutement et l’absence de modèle éco[...]Article
L’ambition de l’outil « escape game » présenté est de créer une émulation positive autour de la sécurité numérique, en diversifiant les modalités d’apprentissage et en introduisant une méthode ludique et pragmatique. L’escape game reproduit des [...]Article
Depuis le décret n° 2016-1606 du 25 novembre 2016, les structures régionales d’appui (SRA) ont pour mission d’accompagner les professionnels de santé dans l’analyse des événements indésirables graves, selon une démarche structurée de gestion des[...]Article
Le Conseil constitutionnel a censuré l'article 9 de la loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire, qui donnait accès aux chefs d'établissement scolaire aux données médicales des élèves et, pour des raisons de procédure, plusieurs h[...]Ouvrage
Rencontrer l'âme sœur, accéder aux études supérieures de son choix, trouver un emploi, obtenir le traitement médical attendu… Aussi vieux que les sociétés humaines, les appariements entre deux in[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE50/0006
Ouvrage
Cet ouvrage aborde les aspects théoriques et pratiques du droit hospitalier et traite aussi bien des institutions de soins publiques que privés. Il expose successivement : 1)les établissements ho[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
Ouvrage
Le métavers, nouveau phénomène culturel, royaume des technologies immersives, monde aux frontières du réel, défi ou menace pour l’humanité ? Tout à la fois. Fascinant autant que repoussant, le mé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE10/0016
Mémoire
Introduction : L’émergence de la technologie moderne et de la numérisation a influencé la echerche en santé publique, notamment les méthodes de collecte de données. La littérature existante décri[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MPH22/0013
Article
Depuis quelques années, les hôpitaux français connaissent de profondes transformations organisationnelles en vue de faciliter la continuité des soins et d’améliorer les échanges entre les professionnels de « ville » et l’hôpital. La « transforma[...]Article
Les centres hospitaliers de Villefranche-sur-Saône, de Dax, d’Oloron-Sainte-Marie… font partie de la longue liste des structures de santé attaquées par des virus informatiques cette année, selon un mode opératoire bien connu : le rançongiciel. C[...]Article
Jacques Fabry, coor. ; Catherine Pourin, coor. ; Vincent Trely ; et al. |Comme les autres domaines de l'activité humaine, la santé s'est progressivement numérisée : déploiement du dossier médical partagé, mise en oeuvre de la télémédecine, essor des objets connectés... Revers de la médaille, la cybercriminalité s'est[...]Article
Le numérique investit de manière croissante le système de santé. Les données recueillies, de plus en plus nombreuses intéressent les soins, la prévention, la recherche et la gestion du système de santé. Les enjeux éthiques sont nombreux. Ils int[...]Article
Le Conseil constitutionnel a validé la loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire avec quelques réserves. Cette décision s'inscrit dans la continuité de sa jurisprudence depuis le début de l'épidémie fondée sur la recherche d'u[...]Article
La médecine personnalisée est indissociable des progrès récents de la biologie moléculaire et de l’utilisation des techniques de diagnostic génétique. Cela pose des questions éthiques majeures, que la France a choisi depuis 1994 d’encadrer via s[...]Article
Les fantasmes circulent, et de plus en plus vite. Pour les uns, les robots vont voler nos emplois et prendre le contrôle de nos sociétés. Pour les autres, au contraire, ils vont rendre sans cesse nos vies plus douces, en nous épargnant les tâche[...]Article
À l’ère numérique, chaque acte médical donne lieu à la création d’une donnée. Toutes ces données constituent une matière première précieuse pour la recherche. En les regroupant et en les analysant, médecins et chercheurs répondent à des question[...]Article
En ce début d’année 2021, en pleine crise du Covid, deux sujets majeurs de santé ont été traités juridiquement de manière totalement nouvelle : suppression du secret médical pour l’application Covid et centralisation de toutes les données de san[...]Article
Avec la campagne de vaccination, Doctolib renforce sa place désormais stratégique dans le système de soins français. La régulation de cet acteur privé n’en devient que plus urgente. (introd.)Article
Télétravail : des dispositifs trop peu formalisés - La crise sanitaire, qui a suscité très peu d’accords de télétravail dans le secteur social et médico-social, a pourtant parfois accéléré les négociations sur ce thème. Un premier pas vers une n[...]Article
