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Dossier médicalSynonyme(s)Dossier unique du malade |
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Article
L'obligation de garder secrètes les informations recueillies grâce aux confidences ou à l'examen d'un malade est depuis longtemps au coeur de l'éthique et de la déontologie médicales. Tout manquement représenterait un manque de respect, une trah[...]Rapport
Ce rapport annuel de la Cour des comptes se subdivise en deux parties. Dans la première partie consacrée à la situation des comptes sociaux en 2006, la Cour donne tout d'abord son avis sur la coh[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1681
Ouvrage
Cet ouvrage est issu des actes du cinquième séminaire d'experts franco-québécois de l'Institut international de recherche en éthique biomédicale (IIREB) qui s'est tenu à Montréal en février 2006.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0003
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS ETOR0x23. Diffusion soumise à autorisation]. Family history information is often incomplete in population-based disease registers because of truncation and/or missing family links. In this study, the authors[...]Article
Timothy-L LASH ; Diana-Sm BUIST ; . FEIFEI WEI ; Terry-S FIELD ; Matthew-P FOX ; Floyd-J FROST ; Ann-M GEIGER ; Marianne-N PROUT ; Virginia-P QUINN ; Rebecca-A SILLIMAN ; . SOE SOE THWIN ; Marianne ULCICKAS YOOD ; Kaiser Permanente Southern California. Los Angeles. CA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS I5R0xAk6. Diffusion soumise à autorisation]. The quality of medical record abstracts is often characterized in a reliability substudy. These results usually indicate agreement, but not the extent to which la[...]Article
De nouvelles obligations imposent aux médecins la création de dossiers médicaux particuliers destinés à la coordination des soins dont le dossier médical personnel est l'élément le plus emblématique. La maîtrise médicalisée des dépenses de santé[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC aVR0xqxU. Diffusion soumise à autorisation]. Cette partie comprend plusieurs études sur les sujets suivants : La connaissance des structures hospitalières et l'organisation médicale, le contenu du dossier médic[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR aR0xKn96. Diffusion soumise à autorisation]. Un des objectifs du Programme national de surveillance du mésothéliome est d'estimer l'incidence nationale du mésothéliome pleural et son évolution. Dans ce cadre, il [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC d1J8R0xq. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur retrace l'histoire du dossier médical avant la loi du 4 mars 2002 et les évolutions législatives postérieures à cette loi. Il nous informe des précisions ap[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x5TDhG. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis 2002, les règles d'accès au dossier patient sont modifiées. Afin de faciliter le travail du personnel hospitalier et la demande des ayants droit (patient, tut[...]Article
Le décret n° 2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement de données de santé à caractère personnel et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) était attendu depuis fort longtemps. Ce texte vient en application de[...]Article
Les réseaux sont l'une des méthodes encouragées par la Haute Autorité de santé (HAS) pour la mise en oeuvre de l'évaluation des pratiques professionnelles. Est décrit ci-après l'expérience d'un réseau de soins local qui offre un exemple concret [...]Article
Les réseaux sont l'une des méthodes encouragées par la Haute Autorité de santé (HAS) pour la mise en oeuvre de l'évaluation des pratiques professionnelles. Est décrit ci-après l'expérience d'un réseau de soins local qui offre un exemple concret [...]Article
J.M. DAIGLE ; D. SAINT LAURENT ; Institut National de Santé Publique du Québec (INSPQ) (Québec, CAN) |[BDSP. Notice produite par InVS dXR0xvhd. Diffusion soumise à autorisation]. L'utilisation provenant des données des fichiers médico-administratifs et leur jumelage constituent la base du développement de la surveillance des maladies chroniques [...]Article
"Les cartes vitale 2 seront plus sécurisées et plus personnalisées", a annoncé Xavier Bertrand, le ministre de la santé. Leur distribution démarrera en Bretagne en novembre 2006 pour un déploiement qui s'étalera jusqu'en 2010. Elles se caractéri[...]Article
V. DAUCOURT ; S. DOMECQ ; P. Michel |[BDSP. Notice produite par ORSRA a1e8R0x5. Diffusion soumise à autorisation]. Les objectifs de cette étude étaient, d'une part, de déterminer les caractéristiques des établissements associées aux résultats de la procédure d'accréditation et, d'a[...]Article
La publication au Journal officiel de la loi dite "Kouchner" et des décrets d'application permet le libre accès des patients à leur dossier médical. Cette loi modifie considérablement les rapports des patients et des ayants droit vis-à-vis des d[...]Article
J. STRUWE ; U. BERGMAN ; U. DUMPIS ; J. GULBINOVIC ; A. LAGERGREN ; Karolinska Institute. Karolinska University Hospital. Huddinge. SWE ; Stradins University Hospital. Department of Epidemiology. Riga. LVA ; Vilnius University. Department of Pathology Forensic medicine and Pharmacology. Vilnius. LTU |[BDSP. Notice produite par InVS P7M8R0xh. Diffusion soumise à autorisation]. La surveillance des infections nosocomiales est un paramètre de bonnes pratiques cliniques souvent négligé dans les établissements de soins, en raison de la charge de t[...]Article
La qualité du système d'information et de communication mis en place par un réseau de santé participe à la valeur de la prise en charge des patients. Les professionnels adhérents à un réseau de santé doivent échanger des informations sur les dos[...]Article
Le réseau régional de l'aide médicale urgente Haute-Normandie est un système d'information partagé par toutes les structures de l'aide médicale urgente haut-normande. Il s'appuie sur une plateforme technique exploitant un dossier médical électro[...]Article
Construire une pyramide était sans doute moins aisé que bâtir un système d'information hospitalier. Pour autant, dans l'un et l'autre cas, vision d'avenir et continuité dans la démarche doivent se conjuguer pour un résultat durable et convaincan[...]Article
La nouveauté était depuis longtemps espérée, annoncée. Elle a pris corps : dans ce paysage hospitalier français qui connaît une intense activité informatique, la grande majorité des projets vise désormais à encadrer les productions de l'hôpital.[...]Article
L'ensemble du dispositif législatif construit depuis quelques années, et tout particulièrement dans les ordonnances du plan Mattei, a pour objectif une adaptation en profondeur du système de santé. Cette adaptation répond non seulement aux contr[...]Rapport
Le maintien sur le territoire français des étrangers pour le motif de maladie grave est possible depuis les années 1990 et mobilise fortement l'administration de la santé, et notamment l'inspecte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0080
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x3kr3b. Diffusion soumise à autorisation]. Le dossier du patient est un outil indispensable à la pratique soignante. Améliorer sa qualité doit être un objectif permanent en lien avec l'amélioration de la qual[...]Article
