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Diagnostic prénatalSynonyme(s)Diagnostic anténatal ;Diagnostic périnatal Médecine foetale |
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Article
Au sommaire : Application dans le temps des dispositions anti-Perruche (Conseil d'Etat, 6 décembre 2002, avis n°250167) - Infections nosocomiales (La nature endogène de l'infection ne révèle aucune faute dans le fonctionnement du service, Consei[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS tslsTR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Routine use of prenatal diagnostic technologies (PDTs) such as ultrasound and amniocentesis result in the detection of a small percentage of fetal anomalies. For [...]Article
Cet article présente l'actualité réglementaire et jurisprudentielle sur la responsabilité médicale. L'auteur présente brièvement l'arrêté du 25 avril 2003 qui détermine le contenu du règlement intérieur des commissions régionales de conciliation[...]Article
B. KHOSHNOOD ; B. Blondel ; Kiwang-Sun LEE ; P. PRYDE ; V. SEROR |L'utilisation croissante du dépistage anténatal pourrait entraîner un accroissement des disparités socio-économiques dans la prévalence à la naissance de la trisomie 21 ou d'autres anomalies congénitales sévères, si les différences socio-économi[...]Article
Clotilde MIRCHER ; Marie-Vincente PUISEUX, interv. ; Marie-Odile RETHORE, interv. |La trisomie 21 reste la première cause de la déficience mentale en France. Malgré la remise en cause de leur existence même, il naît encore des enfants trisomiques, et leur espérance de vie ne cesse de s'accroître. Ce dossier apporte tout un tém[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF xR0xH24V. Diffusion soumise à autorisation]. Jamais aucune décision de la cour de cassation n'a suscité, au sein du corps médical, autant de commentaires et d'émotions que l'arrêt Perruche. La loi du 4 mars 2002 [...]Article
Le but du diagnostic pré-implantatoire étant de rechercher la maladie génétique pour la prévenir ou la traiter, on pouvait considérer qu'il visait à éviter la naissance d'un enfant gravement malade ou handicapé, autrement dit qu'il était le prél[...]Article
En marge de l'arrêt "Perruche", une réflexion juridico-philosophique s'est développée, dont le thème central est le suivant : alors que la Cour de cassation aurait reconnu, dans toute son amplitude, la valeur des Droits de l'homme, en accordant [...]Article
Article
Le devoir d'information du patient est notamment régi par les articles 35 et 36 du code de déontologie médicale et se voit désormais généralisé au terme d'une évolution jurisprudentielle concordante des juges judiciaire et administratif. Cependa[...]Article
Longtemps souhaitée, toujours repoussée, enfin adoptée, tel pourrait être le premier sentiment du lecteur qui se pencherait sur la loi n°2002-303 du 4 mars 2002. Cependant, on le devine, on le perçoit, les droits des malades et son volet "Respon[...]Article
Les parents de personnes handicapées et les professionnels du champ sanitaire et social ont été particulièrement interpellés par trois évènements juridiques récents : - l'arrêt rendu par la Cour de Cassation le 17 novembre 2000 dit "arrêt Perruc[...]Article
Cet article expose les enjeux psychologiques de la prise de décision en médecine foetale, à la suite de la découverte et de l'annonce de l'anomalie ou de la malformation du foetus. Il considère l'importance du sentiment de haine envers le foetus[...]Article
Si l'enfant est bien cet entre-deux des parents, cet entre-deux de la pédiatrie et de la psychanalyse, qui est-il lorsqu'il n'est que foetus et plus encore si celui-ci est atteint d'un handicap en devenir ?Article
M. LESUEUR ; B. BARATAUD ; et al. ; E. MOLINIE ; P. Morin ; O. NEGRE |Les maladies rares empêchent de respirer, de bouger, de voir, d'entendre, de comprendre, de résister aux infections, de rire, de vivre. Elles attaquent souvent dès la naissance ou attendent 5,15 ou 45 ans pour éclater telle une bombe à retardeme[...]Article
La loi n°94-654 du 29juillet 1994, relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal, c'est à dire l'une des trois lois de bioéthique adoptées en juill[...]Article
Malgré les nombreuses critiques doctrinales, confortées par une condamnation du Comité consultatif national d'éthique, dans un avis n°68 en date du 29 mai2001, intitulé "handicaps congénitaux et préjudices", l'Assemblée plénière a confirmé la ju[...]Article
