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BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale
Collectivité territorialeSynonyme(s)Collectivité localeVoir aussi |
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Article
Les frais d'hébergement, d'éducation et de soins résultant du maintien d'un adulte handicapé dans un établissement d'éducation spéciale sont-ils à la charge d'un seul organisme ou une seule collectivité, ou bien, peut-il y avoir plusieurs financ[...]Article
Communication
Jean-Louis Bianco, préf. ; Pascal Lamy, post face ; Centre régional de l'enfance et de l'adolescence inadaptées Rhône-Alpes -CREAI, FRA, Centre Thomas MORE (France) ; Centre régional de l'enfance et de l'adolescence inadaptées Rhône-Alpes. -CREAI-. Centre Thomas More. Colloque.. (04/12/1990; Villeurbanne) , Paris [FRA] : Syros / Adels , 1992Actes du colloque tenu à Villeurbanne sur l'évolution de l'aide sociale à l'enfance aujourd'hui (4 et 5 décembre 1990) organisé par le CREAI Rhône-Alpes et le Centre Thomas More. Les différents intervenants mesurent ce qui a changé depuis 10 ans[...]Article
Mémoire
Le financement des investissements hospitaliers est remis en cause par le désengagement de l'Etat. L'expérience du C.H.U. de Montpellier s'inscrit dans le cadre des montages originaux apparus pou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0238
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0240
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0152
Article
Au sommaire de ce dossier : - action sociale et ville (Marie-Dominique CALCA) ; - santé publique et volonté communautaire (Ketty GUILLOUX) ; - prise en compte de la santé dans le développement social des quartiers (Philippe LAGREE) ; une démarch[...]Article
S'appuyant sur l'exemple du Languedoc-Roussillon, cette recherche fait le point sur les besoins en services collectifs et en soin des personnes âgées ainsi que sur le coût et le financement de ces services. Sont abordés : les perspectives du vie[...]Mémoire
Congrès
Article
Le statut des assistantes maternelles : durée et renouvellement de l'agrément. Composition, attribution, fonctionnement de la commission consultative paritaire départementale. (loi du 12 juillet 1992, décret du 29 septembre 1992)Ouvrage
Délégation Interministérielle à la Ville et au Développement Social Urbain. Paris. FRA , 38p. , 1992/11La politique de la ville repose sur l'élaboration d'un projet global qui prend en compte l'ensemble des facteurs d'exclusion que connaissent les populations sur certains territoires urbains. Au m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3771
Article
En 1988, près de 500.000 personnes bénéficient d'une aide ménagère sur la base de 16 heures par mois en moyenne. Ce sont essentiellement des personnes âgées. Le financement repose majoritairement sur les caisses de retraite et ce phénomène tend [...]Article
"Les coordonnées (à jour au 15 mai 1991) des directions départementales des affaires sanitaires et sociales et des services départementaux d'action sociale et de santé, ainsi que les numéros de téléphone des conseils généraux."Article
"Les collectivités territoriales (régions, départements et communes) ont consacré près de 71 milliards de francs en 1988 à des activités d'éducation. La contribution des communes et groupements de communes représente environ les deux tiers de la[...]