Le dossier médical personnel (DMP) n'est pas une création ex nihilo de la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie ; ce n'est pas non plus une "idée neuve" comme a pu le dire justement le rapporteur de la loi, le député Jean-Michel Dub[...]Article
La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades a profondément modifié les conditions des communications des données médicales au patient et, sous certaines conditions, à des tiers. La mise en uvre de ces règles a suscité de nombreuses in[...]Article
Comment élaborer et faire évoluer un dossier médical commun partagé par les professionnels intervenant dans la prise en charge d'un patient atteint de cancer ? Le travail présenté ici a consisté en la recherche de l'existant en terme de dossier [...]Article
L'expérimentation du dossier médical personnel dans dix-sept sites pilotes devrait permettre d'en préciser le fonctionnement. Trente mille dossiers retenus sur la base de volontariat, une centaine d'établissements et réseaux de soins, environ 1[...]Article
Aux termes de l'artcile L. 1111-8 DU Code de la santé publique, inséré par la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé : "Les professionnels de santé ou les établissements de santé ou la [...]Article
Face à la crise de financement, d'organisation et de légitimité que traverse l'assurance maladie, le gouvernement a mis en uvre une nouvelle réforme par le biais de la loi du 13 août 2004. S'appuyant sue le support du Haut Conseil pour l'avenir[...]Article
Le "dossier médical personnel" entraînera massivement des modifications pour la responsabilité des médecins. Ceux-ci partageant dorénavant la responsabilité de la tenue de leur dossier avec d'autres, mais celui-ci devra être tenu de manière plus[...]Article
Le "dossier médical personnel" entraînera massivement des modifications pour la responsabilité des médecins. Ceux-ci partageant dorénavant la responsabilité de la tenue de leur dossier avec d'autres, mais celui-ci devra être tenu de manière plus[...]Article
L'hôpital public manque autant d'argent que de règles de fonctionnement claires : les laboratoires se plaignent de l'opacité du système d'inscription de leurs molécules sur la liste des médicaments onéreux et innovants ; les hospitaliers, et not[...]Article
E. CISSE ; C. Dahan ; J.-F. Quaranta ; P. Staccini |Dans le cadre de la standardisation du dossier patient, le Département d'Information et d'Informatique médicale du CHU de Nice a conduit un audit de la tenue du dossier qui a révélé des défaillances et des non-conformités, comme l'absence de tra[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xSmJU4. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article s'appuie sur l'opération de mise en place du dossier médical personnel (DMP) et ses conditions de réalisation pour illustrer concrètement la fonction "d'hé[...]Article
La loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie a créé le dossier médical personnel (DMP). Le DMP, dont la généralisation est prévue à compter du 1er janvier 2007 (?). De façon générale, le mécanisme de cette nouvelle loi s'articule autour[...]Article
C. Quantin ; C. GUINOT ; C. ROGIER ; J.L. SALOMEZ ; Anne Tursz |[BDSP. Notice produite par ORSLR 3J8R0xWP. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie a prévu que chaque bénéficiaire de l'assurance maladie disposera à compter du 1er juillet 2007 d'un dossier médic[...]Article
Avec l'apparition des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) dans l'exercice quotidien de la médecine, les données médicales deviennent exportables. Certes, elles représentent une source intéressante pour les épidé[...]Article
La communication du dossier médical au patient fait l'objet d'un dispositif législatif et réglementaire précis. Les articles L. 1110-4, L. 1111-7, et R. 1111-1 à R. 1112-9 du Code de la santé publique (CSP) constituent le socle de ce dispositif.[...]Article
Barbara PASQUIER, réal. ; Martine DUBOC ; François Vialla |Chaque usager a accès à son dossier personnel. Que dire dans le dossier et comment le dire ? Son contenu en questions, face au choc de l'écrit et à l'impact de l'informatisation. Au sommaire : - "La transparence évite les contentieux" : l'accès[...]Article
La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et la qualité du système de santé, encore appelée "loi Kouchner" ou "loi de démocratie sanitaire", est un texte de cent vingt six articles. Il convient, au moment où la loi fête s[...]Article
L'usage abusif possible, voire frauduleux, de données à caractère personnel suscite depuis longtemps de réelles inquiétudes auprès des personnes amenées à confier des informations privées à des professionnels. L'augmentation de la puissance des [...]Article
L'établissement de santé qui s'abstient de communiquer à l'ayant droit d'une personne décédée en son sein des éléments du dossier médical de celle-ci qui lui auraient permis de connaître la cause de la mort commet une faute de nature à engager s[...]Article
L'évaluation du dossier du patient en établissement de santé n'est pas une tâche aisée : manque de culture d'évaluation des professionnels de santé, manque d'expertise quant à la méthodologie, manque de temps nécessaire à la préparation et à la [...]Article
M.A. GRIMAUD ; A.P. Contandriopoulos ; H. DOUCET ; M.S. JEAN ; J. LEGARE ; A. MAIONI ; C.P. MANFREDI ; C. Pascal ; C. PERROTIN ; J. ROCHON ; S. VEZINA ; 17e Entretiens du centre Jacques Cartier. (Montréal. CAN) |[BDSP. Notice produite par IRDES d7R0xx9m. Diffusion soumise à autorisation]. Cette section de la revue Ruptures reproduit les actes du colloque "Allocations des ressources en santé : enjeux, perspectives, choix éthiques et bioéthiques", colloqu[...]Article
Alvaro ALONSO ; Miguel-A HERNAN ; Susan-S JICK ; Hershel JICK ; Boston University. Boston Collaborative Drug Surveillance Program. Lexington. MA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS c0jR0x1a. Diffusion soumise à autorisation]. Some reports suggest that bacteria, including Chlamydophila pneumoniae, could be involved in the etiology of multiple sclerosis. If that is true, persons who used[...]Mémoire
Article
Avec l'apparition des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) dans l'exercice de la médecine, les données médicales deviennent exportables. Certes, elles représentent une source intéressante pour les épidémiologiste[...]Article
MAGNUSSON (Patrik-Ke) : SWE. Department of Genetics and Pathology. Uppsala University. Uppsala. ; David GUNNELL ; Debbie-A LAWLOR ; Finn RASMUSSEN ; Per TYNELIUS ; Karolinska Institute. Department of Public Health Sciences. Child and Adolescent Public Health Epidemiology Group. Stockholm. SWE ; Stockholm Centre of Public Health. Division of Epidemiology. Stockholm. SWE |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xYAR50. Diffusion soumise à autorisation]. The authors investigated the association of body mass index (BMI) with suicide in a record linkage study based on the Swedish Military Service Conscription Regist[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 7R0xEbP5. Diffusion soumise à autorisation]. Previous studies have lacked sufficient power to assess associations between early-life socioeconomic position and adult cause-specific mortality. The authors exa[...]Article
