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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Gestion > Gestion financière
Gestion financièreSynonyme(s)Système financier |
Documents disponibles dans cette catégorie (1074)
Ouvrage
Cette étude s’appuie sur les données comptables collectées annuellement par la Direction générale des finances publiques (DGFIP). Elle propose une approche globale dynamique des équilibres budgét[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0010
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0010
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0010
Article
Guillaume Duval ; Pervenche BERES ; Jean-Louis BOURLANGES ; Nicole BRICQ ; Jacques Delors ; Aline FARES ; Philippe Frémeaux ; Jean-Luc GREAU ; Ulrike GUEROT ; Olivier Lacoste ; Christian LEQUESNE ; Alain LIPIETZ ; Sandra Moatti ; Bruno Palier ; Thierry PECH ; Thierry PHILIPPONNAT ; Jean Pisani-Ferry ; Jacques SAPIR |Sommaire du dossier : Les étapes de l'élargissement de l'Union européenne. Les grandes dates. 1) Etat des lieux : Les promesses déçues de l'Europe-marché - Les péchés originels de l'euro 16 - Comment la crise change l'Europe - Une construction [...]Article
L'Europe est une uvre de la volonté et de la décision, une uvre de la foi dans les capacités de l'homme à chercher et à construire la paix. C'est parce qu'elle a réussi ce pari qu'elle a reçu le Prix Nobel de la paix 2012. Personne n'a jamais [...]Ouvrage
L’ouvrage rassemble des éléments de définition, de connaissance et de réflexion sur les analyses économiques menées en appui à la gestion de l’eau et des milieux aquatiques. Il a pour ambition d’[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CF00/0089
Ouvrage
Comme chaque année, l'Insee dresse le portrait de la population française à travers une trentaine de fiches classées sous 6 grandes thématiques : 1-Économie générale 2-Population, éducation 3- Em[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0406
Ouvrage
Dans le monde de la santé, les moyens financiers et humains sont limités, quelle que soit la position du curseur social déterminée par les choix collectifs. Il en résulte que la prise en compte d[...]
- Localisation : Paris | Cote : HK10/0505
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0505
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0506
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0508
Rapport
Ce rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales 2012 est consacré à l'hôpital. Dans une première partie, le parti a été pris de focaliser l'analyse sur une dizaine de questions d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4740
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0485
Ouvrage
La nouvelle gouvernance de l'hôpital exige de ses acteurs (médecins, chefs de pôles, personnels des agences régionales de santé ) qu'ils maîtrisent les règles de management d'un établissement de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2186
Article
Au sommaire de ce numéro : Un nouvel environnement pour la Protection sociale, Les métamorphoses des politiques de Protection sociale, La transversalité au service de nouveaux droits de simplification, Les métamorphoses de la gestion de la Prote[...]Rapport
Réalisée par le cabinet KPGM à partir de données 2011 recueillies auprès de 323 établissements publics et privés non lucratifs, cette étude restitue et analyse les principaux ratios d'activité, é[...]Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1996, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Dans cette édition 2013, elle souligne que le redressement des compte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC15/0183
Ouvrage
Politicians have talked endlessly about the seismic economic and social impacts of the recent financial crisis, but many continue to ignore its disastrous effects on human health—and have even ex[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MD00/0148
Article
John P. Martin ; Christian Noyer ; Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) (Paris, FRA) ; Organisation mondiale du commerce (OMC) |Au sommaire du dossier : La croissance mondiale reste fragile. Perspectives économiques de l'OCDE - L'emploi souffre de la faiblesse de la reprise. Perspectives de l'emploi de l'OCDE. - La crise de la zone euro pèse sur les marchés. Rapport annu[...]Article
La crise actuelle fragilise de manière importante les entreprises. Cette situation expose les acheteurs publics à rencontrer plus souvent des situations d'entreprises en difficulté dans le cadre de la passation des marchés. Comment détecter les [...]Article