Si l'urgence sanitaire conduit le juge des référés à valider l'hébergement de la plateforme des données de santé par Microsoft, sa décision est assortie de multiples injonctions et recommandations. Le risque d'un transfert de ces données aux Eta[...]Article
L’épidémie du SARS-CoV-2 a souligné l’intérêt mais également la difficulté, au niveau d’un établissement de santé, du suivi de l’évolution de la pandémie afin d’ajuster les moyens hospitaliers mobilisés. Dès la première vague de l’épidémie, le C[...]Ouvrage
Au lieu de redouter la place croissante des robots assistants dans l'espace public, l'auteur se propose de réfléchir à un cadrage éthique et juridique qui permettrait aux acteurs intervenant aupr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/1054
Ouvrage
Traçage épidémiologique, dossier médical partagé, capteurs qui suivent nos rythmes biologiques en temps réel… Nous sommes désormais réduits à une suite de chiffres et de statistiques. Cette numér[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE20/0020
Article
La crise liée au Covid-19 a mis l’organisation hospitalière au défi de mesurer, comprendre et anticiper la propagation de l’épidémie en temps quasi réel. Cela a fait naître un besoin soutenu d’indicateurs standardisés et représentatifs de la sit[...]Rapport
Après avoir passé en revue les stratégies numériques de plusieurs pays face à la Covid 19 et évoqué quelques perspectives de long terme, les rapporteurs reviennent sur la situation de la France, [...]Rapport
Ce rapport vise à tracer les contours et les aspects institutionnels de l’organisation de la santé publique de demain, notamment sous ses aspects de métiers, formations, recherche, expertise et i[...]Ouvrage
Le développement exponentiel du numérique, perçu comme une révolution, est désormais un prérequis dans l’innovation en santé. Cette évolution fait exploser les principes acquis de secret, de conf[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0053
Ouvrage
Cet ouvrage est un guide conçu pour les directeurs et cadres d'ESMS, qui travaillent dans les secteurs de la vieillesse, du handicap ou de la jeunesse, pour "réussir leur transformation numérique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY70/0012
Ouvrage
Une carie sur la canine gauche, un rendez-vous avec un oncologue ou le nombre de nos pas quotidiens... Chaque jour, nous semons des informations très intimes sur notre santé. Stockées dans nos mo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0052
Ouvrage
Durant la journée d’étude "Numérique et santé", chacun des intervenants s’est attaché à revenir sur les premiers temps de la crise sanitaire. C’était le temps de la mobilisation générale. Secteur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0048
Rapport
Ce rapport documente, de manière aussi précise que possible, l’évolution du recrutement des classes préparatoires et des grandes écoles depuis le milieu des années 2000. L’étude privilégie une ap[...]Rapport
Afin d’accompagner les organismes publics et privés prenant en charge ces publics, la CNIL a adopté un nouveau référentiel. Il actualise d’anciens cadres de référence (AU-47 et 48, RU-005 et 63) [...]Article
Au sommaire de ce dossier - 1 - La donnée numérique : un bien économique comme les autres ? 2 - Le RGPD : qu'a-t-il vraiment changé pour l'internaute ? 3 - Les données publiques : qu'en est-il de leur ouverture et de leur réutilisation ? 4 - Le [...]Article
Alors que les enchères pour les fréquences de la 5G ont pris fin début octobre, beaucoup s'interrogent sur ses avancées dans le secteur de la santé. Va-t-elle révolutionner les pratiques ? Faut-il opposer la fibre à la 5G ? Débat. [R.A.]Article
Jacques Priol, coor. ; Franck Beau ; Jean-Noé Landry ; Antoine Courmont |Depuis toujours les administrations produisent et gèrent de la donnée. Mais depuis quelques années elles font face à une véritable révolution de la data. D’un côté, le volume des données produites ou disponibles croît de façon exponentielle. De [...]Article
La valorisation des données hospitalières représente un enjeu absolument stratégique pour l’avenir de notre système de santé, ce qu’a, à nouveau, très clairement démontré la gestion de crise du Covid-19. Cette nécessité de valorisation a pour co[...]Article
En août 2020, le ministre de l’Économie et de l’Innovation du Québec a qualifié de «mine d’or» les données qui sont recueillies au Québec, notamment par la Régie de l’assurance maladie du Québec (RAMQ). Cette organisation, indépendante, assure t[...]Article
La protection des données personnelles est devenue une préoccupation des citoyens et un enjeu dans nos sociétés contemporaines. Le développement du numérique, combiné à l’accélération des échanges, explique pour partie cette évolution. Retour su[...]Article