Le contenu du dossier médical hospitalier a évolué : hier réduit à quelques notes où étaient consignées les perceptions et impressions personnelles du médecin, il est aujourd'hui constitué d'un certain nombre de documents définis par la loi et r[...]Article
WARD (Alison-M) : GBR. Department of Primary Health Care. University of Oxford. Rosemary Rue Building. Old Road Campus. Headinglon Oxford. ; Nick DE KLERK ; Martin FIRTH ; HOLMAN (Cdarcy-J) : AUS. School of Population Health. The University of Western Australia. Crawley Western Australia. ; PRITCHARD (Douglas) : AUS. Discipline of General Practice. School of Primary. Aboriginal and Rural Health Care. The University of Western Australia. Claremont Western Australia. ; Telethon Institute for Child Health Research. Subiaco. WA. AUS ; University of Western Australia. Centre for Child Health Research. Subiaco. WA. AUS |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS iWsdR0xN. Diffusion soumise à autorisation]. A relationship between maternal and child use of general practitioners (GPs) has been shown to exist for some time, however, the reasons for this relationship are[...]Article
Anne RHODES ; Susan BONDY ; Kinwah FUNG ; Rliisa JAAKKIMAINEN ; St Michael's Hospital. Suicide Studies and The Inner City. Arthur Sommer Rotenberg Chair in Health Research Unit. Toronto. ON. CAN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS gR0x8nMT. Diffusion soumise à autorisation]. Previous studies of access to care for depression have been based on cross-sectional surveys of self-reported use of mental health service use. As the recall of u[...]Article
La création du dossier médical personnel, prévu dans la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie, vise à satisfaire aux objectifs de partage d'informations entre professionnels de santé, de meilleure organisation et d'effic[...]Article
"La circulaire est un pavillon qui peut couvrir toutes sortes de marchandises : ordres du jour, conseils, recommandations, directives d'organisation et de fonctionnement, règles de droit" affirmait le commissaire du gouvernement Tricot. La décis[...]Rapport
, 199p. pdf 2006Ce document est le sixième rapport d'activité du Conseil national du sida, organisme créé en 1989 dans le but de donner un avis sur l'ensemble des problèmes posés à la société par le sida et de f[...]Article
Hermann BUSSMANN ; Ava AVALOS ; Tendani GAOLATHE ; MARLINK (Richard-G) : USA. Harvard School of Public Health Aids Initiative. Harvard School of Public Health. Boston MA. ; MOFFAT (Howard) : BWA. Department of Medicine. Princess Marina Hospital. Gaborone. ; Ndwapi NDWAPI ; Geoffrey TIRELO ; Chris VANDERWARKER ; Cwilliam WESTER ; Botswana-Harvard School of Public Health. Aids Initiative Partnership. Gaborone. BWA ; Princess Marina Hospital. Infectious Disease Care Clinic. Gaborone. BWA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS pR0x22Dg. Diffusion soumise à autorisation]. Les soins individuels et l'évaluation des programmes jouent un rôle capital pour assurer le succès des programmes de traitement antirétroviral dans les pays à res[...]Article
E. FAVEREAU ; Lucien Abenhaïm ; P. Lamoureux ; A. Laude ; S. MERCIER ; D. SILBER ; M. THONNET ; A. VIAL |[BDSP. Notice produite par IRDES IK52R0xL. Diffusion soumise à autorisation]. La société de l'information submerge le système de santé. Les digues édifiées sur le secret médical et le colloque singulier menacent de céder sous le déferlement de l[...]Article
L'informatisation du dossier patient n'a jamais été une obligation pour les établissements de santé. Les tutelles ne l'ont jamais imposée dans les contrats d'objectifs et de moyens, et l'accréditation, même dans sa version 2, n'a pas d'exigence [...]Mémoire
Laurent VIVIER , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , ref. 8p. , 2006Le dossier de l'usager est un outil de communication essentiel à la prise en charge de l'usager en E.H.P.A.D. Via le système d'information, il facilite le flux de l'information. A la lumière de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX06/0034
Article
CAMERON (Jclaire) : GBR. Health Protection Scotland. Glasgow. ; James-H BOYD ; Alan-R FINLAYSON ; WALSH (David) : GBR. Health Scotland. Glasgow. ; Isd Scotland. Edinburgh. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS yATR0xuC. Diffusion soumise à autorisation]. The authors investigated the possibility of an association between oral polio vaccine (OPV) and intussusception by linking Scottish vaccination and hospitalizatio[...]Article
Jean-Paul Arveiller ; Paul ASTRE ; Cyrille Bouvet ; Claude Finkelstein ; Marc HAYAT ; Brigitte Kammerer ; Laurence LIBOUROUX ; François PETITJEAN ; Marie-Françoise Poirier ; Franck SALOME ; Souvanthana SIPHANTONG |La loi du 4 mars 2002 sur le droit des malades a posé les fondements d'une véritable alliance entre partenaires du soin, mais la loi ne répond qu'à une partie de la complexité de la relation du patient avec les professionnels. La création des GE[...]Mémoire
L'insuffisance cardiaque (IC) est un syndrome classiquement défini comme l'impossibilité pour le cur d'assurer un débit sanguin suffisant pour satisfaire les besoins métaboliques de l'organisme.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE06/0013
Article
La mise en oeuvre de la T2A amène des changements de pratiques et de tâches au niveau de différents services (l'accueil/admission, le service de soins, le DIM, la facturation) qui doivent intégrer, d'ici janvier 2007, un certain nombre d'objecti[...]Mémoire
Ouvrage
Patients, attention ! Vous allez payer plus ! Médecins, prenez garde ! Votre responsabilité est en jeu ! Demain, ne rêvez pas, la santé sera trop chère pour vous ! Voilà de sévères avertissements[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0371
Article
C. Quantin ; C. GUINOT ; C. ROGIER ; R. SALAMON ; J.L. SALOMEZ ; Anne Tursz |La loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie prévoit que chaque bénéficiaire de l'assurance maladie disposera, à compter du 1er juillet 2007, d'un dossier médical personnel (DMP). Ce dossier sur les prestations de soins visera à favoris[...]Article
A. Schnitzler ; J. Ameille ; A.C. D'Apolito ; GAGNARD (J.P.) : FRA. Mediclen. Service de santé ou travail interentreprise. Levallois Perret. ; GENET (F.) : FRA. Service de médecine physique et de réadaptation. Hôpital d'Instruction des Armées Percy. Clamart. ; Hôpital Raymond Poincaré. Unité de pathologie professionnelle de santé au travail et d'insertion. Garches. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 50R0xp6r. Diffusion soumise à autorisation]. But de l'étude : Apporter des données concernant les déficiences et l'environnement socio-professionnel des salariés d'un service interentreprises de santé au tra[...]Rapport
Les recommandations concernent les modalités et l'accompagnement de l'accès aux informations de santé relatives à une personne, détenues par des professionnels de santé, des établissements de san[...]Article
Le centre hospitalier de Sens, après s'être engagé dans la procédure d'accréditation et avoir eu une réserve concernant la gestion du dossier patient, bénéficiait d'un délai de deux ans pour mettre en place, diffuser et évaluer avec le corps méd[...]Article