Philippe Peyret ; et al. ; Yves GAUBERT ; Jean-Michel ROYO ; 1ère journée Arkéa - EHESP (21 juin 2012; EHESP, Rennes) |La première journée de réflexion sur les finances hospitalières, organisée conjointement par l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique et Arkéa Banque Entreprises & Institutionnels, a eut lieu le 21 juin 2012 dans les locaux de l'EHESP. Huit i[...]Article
Vincent DUCHAUSSOY ; Cécile BASTIDON GILLES ; Pierre BEZBAKH ; Robert Boyer ; Sophie BRANA ; Michel-Pierre CHELINI ; Nicolas COUDERC ; Jérôme Creel ; Christophe DESTAIS ; Evelyne DOURILLE-FEER ; Yves JEGOUREL ; Franck LIRZIN ; Olivia MONTEL-DUMONT ; Dominique Plihon ; Xavier Timbeau |Que ce soit au cours de la crise japonaise des années 1990 ou après la chute de Lehman Brothers à l'automne 2008, les gouvernements comme les banques centrales ont apporté un soutien massif à l'économie, soucieuse de ne pas reproduire les erreur[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8k7R0xrr. Diffusion soumise à autorisation]. Le contexte bancaire actuel très tendu, la crise financière mondiale relance la question de l'endettement des hôpitaux publics français. De récents articles dans les[...]Ouvrage
Le Panorama des établissements de santé propose chaque année une synthèse des principales données disponibles sur les établissements de santé français. Pour la présente édition, ce sont les donné[...]Article
L'étude conduite porte sur les établissements bretons connaissant des produits de l'activité inférieurs à 50 millions d'euros. L'auteur propose une analyse à partir du ratio moyen, de la tendance moyenne, de l'efficience absolue et de l'efficien[...]Article
Comme toujours, lorsque tout va mal, c'est de l'intérieur que vient le sursaut salvateur. Dans les hôpitaux, ce sursaut peut venir des médecins dont ils constituent la clef de voûte ; mais y sont-ils préparés ?Article
Le projet de passage à la TVA sociale que le précédent gouvernement avait décidé d'opérer en cas de victoire de Nicolas Sarkozy à l'élection présidentielle de 2012 a été abandonné par la nouvelle majorité. Cette décision ne clôt pas pour autant [...]Article
Face aux chocs majeurs que sont la mondialisation et la crise, quels sont les atouts et les faiblesses de l'économie française ? La désindustrialisation, le chômage de masse et les déficits publics et commerciaux sont-ils le signe de handicaps s[...]Article
Il est fondamental de pouvoir détecter au plus tôt les établissements hospitaliers qui pourraient être confrontés à des difficultés financières mettant en péril leur équilibre, voire leur survie. Dans cet article, l'auteur se penche sur les outi[...]Rapport
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes rend public son rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécu[...]Rapport
Ce document présente le niveau de dépenses hospitalières pour l'assurance maladie. Dans le cadre de la T2A, le financement des établissements étant lié à leur activité, cette activité impacte dir[...]Article
Commentaire de deux arrêts de la CDBF, qui sanctionne de nombreuses infractions constituées dans le cadre de la gestion d'établissements hospitaliers. Elle examine notamment des pratiques irrégulières relatives à la gestion du personnel, ainsi q[...]Article
En 2011, l'instauration d'un forfait d'entrée dans le dispositif de l'aide médicale d'Etat (AME) a conduit à un allongement sensible du délai d'ouverture des droits, aux conséquences potentielles non négligeables en termes de santé publique, com[...]Article
La direction générale des finances publiques (DGFiP) et la direction générale de l'offre de soins (DGOS) ont demandé l'assistance de la direction générale de la modernisation de l'Etat (DGME) pour expérimenter le paiement par internet des frais [...]Article
"Le gestionnaire qui signe un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) avec une autorité de tarification peut décider de la libre affectation des résultats. Si une clause spécifique le prévoit."Article
Les auteurs exposent les liens existants entre la facturation individuelle des établissements de santé (FIDES) et la fiabilisation des comptes. L'étude de l'articulation entre des comptes fiables et l'élaboration d'une chaîne de facturation susc[...]Article
La recherche de l'efficience résultant de l'ONDAM impose une adaptation permanente et réactive des moyens à l'activité. Le guide de pilotage de l'ANAP préconise ces ajustements dans le but de préserver la qualité des soins et les conditions de t[...]Article
