Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale
Collectivité territorialeSynonyme(s)Collectivité localeVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (1790)
Article
Article
Article
Article
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3277
Article
Article
L'évaluation de la politique sociale envers les personnes handicapées au niveau des collectivités locales : les communes.Mémoire
A. DOSNE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 92 p.$1 ann.8 p. , 1993L'Etat a entrepris, ces dernières années, une grande réforme ayant pour effet de transférer, par les lois de décentralisation, le secteur de la protection sociale de l'enfance au Département (Con[...]
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 661 - OV93/0043
Mémoire
R. BOLARD , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 73 p.$1 ann. 20 p. , 1993Mise en oeuvre d'un processus d'inscription du dispositif de prévention spécialisée du Nord-Est des Bouches du Rhône dans le cadre du développement social local (D.S.L.) entre 1984-1990. Analyse [...]
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 658 - OV93/0014
Article
Difficultés existantes entre l'éducateur de milieu ouvert, et l'administration qui finance son action. Propositions et recommandations.Ouvrage
Réussir l'accueil des gens du voyage est aujourd'hui au centre des préoccupations de l'ensemble des partenaires sociaux relayés par les représentants des collectivité locales. Du terrain vague à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3030
Article
Article
Article
Article
Article
La loi du 6 février 1992 renforce les orientations d'une évolution amorcée il y a 10 ans : la décentralisation de l'organisation de l'Etat, notamment par un transfert accru de compétences et de moyens aux collectivités territoriales. Par ailleur[...]Article
Article
Article
Les frais d'hébergement, d'éducation et de soins résultant du maintien d'un adulte handicapé dans un établissement d'éducation spéciale sont-ils à la charge d'un seul organisme ou une seule collectivité, ou bien, peut-il y avoir plusieurs financ[...]Article
Article
Mémoire
Le financement des investissements hospitaliers est remis en cause par le désengagement de l'Etat. L'expérience du C.H.U. de Montpellier s'inscrit dans le cadre des montages originaux apparus pou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0238
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0240
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0152
Article
Au sommaire de ce dossier : - action sociale et ville (Marie-Dominique CALCA) ; - santé publique et volonté communautaire (Ketty GUILLOUX) ; - prise en compte de la santé dans le développement social des quartiers (Philippe LAGREE) ; une démarch[...]Article
S'appuyant sur l'exemple du Languedoc-Roussillon, cette recherche fait le point sur les besoins en services collectifs et en soin des personnes âgées ainsi que sur le coût et le financement de ces services. Sont abordés : les perspectives du vie[...]Congrès
Article
Le statut des assistantes maternelles : durée et renouvellement de l'agrément. Composition, attribution, fonctionnement de la commission consultative paritaire départementale. (loi du 12 juillet 1992, décret du 29 septembre 1992)Ouvrage
Délégation Interministérielle à la Ville et au Développement Social Urbain. Paris. FRA , 38p. , 1992/11La politique de la ville repose sur l'élaboration d'un projet global qui prend en compte l'ensemble des facteurs d'exclusion que connaissent les populations sur certains territoires urbains. Au m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3771
Article
En 1988, près de 500.000 personnes bénéficient d'une aide ménagère sur la base de 16 heures par mois en moyenne. Ce sont essentiellement des personnes âgées. Le financement repose majoritairement sur les caisses de retraite et ce phénomène tend [...]Article
"Les coordonnées (à jour au 15 mai 1991) des directions départementales des affaires sanitaires et sociales et des services départementaux d'action sociale et de santé, ainsi que les numéros de téléphone des conseils généraux."Article