La réforme de l'assurance maladie s'articule autour d'axes majeurs : la modification des comportements, la responsabilité des acteurs et le décloisonnement du système de soins.Rapport
Dans ce rapport, M. Jégou rend compte de sa mission de contrôle sur l'informatisation du secteur de la santé, réalisée en application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative[...]Article
Sommaire du dossier : Les tensions entre le droit de la santé et le droit de la sécurité sociale - Le médecin traitant, révélateur des nouvelles fonctions de la protection sociale complémentaire - L'invention du médecin traitant : un regard phil[...]Article
Le Conseil de l'Ordre des médecins (Cnom) est un acteur majeur et ostensible de la défense des droits des malades. L'arrêt du Conseil d'Etat du 26 septembre 2005 en témoigne. La haute juridiction s'est prononcée sur un recours en annulation form[...]Rapport
En 2002, un groupe de professionnels intervenant dans le champ de l'aide et du soin à domicile s'est constitué afin d'améliorer la qualité de prise en charge des usagers par le développement d'un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1624
Article
La structuration du dossier du médecin avec des outils spécifiquement adaptés à la pratique de la médecine générale n'est pas une contrainte, mais au contraire une aide précieuse pour la tenue du dossier médical et la prise de décision. Démonstr[...]Article
Christiane Vollaire, coor. ; Evelyne MALATERRE, coor. |Les rapports entre médecine et justice sont à la fois nécessaires et à haut risque. Les deux institutions sont en crise, en décalage par rapport aux problèmes sociaux réels que traverse notre société : la médecine savère souvent un instrument d[...]Article
Malgré des moyens financiers considérables, le dossier médical personnel n'est pas encore totalement généralisé au Royaume-Uni. Mais il est utilisé "en routine" depuis 2002. Son contenu a pris forme peu à peu.Article
Dominique Coudreau nommé président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel (GIP DMP), va piloter le lancement et le suivi des expérimentations qui doivent démarrer en novembre. Entretien sur l'un d[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nR0xeHtG. Diffusion soumise à autorisation]. La prise en charge du diabète de type 2 par le système de soins est grevée de dysfonctionnements. Pour être efficace, le traitement nécessite l'intervention conjoint[...]Article
Combiné à une carte vitale 2 qui reste tout autant à définir que lui, le dossier médical personnel (DMP) s'annonce comme étant le fer de lance de l'Assurance maladie et la médecine de demain. Pourtant, l'auteur de l'article met en question l'arg[...]Article
Le Creai et l'Irtess de Bourgogne ont organisé le 20 janvier 2005 une journée d'étude sur "les droits de l'usager sur les données de santé dans les institutions sociales et médico-sociales". L'une des questions, que soulève l'accueil des personn[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE gR0xaYg2. Diffusion soumise à autorisation]. De la diversité des articles retenus dans ce numéro non thématique, trois champs de recherche peuvent être distingués : - les politiques sociales : tout d'abord ce[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR f9R0xofn. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis un demi-siècle, le carnet de santé de l'enfant est devenu en France une affaire de routine, et plusieurs générations de carnets ont déjà vu le jour. Au moment o[...]Article
Pauline DE VOS BOLAY ; 34e congrès de la Fédération internationale des hôpitaux : IHF. (20-22/09/2005; Nice (FRA)) |Dès l'apparition des grands ordinateurs, trônant fièrement dans les " maisons de verre " et permettant à chacun de se convaincre, à leur simple vue, de leur puissance, les responsables d'informatique médicale et industriels de l'informatique ont[...]Article
Le maintien à domicile des personnes dépendantes entraîne l'intervention de professionnels du domaine sanitaire, médico-social et social. Pour assurer une prise en charge de qualité, l'information doit circuler entre les différents acteurs. Le d[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Kd2wdR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le dossier médical n'aura pas échappé à l'emprise de l'évolution technologique et à l'informatisation généralisée des données. Renfermant des informations hautement [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC RR0xsQzV. Diffusion soumise à autorisation]. Le centre hospitalier intercommunal de Wasquehal est un hôpital de 240 lits, accueillant des personnes âgées en soins de suite et de réadaptation et en soins de long[...]Article
Le GMSIH a été créé en 2000 sous la forme d'un groupement d'intérêt public (GIP) afin de concourir, dans le cadre de la construction du système d'information de santé à la mise en cohérence, à l'interopérabilité, à l'ouverture et à la sécurité d[...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS tAR0xNwa. Diffusion soumise à autorisation]. Paris est la ville ayant le taux d'incidence de la tuberculose le plus élevé en France en 2002,54,1 cas pour 100 000, soit 5 fois le taux national. Des taux élevés sont[...]Article
Le Creai et l'Irtess de Bourgogne ont organisé le 20 janvier 2005 une journée d'étude sur "les droits de l'usager sur les données de santé dans les institutions sociales et médico-sociales". La question de la relation de l'individu à ses donnée[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA FBuvR0xq. Diffusion soumise à autorisation]. Afin d'objectiver les écarts au regard des textes législatifs, prévenir les éventuels contentieux et préparer la visite d'accréditation, les Hôpitaux Universitaires de[...]Article
Article
Exerçant depuis presque 30 ans dans la Fonction publique hospitalière en tant que psychologue, l'auteur continue à s'étonner de ce qui s'y déploie au quotidien : les plus grandes prouesses techniques, la disponibilité humaine et les coopérations[...]Article
A la fois pour les soignants et les patients, des décryptages de textes officiels, conseils, affiches pour salle d'attente, modèles de lettre, analyses, mises en perspective politique, sur cinq points de la réforme : l'accès aux soins, le parcou[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF uR0x9pa2. Diffusion soumise à autorisation]. Il y a encore peu de temps, les relations entre enfant et médecin ne se concevaient pas en dehors de la présence des parents. Deux lois récentes, l'une sur le droit de[...]Article
En Rhône-Alpes, le réseau régional de cancérologie de Rhône-Alpes ONCORA et l'ensemble des acteurs de santé de la région (CHU, CRLCC de Lyon) se sont attachés depuis de nombreuses années à modéliser puis à mettre en oeuvre le dossier patient par[...]Article
Avec le dossier médical personnel (DMP), "la France aborde, comme d'autres pays européens, une démarche de gestion dématérialisée de l'information médicale individuelle grâce à laquelle notre système de santé réalisera de nouveaux progrès en qua[...]Article
Le législateur confère à des catégories distinctes de personnes un même droit à être informé s'agissant de la santé du patient. Ce sont la famille, les proches et, depuis la loi du 4 mars 2002, la personne de confiance. Mais cette communication [...]Article
