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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Gestion > Gestion financière
Gestion financièreSynonyme(s)Système financier |
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Article
L'article propose une lecture critique des outils habituellement utilisés dans le cadre de la mesure financière des choix d'investissement et présente un outil alternatif.Article
L'auteur présente les aspects financiers et statutaires de l'ordonnance n° 2010-177 du 23 février 2010 de coordination avec la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.Article
Cet article a pour objectif de revenir sur les outils habituellement utilisés dans le cadre de choix financier des investissements et regroupés sous l'appellation générique de ROI (Return on Investment), d'en proposer une approche critique, et d[...]Article
Les bénéfices pour les patients d'une hospitalisation à domicile (HAD) sont connus. Mais que sait-on de l'intérêt économique à créer ou développer ce mode de prise en charge ? Alors que le nouveau guide méthodologique de codage de la T2A en HAD [...]Article
Depuis la mise en place de la tarification à l'activité, la facturation de l'activité médicale est devenue un enjeu majeur pour les établissements de santé. Les coûts de la non-qualité en matière de facturation sont, en effet, particulièrement é[...]Rapport
Créée en 1987, à l'initiative de l'Assistance publique de Paris, la Fondation Hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France a pour mission principale de contribuer au mieux-être des patients, en particu[...]Ouvrage
Sans la confiance entre les individus, c'est toute notre société qui s'écroule. La peur, la déraison, la faillite, la guerre, la paranoïa menacent. Pourtant : la judiciarisation des rapports cont[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0602
Mémoire
Comme de nombreux établissements, le Centre hospitalier du Mans connaît un endettement important, alimenté par une politique d'investissement poursuivie notamment dans le cadre du plan Hôpital 20[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA10/0002
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pm9R0x9o. Diffusion soumise à autorisation]. Le besoin de moderniser l'État, en y développant la gestion par la performance, se trouve au coeur de la réforme budgétaire engagée avec la loi organique de 2001 ([...]Mémoire
Les jeunes 18-25 ans, en rupture familiale, sans ressources, se trouvent en difficulté par rapport à l'accès au logement. Ils entrent dans un processus de désaffiliation sociale. La plupart d'ent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB10/0032
Ouvrage
L'objet de cet ouvrage est de présenter les enjeux et défis auxquels le secteur social et médico-social est confronté, et notamment la libéralisation des services et d'autre part, de présenter la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1709
Ouvrage
Elaboré à partir d'un groupe d'experts réunis sous l'égide du Ministère de la Santé, ce guide constitue un référentiel pour les établissements qui mènent une réflexion sur leur fonction linge et [...]Ouvrage
L'achat occupe une place essentielle dans la vie d'une collectivité publique, plus particulièrement au sein des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux en raison de la nature du serv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA36/0258
- Localisation : Rennes | Cote : LA36/0259
Ouvrage
Pourquoi et comment il est urgent de changer ? D'abord démonter les fausses évidences, par exemple les idées infiniment ressassées et fausses par les élites politiques et la plupart des journalis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MB00/0113
Article
Le droit communautaire de la sécurité sociale ne vise pas à harmoniser les différents régimes nationaux de sécurité sociale mais a pour but de veiller à une coordination de ces régimes afin que les personnes circulant au sein de l'Union européen[...]Mémoire
Largement répandu dans le secteur privé et les entreprises publiques, l'intéressement redevient un sujet d'actualité dans la sphère hospitalière dans le cadre de la nouvelle gouvernance et de la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA10/0006
Ouvrage
Depuis 1989, le Japon est entré dans une crise économique dont il ne ressort pas. Les conditions qui l'ont fait entrer dans cette crise profonde sont les mêmes qui depuis 2007 ont frappées les Et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MD00/0121
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE oR0xloB8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport, qui réalise un audit qualitatif dans une dizaine d'établissements de santé ayant mis en place et util[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0497
Mémoire
