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BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale
Collectivité territorialeSynonyme(s)Collectivité localeVoir aussi |
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Congrès
Myriade d'expériences nées aux quatre coins du territoire national, foisonnement de projets, diversité de réflexions et terrain privilégié d'innovation sociale, tel apparaît le champ de la petite[...]Article
Dans RENCONTRE (92, 1994)Chômeurs, SDF, Nouveaux pauvres, Violence... les recours traditionnels aux systèmes économiques et politiques ne fonctionnent plus. Les pouvoirs publics semblent impuissants et désorientés, et pourtant les indemnisations, distribuées aux exclus [...]Ouvrage
Face à une situation économique et sociale marquée par la récession et la montée du chômage, voire l'exclusion, nombre d'actions des pouvoirs publics sont centrées sur des dispositifs d'insertion[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3690
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0148
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4365
Ouvrage
Ouvrage
Le service d'élimination des ordures ménagères est un service public local mis en oeuvre par les collectivités locales et les établissements publics de coopération intercommunale. L'ouvrage propo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3240
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : BS15/0066
Article
Les établissements qui accueillent des personnes âgées fonctionnent grâce au prix souvent élevé, payé par les résidants eux-mêmes, ou par le Conseil général qui n'oublie pas d'en retenir la charge sur les pensions des usagers, de faire participe[...]Article
Ouvrage
C'est pour dénoncer l'ineptie d'un système où les victimes des risques professionnels sont aussi victimes de l'injustice sociale organisée, que la Fédération nationale des accidentés du travail e[...]Article
Article
J.F. Girard ; T. DIEULEVEUX ; B. GARRO ; V. HERAUD |[BDSP. Notice produite par CFDSP R0x73gkH. Diffusion soumise à autorisation]. En forme de bilan sur les dix ans de la loi de décentralisation, le dossier, après un rappel des textes juridiques, présente les domaines de compétence des communes : [...]Article
Article
Ouvrage
Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP), Service Documentation (Rennes, FRA) , 127p. , 04/10/1993Article
Article
Ouvrage
Article
Article
Article
Article
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3277
Article
Mémoire
F. MICHELIN , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 61 p. $1 ann. 37 p. , 1993La personnalisation du foyer de l'enfance de Quimper pourrait en faire un établissement public autonome dans les années 1990. L'enjeu de cette transformation mérite d'élaborer une stratégie pour [...]Article
L'évaluation de la politique sociale envers les personnes handicapées au niveau des collectivités locales : les communes.Mémoire
A. DOSNE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 92 p.$1 ann.8 p. , 1993L'Etat a entrepris, ces dernières années, une grande réforme ayant pour effet de transférer, par les lois de décentralisation, le secteur de la protection sociale de l'enfance au Département (Con[...]
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 661 - OV93/0043
Mémoire
R. BOLARD , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 73 p.$1 ann. 20 p. , 1993Mise en oeuvre d'un processus d'inscription du dispositif de prévention spécialisée du Nord-Est des Bouches du Rhône dans le cadre du développement social local (D.S.L.) entre 1984-1990. Analyse [...]