Le dossier médical personnel doit permettre de coordonner la trajectoire de soins du malade par le médecin traitant, et en particulier le suivi du malade et de la maladie chronique. Avec l'informatique, l'accès à l'information documentaire et au[...]Article
J. BROUCHET ; J.L. BERNARD ; M. BRODIN ; L.J. CALLOC'H ; S. DE GAIL ; X. DEAU ; P. DEGOULET ; D. DEPINOY ; I. Durand-Zaleski ; Pierre Lombrail ; F. STEFANI ; P. Venier ; F. Vialla ; G. ZEIGER |[BDSP. Notice produite par ORSIF mMJpR0xh. Diffusion soumise à autorisation]. Deux nouvelles lois structurent l'avenir du système de santé français : la loi de santé publique du 9 août 2004 et la loi relative à l'Assurance maladie du 13 août 200[...]Article
Média, outil de marketing direct, support technologique de la réforme des pratiques médicales, Internet est devenu incontournable dans le domaine de la santé. Il concerne désormais tous les acteurs de l'univers médical, qu'il s'agisse des patien[...]Article
Les droits du malade ont été réaffirmés en France par la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002. Cette loi est considérée dans notre pays comme une étape fondamentale du droit médical français, véritable pont entre le passé et l'avenir des relations ent[...]Article
Carte vitale 2, dossier médical personnel (DMP), Hôpital 2007 : derrière chacun de ces trois grands chantiers se cache une refonte ou une création de systèmes d'information. Avec bien sûr pour objectif la maîtrise des dépenses de santé, mais éga[...]Article
"...Le juge civil ne peut, en l'absence de disposition législative spécifique, contraindre un établisssement de santé à lui transmettre des informations couvertes par le secret sans l'accord de la personne concernée ou de ses ayants droit, le se[...]Article
Trois ans après la promulgation de la loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades, la tentation est forte de s'interroger sur le statut du patient à l'hôpital. Client, usager, consommateur de soins, personne malade les termes pour le définir [...]Article
La décision rendue le 30 septembre dernier par la cour administrative d'appel de Paris ne manquera pas de susciter un débat et de provoquer colère chez certains, satisfaction chez d'autres. Appelé à se prononcer sur l'épineuse question des infor[...]Article
Les contributions de ce dossier traitent des droits et de l'information des patients, mais aussi des incidences sur la pratique médicale et des difficultés de l'équipe soignante à rester clairvoyante.Ouvrage
Les notes juridiques sont des travaux de stagiaires de directeurs social, sanitaire et social en formation à l'Ecole Nationale de la Santé Publique. Elles n'engagent que la responsabilité de leur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3946
Article
Ce document est extrait du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (AN, n°1686 ; Sénat, n°370, 23 juin 2004, 2 tomes), intitulé Nouvelles technologies de l'information et système de santé : la nou[...]Article
La loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance-maladie instaure un dossier médical personnel. Ce dossier, mis en vigueur dès le premier semestre 2005 dans certaines zones pilotes, sera ensuite étendu à l'ensemble de la population à co[...]Article
Dans cet article, l'auteur s'intéresse à l'application de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades, et plus particulièrement à l'accès direct du patient à son dossier médical. Comment informer et donner son dossier à un patient qui [...]Mémoire
Dans le contexte hospitalier actuel, les écrits professionnels prennent une importance toute particulière, depuis notamment la loi du 4 mars 2002, relative aux droits du patient en matière de qua[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG05/0037
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Serge VALLON, coor. ; Laurent Barbe, coor. ; Franck CHAUMON, coor. ; François Chobeaux, coor. ; Jean-François Gomez, coor. ; Jacques Ladsous, coor. ; Odile MORVAN, coor. |Le droit fait irruption dans l'action sociale et médico-sociale : prolifération des textes, judiciarisation des conflits, droit des usagers... Les auteurs de ce dossier soulèvent de nombreuses questions : "y a-t-il inflation et abus du droit dan[...]Article
La question de la relation de l'individu à ses données personnelles a fait l'objet d'une construction jurisprudentielle et doctrinale avant que d'être appréhendée par les textes. Elle est organisée par des textes généraux visant à la protection [...]Ouvrage
Dans le secteur public, l'émergence du e-gouvernement (l'administration électronique) va bien au-delà de la simple informatisation des procédures. Il s'agit d'une innovation majeure qui permet de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3868
Article
Les technologies des flux d'images et d'informations ne sont pas pensées, encore moins débattues. Elles font pourtant une irruption massive et sauvage dans le champ médical. Mettant en danger mortel la clinique et l'espace de confidentialité du soin.Article
La consommation médicamenteuse en France reste une des plus élevées du monde. Sous-tendue par le développement du vieillissement de la population et son corollaire, le développement de la polypathologie, cette consommation est inductrice de path[...]Ouvrage
Cet ouvrage se propose de recenser le cadre juridique qui entoure le processus d'information du patient mais aussi celui qui s'applique à la récolte et la diffusion des données médicales le conce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2414
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Barbara-P YAWN ; Peter WOLLAN ; Olmsted Medical Center. Department of Research. Rochester. MN. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xpI12i. Diffusion soumise à autorisation]. In medical records review studies, information on the interrater reliability (IRR) of the data is seldom reported. This study assesses the IRR of data collected f[...]Article
C. OASI ; F. Albrecht ; J. Belmin ; J. BOUAUD ; F. BRILLAT ; J. CHARLET ; H. FALCOFF ; M. GHEZ ; E. LOBEL ; B. SEROUSSI ; A. VENOT ; Y. VIALLET ; P. ZWEIGENBAUM |[BDSP. Notice produite par FNG daxTR0xH. Diffusion soumise à autorisation]. Les objectifs du site P2Vie sont de mettre à profit les nouvelles technologies de l'information et de la communication pour réunir dans un système d'informations les élé[...]Article
Pierre Verdier ; Centre régional d'études et d'actions sur les handicaps et les inadaptations -CREAI, Institut régional supérieur du travail éducatif et social -IRTESS Les droits de l'usager sur les données de santé dans les institutions sociales et médico-sociales. Journ (20/01/2005) |Le CREAI Bourgogne et l'IRTESS ont organisé le 20 janvier 2005, une journée d'étude sur "Les droits des usagers sur les données de santé dans les institutions sociales et médico-sociales". Cet article présente la conférence de Pierre VERDIER con[...]Article
Adrian BOYLE ; Peter JONES ; James KIRKBRIDE ; Addenbooke's Hospital. Department of Psychiatry. Cambridge. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x6Om8X. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
Santé, éthique et argent : une explosive confrontation ou une indispensable conciliation ? Des universitaires français et tunisiens appartenant à plusieurs disciplines, ainsi que des chercheurs d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0322
