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BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale
Collectivité territorialeSynonyme(s)Collectivité localeVoir aussi |
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Article
Clément Mabi, coor. |Alors que le monde numérique est aujourd’hui fortement bousculé par la révolution de l’intelligence artificielle générative et centralisé autour des grandes plateformes mondiales, les acteurs publics et la société civile ont un rôle central à jo[...]Rapport
En 2017, le gouvernement initiait une vaste démarche de modernisation, sous l’intitulé « Action publique 2022 », qui articulait des enjeux de qualité des services, d’environnement de travail pour[...]Ouvrage
Cet ouvrage s’adresse à tous les candidats préparant les concours de la fonction publique (catégories A, B et C). À travers 200 questions corrigées, choisies à travers les programmes de différent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA41/0152
Ouvrage
Cet ouvrage est un manuel de référence pour acquérir et réviser les connaissances indispensables sur les collectivités territoriales et réussir les concours de la fonction publique territoriale. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0105
Ouvrage
Que fait notre organisation pour répondre aux enjeux sociétaux ? Pourquoi et comment créer des partenariats (entreprises-association-collectivité) pour initier des innovations environnementales, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN80/0018
Ouvrage
Cet ouvrage propose l'ensemble des connaissances requises pour réussir l'épreuve de droit public d'un concours d'entrée, de catégorie A ou B, de la fonction publique étatique, territoriale ou hos[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0100
Ouvrage
La notion d'État est liée à celles de pouvoir souverain, d'organisation permanente, de territoire et de population. On peut dire, d'un point de vue institutionnel, que l'État est l'autorité souve[...]Nouveauté
- Localisation : Rennes | Cote : LA10/0151
Ouvrage
La quatorzième édition de cet ouvrage présente sous la forme de fiches synthétiques les règles essentielles des finances publiques nationales (État, collectivités territoriales, Sécurité sociale)[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MK00/0355
Ouvrage
L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon[...]Nouveauté
- Localisation : Rennes | Cote : MK00/0357
Ouvrage
Centre national de formation de la fonction publique territoriale (CNFPT) (Paris, FRA) , 183p. , 2024/02Ce guide des compétences territoriales offre un inventaire actualisé des grandes politiques publiques, à travers la répartition et l'articulation des compétences entre communes, intercommunalités[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA34/0180
Ouvrage
Les institutions administratives sont soumises au droit administratif et placées sous le contrôle du juge administratif. Ce manuel les présente, et s’adresse en priorité aux étudiants de première[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA31/0101
Ouvrage
Adaptation face aux canicules, maîtrise des îlots de chaleur urbains, amélioration de la qualité de l'air et préservation de la biodiversité sont des enjeux centraux des villes du XXIᵉ siècle. Po[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CB00/0161
Article : Fascicule
Au sommaire de ce numéro juridique et social : Chapitre 1 - les collectivités territoriales et la décentralisation : principes, expérimentations Section préliminaire - les grandes étapes de la décentralisation Section 1 - principes constituti[...]Article
Quarante ans après le lancement du processus de décentralisation, la Cour des comptes dresse le bilan de « l’organisation territoriale française » et dédie un chapitre de son rapport annuel à l’intervention des collectivités territoriales dans l[...]Article
1000 CPTS à fin 2022, 100% du territoire national couvert à fin 2023... Les objectifs sont chiffrés et les ambitions nombreuses, car les communautés professionnelles territoriales de santé doivent permettre un accès facilité à un médecin traitan[...]Article
Le rapport annuel de 2022 de l'Observatoire des délais de paiement met en évidence un allongement du délai global de paiement (DGP) des établissements publics de santé (EPS), après une embellie en 2021. (R.A.)Rapport
Dotée d'un maillage robuste et globalement efficace de services publics locaux d'approvisionnement en eau potable et d'assainissement, bénéficiant d'un climat tempéré et de pluies suffisantes pou[...]Article
Michel Laroque, coor. ; Marc de Montalembert, coor. |La multiplicité des administrations sociales en France n’est pas sans interroger sur l’efficacité de ses politiques sociales et médico-sociales. On rencontre en effet, à côté d’administrations centrales et de leurs établissements publics nationa[...]Article