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 658 - OV93/0014
Mémoire
PARTICIPATION D'UN SERVICE D'A.E.M.O. A UNE ACTION DE SOUTIEN POUR DES ADOLESCENTS EN ECHEC SCOLAIRE
A.M. NANOT-NUTTEN , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 87 p. $1 ann. 30 p. , 1993Analyse des conditions de participation du Service d'Action Educative en Milieu Ouvert du GARD à une action de prévention collective en faveur des adolescents en échec scolaire sur la ville de Be[...]Rapport
Ce rapport vise à : - apprécier la situation financière des CAT et des CHRS et de déterminer les causes précises des problèmes de question qu'ils rencontrent notamment du fait de l'existence d'un[...]Article
Difficultés existantes entre l'éducateur de milieu ouvert, et l'administration qui finance son action. Propositions et recommandations.Ouvrage
Réussir l'accueil des gens du voyage est aujourd'hui au centre des préoccupations de l'ensemble des partenaires sociaux relayés par les représentants des collectivité locales. Du terrain vague à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3030
Article
Article
Article
Article
Article
La loi du 6 février 1992 renforce les orientations d'une évolution amorcée il y a 10 ans : la décentralisation de l'organisation de l'Etat, notamment par un transfert accru de compétences et de moyens aux collectivités territoriales. Par ailleur[...]Article
Article
Article
Les frais d'hébergement, d'éducation et de soins résultant du maintien d'un adulte handicapé dans un établissement d'éducation spéciale sont-ils à la charge d'un seul organisme ou une seule collectivité, ou bien, peut-il y avoir plusieurs financ[...]Article
Communication
Jean-Louis Bianco, préf. ; Pascal Lamy, post face ; Centre régional de l'enfance et de l'adolescence inadaptées Rhône-Alpes -CREAI, FRA, Centre Thomas MORE (France) ; Centre régional de l'enfance et de l'adolescence inadaptées Rhône-Alpes. -CREAI-. Centre Thomas More. Colloque.. (04/12/1990; Villeurbanne) , Paris [FRA] : Syros / Adels , 1992Actes du colloque tenu à Villeurbanne sur l'évolution de l'aide sociale à l'enfance aujourd'hui (4 et 5 décembre 1990) organisé par le CREAI Rhône-Alpes et le Centre Thomas More. Les différents intervenants mesurent ce qui a changé depuis 10 ans[...]Article
Mémoire
Le financement des investissements hospitaliers est remis en cause par le désengagement de l'Etat. L'expérience du C.H.U. de Montpellier s'inscrit dans le cadre des montages originaux apparus pou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0238
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0240
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0152
Article
Au sommaire de ce dossier : - action sociale et ville (Marie-Dominique CALCA) ; - santé publique et volonté communautaire (Ketty GUILLOUX) ; - prise en compte de la santé dans le développement social des quartiers (Philippe LAGREE) ; une démarch[...]Article
S'appuyant sur l'exemple du Languedoc-Roussillon, cette recherche fait le point sur les besoins en services collectifs et en soin des personnes âgées ainsi que sur le coût et le financement de ces services. Sont abordés : les perspectives du vie[...]Mémoire
Congrès
Article
Le statut des assistantes maternelles : durée et renouvellement de l'agrément. Composition, attribution, fonctionnement de la commission consultative paritaire départementale. (loi du 12 juillet 1992, décret du 29 septembre 1992)Ouvrage
Délégation Interministérielle à la Ville et au Développement Social Urbain. Paris. FRA , 38p. , 1992/11La politique de la ville repose sur l'élaboration d'un projet global qui prend en compte l'ensemble des facteurs d'exclusion que connaissent les populations sur certains territoires urbains. Au m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3771
Article
En 1988, près de 500.000 personnes bénéficient d'une aide ménagère sur la base de 16 heures par mois en moyenne. Ce sont essentiellement des personnes âgées. Le financement repose majoritairement sur les caisses de retraite et ce phénomène tend [...]Article
"Les coordonnées (à jour au 15 mai 1991) des directions départementales des affaires sanitaires et sociales et des services départementaux d'action sociale et de santé, ainsi que les numéros de téléphone des conseils généraux."Article
"Les collectivités territoriales (régions, départements et communes) ont consacré près de 71 milliards de francs en 1988 à des activités d'éducation. La contribution des communes et groupements de communes représente environ les deux tiers de la[...]Rapport
Bilan de la décentralisation et solutions pour remédier aux dysfonctionnements qui persistent. La clarification des compétences, la simplification des structures institutionnelles et des modes de[...]Article
Article
Le texte s'appuie sur les résultats de rapports de recherche menées sur Montbéliard, Nancy, Aubervilliers. Après avoir brossé un historique de l'évolution des enjeux et des approches locales du logement social entre 1975 et 1986, suivi d'une ana[...]Article