Ouvrage
Initiés par les acteurs de santé, confortés par les politiques sanitaires, soutenus par les modes de financement en voie de pérennisation (FAQSV, DNDR), les réseaux de santé ont enfin été consacr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0402
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Mona-T LYDON-ROCHELLE ; Vicky CARDENAS ; Thomas-R EASTERLING ; Beth-A MUELLER ; Jennifer-L NELSON ; Kay-M TOMASHEK |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS eR0x150z. Diffusion soumise à autorisation]. We sought to estimate the accuracy, relative to maternal medical records, of perinatal risk factors recorded on fetal death certificates. We conducted a validatio[...]Article
Evelien-J DE BOER ; Curt-W Burger ; Isolde DEN TONKELAAR ; Flora-E VAN LEEUWEN ; International Health Foundation. Utrecht. NLD ; Netherlands Cancer Institute. Department of Epidemiology. Amsterdam. NLD ; Omega Project Group. NLD |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS pR0xPCZB. Diffusion soumise à autorisation]. The authors assessed the accuracy of cause (s) of subfertility as reported by women in a self-administered questionnaire in comparison with medical record informa[...]Article
Atiq RAHMAN ; O. DALE WILLIAMS ; Laura GIBNEY ; Pauline Jolly ; Catarina KIEFE ; Sharina-D PERSON ; Jeffrey ROSEMAN ; University of Alabama. School of Medicine. Birmingham. AL. USA ; University of Alabama. School of Public Health. Birmingham. AL. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS Q50R0xAm. Diffusion soumise à autorisation]. This research focused on the validity of young adults' (mean age=33 years ; standard deviation, 3.9) self-reports of reasons for hospitalization and factors affec[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES skXR0xgU. Diffusion soumise à autorisation]. Par la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie, le législateur mise, afin de réduire les dépenses, sur la "maîtrise médicalisée des dépenses de santé" par l[...]Article
Les avis de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada) ont leur importance, ils n'ont de valeur ni législative, ni réglementaire, ou jurisprudentielle. Ils n'expriment que la position de la Cada sur les sujets sur lesquels elle pe[...]Article
"Les notes manuscrites du médecin traitant qui ont contribué à l'élaboration et au suivi du diagnostic et du traitement de l'intéressé (...) et qui ont été conservées font partie du dossier médical (...)" Le dossier médical, institutionnalisé de[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 4wCR0x7c. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article fait le point sur l'avancement de la mise en place du dossier médical informatisé au sein des Hôpitaux Universitaires de Genève (Suisse), et plus précisé[...]Article
Nous avons eu un jour en tête l'air obsédant d'une chanson, d'un opéra, dont nous ne connaissons pas les paroles. L'air est sur toutes les lèvres, mais les paroles, dans leur intégralité, sont peu connues du plus grand nombre. Les bons interprèt[...]Article
Après un bref rappel historique du dévoloppement des systèmes d'informations cliniques, les auteurs passent en revue plusieurs dimensions stratégiques de leur mise en oeuvre. Ils exposent les bénéfices d'une approche "horizontale" de l'informati[...]Article
Rares sont les périodes estivales où la production législative concernant le domaine de la santé et celui des établissements d'hospitalisation aura été aussi intense qu'en 2004. En effet, au début du mois d'août, quatre textes importants concern[...]Article
Le dossier médical personnel donne une seconde jeunesse à la loi du 4 mars, lamine les dernières réticences (celles sur " le droit de savoir " des malades) et inaugure une nouvelle ère dans les rapports entre les médecins et les patients.Article
Que reste-t-il aujourd'hui du secret médical, alors que la transparence et le droit à la sécurité semblent devenir des impératifs de plus en plus exclusifs des libertés individuelles, comme le droit à l'oubli, par exemple ?Article
Dans le titre II (Démocratie Sanitaire), les chapîtres 1 et 2 énoncent les droits de la personne et les obligations des profesionnels de santé, notamment en ce qui concerne l'information donnée et l'accès aux informations médicales détenues, obl[...]Article
Les négociations vont véritablement commencer dans la seconde quinzaine de ce mois. Les partenaires conventionnels sont condamnés à conclure avant la fin de l'année. Ce n'est pas parce qu'elle est votée que la réforme est achevée. La réforme com[...]Article
Après avoir rappelé la nouvelle réglementation en vigueur depuis la loi du 4 mars 2002 concernant l'accès aux dossiers des patients, une analyse des demandes faites à l'EPS de Ville-Evrard, au cours de l'année permis de mettre en évidence certai[...]Article
Il n'existe actuellement aucun dispositif permettant aux professionnels de santé de partager l'information médicale d'un patient. Une des grandes mesures de la réforme pour l'Assurance maladie est de favoriser une coordination des soins effectiv[...]Article
La réforme de l'assurance maladie pourra-t-elle entrer en vigueur au 1er janvier 2005, comme le prévoit la loi du 13 août 2004 ? Le gouvernement n'en doute pas. Cependant, la mise en place de certains dispositifs, comme le médecin traitant ou la[...]Article
B. GOUGET ; V. BOYER ; Pierre Dujols ; H. FAURE POITOUT ; E. MAUVIERE ; P. OLIVIER ; V. RIALLE |[BDSP. Notice produite par APHPDOC jZ5R0xhq. Diffusion soumise à autorisation]. "Parmi les innovations réussies de l'e-santé en ligne figurent notamment les réseaux d'information médicale, les dossiers médicaux électroniques, les cartes de soins[...]Dossier documentaire
Rappeler le contexte législatif et réglementaire applicable en la matière. Analyser la doctrine et la jurisprudence. Faire "un état de lieux" à partir d'exemples retrouvés au sein d'établissement[...]Article
Le dossier médical personnel a été placé au coeur de la réforme de l'assurance maladie. Si sa mise au point et son contenu doivent encore faire l'objet d'une large concertation avec les professionnels de santé, dont les pharmaciens, on peut déjà[...]Article
Le Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie et la Mission d'information sur la problématique de l'assurance maladie. L'ONDAM et sa déclinaison. Accords de bon usage des soins, contrats de bonne pratique ou de pratique professionnelle et[...]Article
C. Quantin ; F.A. Allaert ; C. BINQUET ; K. BOURQUARD ; C. FERDYNUS ; B. GOUYON ; J.B. Gouyon ; G. HARMENIL ; R. PATTISINA ; S. PEQUINOT |[BDSP. Notice produite par MRPS ER0x0TyP. Diffusion soumise à autorisation]. Pour reconstituer l'histoire médicale d'un patient il est souvent nécessaire de combiner des informations provenant de différentes sources, que ce soit dans le cadre d'[...]Article
La loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie est parue au Journal officiel du 17 août. Ce texte, selon les objectifs annoncés par le gouvernement dans l'exposé des motifs, vise à garantir l'égalité d'accès aux soins, la qual[...]Article
Il aura fallu près de dix ans pour que les politiques de tout poil s'en convainquent. Rien ne peut se faire, en matière d'assurance maladie, contre les médecins ou en cherchant systématiquement à culpabiliser les professionnels. Après des frémis[...]Article