Stabilisation de la capacité d'autofinancement, statu quo du déficit, retrait de l'endettement : l'article présente le bilan de la situation financière des hôpitaux en 2010, s'appuyant sur les données des comptes financiers des établissements pu[...]Article
Bien que les articles L.6143-7, R.6145-65 et D. 6431-56 du code de la santé publique assignent au plan global de financement pluriannuel (PGFP) une place prépondérante dans la justification de l'équilibre financier des établissements publics de [...]Article
Le départ à la retraite de nombreux directeurs souvent issus du sérail va-t-il favoriser l'arrivée d'une nouvelle vague plus administrative, plus "manager", moins clinique ? Une convergence d'indicateurs peut le faire penser. D'évidence la fonct[...]Article
Jean-Bernard GERVAIS, réal. ; Frédéric Boiron ; Gérard Vincent |Les établissements de santé publics n'ont pas été exempts des conséquences de la crise financière de 2008. Emprunts toxiques, dégradation de la note de certains CHU, accès malaisé au crédit, l'addition est lourde : 433 millions d'euros, c'est le[...]Article
La démarche relative à l'analyse financière de projets d'investissements hospitaliers, présentée dans le précédent numéro (n° 54), est illustrée ici par un exemple simplifié tiré d'un cas concret : le remplacement d'une cuisine centrale.Mémoire
La construction du groupement de coopération sanitaire de moyens, pour des activités logistiques et médico-logistiques du Territoire de santé X, est l'occasion d'observer, à la fois, les freins e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0006
Ouvrage
Ce septième "Carnet de santé" est publié à l'occasion du quarantième congrès de la Mutualité Française. Les auteurs reviennent sur les événements majeurs de la politique de santé depuis 2009 et a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0403
Mémoire
Les enjeux de codage sont considérables pour les établissements publics de santé, désormais majoritairement financés sur la base de leur activité. Face au constat du sous codage d'une partie de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0011
Article
Depuis le printemps 2010, la crise des dettes souveraines a poussé les gouvernements de l'Union européenne à annoncer une succession de mesures d'austérité. La baisse des dépenses publiques est largement privilégiée à la hausse des recettes fisc[...]Article
Qu'est-ce qu'un emprunt toxique? Qui est concerné? Pour quels motifs fait-on le choix de l'endettement? L'article fait le point et illustre le phénomène avec le cas du CHU de Saint-Etienne, qui a opté par le passé pour une stratégie d'endettemen[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE C9R0xnsB. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du programme d'activité de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), une mission d'évalua[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x79Im8. Diffusion soumise à autorisation]. L'inspection générale des affaires sociales a inscrit à son programme d'activité 2011-2012 une mission d'évaluati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HC10/0032
Mémoire
Marion GOARIN BOUCHARD , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 80p. , 2012Ce mémoire présente la situation du Pôle Femme-Mère-Enfant du Mans face à la montée en charge institutionnelle de la T2A. En effet, cette dernière est à l'origine d'un très fort décalage entre le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP12/0006
Mémoire
La présente étude a pour objet de déterminer la place que doit occuper l'hospitalisation à domicile dans la prise en charge des patients. Réalisée au centre hospitalier de Montereau (77), établis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0015
Mémoire
Les établissements publics de santé (EPS) rencontrent des difficultés financières depuis de nombreuses années. Si leurs ressources proviennent en grande partie de l'Assurance maladie, ils sont to[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0012
Ouvrage
Ce guide, destiné aux directeurs et cadres administratifs et comptables du secteur social et médico-social, décrypte les mécanismes comptables et financiers, allant de la lecture des documents co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0005
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE qqR0xFql. Diffusion soumise à autorisation]. Selon les données 2010 de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH), si le nombre d'établi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0357
Ouvrage