L'arrêt Perruche, puis les dispositions de la loi sur le droit des malades ont donné lieu à un large débat sur l'indemnisation des parents d'enfants nés handicapés (et des enfants eux-mêmes) suite à une faute médicale. les positions, sur ce suje[...]Article
Sommaire : 1 - Les semailles de l'arrêt Perruche en faveur de précisions jurisprudentielles. a) La nécessaire précision apportée par ces arrêts concernant l'application des règles de la responsabilité civile en la matière. b) La nécessaire préci[...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS H7a1R0xE. Diffusion soumise à autorisation]. Les progrès techniques et l'identification croissante des gènes responsables de maladies génétiques ont rendu la biologie moléculaire extrêmement puissante permettant d[...]Article
L'arrêt Perruche du 17 novembre 2000 décide qu'un enfant né handicapBe peut réclamer réparation au médecin si, en raison de la mauvaise information donnée à la mère, celle-ci n'a pu procéder à une interruption volontaire de grossesse. Cette solu[...]Article
Article
L'inquiétude des écographistes consécutive à l'arrêt Perruche rappelle l'intérêt et les limites d'une technique somme toute récente, et suggère une organisation plus volontariste du dépistage prénatal.Article
Un enfant atteint d'un handicap congénital ou d'ordre génétique peut-il se plaindre d'être né infirme au lieu de n'être pas né ? La vie peut-elle constituer un préjudice indemnisable ? Vaut-il mieux ne pas naître que de naître et vivre handicapé[...]Article
Lorsque la responsabilité d'un professionnel ou d'un établissement de santé est engagée vis-à-vis d'un enfant né avec un handicap d'une particulière gravité non décelé pendant la grossesse à la suite d'une faute lourde, les titulaires de l'autor[...]Rapport
L'examen en première lecture du projet de loi relatif à la bioéthique représente l'aboutissement de plus de dix-huit mois de travaux de la Mission d'information à laquelle avait été confié le soi[...]Article
La fin de la jurisprudence était annoncée pour le jeudi 10 janvier. Sous la pression des échographistes en grève depuis le 1er janvier, le gouvernement a finalement accepté de légiférer. Mais si le texte ne les satisfait pas, les membres des cen[...]Bulletin : Article
Journal de pédiatrie et de puériculture, Pathologies cardiaques périnatales
V. MIRLESSE ; D. Bonnet ; L. FERMONT ; F. JACQUEMARD ; J. LE BIDOIS ; J.F. MAGNY ; Institut de puriculture et de périnatalogie. Journée. 6. Les malformations cardiaques , 2002Au sommaire, parmi des données médicales, on retient les articles suivants : - prise en charge périnatale des anomalies cardiaques en centre périnatal spécialisé ; - diagnostic anténatal des cardiopathies complexes ; - rôle du cardiopédiatre ; -[...]Article
L'article propose l'historique de l'affaire Perruche qui après quinze années de bataille juridique aboutissait à la loi du 19 février 2002 qui stipulait que : "nul ne peut se prévaloir d'un préjudice du seul fait de sa naissance", mais que "la p[...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS kDQ3R0xd. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis ces dix dernières années, le dépistage anté-natal et notamment les progrès de l'échographie foetale, ont connu une évolution rapide et tout à fait considérable. [...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS MR0x7V6u. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis ces dix dernières années, le dépistage anténatal et notamment les progrès de l'échographie foetale, ont connu une évolution rapide et tout à fait considérable. C[...]Ouvrage
Le "droit de ne pas naître" est apparu brusquement dans le débat de société avec le fameux "arrêt Perruche". Le 17 novembre 2000, la Cour de cassation de Paris prononçait un jugement qui reconnai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0286
Article
Cet article expose les enjeux psychologiques de la prise de décision en médecine foetale, à la suite de la découverte et de l'annonce de l'anomalie ou de la malformation du foetus. Il considère l'importance du sentiment de haine envers le foetus[...]Article
Le Conseil génétique s'adresse à toute personne s'interrogeant sur le risque encouru par ses enfants à naître ou déjà nés, ou à propos de son propre risque de développer une maladie. L'auteur distingue les enfants réellement exposés en raison de[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI PI73TR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le Conseil génétique s'adresse à toute personne s'interrogeant sur le risque encouru par ses enfants à naître ou déjà nés, ou à propos de son propre risque de dévelo[...]Article