Renaud Epstein ; Nicolas Grivel, éd. ; et al. |Depuis un demi-siècle, de nombreuses réformes ont porté sur l’organisation institutionnelle des pouvoirs locaux et la territorialisation des politiques publiques. Les deux premiers actes de la décentralisation en 1983 et 2003 ont ainsi permis de[...]Article
Le phénomène des violences sexuelles faites aux personnes âgées, mis en lumière par l'actualité récente, appelle une prise de conscience des pouvoirs publics et une réponse juridique adaptée à l'ampleur du drame humain qui se joue dans le secret[...]Article
Pour attirer les soignants dans les déserts médicaux, les collectivités territoriales multiplient les aides en tout genre. Mais sont-elles efficaces ? Grâce à une insertion au rapport public annuel 2023 mise en ligne le 10 mars 2023, la Cour des[...]Article
Sujet phare des sciences politiques, la fabrique de la décision publique est en pleine mutation, confrontée aux urgences sociales, écologiques et économiques. Elle a été au cœur de l’édition 2022 des Entretiens territoriaux de Strasbourg (ETS), [...]Article
En quelques années, le cadre législatif de l’organisation des mobilités dans les territoires s’est profondément modifié, avec pour volonté de mieux prendre en compte l’accélération des transitions, des modes de vie et de déplacements des habitan[...]Ouvrage
Si vous passez un concours, un examen ou un entretien de recrutement pour intégrer la fonction publique, vous serez interrogé sur votre connaissance de celle-ci. Droits et obligations des fonctio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0098
Mémoire
Chloé Colombet , Diplôme : Master 2 ENJEU : Mention Santé publique. Parcours "Enfance, Jeunesse : politiques et accompagnements" , 160p. , 2023Par une enquête qualitative auprès d’animateur·rice·s référent·e·s accompagnant les enfants à besoins spécifiques sur les temps péri et extrascolaires, ce mémoire examine les enjeux de l'institut[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ENJEU23/0002
Ouvrage
L’alimentation et l’activité physique sont des déterminants majeurs de la santé physique, mentale et sociale. Les Villes et Intercommunalités, actrices en prévention et promotion de la santé, s’i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0916
Article
Carine Dartiguepeyrou, coor. |Laboratoire d’innovation publique du département des Hauts-de-Seine depuis 2012, les Entretiens Albert-Kahn (EAK) explorent les futurs possibles et de nouvelles pistes pour l’action publique territoriale. À l’occasion des dix ans des EAK, Horizo[...]Rapport
Les fondamentaux de la politique du logement, élaborés il y a plus de cinquante ans, ne correspondent plus aux réalités et aux besoins humains de la France de 2023. En constante évolution, cette [...]Ouvrage
L’irruption de listes citoyennes et participatives (LCP) dans le paysage électoral constitue l’un des phénomènes notables de la campagne pour les municipales de 2020. Composées essentiellemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA10/0150
Ouvrage
À travers 200 questions corrigées, ce livre permet de tester ses connaissances sur les notions essentielles concernant les collectivités territoriales : Le fonctionnement et l'avenir des différen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0104
Ouvrage
Tout sur l'organisation et les modalités d'action des collectivités territoriales et des EPCI. Redécoupage des régions, renforcement de l'intercommunalité, rationalisation des compétences, nouvea[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA34/0179
Rapport
La directive du Conseil n°91/271/CEE du 21 mai 1991 a fixé le cadre applicable au traitement des eaux résiduaires urbaines. Ce texte, élément de la politique européenne en matière de gestion des [...]Rapport
L'Institut national du cancer a publié un guide à l’usage des collectivités territoriales Comment financer des projets favorables à la santé ? Ce guide est mis à disposition des collectivités qui[...]Ouvrage
Les questions relatives à la culture administrative constituent la « matière » fondamentale et incontournable de tous les concours de la fonction publique. Dans 100 fiches de deux pages chacune, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0088
Ouvrage
Préparer un concours ou rejoindre la fonction publique par la voie contractuelle, c’est avant tout s’engager pour un métier d’intérêt général. Etat, collectivités ou hôpitaux : ces univers profes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0099
Rapport
Ce rapport est consacré intégralement au bilan des réformes ayant touché à l’organisation territoriale depuis 40 ans. Il souligne que le levier fiscal des collectivités a perdu de sa vigueur, pri[...]Ouvrage