Gaëtan Assié, coor. ; Magali Dumont, coor. ; Chafika Mazouni Menard, coor. |Accélérer le virage numérique en santé est l’une des mesures phares de la loi de transformation de notre système de santé et l’un des dix chantiers du plan « Ma santé 2022 » porté par le ministère des Solidarités et de la Santé. L’hôpital a touj[...]Article
Depuis quelques années, le déploiement des ressources du numérique et des solutions digitales modifie dans une large mesure la prise en charge sanitaire des usagers et des patients ainsi que le rapport de l’individu à sa santé, notamment avec le[...]Article
L’intelligence artificielle (IA) correspond à des programmes informatiques permettant de simuler l’intelligence humaine. Au cœur de l’IA et du 21e siècle, les données ont une importance cruciale : elles sont l’or et le pétrole de ce siècle. C’es[...]Article
À la suite de la remise du rapport Villani, le président de la République a annoncé la création d’un « Health Data Hub » (HDH) comme un des points forts de la stratégie Intelligence artificielle française (IA). La ministre des Solidarités et de [...]Article
Le centre hospitalier de Thuir, établissement public départemental de santé, est le seul établissement public de santé mentale qui couvre l’ensemble du département des Pyrénées-Orientales. En 2014, avec la création du groupement de coopération s[...]Article
L’entrée en application du Règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) le 25 mai 2018 a marqué une prise de conscience inédite des enjeux de protection des données auprès des professionnels et des particuliers : 70 % des[...]Article
Le Conseil d'Etat a rejeté le recours dirigé contre le décret du 6 mai 2019 organisant la mise en relation de certaines données à caractère personnel des personnes admises en soins psychiatriques sans consentement, collectées dans l'application [...]Article
Qui est responsable lorsque l'intelligence artificielle commet une erreur ? Quelle régulation des enjeux éthiques dans le déploiement de l'IA, notamment dans le cadre d'une épidémie ? Quels domaines d'application de l'IA au sein de l'hôpital ? C[...]Article
Deux ans après la mise en place de la réglementation européenne sur la protection des données, quelle est l'avancée de ce chantier au sein des établissements et services du secteur social et médico-social ? Le chemin à parcourir vers une culture[...]Article
Le Conseil constitutionnel a validé la prolongation de l'état d'urgence sanitaire en France, mais a censuré plusieurs dispositions concernant l'isolement des malades et le « traçage » de leurs contacts. Il a émis, en outre, plusieurs réserves d'[...]Article
Durant la pandémie, le numérique s’est révélé un outil précieux pour assurer une continuité de la vie professionnelle, de l’éducation, de la vie familiale et amicale, et assurer une appétence pour la vie culturelle disponible en ligne. La batail[...]Article
Le règlement général sur la protection des données (RGPD) constitue depuis le 25 mai 2018 le cadre de référence pour la protection des données pezrsonnelles. Il renforce les droits des personnes, permet aux professionnels de développer leurs act[...]Article
Comment circonscrire une épidémie telle que celle de la Covid-19 ? Un grand nombre de pays impactés dont la France réfléchit ou a déjà mis en place un système de tracking. Ces nouvelles technologies limitent les libertés publiques et en conséque[...]Article
Le domaine de la biologie médicale est précurseur dans l’utilisation de l’informatique et l’automatisation des processus pour la réalisation des analyses, tant dans la phase pré-analytique, analytique que post-analytique. Très tôt, les laboratoi[...]Article
Ouvrage
« Accélérer le virage numérique » : l’ambition du gouvernement portée à travers une feuille de route s’adresse non seulement aux professionnels du champ sanitaire mais aussi à ceux du secteur méd[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY70/0011
Ouvrage
Si les nouvelles pandémies ont des conséquences immédiatement visibles sur l'économie, l'organisation du travail, la vie sociale et familiale ainsi que la santé physique et psychologique de chacu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0073
Ouvrage
La consécration des délégués à la protection des données, par le règlement général sur la protection des données (RGPD), a amené de nombreux acteurs privés et publics à en désigner un au sein de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE20/0019
Rapport
La collection «la santé publique en action(s)» regroupe des notes de synthèse sélectionnées chaque année par un jury et rédigées par des élèves de l’EHESP dans le cadre du Module interprofessionn[...]Article