A l'origine de ce livre, un constat : l'exercice de la fonction de direction, dans le secteur social et médico-social, est aujourd'hui celui d'un métier à part entière. Qui dit métier dit savoir-[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2496
Mémoire
La Tarification à l'Activité (T2A) a été mise en place dans les Hôpitaux d'Instruction des Armées (HIA) le 1er janvier 2009. Ces derniers et plus précisément l'HIA Percy, ont dû très vite s'adapt[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0009
Mémoire
Au 1er janvier 2013, un nouveau mode de facturation sera mis en uvre dans les établissements de santé : la facturation individuelle des établissements de santé (FIDES). Cette mesure va profondém[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0001
Article
Présente depuis longtemps dans le domaine de la santé, l'analyse des performances financières d'investissements hospitaliers a trouvé un regain d'attention dans le cadre du plan "Hôpital 2012". A cet égard, dans un récent article publié dans Fin[...]Article
Compte tenu d'une évolution conjoncturelle défavorable, le gouvernement a dû réviser à deux reprises ses anticipations sur les taux de croissance qui fondent le budget initial 2011 et le projet budgétaire de 2012. Deux plans anti-déficit ont été[...]Ouvrage
Au coeur de l'offre de soins, les investissements tiennent une place prépondérante dans la stratégie des établissements de santé. Ce guide méthodologique est construit autour de trois approches c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0518
Ouvrage
Savoirs : L'évolution de la fonction achats, son rôle stratégique pour l'entreprise, la prise en compte des enjeux sociaux et environnementaux, les impacts financiers, la notion de risque fournis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NJ00/0047
Article
Au centre hospitalier de Valenciennes, la délégation financière constitue, depuis 2005, le point d'orgue d'une politique managériale copilotée avec le corps médical. Au moment où de nombreux chefs de pôles voient leurs mandats arriver à terme, l[...]Article
Environ 20% du stock de la dette des hôpitaux serait aujourd'hui constitué de produits structurés plus ou moins risqués. Il est désormais évident que la détention de ces emprunts, dont certaines des composantes s'avèrent toxiques, constitue pour[...]Article
Les besoins de financement des collectivités locales/territoriales et d'autres acteurs publics (CHU, sociétés d'HLM ), en conséquence notamment des nouveaux transferts de compétence, sont à l'origine d'une situation explosive pour nombre d'entre[...]Article
Plusieurs publications récentes permettent de livrer les premiers résultats sur l'exécution de l'ONDAM hospitalier 2010 et de ses sous-objectifs. Les constats sont les suivants : -pour la première fois depuis 1997, l'objectif de dépenses d'assur[...]Article
L'équilibre des comptes des établissements de santé est devenu une préoccupation des pouvoirs publics, car les déficits constituent une menace pour l'équilibre des comptes sociaux, la pérennité du système hospitalier et la qualité des soins qui [...]Rapport
Dans son rapport d'information sur les agences sanitaires, Yves Bur constate " une architecture de la sécurité sanitaire de plus en plus complexe ", qui " montre ses limites " et " exige des amén[...]Article
Michael KUMHOF ; et al. ; Jean Gadrey ; Romain RANCIERE ; Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) (Paris, FRA) |Au sommaire du dossier : La montée des inégalités dans les pays riches et émergents. - Les inégalités, moteur de la crise financière. - Un creusement des inégalités par le haut. - La finance, facteur d'inégalités. - L'ascension de l'élite intell[...]Article
Alain CLOT ; Martine AOUSTIN ; Christian Berehouc ; Eric BLANCHET ; Claire Bouinot ; Jean-Michel Budet ; Olivier DE LAGARDE, coor. ; Célia Doublet ; Emile GAGNA ; Yves GAUBERT ; Dominique Lebrun ; Gérard Vincent |Sommaire du dossier : Introduction : Rencontres financières des décideurs de la santé. Dexia 2011. - Perspectives économiques et financières - Note de conjoncture des finances hospitalières - Restitution de l'enquête FHF/Dexia - Table ronde.Article
Claire Bouinot revient sur les dépenses de santé et l'enjeu qu'elles constituent pour nos économies. Comptes financiers des hôpitaux publics en 2009 et grandes tendances pour 2010.Article
L'article propose un retour en arrière sur la crise économique qui a débuté en 2008. Sont évoqués le tremblement de terre au Japon et la hausse du prix du pétrole. Les conséquences, dont principalement la dette au regard des perspectives économi[...]Article