Yves DAUGE ; ALBERTO ; Claude AUFORT ; Charles BOUZOLS ; Serge BRUNET ; Cécile DELEVAUX ; Jean-Loup DRUBIGNY ; Françoise FAUSSILLON ; Viviane GUINI ; Jean-Luc HERMAND ; Maurice Imbert ; Joseph LE DREN, préf. ; Marie-Christine LEROY ; Marie-Christine LVOVSKY ; Muriel MARTIN-DUPRAY ; Maïté Mathieu ; Paul Picard ; Claude PICHON ; Pierre SARAGOUSSI ; Monique TRAIZET |De nombreux quartiers cumulent les handicaps. La politique de développement social urbain a pour objet de restaurer ces quartiers dans la ville, de la revitaliser et de lutter contre la ségrégation et la marginalisation. On apporte ici de nombre[...]Article
Union nationale des centres communaux d'action sociale -UNCCAS- (Tourcoing 59200, France) ; Colloque National des CCAS organisé par l'Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale -UNCCAS-, Paris |La loi du 6 janvier 1986 adaptant la législation de l'aide sociale et de l'action sociale à la décentralisation a confirmé la possibilité de créer des CIAS. Plusieurs communes groupées en syndicat intercommunal peuvent ainsi créer un CIAS qui ex[...]Article
Article
Antoine Prost ; Robert Ballion ; Philippe BERNARD ; Jean-Pierre Boisivon ; Sylvère CHIRACHE ; Viviane GUINI ; Jacques HUI ; Jean-Pierre JALLADE ; Jean LAMOURE ; Christian Mellon, préf. ; Claude PAIR ; Jean-Claude POMPOUGNAC ; Yvon Robert ; Joël ROMAN ; Jean-Pierre Sueur ; Jean WEYDERT, préf. ; "Projet" (Paris 75006, France) |Article
L'auteur repère les structures mises en place et rappelle leurs objectifs ; il s'agit du Conseil National des Villes et du développement social urbain de la Délégation Interministérielle à la Ville et au Développement Social Urbain (D.I.V.). Cel[...]Article
Article
GIUDICELLI-DELAGE ; Journées d'étude de l'Association française pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence -AFSEA- : "L'enfant et la justice", Nantes |"A travers les résultats d'une enquête récente sont examinés parmi les différents effets de la décentralisation dans l'action sociale locale, les rapports entre le service de l'aide sociale à l'enfance et les juges d'enfants. Les attitudes sont [...]Mémoire
"Le C.C.A.S. a considérablement évolué ces dernières années. S'il apparaît davantage rattaché à la commune que par le passé, il dispose à présent de moyens considérablement élargis pour s'affirme[...]Article
Article
Ouvrage
Souvent le pére n'est qu'un hasard. Des couples se forment et se défont. Les maternités s'enchaînent, les paternités se dérobent, les enfants pénètrent dans le labyrinthe de l'Aide sociale à l'en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG20/0060
Rapport
La reprise économique a laissé derrière elle certaines catégories de populations et notamment les jeunes sans qualification. Depuis 1982, un dispositif d'accueil, d'information et d'orientation :[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2215
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1431
Mémoire
A. FLEURENCE , Diplôme : Mémoire ENSP de Technicien Supérieur du Génie sanitaire , 187 p., ann. 70 p. , 1988Une préoccupation permanente pour la D.D.A.S.S. de l'Ardèche : les pollutions accidentelles. Après un panoramique sur divers types de contaminations brutales de l'environnement ayant eu lieu dans[...]Mémoire
Les relations entre médecins-généralistes et médecins inspecteurs de la santéà la DDASS sont une nécessité comme le montre l'étude des textes relatifs à leurs statuts et missions respectives. De [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH88/0037
- Localisation : Rennes | Cote : OH88/0040
Mémoire
APPROCHE METHODOLOGIQUE DE L'ACCES A LA REGLEMENTATION UTILISEE EN SERVICE D'HYGIENE DU MILIEU DDASS
Les services d'hygiène du milieu des Directions départementales des affaires sanitaires et sociales emploient et font appliquer une législation couvrant de nombreux domaines : salubrité de l'habi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL87/0029
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OD87/0009
- Localisation : Rennes | Cote : OD87/0010
- Localisation : Rennes | Cote : OD87/0011
- Localisation : Rennes | Cote : OD87/0012
Mémoire
Ouvrage
Les directives de qualité pour l'eau de boisson doivent servir de base, dans les pays, pour la mise au point de normes qui, si elles sont correctement appliquées, garantiront la sécurité de l'app[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2144
Ouvrage
Analyse de la loi du 22 juillet 1983 et de ses difficultés d'adaptation.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4770
Ouvrage
Ouvrage
Mémoire
Pierrette CASSIGNOL , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 64p.Ce mémoire a pour objectif d'expliciter comment une nouvelle approche dans la prise en charge des toxicomanes peut favoriser l'accès aux soins des plus marginalisés qui ne fréquentent pas le disp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0069
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0070
Mémoire
Le principal objectif de la Réforme de l'Aide Médicale en 1992 était d'étendre à tous la généralisation de l'assurance maladie. L'année 1993 a connu les balbutiements de son application. A ce jou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0077
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0078
Mémoire
En raison de la crise économique, la pauvreté et l'exclusion ont progressé dans notre pays. Elle s'accompagnent d'un cumul de handicaps : chômage, absence de qualification professionnelle, problè[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0061
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0062
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE91/0089