Les réformes du financement des établissements publics de santé, récentes et à venir, ont conduit le CHU de Nancy à travailler à l'optimisation des recettes versées par son premier débiteur : l'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA10/0014
Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 105p. pdf , 2010Avec 4 173 817 bénéficiaires1 au 31 décembre 2009, les effectifs de la CMU-C sont légèrement inférieurs à ceux de 2008. La crise économique amorcée fin 2008 ne produit pas encore ses effets, mais[...]Ouvrage
Le social renvoie à un univers protecteur qui nous concerne tous, par l'affiliation de chaque individu à un système de solidarité. Une sociologie du social et de l'intervention sociale permet de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0605
Ouvrage
Pour optimiser leurs décisions médico-économiques, soignants et gestionnaires doivent disposer d'outils simples et robustes leur permettant d'opérer un tri dans les données mises à leur dispositi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0493
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7q79HR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport présente les résultats des contrôles de la gestion de l'allocation personnalisée d'autonomie effectués[...]Article
La mise en place de la tarification à l'activité (T2A) en 2003 a été accompagnée par le développement d'un important mécanisme de contrôle effectué par l'ARH et l'Assurance maladie. Ce contrôle externe a pour objectif de s'assurer de la régulari[...]Article
La T2A oblige les établissements de santé à repenser leur mode de gestion interne. Le pilotage de l'activité et la nécessaire maîtrise des coûts exigent le développement de nouveaux outils de gestion. Parallèlement, en responsabilisant les hospi[...]Article
En 2007, le déficit des hôpitaux publics se creuse à 486 millions d'euros. ( ) Dans ces conditions, on comprend que la circulaire DHOS/F2/CNAMTS/2009/295 du 23 septembre 2009 relative à l'équilibre financier des établissements de santé vienne co[...]Article
La T2A et la prochaine facturation directe de l'Assurance Maladie induisent des risques de pertes financières et de difficultés de trésorerie, en raison des contrôles plus importants du financeur et notamment de contrôles a priori préalables à t[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE BR0xrJqA. Diffusion soumise à autorisation]. En 2007, le chiffre d'affaires des cliniques privées a augmenté de 4,4%, soit un ralentissement de 2,3 points par rapport à 2006. Leur rentabilité économique a lég[...]Rapport
La Commission des Affaires sociales et la Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale ont confié à la Cour des comptes le soin de réaliser u[...]Article
Cet article commente les dispositions de la loi HPST du 21 juillet 2009 et plus particulièrement celles relatives aux établissements publics de santé. Trois points sont abordés : -le statut juridique de l'établissement public de santé -le régime[...]Ouvrage
La mise en oeuvre de la tarification à l'activité à 100% des établissements sanitaires a donné une place clé à la chaîne de facturation-recouvrement dans le financement des activités de soins. Pr[...]Article
Résumé du rapport publié en mai 2009 par la commission sur l'avenir des centres hospitaliers universitaires, présidée par le professeur Marescaux. Dans ce rapport, la commission examine les enjeux et difficultés majeurs auxquels les CHU sont con[...]Rapport
Le présent rapport, établi par le rapporteur général de la commission des affaires sociales pour la préparation du débat d'orientation des finances publiques, dresse un bilan à mi-parcours de l'a[...]Rapport
Le manuel V2010, troisième version de la procédure de certification des établissements de santé, a été élaboré d'après le retour d'expériences des précédentes versions et autour de quatre objecti[...]Rapport
La loi du 5 mars 2007 relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur a créé l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires, l'EPRUS[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES CnGG7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2008, le retournement de la conjoncture économique et les tensions financières affectent significativement les comportements de placement et de financement des agen[...]Rapport
Par lettre du 24 novembre 2008, le Président de la République a confié au professeur Jacques Marescaux la mission de dresser un état des lieux des centres hospitaliers universitaires (CHU) au reg[...]Article
Après être revenu sur la définition du reporting et sur l'existence d'un référentiel international, l'IPSAS 24, l'auteur analyse le référentiel national mis en place en 2006 en matière hospitalière. En effet, la réforme du régime budgétaire et c[...]Article