La révolution industrielle, l’essor d’une économie tertiaire, puis la globalisation ont profondément modifié notre rapport à l’espace, à l’habiter, nous faisant ainsi passer d’une société rurale [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MG00/0061
Rapport
Observatoire National de l'Activité physique et de la sédentarité (Onaps) (Clermont-Ferrand, FRA) , 49p. , 2023Face aux enjeux de santé publique que sont la promotion de l’activité physique et la lutte contre la sédentarité, les territoires sont de plus en plus encouragés à engager des actions sur ces thé[...]Ouvrage
Dans les fonctions publiques étatique, territoriale comme hospitalière, de nombreux concours de catégorie A et B imposent ou proposent des épreuves qui exigent la connaissance de la matière "droi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0089
Ouvrage
Cet ouvrage présente l’essentiel des connaissances sur le droit administratif autour de quatre parties : le principe de légalité administrative, l’organisation administrative, l’action administra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA31/0098
Ouvrage
Cet ouvrage présente, en dix chapitres, l'essentiel du droit applicable aux politiques sociales en mettant en avant les normes et les conventions applicables les plus récentes, ainsi que les réfo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0260
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0260
Ouvrage
Le présent ouvrage appréhende l’essentiel des finances de l’État, des finances des collectivités locales mais également de celles de la Sécurité sociale. Il offre les clefs d’entrée permettant de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MK00/0354
Ouvrage
Ce livre présente en 17 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des institutions politiques et administratives de la France. Il est structuré en quatre grandes parti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA10/0149
Ouvrage
Cet ouvrage propose dans un format "poche" l'essentiel de ce qu'il faut retenir des finances publiques : l'histoire des finances publiques, le cadre budgétaire général, les grandes questions fisc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MK00/0352
Ouvrage
Cet ouvrage propose un cours complet et synthétique pour préparer les épreuves de finances publiques des concours des catégories A et B de la fonction publique. Il propose : -Tout le cours à conn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MK00/0353
Ouvrage
Cet ouvrage aborde la vaste question de la digitalisation dans les fonctions publiques (État, territoriale, hospitalière et aussi sécurité sociale). Destinée à rendre l’administration plus perfor[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA30/0172
Ouvrage
L’ouvrage porte sur l’étude des perturbations profondes causées par la pandémie de Covid-19 au sein des institutions publiques et tente de qualifier la gestion de cette crise par les États. En ef[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0109
Ouvrage
Les bases pour comprendre la mise en place d'un droit de l'environnement en France et à l'international au travers d'institutions dédiées et de politiques spécifiques. Cet ouvrage apporte un rega[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0129
Rapport
Ce guide de référence a pour objectif d’expliquer pourquoi la santé doit être intégrée dans la planification urbaine et territoriale et comment y parvenir. Il réunit deux éléments essentiels dont[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0175
Ouvrage
L’intercommunalité peut-elle devenir un acteur déterminant du système de santé ? La crise des acteurs traditionnels est désormais bien connue : pénurie de praticiens en médecine libérale dans cer[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0573
Ouvrage
La politique du logement doit faire face à des défis considérables : plus de 9 millions de mal logés, plus de 2 millions de demandeurs de logements sociaux pour 400 000 attributions annuelles ave[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL10/0244
Rapport
De nombreuses molécules chimiques sont utilisées comme additifs lors de la fabrication d’objets et d’autres éléments de notre environnement quotidien, dans l’objectif d’améliorer leurs propriétés[...]Ouvrage
Certaines des pratiques issues du secteur privé ont progressivement irrigué les organisations publiques : définition de standards et de cibles, déploiement de systèmes d’évaluation de la performa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NH00/0265
Ouvrage
En France, dans la droite ligne de la loi de 2016 de prescription d’activité physique, dite du « sport sur ordonnance », la politique de sport-santé se développe avec 2 enjeux majeurs : prévenir [...]