- Localisation : Rennes | Cote : OE91/0092
Mémoire
Isabelle ANDREUCCETTI , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 57p.L'accueil familial des personnes âgées nécessite un agrément du Conseil Général. Trente et une familles sont au 1er août 1994 agréées dans le Gard pour accueillir à domicile cinquante deux person[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0002
Mémoire
Ce travail a pour thème le développement social urbain. Il dresse un bilan partiel de l'action sociale menée dans les quartiers en difficultBe de la région du Nord-Pas de Calais. Il essaie de pré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0109
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0112
Mémoire
Véronique COLIN , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 71p.+15p.Les Lois du 30 juin 1975 d'orientation en faveur des personnes handicapées et relatives aux institutions sociales et médico-sociales et la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 relative à la répartiti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0041
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0044
Mémoire
Les aménagements relatifs à la nature et au temps de travail font partie des moyens d'améliorer la qualité de vie des personnes handicapees. Trois types de population du fait de leur handicap ou [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0061
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0062
Mémoire
En 1989, est adopté par le Parlement un amendement à la loi de 1975 d'orientation en faveur des personnes handicapées modifiant le principe selon lequel la prise en charge dans les structures pou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0101
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0102
Mémoire
Ce document s'attaque à mettre en lumière les principales particularites juridiques de la pharmacie d'Outre-mer. Ainsi, seront abordés les thèmes du contrôle et de l'exercice de la profession pha[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ98/0003
- Localisation : Rennes | Cote : OJ98/0004
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE93/0005
- Localisation : Rennes | Cote : OE93/0008
Mémoire
La prise en charge articulée d'une population infanto-juvénile susceptible de relever des champs du sanitaire et du médico-social, que ce soit de façon alternative ou simultanée, est d'actualité,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0081
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0082
Mémoire
Frédérique Chavagneux , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 102p.Les C.A.T. de Seine et Marne, accueillant des personnes handicapées mentales, interpellent leur financeur au sujet de la prise en charge des travailleurs avançant en âge, et proposent la création[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF98/0013
- Localisation : Rennes | Cote : OF98/0014
Mémoire
Comment favoriser le recours aux soins dans un département rural ? L'exemple du département du Jura.
La santé est devenue partie prenante de la réflexion sur l'exclusion sociale, comme l'atteste de nombreuses circulaires des années 1990. Malgré les progrès dans l'accès aux droits sociaux, des di[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF98/0033
- Localisation : Rennes | Cote : OF98/0034
Mémoire
Isabelle PETAVY-CARPENTIER , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 82p.Localement comme nationalement les jeunes en grande difficulté constituent un public en croissance. Face à cette population mal connue, fuyante, aux besoins rarement définis, mais sujets de souff[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF98/0057
- Localisation : Rennes | Cote : OF98/0058
Mémoire
Jean-Marie LE BRETTON , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - Option - Personnes âgées , 79p.La coordination gérontologique s'impose au fil du temps comme un élément majeur pour réponse globale aux besoins des personnes âgées dépendantes. En adaptant son organisation à cet objectif, l'AD[...]Mémoire
Marc GUILLEMAUX , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 102p.Evolution de la demande sociale à Dunkerque de 1985 à 1995, analyse de la capacité des dispositifs existants (RMI et droit au logement), estimation des dysfonctionnements et des nouveaux besoins [...]Mémoire
Jean-Christophe CANTINAT , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 43p.La phase préalable à l'élaboration d'un schéma départemental en faveur des personnes handicapées adultes dans le département du Doubs a consisté en une analyse des besoins concernant la populatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0025
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0026
Mémoire
Face à l'ampleur de l'épidémie de SIDA en France, premier pays touché en Europe avec 41 058 cas enregistrés jusqu'au 31 mars 1996, l'Etat a entamé une réorganisation de la lutte contre le SIDA, d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0089
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0090
Mémoire
Claude HEMBOLD , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Adulte Handicapé , 82p.La Maison d'Accueil Spécialisée de l'Association des Paralysés de France à Strasbourg, créée en 1982, permet de proposer des réponses sous forme de prise en charge très importante à des personnes[...]