"Les collectivités territoriales (régions, départements et communes) ont consacré près de 71 milliards de francs en 1988 à des activités d'éducation. La contribution des communes et groupements de communes représente environ les deux tiers de la[...]Article
Article
Le texte s'appuie sur les résultats de rapports de recherche menées sur Montbéliard, Nancy, Aubervilliers. Après avoir brossé un historique de l'évolution des enjeux et des approches locales du logement social entre 1975 et 1986, suivi d'une ana[...]Article
Yves DAUGE ; ALBERTO ; Claude AUFORT ; Charles BOUZOLS ; Serge BRUNET ; Cécile DELEVAUX ; Jean-Loup DRUBIGNY ; Françoise FAUSSILLON ; Viviane GUINI ; Jean-Luc HERMAND ; Maurice Imbert ; Joseph LE DREN, préf. ; Marie-Christine LEROY ; Marie-Christine LVOVSKY ; Muriel MARTIN-DUPRAY ; Maïté Mathieu ; Paul Picard ; Claude PICHON ; Pierre SARAGOUSSI ; Monique TRAIZET |De nombreux quartiers cumulent les handicaps. La politique de développement social urbain a pour objet de restaurer ces quartiers dans la ville, de la revitaliser et de lutter contre la ségrégation et la marginalisation. On apporte ici de nombre[...]Article
Union nationale des centres communaux d'action sociale -UNCCAS- (Tourcoing 59200, France) ; Colloque National des CCAS organisé par l'Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale -UNCCAS-, Paris |La loi du 6 janvier 1986 adaptant la législation de l'aide sociale et de l'action sociale à la décentralisation a confirmé la possibilité de créer des CIAS. Plusieurs communes groupées en syndicat intercommunal peuvent ainsi créer un CIAS qui ex[...]Article
Article
Antoine Prost ; Robert Ballion ; Philippe BERNARD ; Jean-Pierre Boisivon ; Sylvère CHIRACHE ; Viviane GUINI ; Jacques HUI ; Jean-Pierre JALLADE ; Jean LAMOURE ; Christian Mellon, préf. ; Claude PAIR ; Jean-Claude POMPOUGNAC ; Yvon Robert ; Joël ROMAN ; Jean-Pierre Sueur ; Jean WEYDERT, préf. ; "Projet" (Paris 75006, France) |Article
L'auteur repère les structures mises en place et rappelle leurs objectifs ; il s'agit du Conseil National des Villes et du développement social urbain de la Délégation Interministérielle à la Ville et au Développement Social Urbain (D.I.V.). Cel[...]Article
Article
GIUDICELLI-DELAGE ; Journées d'étude de l'Association française pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence -AFSEA- : "L'enfant et la justice", Nantes |"A travers les résultats d'une enquête récente sont examinés parmi les différents effets de la décentralisation dans l'action sociale locale, les rapports entre le service de l'aide sociale à l'enfance et les juges d'enfants. Les attitudes sont [...]Article
Article
Ouvrage
Souvent le pére n'est qu'un hasard. Des couples se forment et se défont. Les maternités s'enchaînent, les paternités se dérobent, les enfants pénètrent dans le labyrinthe de l'Aide sociale à l'en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG20/0060
Rapport
La reprise économique a laissé derrière elle certaines catégories de populations et notamment les jeunes sans qualification. Depuis 1982, un dispositif d'accueil, d'information et d'orientation :[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2215
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1431
Mémoire
Les relations entre médecins-généralistes et médecins inspecteurs de la santéà la DDASS sont une nécessité comme le montre l'étude des textes relatifs à leurs statuts et missions respectives. De [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH88/0037
- Localisation : Rennes | Cote : OH88/0040
Mémoire
APPROCHE METHODOLOGIQUE DE L'ACCES A LA REGLEMENTATION UTILISEE EN SERVICE D'HYGIENE DU MILIEU DDASS
Les services d'hygiène du milieu des Directions départementales des affaires sanitaires et sociales emploient et font appliquer une législation couvrant de nombreux domaines : salubrité de l'habi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL87/0029
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OD87/0009
- Localisation : Rennes | Cote : OD87/0010
- Localisation : Rennes | Cote : OD87/0011
- Localisation : Rennes | Cote : OD87/0012
Ouvrage
Les directives de qualité pour l'eau de boisson doivent servir de base, dans les pays, pour la mise au point de normes qui, si elles sont correctement appliquées, garantiront la sécurité de l'app[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2144