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0921
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0921
Congrès
Encore aujourd’hui, il faut beaucoup de ressources personnelles et sociales pour accéder aux ressources du territoire – c’est pourquoi la définition de la santé à laquelle nous nous référons intè[...]Rapport
L’idée de créer un service public de la petite enfance (SPPE) n’est pas nouvelle. La politique d’accueil du jeune enfant telle qu’elle existe aujourd’hui ne répond que très partiellement aux exig[...]Article
Think tank spécialisé dans l’étude des politiques publiques en France et en Europe, l’Institut Montaigne a confié à quelques spécialistes la rédaction d’un rapport sur le système de santé : ses atouts, ses fragilités, les pistes d’amélioration p[...]Article
Face au changement climatique qui s’accélère et à l’urgence de lutter contre les inégalités sociales, les territoires sont en première ligne pour engager cette double transition. Mais par où commencer ? Comment s’y prendre lorsqu’on n’a pas forc[...]Article
Dans le cadre du congrès de la Société francophone de santé et environnement (SFSE) qui a eu lieu du 15 au 26 novembre 2021, une session a été consacrée à la place de l’expertise dans la crise en santé-environnement. En son sein, une table ronde[...]Article
Entre négociation avec les autorités, rapport de force et expertise, le dialogue de gestion est un enjeu essentiel. De lui dépendent la mise en oeuvre de réponses adéquates aux besoins des publics et le développement de projets. Parce qu’il néce[...]Article
Bruno Acar ; Martine Long ; Virginie Donier ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Au sommaire : - Le département et la gestion des crises sanitaires ; - L'État départemental au coeur de la gestion de la crise sanitaire ; - La loi 3DS : la fin du département-providence ? ; - La construction des compétences départementales, ou [...]Article
L’article s’appuie sur une enquête qualitative, conduite dans les quatre départements bretons, consacrée au rôle des élus communaux dans les politiques à destination de la vieillesse. Il met en avant une évolution de la manière dont ces acteurs [...]Rapport
Plus de 30 pour cent des Français résidant dans un « désert médical », 11 pour cent de nos concitoyens de plus de 17 ans sans médecin traitant, 45 pour cent des médecins généralistes en situation[...]Article
Développer des coopérations avec les collectivités locales est indissociable d’une approche de responsabilité populationnelle, modèle où les acteurs de santé d’un territoire sont responsables de l’amélioration de la santé de la population, d’une[...]Article
Xavier Perrin, coor. ; Nicole Alix ; Antoine Back ; Pascal Bellemin ; et al. |Les systèmes comptables et budgétaires sont au cœur de nos organisations privées et publiques. Ils servent d’outils de pilotage et de gestion pour orienter les décisions stratégiques. Face à l’urgence et à l’accélération des transformations (éco[...]Ouvrage
Cet ouvrage s'adresse à tous les candidats aux concours de la fonction publique (notamment à ceux des catégories A et B). À travers 200 questions corrigées, il propose de tester ses connaissances[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MK00/0348
Rapport
Au Québec et partout dans le monde, l’urbanisation croissante des territoires et les multiples enjeux démographiques, socioéconomiques, culturels, environnementaux et sanitaires de l’heure ont de[...]Ouvrage
Le 25 septembre 2015, l'Assemblée générale des Nations unies adopte les Objectifs de développement durable (ODD) pour la période 2016-2030. 193 pays signent un nouveau programme de développement [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0562
Rapport
Ce rapport, rédigé dans le cadre du quatrième plan national santé environnement 2021-2025 (PNSE 4) est à destination des élus et des collectivités. Il porte sur les politiques locales à mener en [...]Mémoire
Le moustique tigre Aedes albopictus est désormais présent dans de nombreuses régions du globe, lié au changement climatique et aux nombreux échanges internationaux, associé à une recrudescence de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES22/0001
Rapport
A l’occasion de la conférence ”Comment s’adapter au changement climatique en matière de logement tout en répondant aux besoins et aspirations des français” organisée lors de la 26e édition du Sal[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0102
Ouvrage
Le réchauffement planétaire n'est pas seulement imputable à l'effet de serre mais aussi à l'irresponsabilité des décideurs et au déni de certains chefs d'Etat par inculture scientifique, méfiance[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0099
Rapport
Ce rapport vise à interpeller et mobiliser directement les décideurs locaux autour de leur responsabilité et de leur capacité à agir afin de rendre leur territoire plus résilient. L’objectif : co[...]Rapport
Rendre chaque territoire résilient – c’est-à-dire le transformer, pour anticiper les crises et mieux les affronter – doit devenir un objectif prioritaire des responsables politiques locaux. Le ré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0104
Rapport
Dans le contexte d'urgence climatique actuel, il est nécessaire pour les territoires de s'adapter sans attendre. En effet, s'adapter c'est se préparer aux conséquences du changement du climat. Ce[...]Ouvrage
Cet ouvrage propose l'ensemble des connaissances sur les collectivités territoriales ordonné autour de 15 chapitres. Chaque chapitre comprend : -une présentation synthétique de 3 pages s'achevant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0073
Ouvrage