Ce nouveau dispositif graduel d'accompagnement social et budgétaire des personnes en grande difficulté sociale est en vigueur depuis le 1er janvier 2009. Il s'ouvre par la mise en place, sous l'égide des conseils généraux, d'un contrat d'accompa[...]Article
Cet article présente les données issues de la note de conjoncture financière des hôpitaux publics, résultats 2006 et premières tendances 2007, publiée par Dexia-crédit local. L'analyse des données fait ressortir des déficits d'exploitation inédi[...]Article
Le groupement de coopération sanitaire (GCS) fait partie des outils juridiques du droit hospitalier qu'il est prévu de modifier dans le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires, présenté p[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC lqkR0x8A. Diffusion soumise à autorisation]. Une enquête nationale sur la nouvelle gouvernance menée en 2008 par la DHOS, montre que 18% des établissements publics ont mis en place un intéressement dans l'un de[...]Article
Commentaire de l'arrêt d'Ambert de mars 2009 prononçant la relaxe de l'ancien directeur - ensemble les médecins hospitaliers - poursuivi de deux infractions pénales combinées : faux en écritures et détournement de fonds publics.Article
La mise en uvre d'une politique de contractualisation et d'intéressement des pôles amène à valoriser les prestations interpolaires dans le cadre de l'élaboration des comptes de résultats analytiques. Ce mécanisme, loin d'être un simple jeu comp[...]Article
Quelles sont les relations entre les directeurs d'établissements et services sociaux et médico-sociaux et leurs autorités de tarification et de contrôle, en l'occurrence les directions départementales des affaires sanitaires et sociales (Ddass) [...]Article
Ils ne trouvent pas ou plus d'emploi. Ou ils travaillent mais ne parviennent plus à joindre les deux bouts. Ils sont de plus en plus nombreux à demander de l'aide aux associations caritatives, alors que bien souvent, il y a encore un an, c'était[...]Mémoire
CCette étude réalisée au premier semestre 2008 porte sur les besoins d'accompagnement des adultes polyhandicapés en Mayenne afin de garantir la continuité et la qualité de leur prise en charge.To[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF09/0037
Mémoire
Aujourd'hui, la psychiatrie, comme les autres disciplines, est confrontée à la problématique de l'évaluation de l'activité hospitalière, devenue une nécessité. Les réflexions sur la création d'ou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0007
Ouvrage
L'évaluation en santé doit permettre d'affecter les ressources disponibles aux programmes les plus pertinents du point de vue médico-économique. Loin d'opposer médecins hospitaliers et économiste[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT10/0301
Ouvrage
En 2009, la crise financière se répercute sur l'économie réelle. L'assurance maladie, dont on promettait l'équilibre en 2007, ne l'a jamais atteint cette année-là. Le déficit de la sécurité socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0383
Mémoire
Le centre hospitalier départemental (CHD) de Vendée est issu de la fusion des hôpitaux de la Roche-sur-Yon, Luçon et Montaigu. Due à l'incitation de l'agence régionale d'hospitalisation (ARH) en [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0011
Ouvrage
Cet ouvrage s'adresse à tous les étudiants en sciences de gestion (Bac + 2 à Bac + 5), en licence et master mention comptabilité, contrôle, audit. Il est également destiné à ceux qui préparent le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NH00/0195
Mémoire
Cur de la réforme du financement des établissements de santé, la mise en place de la T2A a induit la mise en place d'un contrôle spécifique réalisé par l'Assurance Maladie portant sur les déclar[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0013
Article
Facturer intégralement les soins hospitaliers puis recouvrer sans délais les créances correspondantes s'avère réaliste, à condition de veiller à la qualité des informations transmises. L'analyse du fichier Vidhosp se montre à ce titre riche d'en[...]Article
Jean-Marc Bressieux, président de la CME du centre hospitalier de Troyes, apporte son point de vue sur la réforme hospitalière. S'il reconnaît la nécessité d'une réorganisation et le besoin de nouvelles règles financières, il refuse l'idée d'un [...]Article
La question des recettes dans le monde hospitalier s'est bien longtemps résumée à l'enregistrement comptable de dotations préalablement déterminées. Pour autant, la chaîne admission-codage-facturation-recouvrement dans son ensemble, vue sous l'a[...]Ouvrage
" La Société a le droit de demander compte à tout agent public de son administration ", stipule l'article 15 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. Des fonds publics consi[...]