Le partage du secret professionnel à l'ère du numérique conduit à s'interroger sur les conditions du partage du secret professionnel et le périmètre de ce dernier. Le partage s'effectue-t-il dans l'intérêt du patient ou est-il la conséquence num[...]Article
Ce dossier examine la manière dont le droit encadre la télémédecine mais aussi et surtout les enjeux et questions que soulève son développement : notamment sur le rôle de la télémédecine dans la lutte contre les inégalités territoriales de santé[...]Article
L’avis des sages du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) est paru le 29 mai 2019. Le rapport, une somme de 94 pages, énonce des principes éthiques, identifie des enjeux éthiques spécifiques et propose 12 recommandations indispensables. L[...]Article
Les deux intervenants reviennent sur la démarche de révision des lois de bioéthique et des débats publics organisés. Ils rappellent le contexte de la révision des lois bioéthiques : évolution même de la notion de bioéthique, la place des espaces[...]Article
La digitalisation de l’économie et des activités associées, qui semblait dans ses prémices concerner davantage les usages personnels et marchands, touche désormais tous les secteurs de l’économie, y compris ceux considérés comme plus régulés ou [...]Article
Après avoir dressé à grands traits le contexte d’élaboration de la loi santé du 24 juillet 2019, ce numéro de droit et santé revient sur les principaux apports de la loi. Puis, il propose une analyse détaillée des dispositions à travers une ving[...]Article
Ce dossier rassemble des témoignages de DRH mobilisés pour accompagner la transformation des métiers, faire de la RGPD une opportunité, répondre aux enjeux de la cybersécurité, lutter contre l’illectronisme et veiller à un usage éthique de l’int[...]Article
L’édition 2019 du Graph Alpes, qui s’est déroulée du 21 au 23 mars, avait pour thématique : « L’intelligence artificielle (IA) ». Afin d’appréhender l’ensemble des enjeux, plusieurs intervenants de renom ont exploré le sujet sous différents angl[...]Article
Dans le cadre de la loi relative à l’organisation et à la transformation du système de santé, le gouvernement a fait du numérique en santé une de ses priorités. Développant des dispositifs ambitieux en matière d’Open data et replaçant l’usager a[...]Article
La politique du numérique en santé est définie dans le programme Ma Santé 2022 et pilotée par une délégation interministérielle. Les services numériques sont une opportunité de développement et d'amélioration de notre système de santé. L'e-santé[...]Article
Après le temps de la digitalisation, l’exploitation de la donnée transforme tous les secteurs d’activité et notre quotidien. Qu’en est-il du secteur de la santé ? Sommes-nous engagés sur la voie de la transformation des systèmes de santé par l’e[...]Article
A la suite du rapport Villani, présenté le 29 mars 2018 au Collège de France, la création d'un Health Data Hub fut annoncée par le président de la République, Emmanuel Macron. Cette plateforme vise à enrichir et à valoriser le Système national d[...]Article
Faut-il vendre les données de santé en France ? Deux conceptions s'affichent : d'une part les pouvoirs publics, adversaires de la patrimonialité des données, s'emparent du nouvel or blanc au bénéfice de la recherche et des patients. D'autre part[...]Article
Une montre au poignet qui mesure la tension, une balance connectée pour déterminer les fluctuations du poids, des applications pour informer du nombre de pas à effectuer quotidiennement pour éviter la sédentarité. Bienvenue dans le monde des app[...]Article
La plate-forme est leader sur le marché de la prise de rendez-vous en ligne. Son succès impacte le secteur réglementé de la santé et alimente des inquiétudes sur le contrôle de données. (introd.)Article
Le secteur de la santé et en premier lieu les hôpitaux, sont particulièrement concernés par l’innovation technologique apportée par l’IA. Le développement d’outils intégrant de l’IA a vocation notamment à améliorer la prévention, rendre plus fia[...]Article
Ce dossier revient sur l'essor et les enjeux du numérique dans le domaine de la santé, notamment au sein des établissements. Les contributions sont articulées autour de 6 points : -Le programme HOP'EN -La sécurité informatique : des enjeux majeu[...]Article
Les données de santé font partie du patrimoine d’un établissement hospitalier. Comment les sécuriser pour assurer la conformité réglementaire et contrecarrer les cybercriminels ? (R.A.)Article
La collecte des données de santé représente un gisement de valeurs économique et médicale stratégique, faisant de la souveraineté numérique un enjeu majeur pour la France et l’Europe. (R.A.)Article