Cet ouvrage offre un panorama de l’administration française en 38 fiches. Il présente : -Les principes de l’organisation administrative de l’État, des collectivités territoriales et de la Sécurit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA30/0167
Ouvrage
L’année 2022 marque le 40e anniversaire de la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions et les 30 ans de la loi du 6 février 1992 sur la rel[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA34/0177
Rapport
Depuis plusieurs années déjà, la dynamique du sport en entreprise se développe en France. La majorité des employeurs est convaincue des bienfaits de l’activité physique et sportive au sein de leu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0318
Mémoire
Contexte : Cette étude se déroule au coeur du territoire du Gers au sein duquel peu d’actions en santé environnement sont menées. Problématique : Quelle plus-value peut apporter un service de sa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES22/0003
Ouvrage
Le droit public général constitue la principale épreuve des concours de catégorie A et B de la fonction publique, à l’écrit comme à l’oral. Cet ouvrage est structuré en 10 leçons qui traitent l’e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0086
Ouvrage
Dans le cadre de l'instruction interministérielle canicule, la prévention des effets sanitaires des canicules repose principalement sur les acteurs locaux, notamment les communes. Santé publique [...]Ouvrage
Ce livre propose un entraînement intensif pour réussir l'épreuve d'entretien avec le jury des concours et examens professionnels de la fonction publique d'État de catégories B et C. Le lecteur tr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0075
Ouvrage
Cet ouvrage présente l’essentiel des connaissances sur le droit administratif autour de quatre parties : le principe de légalité administrative, l’organisation administrative, l’action administra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA31/0096
Ouvrage
Le présent ouvrage appréhende l’essentiel des finances de l’État, des finances des collectivités locales mais également de celles de la Sécurité sociale. Il offre les clefs d’entrée permettant de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MK00/0346
Ouvrage
Ce livre présente en 17 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la vie politique et administrative de la France. Il aborde les éléments de droit constitutionnel e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA10/0139
Rapport
Cette évaluation se concentre sur la mise en œuvre de la pratique de l’EIS dans le cadre de projets de planification ou d’aménagement du territoire en milieu municipal. Elle poursuit trois object[...]Ouvrage
Financement du "Quoi qu'il en coûte" lié à la crise sanitaire, prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu, suppression de la taxe d'habitation, poids de l'endettement public, réduction du "[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MK00/0347
Ouvrage
À jour des dernières réformes, 38 fiches de révision avec l'essentiel des connaissances à maîtriser, pour tout comprendre de la fonction publique : Son fonctionnement, l'organisation nationale et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0079
Rapport
Ce guide est destiné aux intervenants des directions de santé publique ainsi qu’aux acteurs municipaux et universitaires qui réalisent des EIS en milieu municipal. Il présente une définition glob[...]Ouvrage
Les inégalités territoriales sont les principaux objets de préoccupation de la justice spatiale. Les auteurs de cet ouvrage s’intéressent aussi bien aux causes, aux conséquences qu’aux remèdes qu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MG00/0060
Ouvrage
La connaissance des finances publiques est essentielle à qui souhaite comprendre le fonctionnement de l'État et maîtriser les enjeux contemporains des politiques publiques en matière économique e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MK00/0349
Rapport
Le rapport interinspections dresse un inventaire des moyens consacrés à la politique de santé-environnement par l’Etat, les collectivités territoriales et l’Union européenne et formule des propos[...]Rapport
Ces travaux s'inscrivent dans le cadre de l'adoption par les 193 pays membres de l'Organisation des Nations unies (ONU), en septembre 2015, de l'Agenda 2030, nouveau référentiel universel de déve[...]Rapport
La présente étude a été conduite sur une période d’un an : elle comprend une analyse croisée des politiques menées par deux conseils départementaux, celui de la Nièvre et celui de l’Isère. En par[...]Ouvrage
Les conséquences des dégradations de l'environnement sur la santé s'aggravent et sont de plus en plus documentées : 7 millions de morts prématurées dans le monde chaque année sont ainsi attribuée[...]Ouvrage
S’adapter aux impacts du changement climatique n’est pas simple et le sujet peut effrayer. Effrayer par l’ampleur et la sévérité des impacts dont nous entendons parler dans les médias et effrayer[...]Ouvrage
La crise sanitaire a apporté la démonstration d'un lien entre santé, inégalités sociales et dynamiques ségrégatives. Une de ses principales leçons a en effet été la redécouverte de l’interdépenda[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CQ10/0050
Ouvrage
A première vue, les choses sont simples. Comme l’affirme le Code de la santé publique, la politique de santé relève de la responsabilité de l’État, auquel il revient d’assurer sur l’ensemble du t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0350
Rapport
Ce cahier de propositions est issu de la conférence « Une seule santé : en pratique ? », organisée le 17 mars 2021. Cette journée proposait de contribuer à la réflexion sur les transitions vers u[...]