Publiée au Journal officiel du 17 août et signée de 10 ministres ou secrétaires d'Etat, la loi n° 2004-810 relative à l'assurance maladie comporte une série de dispositions qui devraient modifier nombre des habitudes quotidiennes des praticiens,[...]Article
La loi du 13 août 2004 mise principalement sur la "responsabilisation" des assurés sociaux pour freiner la croissance des dépenses de santé.Article
L'hôpital public a-t-il un avenir ? La tentation est grande de répondre par la négative tant l'hôpital est souvent dénoncé comme trop coûteux, mal organisé, peu performant. Résultante d'un passé prestigieux, il peinerait à s'adapter aux évolutio[...]Article
Le dossier médical est apparemment une décision "de bon sens" : chaque assuré social doit avoir un "dossier médical" qui centralise les informations, qui donne son histoire médicale. Mais la déviation commence avec la généralisation, la mise sur[...]Article
Colette Dahan ; Edmond CISSE ; Anelise DAMEN ; Francis EBELE ; Philippe POSPIESZYNSKI ; Jean-François Quaranta ; Pascal Staccini |[BDSP. Notice produite par APHPDOC jgR0xcZL. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier est composé de deux articles, le premier intitulé "Évaluation de la qualité du dossier patient standardisé du CHU de Nice", traite du dossier standardisé [...]Article
Nathalie BESLAY ; Jeanne BOSSI ; Lin Daubech ; Isabelle DE LAMBERTERIE ; Louis Dubouis ; et al. ; Hélène KHODOSS ; Nathalie MALLET-FOUJOL ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; Colloque sur le droit des données de santé (25/03/2004; Paris (FRA)) |La donnée de santé présente un intérêt majeur pour la qualité des soins prodigués au patient, pour l'épidémiologie et la recherche sanitaire, mais également pour toutes les entreprises et les responsables travaillant dans le secteur de la santé.[...]Article
Eytan ELLENBERG ; Marie-Claire Almeida ; et al. ; Marc GUERRIER ; Emmanuel HIRSH ; Observatoire éthique et soins hospitaliers. Paris. FRA |L'observatoire éthique et soins hospitaliers de l'Espace éthique/AP-HP, a souhaité, avec ses partenaires, analysé et évalué les influences de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé sur les activ[...]Article
Dans cet article, la Fédération hospitalière de France présente les grandes orientations de la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie et donne son point de vue sur les dispositions concernant l'hôpital public et ses professionnels. C[...]Article
La loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie s'articule autour de trois titres relatifs à l'organisation de l'offre de soins et la maîtrise médicalisée des dépenses de santé, à l'organisation administrative de l'assurance ma[...]Article
Les bureaux des entrées du CHU de Rouen accueillent chaque année plus de un million de personnes : patients, familles, ambulanciers. A la suite d'une crise liée à un changement d'application informatique en octobre 2000, la direction des finance[...]Article
Voici la troisième et dernière partie de l'étude réalisée par le Centre de droit Jurisanté sur les délais de conservation de certains documents hospitaliers. Cette dernière partie est consacrée plus particulièrement : 1-aux dossiers d'hospitalis[...]Article
Constatant que sa durée moyenne de séjour est nettement plus élevé que dans d'autres centres hospitaliers et incompatible avec sa mission de court séjour, le centre hospitalier de Lens a confié en 2001 aux sociétés Altao et Gemelli la réalisatio[...]Rapport
Le rapport sur l'Internet à haut débit et les systèmes de santé, demandé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociale de l'Assemblée nationale, se trouve au cur des réflexio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1122
Rapport
Le rapport sur l'Internet à haut débit et les systèmes de santé, demandé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociale de l'Assemblée nationale, se trouve au cur des réflexio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1123
Article
Deux ans après la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, les pratiques de soins à l'hôpital ont-elles été modifiées ? Une enquête dans les hôpitaux français analyse et évalue les effets de cette loi.Article
Spécialiste de l'organisation du classement et de l'archivage du dossier patient, JALEMA FRANCE collabore depuis 24 ans avec les établissements hospitaliers. Réputée pour le système de fixation unique des dossiers qu'elle a conçu, la société se [...]Article
Jean-Maurice Lasserre ; Bénédict BOURGUEIL ; Lin Daubech ; Michel DELPORTE ; Céline DESSEIGNE ; Gérald QUATREHOMME ; Christian VALLAR |Sommaire du dossier : Droits des patients et responsabilité des acteurs - L'évolution de la place de l'usager dans les établissements publics de santé - La loi du 4 mars 2002 - Le nouveau régime d'indemnisation dans la loi du 4 mars 2002 - Point[...]Article
Cette première partie sur l'informatisation du circuit du médicament est destinée à fournir des généralités sur les fonctionnalités des logiciels et quelques exemples d'implantation sur les sites hospitaliers français. La deuxième partie qui ser[...]Article
Pierre TRUDEL ; Université Jean Moulin. Lyon. FRA ; XVIèmes entretiens du Centre Jacques-Cartier (01-03/12/2003; Lyon (FRA)) |Cet article est extrait des XVIèmes entretiens du centre Jacques-Cartier consacrés aux droits et obligations des patients. L'auteur présente tout d'abord les tendances actuelles en matière de circulation de l'information, et notamment la tendanc[...]Article
C'était un fleuron de la loi Kouchner qui, entre autres " droits " donnait aux patients la possibilité d'accéder aux informations de santé les concernant. Le Journal officiel explique comment. Extraits.Article
Le médecin qui conserve par-devers lui les comptes rendus opératoires et ne les joint pas dans le dossier médical de chacun de ses patients hospitalisés commet une faute justifiant une sanction. Tel est le jugement rendu par le Conseil d'Etat du[...]Article
C.M. COURIS ; C. COLIN ; D. DARGENT ; C. FORET DODELIN ; M. RABILLOUD ; D. RAUDRANT ; J.Y. ROBIN ; A.M. SCHOTT |[BDSP. Notice produite par MRPS bS82LR0x. Diffusion soumise à autorisation]. A partir des données médico-administratives du secteur hospitalier, cette étude cherche à dénombrer les patientes atteintes de cancer du sein incident en utilisant deux[...]Article
Lin Daubech ; XVIIIème Atelier du C.E.R.D.E.S. "La démocratie sanitaire : aspects théoriques et pratiques hospitalières" (19/09/2003; Nantes) |Sommaire : I - L'information des patients : Une question de principe - L'information non médicale - Le dossier médical. II - Les incapables : Les mineurs - Les majeurs incapables. III - La responsabilité médicale : La conciliation et son seuil [...]Article
Deux établissements de santé ont interrogé successivement la Fédération hospitalière de France sur les délais de conservation de certains documents hospitaliers.Les termes de leur demande étaient les suivants : "Quels sont les délais de conserva[...]Article
Lors de la sortie d'un patient hospitalisé, un interne fait état, dans trois courriers adressés au médecin ayant sollicité l'hospitalisation, au médecin traitant et au médecin du centre de convalescence désormais en charge du patient, des problè[...]Article