Les Assises hospitalo-universitaires, qui se tiennent tous les deux ans, sont l’occasion pour les conférences et les représentants des centres hospitalo-universitaires (CHU) d’émettre des propositions aux pouvoirs publics. En décembre 2018, les [...]Article
Gare aux hackers ! La France est l'un des pays de l'Union européenne les plus touchés par les attaques informatiques avancées. Cibles potentielles à l'instar de toutes les entreprises, les établissements du secteur social et médico-social ne sem[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 94p. , 2019/05Les données massives en santé ont un impact important et croissant en permettant par leur exploitation d’importantes innovations dans le domaine de la recherche, dans la prise en charge des patie[...]Ouvrage
Les nombreux scandales financiers récents ainsi que le rôle croissant de la technologie en entreprise ont placé la gestion des risques et le contrôle interne au centre des préoccupations. Au-delà[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0679
Ouvrage
Après avoir dressé à grands traits le contexte d’élaboration de la loi santé du 24 juillet 2019, ce numéro de droit et santé revient sur les principaux apports de la loi. Puis, il propose une ana[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0571
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0571
Ouvrage
La création de projets e-santé, en plein essor, intéresse de nombreux acteurs : particuliers mais aussi professionnels de santé, hôpitaux et autres organisations de santé. Ce livre, intégrant ent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0044
Article
Ce numéro spécial consacré au droit pharmaceutique sur l'année 2018 contient 20 contributions autours de 3 grands thèmes : Un encadrement des pratiques et de l'exercice professionnel ; Un encadrement de l'innovation ; Un encadrement de l'accès a[...]Ouvrage
La bascule vers un mode de pilotage par les données de santé, vers le data management, constitue un changement profond et durable au sein de notre système de santé. Cette transformation se déploi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0041
Ouvrage
Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) collectent, dans le cadre de leurs activités, de nombreuses données personnelles concernant leurs usagers mais aussi leurs personn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY70/0009
Ouvrage
La «Ville Intelligente» est un état technologique de la ville. Des infrastructures complexes sont développées et interconnectées au moyen de techniques nouvelles permises par le numérique. Grâce [...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0038
Article
Le fameux carnet de santé numérique, qui n'en finit pas d'être relancé depuis 2004, va-t-il réellement voir le jour ? La question du partage des données hospitalières reste un enjeu crucial. (introd.)Article
Johanne Saison-Demars, dir. ; François Lenoir, dir. ; Laora Tilman, dir. |Quand on aborde la question de l’information en droit de la santé, plusieurs choses viennent à l’esprit. Le droit à l’information du patient comme droit fondamental et donc, en conséquence l’obligation d’information qui pèse sur les professionne[...]Article
Le maintien à domicile des personnes âgées dépendantes est désormais un objectif affiché de l’action publique sociale et sanitaire. Les besoins spécifiques de cette population sont complexes. À la fois médicaux, sociaux et psychologiques, ils so[...]Article
Applicable depuis le 25 mai 2018 dans l'ensemble des pays de l'Union européenne, le règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) constitue le nouveau cadre juridique en matière de traitement des données. Tous les organisme[...]Article
Sébastien Claeys ; Romain Bonfillon, interv. |En janvier 2018, se sont ouverts les États généraux de la bioéthique qui précèdent la révision de la loi de bioéthique, prévue début 2019. Les enjeux étaient extrêmement importants, sur des questions aussi larges que la procréation, la génétique[...]Article
L'usage des technologies numériques à des fins médicales pose des questions diverses : collecte des données, sécurité et fiabilité des données, risques de discriminations sur le fondement de ces dernières, etc. Ces questions semblent, à première[...]Article
Cet article n'est pas de nature réglementaire mais prospective. Il vise à partager un certain nombre de réflexions sur les sujets et les thèmes d'avenir sur lesquels le RGPD (Règlement Général pour la Protection des Données) devrait amener les a[...]Article
Dans le domaine de la santé, l’explosion du big data met en lumière les dangers que peut représenter pour l’individu le regroupement des données et traces le concernant, pour constituer un profil toujours plus fin, qui peut aboutir à la stigmati[...]