Résultats de l'enquête menée à l'automne 2010 sur le sujet de la gestion de trésorerie à l'hôpital. Quel enjeu pour l'avenir de la gestion de trésorerie ? Un enjeu de long terme qui est de préserver la capacité d'autofinancement des établissemen[...]Article
Olivier DE LAGARDE, coor. ; Martine AOUSTIN ; Christian Berehouc ; Eric BLANCHET ; Jean-Michel Budet ; Alain CLOT ; Dominique Lebrun ; Gérard Vincent |L'introduction de la table ronde fait le point sur Hôpital 2007 dont les critères essentiels étaient : rapidité de réalisation, avec un montage financier bien entendu équilibré. Comment s'interroger sur son patrimoine actuel ? Comment l'optimise[...]Article
L'article présente le témoignage de création d'une Ucsa, menée de front avec deux autres projets complémentaires. Pour mener à bien ces projets, le partenariat et la coordination entre les deux institutions - centre hospitalier et centre péniten[...]Article
L'unité de consultations et de soins ambulatoires de la maison d'arrêt de Poitiers a été transférée au centre pénitentiaire de Poitiers-Vivonne. Ce déménagement a nécessité la gestion d'une double problématique : le changement de structure pénit[...]Article
La précarité vis-à-vis du logement agit comme un amplificateur des difficultés et des inégalités économiques. Faute d'un logement privé abordable ou d'un logement social, de nombreux ménages se voient freinés dans leur parcours : pour les plus p[...]Article
L'auteur livre son analyse critique sur la convergence tarifaire - qui touche de façon arbitraire un grand nombre d'établissements et, doublée de suppression de personnel, ne permet pas de suivre pleinement les recommandations de l'ANESM. Face à[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE B8DsR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Créé en 1958, le Mouvement pour les Villages d'Enfants (MVE) a pour activité principale la gestion d'établissemen[...]Ouvrage
Annoncé en 1999 lors de la réforme des établissements sanitaires, la convergence tarifaire na jamais été véritablement mise en place au sein des établissements d'hébergement pour personnes âgées[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2658
Ouvrage
L'accompagnement et le soutien apportés par la collectivité à ses membres en difficulté sont le fruit d'une politique publique en permanente transformation. Son fondement historique en termes d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0210
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0210
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0210
Ouvrage
Le régime budgétaire et financier des établissements publics de santé fait ici l'objet d'une présentation actualisée et opérationnelle des textes applicables. Toute la procédure budgétaire, le su[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0979
Article
A. COSTIOU ; H. AUBE ; B. FREYDEFONT ; K. MOUILLON ; P. SAGOT ; M. VOURCH |[BDSP. Notice produite par ORSRA lBksqR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le but de cette étude a été d'estimer le bilan financier des séjours hospitaliers pendant l'ante-partum selon qu'ils se terminent ou non par l'accouchement au CHU de D[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA R0x87m8r. Diffusion soumise à autorisation]. Sont présentés les résumés des articles, qui seront publiés ultérieurement, issus de la journée sur les évènements de l'année 2011 en Économie Médicale. Ils s'intitule[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mBrGER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport porte sur l'évaluation comparée des deux modes de financement des soins actuellement en vigueur, selon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0006
Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 9kkF7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Présentation des articles sélectionnés, par l'association de recherche en gestion ARAMOS (Association de Recherche Appliquée au Management des Organisations de Santé).[...]Rapport
Fruit de la fusion de deux établissements, l'un situé à Saint-Germain en Laye, l'autre à Poissy, le Centre Hospitalier Intercommunal de Poissy-Saint Germain en Laye (CHIPS) connaît des difficulté[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA20/0004
Article
Zoom sur la réflexion du centre hospitalier de Martigues dans la mise en oeuvre de la nouvelle gouvernance. La direction de l'hôpital a choisi de faire du pôle l'outil essentiel de déclinaison de son projet d'établissement et de la mise en oeuvr[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES q7R0xnlo. Diffusion soumise à autorisation]. Les années 2007-201 ont été placées pour l'assurance maladie sous les signes des crises économiques et financières mais aussi de réformes menées le plus souvent dans l[...]Rapport