- Localisation : Paris | Cote : HK10/0482
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0482
Ouvrage
La France est frappée par la crise économique la plus grave que le monde ait connu depuis 1929. Sa croissance est brisée alors qu'elle est absolument nécessaire pour satisfaire nos besoins en mat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2157
Ouvrage
Ce guide a pour objectif essentiel de faire découvrir l'ensemble des dispositions de la loi "Hôpital, Patients, Santé, Territoires" (HPST) du 21 juillet 2009 et de comparer les orientations de la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0527
Mémoire
La mutualisation est utilisée comme un outil de réorganisation. La DDASS du Doubs et la DRASS de Franche-Comté mènent ce processus depuis 2007 dans un contexte de réforme marqué par la RGPP et la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF09/0035
Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 89p. pdf , 2009Etablissement public national à caractère administratif, le Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (CMU) présente son rapport pour l'a[...]Ouvrage
La loi du 21 juillet 2009 modifie l'organisation de l'hôpital et, plus largement, le pilotage de l'offre de soins dans un contexte de dérive continue des dépenses de santé. Il peut paraître étonn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0018
Rapport
Dans une première partie, le présent rapport porte sur les éléments propres à l'année 2008 : la cour rend son avis sur la cohérence des tableaux d'équilibre, procède à une analyse des comptes de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1683
Article
Le centre hospitalier de Valenciennes, la direction générale des finances publiques et le Trésor public ont signé en 2008 une convention de service comptable et financier. Système qualité efficient, mesures qui simplifient les moyens de paiement[...]Article
Depuis des derniers mois, la planète est en proie à une crise financière qui se transforme en crise économique. Cette actualité a une incidence sur la gestion de la dette des établissements publics de santé (EPS). L'objet de cette chronique est [...]Article
Les contrôles sur les finances hospitalières mobilisent beaucoup d'institutions. Parmi celles-ci, les missions d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) et la Cour des comptes. Les MECSS instituées par le[...]Article
Présentation des points essentiels de la loi de financement de la sécurité sociale 2009 qui comprend plusieurs mesures concernant les établissements de santé : nouvelle procédure pour faire face aux situations de déséquilibre financier, certific[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xGB7o9. Diffusion soumise à autorisation]. Le passage à la facturation directe dans les établissements de santé anciennement financés par dotation globale a don[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0029
Article
Olivia MONTEL-DUMONT, dir. ; Elsa ASSIDON ; Pierre Bauby ; et al. ; Éloi Laurent ; Pascal Le Merrer ; Béatrice Majnoni d'Intignano |Après un numéro consacré aux concepts et théories économiques (n° 345 de juillet-août 2008), ce second volet de "Découverte de l'économie" aborde les grandes questions économiques contemporaines. Il offre en premier lieu un tour d'horizon des pr[...]Rapport
La question de la répartition des prélèvements obligatoires entre générations, parfois décrite comme la question de l'équité intergénérationnelle, est une notion de plus en plus évoquée dans les [...]Article
La dégradation financière d'un établissement permet au directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de saisir la chambre régionale des comptes. Celle-ci doit évaluer la situation avant de proposer des mesures de redressement les plus ada[...]Article
Cet article rappelle les nouvelles règles juridiques qui encadrent les plans de redressement et les contrats de retour à l'équilibre financier relatifs aux établissements publics de santé suite au décret n° 2008-621 du 27 juin 2008. Il revient é[...]Article
En application de l'art. 62 de la loi 2007-1786 du 19 décembre 2007, le décret n° 2008-621 du 27 juin 2008 est relatif à la définition des critères de déséquilibre financier des établissements de santé. Il modifie la codification relative aux co[...]Rapport
Les interrogations relatives à la place respective de l'obligation alimentaire des enfants et de l'aide sociale dans la prise en charge des personnes âgées en France ont amené le service juridiqu[...]Article
Le 1er juillet 2008, une convention de partenariat a été signée entre la caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne et le CHU. Cette signature officielle parachève une collaboration engagée voici deux ans dans le cadre de la maîtrise m[...]Article
Une enquête sur les expériences de coopération ou mutualisation a été menée en décembre 2007 par la FEHAP (Fédération des Etablissements Hospitaliers & d'Aide à la Personne Privés Non Lucratifs) auprès de l'ensemble de ses adhérents des champs [...]Ouvrage
Le management connaît aujourd'hui de profonds renouvellements, tant dans la pratique que du point de vue théorique. Cet ouvrage fait le point sur les fonctions de l'organisation, les concepts et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0463
Rapport
Afin de prendre toute sa place dans le débat sur le cinquième risque et la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées, le Sénat a créé une mission commune d'information, composée[...]Rapport
En janvier 2008, le Sénat autorisait la création d'une mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion. Le présent rapport est le fruit de six mois de [...]Article