Comment les technologies de l'information dans le secteur de la santé sont-elles conceptualisées ? De quelle manière l'articulation entre techhnologies, organisation et contetxe d'usage est-elle pensée ? Quelles reconfiguration des relations et [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8S8YtR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les technologies de l'information et de la communication (TIC) ont connu, dans le domaine de la santé, un développement considérable. Celui d'Internet est spectaculair[...]Article
La loi de mars 2002 innove en donnant plus de droits aux mineurs quant à leur information, au consentement et au refus de soins, et à la communication du dossier. Elle ne doit pas faire oublier que dans la grande majorité des cas, les parents do[...]Ouvrage
L'enquête a été réalisée pendant la semaine du 17 au 21 novembre 2003 inclus. Elle a concerné. L'ensemble des délégations et missions de l'OMI, dotées d'un service assurant les visites médicales [...]Ouvrage
L'enquête a été réalisée pendant la semaine du 17 au 21 novembre 2003 inclus. Elle a concerné. L'ensemble des délégations et missions de l'OMI, dotées d'un service assurant les visites médicales [...]Article
Cet article nous décrit le rôle du dossier patient en mettant l'accent sur son utilité dans le processus de soins. Outil de partage des informations, le dossier médical contribue à la prise en charge optimale du patient et notamment à la continu[...]Mémoire
Le passage à la T2A en 2004 initie la réflexion autour des réadaptations à mettre en uvre pour que le circuit de la facturation réponde aux besoins de la réforme. Ces besoins se traduisent en pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0013
Article
Deux établissements de santé ont interrogé successivement la FHF sur les délais de conservation de certains documents hospitaliers. Les termes de leur demande étaient les suivants : " Quels sont les délais de conservation des documents hospitali[...]Mémoire
L'intégration du dossier de soins dans le dossier unique patient est une obligation pour les établissements hospitaliers. Alors que le dossier de soins est largement implanté dans les établisseme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG04/0037
Ouvrage
Dans le cadre de la qualité du système de santé et du respect du droit des personnes, la loi du 4 mars 2002 pose le principe du droit des patients à être informés. Cette information qui était jus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2413
Article
En partenariat avec l'agence régionale de l'hospitalisation de Picardie, le centre hospitalier universitaire d'Amiens a initié un projet innovant de recueil à l'échelle régionale des informations de prescriptions de molécules coûteuses et innovantes.Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA gsiR0xSe. Diffusion soumise à autorisation]. In this article, the author tries to explain the current Japanese MCH (maternal and child health) system and factors for its success, and at the same time to focus on [...]Article
Elaine TOMASI ; Maria DE FATIMA SANTOS MAIA ; Luiz-Augusto FACCHINI ; Federal University of Pelotas. Pelotas. BRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xmyokM. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent article examine les débats et les initiatives concernant l'utilisation des technologies de l'information dans le cadre des soins de santé primaires dan[...]Ouvrage
Mettre en place le nouveau projet d'établissement issu de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002, c'est préparer un avenir qui profitera aux résidants comme aux professionnels. Un projet bien adapté [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY41/0001
Article
Kate-M DUNN ; Clare JINKS ; Kelvin JORDAN ; Rosle-J LACEY ; Mark SHAPLEY ; Keele University. Primary Care Sciences Research Centre. Keele Staffordshire. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x9y8dz. Diffusion soumise à autorisation]. Ethical guidelines in the United Kingdom require written consent from participants in epidemiologic studies for follow-up or review of medical records. This may c[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS KR0x2PhI. Diffusion soumise à autorisation]. This paper examines several key factors that determine nurses'ability to complete the Botswana Obstetric Record (BOR), an instrument that should help with early d[...]Mémoire
Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP) (Rennes, FRA) , Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , (42p. pdf) , 2004Le principe du respect de la confidentialité, constitue une obligation dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (loi du 2 janvier 2002 code de déontologie et des règles profe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE04/0022
Article
Sophie Fantoni-Quinton ; DOUAY (S.) : FRA. Gip Cereste. Lille. ; P. Frimat ; Centre hospitalier universitaire de Lille. Lille. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS Be1AR0xh. Diffusion soumise à autorisation]. Objectifs : Le recours au travail intérimaire est très fréquent et n'est pas sans soulever un certain nombre de questions quant à la pertinence des avis d'aptitud[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS ZuUR0x2T. Diffusion soumise à autorisation]. This paper discusses the moral justification for using personal data without informed consent, from both medical records and biological materials, in research whe[...]Article
Larry-D LYND ; Aslam-H ANIS ; Malcolm MACLURE ; Peter-D PARE ; Leanne-D WARREN ; British Columbia Ministry of Health Service. Victoria. BC. CAN ; University of British Columbia. Faculty of Medicine. Centre for Health Evaluation and Outcomes Sciences. Department of Health Care and Epidemiology. Vancouver. BC. CAN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x1SLo7. Diffusion soumise à autorisation]. Purpose : To recruit a sample of asthmatics heterogeneous for short-acting (SA) (3-agonist use while protecting their privacy, and to compare participants recruit[...]Article
Le dossier médical est un instrument de travail indispensable dans la relation médecin/malade mais également pour les équipes soignantes pluridisciplinaires. Paradoxalement, son existence n'est obligatoire dans les établissements de santé public[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC v7R0xd4F. Diffusion soumise à autorisation]. L'article L. 1111-7 du Code de la santé publique dispose désormais que "toute personne a accès à l'ensemble des informations concernant sa santé détenues par des pro[...]Rapport
Rapport de projet de recherche réalisé dans le cadre de l'appel à projet de recherche de l'Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé 2000-2001 et remis à l'ANAES en décembre 2003.[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES g1270R0x. Diffusion soumise à autorisation]. La perception de différentes mesures mises en oeuvre entre 1996 et 2000 a fait l'objet d'un volet spécifique de l'Enquête Santé et Protection Sociale (ESPS 2002). Cet[...]Article
Depuis la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades, toute personne peut accéder directement et personnellement aux informations médicales la concernant détenues par des professionnels ou des établissements de santé : comptes rendus div[...]