Dans une première partie, la Cour des comptes analyse la situation des comptes sociaux : elle souligne l'ampleur sans précédent des déficits (29,8 milliards d'euros) et le poids croissant de la d[...]Article
[BDSP. Notice produite par SAPHIR R0xl8J7r. Diffusion soumise à autorisation]. Formal gesehen ist die Einführung von DRG in etwas mehr als einem halben Jahr nur eine andere Art der Abrechung : Von der Aufwand-wird zur Preisfinanzierung gewechsel[...]Mémoire
Le présent mémoire s'efforce de distinguer les limites conceptuelles intrinsèques de la comptabilité analytique hospitalière (CAH) de ce qui relève des difficultés techniques liée à son déploieme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA11/0001
Article
La dernière enquête de la Fédération Hospitalière de France portant sur les résultats de gestion 2009 des établissements publics de santé confirme la tendance esquissée depuis trois ans : celle d'un lent redressement des situations budgétaires d[...]Rapport
Dans un premier chapitre, ce rapport met en perspective les niveaux actuels de déficit de l'assurance maladie avec ceux qu'elle a connu lors de la dernière dégradation importante de ses comptes, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC30/0206
Rapport
La loi du 1er décembre 2008 a généralisé le revenu de solidarité active et réformé les politiques de l'insertion. Vingt ans après la création du revenu minimum d'insertion, le RSA entend répondre[...]Article
Le directeur général du CHU de Nancy, Monsieur Vigouroux, apporte des précisions quant aux mesures prises depuis sa prise de fonction en juin 2008; en réponse au rapport d'observations de la chambre régionale des comptes sur la gestion du CHU en[...]Article
La Cour de cassation s'est prononcée pour la première fois entre mai et juillet 2010 sur une série d'affaires relatives à des contrôles effectués auprès d'établissements privés, mettant en cause la tarification d'actes nécessitant des prises en [...]Article
Face à la complexité des outils médico-économqiues et l'incertitude des résultats qu'ils présentent (incertitudes statistique et comptable, faiblesse des liens entre résultats et organisation...), il convient d'adopter une philosophie d'usage à [...]Article
Présentation des apports et principes fondamentaux de l'instruction n° DGOS/R/2010/201 du 15 juin 2010 "relative aux conditions de facturation d'un groupe homogène de séjour (GHS) pour les prises en charge hospitalières de moins d'une journée ai[...]Article
Deuxième CHU après l'APHP, les hospices civils de Lyon sont pourtant confrontés, à l'instar de nombreux autres gros établissements, à une situation financière critique, qui a nécessité l'engagement d'un vaste plan de réorganisation appuyé par le[...]Rapport
Dans un premier temps, la Cour des comptes analyse les comptes de la sécurité sociale propres à l'année 2009 et revient sur les suites données à ses précédentes recommandations concernant les nic[...]Article
En dehors des ex-hôpitaux locaux, la tarification à l'activité (T2A) est logiquement devenue une réalité, en lieu et place de la dotation globale de financement (DGF). Pour aller au bout de l'idée qui sous-tend son déploiement, à savoir un finan[...]Article
Bien que la mondialisation soit un phénomène ancien, la phase entamée dans les années 1980 constitue la transformation économique la plus marquante des trente dernières années. Caractérisée par une internationalisation des échanges accélérée et [...]Rapport
Quatre ans après la publication en janvier 2006 du rapport public intitulé "Garde et réinsertion - la gestion des prisons", la Cour des comptes revient sur les suites que l'administration péniten[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE E899R0xI. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport de contrôle du centre hospitalier intercommunal de Poissy St-Germain-en-Laye procède à une évaluation [...]Article
Le centre hospitalier intercommunal des Portes de l'Oise assure une activité psychiatrique importante sur le site "Les Oliviers" en périphérie du centre-ville de Beaumont-sur-Oise. Au vu de l'état préoccupant des bâtiments et de leur mauvaise co[...]Rapport
A la demande de la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) s'est penchée sur le fo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0460