En France il n'existe pas encore de système d'information institutionnel organisant la connaissance des coûts réels de traitement médicaux en secteur ambulatoire. Les bases de données de l'assurance maladie, comme le dossier pharmaceutique en co[...]Rapport
Parce qu'il mobilise près de la moitié des dépenses de l'Ondam, l'hôpital ne peut être absent de l'indispensable processus de réforme de l'assurance maladie. C'est pourquoi, avant d'aller plus av[...]Article
Le solde du compte au Trésor des EPS au 31 décembre 2006 s'élevait à 2,69 milliards d'euros, contre 2,81 milliards d'euros au 31 décembre 2005. Parallèlement, le recours à des lignes de crédit de trésorerie (généralement adossées à un emprunt lo[...]Rapport
L'enjeu de la mise en uvre du " plan cancer " est d'importance : le cancer est devenu la première cause de mortalité en France, devant les maladies cardiovasculaires. C'est le premier risque d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0224
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0225
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0226
Rapport
L'enjeu de la mise en uvre du " plan cancer " est d'importance : le cancer est devenu la première cause de mortalité en France, devant les maladies cardiovasculaires. C'est le premier risque d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0227
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0228
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x9sCr7. Diffusion soumise à autorisation]. Les opérations financières - placements et financements - réalisées par les ménages et les sociétés non financières pour l'ensemble de l'année 2007 ne sont que partiel[...]Article
Au cours de travaux menés en 2006 par la Mission nationale d'Expertise et d'Audits Hospitaliers (MEAH) sur la thématique facturation/recouvrement, de nombreuses marges d'améliorations ont été mises en lumière. Ces améliorations s'articulent aut[...]Article
La présence de certaines souffrances psychiques chez les patients en soins intensifs est ici corrélée à l'impact d'une "logique gestionnaire" du milieu hospitalier porté de plus en plus intensément par cet agir instrumental où l'anatomie adminis[...]Article
Frédérique Quidu ; Jean-Pierre Escaffre ; Congrès de l'Association latine d'analyse des systèmes de santé (25-27/10/2007; Marseille (FRA)) |Pour obtenir une vision à long terme de l'évolution des établissements hospitaliers publics français, les auteurs ont analysé les évolutions des activités et des masses financières des établissements publics de santé français sur les vingt derni[...]Rapport
Le centre hospitalier de Carhaix bénéficiait dans le cadre du SROS III de Bretagne d'un maintien de ses activités de chirurgie et de maternité en raison de son éloignement des plateaux techniques[...]Article
La tarification à l'activité introduit un risque accru de fraudes et de pratiques déviantes des établissements de santé : surcodage, hospitalisations partielles fictives... Face à ce risque, les pouvoirs publics ont adopté un arsenal de contrôle[...]Article
Le Centre Hospitalier de Versailles a nommé en octobre 2007, sur la base du volontariat, trois cadres administratifs de pôle (CAP) répartis sur six pôles. Le CAP, en lien avec le cadre de santé, assiste le responsable médical du pôle dans ses di[...]Article
La stratégie de l'établissement peut se définir sur la base de deux matrices qui offrent des informations financières et économiques essentielles. La connaissance du portefeuille d'activité par discipline et par pôle et le positionnement en term[...]Ouvrage
Le présent ouvrage s'inscrit dans une démarche d'optimisation du processus de facturation lancée par la Mission nationale d'expertise et d'audits hospitaliers. Il a pour ambition d'apporter à l'e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0028
Ouvrage
En 2006, les établissements de santé financés auparavant par dotation globale, voient l'entrée en vigueur d'une nouvelle réforme budgétaire et comptable, qui se caractérise par l'instauration d'u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1275
Ouvrage
Union Nationale Interfédérale des Oeuvres et Organismes Privés Sanitaires et Sociaux (UNIOPSS) (Paris, FRA) , 220p. , 2008La loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale a introduit la possibilité pour les associations gestionnaires de signer un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1184
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE tlBR0xk8. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 28 mai 1996 a confié à l'inspection générale des affaires sociales, la mission de contrôler les comptes[...]Ouvrage
L'importance actuelle de la question des droits sociaux a incité l'Association d'Economie sociale (AES) à en faire le thème central de ses XXVIIIèmes journées organisées, les 4 et 5 septembre à l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KB10/0153
Mémoire
L'élaboration d'un mode de calcul global du retour sur investissement des projets immobiliers du CHU de Nancy a été l'occasion de dresser un bilan critique en la matière et de dépasser ce bilan. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA08/0007
Mémoire
La réforme du financement des hôpitaux a profondément modifié les modalités de conduite d'un projet relatif à la création d'une structure nouvelle. La décision d'implantation d'une maternité de n[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA08/0049
Mémoire
Par la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, les régions se sont vues confier par l'Etat le financement des formations sanitaires et sociales. Ce travail a pour ob[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG08/0037