Carl PAOLIN ; Sylvain Bertrand ; Alain GORIC'H ; Charles GUERRIN ; Claudine RUAUD ; Brigitte TAKTOUK |Les débats actuels, notamment sur la décision du 17 novembre 2000 rendue par la Cour de Cassation dans l'affaire Perruche, n'ont cessé de poser la question du handicap sous l'aspect d'une normalité acceptée et désormais d'un droit à réparation. [...]Ouvrage
Le désormais célèbre "arrêt Perruche" de la Cour de cassation a soulevé une montagne de commentaires et de controverses. Mais de quoi est-il vraiment question dans cette décision qui a touché, ma[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0517
Article
La loi du 4 mars 2002 sur le droit des malades comprend 126 articles et s'articule autour de quatre axes : l'indemnisation des personnes nées handicapées, la démocratie sanitaire et l'accès direct des personnes malades à leur dossier médical, la[...]Article
Roger Salbreux, préf. ; Josiane BERTIN, préf. ; Danièle Brun, préf. ; Evelyne CHARRIER, préf. ; Marie-Christine CLEMENT, préf. ; Hélène COIGNEC, préf. ; Pierre Delion, préf. ; Catherine ELSASS, préf. ; Daniel Frydman, préf. ; Nicolas Georgieff, préf. ; Bernard Golse, préf. ; Antoine Guedeney, préf. ; Jean-Claude JANAUD, préf. ; Valérie LE PALLEC-LAUNEY, préf. ; Bianca LECHEVALIER, préf. ; Anne LEFEBVRE DES NOETTES, préf. ; Jean-Philippe Legros, préf. ; Cynthia LINHARES, préf. ; Dominique Misset, préf. ; Isabelle REAL, préf. ; Sylvain RENOLLEAU, préf. ; Pierre RIVIERE, préf. ; Hélèna Rougier, préf. ; Nathalie SAFARTY, préf. ; Jacques Sarfaty, préf. ; Marie-Odile SIBRE, préf. ; Nelly Thomas, préf. ; Louis Vallée, préf. ; Danielle VALLEUR, préf. ; Benoît VIROLE, préf. |Les rapports de méfiance, d'incompréhension existant entre pédiatrie et psychanalyse évoluent cependant favorablement comme le montrent les textes de ce numéro. L'IVG donnée à la suite d'un diagnostic catastrophique ou la très sensible augmentat[...]Article
La Jurisprudence de la Cour de Cassation relative à la recherche de la responsabilité médicale est désormais confirmée, puisque depuis l'arrêt Perruche du 17 novembre 2000, l'Assemblée Plénière de la Cour de Cassation a rendu cinq arrêts allant [...]Article
Le texte de la loi sur les droits des malades voté par le Sénat le 19 février 2002 met fin à la jurisprudence de l'arrêt Perruche. La loi inclut dans son article 1er, que "nul ne peut se prévaloir d'un préjudice du seul fait de sa naissance". To[...]Article
Bientôt, le vote de la proposition de loi Mattei mettra un terme à plusieurs mois de polémique suscités par la décision de la Cour de cassation à propos de l'affaire Nicolas Perruche. Grâce à un amendement proposé récemment par le gouvernement, [...]Article
L'auteur rend compte de la pratique du diagnostic prénatal dans le domaine de la santé mentale. Il souligne les inquiétudes liées à la découverte de causes génétiques en santé mentale et présente les différents points de vue des personnes souffr[...]Chapitre
Marco DI DICA , 2002Dans le cadre d'une recherche action, M. DI DUCA, montre, à travers les échanges entre un enfant handicapé, ses parents et des professionnels, la complexité des inter-actions entre différents fac[...]Article
L'auteur Philippe Engelmann fait part de son expérience de gynécologue-obstétricien dans l'accompagnement des couples demandeurs d'une interruption médicale de grossesse.Ouvrage
Quelle est la signification juridique du désormais célèbre arrêt Perruche ? La légalisation de l'avortement n'a-t-elle pas introduit une rupture définitive, dont nous n'avons pas encore pris la m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0290
Article
Il s'agit d'établir l'influence de la fréquence des malformations cardiaques (CHD) et de leur gravité sur la sensibilité du dépistage échographique des anomalies congénitales (CA) ainsi que sur le taux de détection des CHD lorsque le dépistage é[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI kfu5GR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Il s'agit d'établir l'influence de la fréquence des malformations cardiaques (CHD) et de leur gravité sur la sensibilité du dépistage échographique des anomalies con[...]Article
Le syndrome CHARGE est un syndrome polymalformatif fréquent dont le diagnostic repose exclusivement sur des critères cliniques et radiologiques. La prévalence à la naissance est estimée à 1/10.000 enfants. La prise en charge précoce et multidisc[...]Article
Arrêté du 30 avril 2002 portant création du Comité National Technique de l'échographie et du dépistage anténatal.